Renouvellements ASS : ça coince !

Problèmes pratiques, casse-têtes administratifs : Peut-être qu'un(e) participant(e) de ce forum pourrait vous répondre ?

Modérateurs : superuser, Yves

diety

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par diety »

Ben, je viens de me rendre compte que le formulaire pour le renouvellement de l'ASS ne m'a pas été envoyé. Normalement je reçois ce courrier avec le formulaire à temps. Mon dernier renouvellement se termine le 25 septembre, donc il y a trois jours.

Ça commence bien; va falloir courir après ce papelard...
nenette911

Renouvellement ASS, calcul

Message par nenette911 »

Bonjour,

Après bien des péripéties, je viens de recevoir deux courriers ce matin, le premier qui me dit que mon ASS n'est pas renouvellée faute d'avoir retourné ma déclaration de ressources (depuis le 21 août mon dossier est chez eux !), le second qui me dit que mon ASS est renouvellée pour 6 mois au taux journalier de X€.
Je ne vais tenir compte que du second :roll:

Par contre, le calcul a été fait sur la base des revenus figurants sur mon avis d'imposition 2013 sur les revenus 2012, et non sur la déclaration de ressources que je leur ai faite en août 2013 sur les 12 derniers mois et pour lesquels ils m'ont demandé les justificatifs ! (Que j'ai fournis).Comme mes revenus sont moins élevés, je perds avec leur calcul presque 1€ par jour !

Le renouvellement de l'ASS se fait bien bien sur la base des revenus déclarés sur les 12 derniers mois et non sur les revenus de l'année précédente ?
Avant d'aller rouspéter lundi à la fraîche, je voudrais en être certaine :mrgreen:
Trinita

Re: Renouvellement ASS, calcul

Message par Trinita »

Salut,

Bah en tous cas, c'est bien ce qu'ils demandent, (les revenus sur les 12 derniers mois).
romain23

Re: Renouvellement ASS, calcul

Message par romain23 »

nenette911 a écrit :Bonjour,

Après bien des péripéties, je viens de recevoir deux courriers ce matin, le premier qui me dit que mon ASS n'est pas renouvellée faute d'avoir retourné ma déclaration de ressources (depuis le 21 août mon dossier est chez eux !), le second qui me dit que mon ASS est renouvellée pour 6 mois au taux journalier de X€.
Je ne vais tenir compte que du second :roll:

Par contre, le calcul a été fait sur la base des revenus figurants sur mon avis d'imposition 2013 sur les revenus 2012, et non sur la déclaration de ressources que je leur ai faite en août 2013 sur les 12 derniers mois et pour lesquels ils m'ont demandé les justificatifs ! (Que j'ai fournis).Comme mes revenus sont moins élevés, je perds avec leur calcul presque 1€ par jour !

Le renouvellement de l'ASS se fait bien bien sur la base des revenus déclarés sur les 12 derniers mois et non sur les revenus de l'année précédente ?
Avant d'aller rouspéter lundi à la fraîche, je voudrais en être certaine :mrgreen:

En général, quand ça tombe en milieu d'année, comme moi, le renouvellement se fait en Aout, en général, j'envoie la déclaration de l'année et celle de l'année dernière, comme ça ils sont fixés,et je n'ai jamais eu de problèmes.La declaration d'impots tient compte de l'année.
nenette911

Re: Renouvellement ASS, calcul

Message par nenette911 »

Je suis en ASS depuis 2007 et c'est la première fois qu'ils pratiquent de cette manière !?

Le renouvellement se fait pour moi en février et août, donc en février j'ai joins l'avis d'imposition 2012 sur les revenus de 2011 et en août celui de 2013 sur les revenus 2012.
nenette911

Re: Renouvellement ASS, calcul

Message par nenette911 »

Je reviens de chez Pôle Emploi et je suis furax !

Ils ne peuvent pas me dire comment le taux a été calculé alors que j'avais fais les calculs (le mien et le leur) et que je les avais sous les yeux !

La réponse du gars "mais le calcul n'est pas si simple" !

Pour moi c'est : revenus des 12 derniers mois / 12 que je déduis des 1113€(revenu qu'il ne faut pas dépasser pour une personne seule) et /30 pour avoir le taux journalier.

Pour lui : c'est pas si simple il y a d'autre chose à prendre en compte ...

?????

Résultat je dois faire un courrier de contestation de taux et demande de re calcul.
Pas sortie de l'auberge j'ai l'impression :roll:
diety

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par diety »

Bon, ou bien je n'arrive plus à compter jusqu'à six, ou bien je n'ai pas compris le fonctionnement du renouvellement de l'ASS depuis toutes les années que je reçois cette allocation. :?
(Me connaissant, les deux sont possibles :lol: )

J'ai appelé ce matin et tout est en ordre. Le versement pour septembre est en route comme l'envoi du formulaire du renouvellement. J'aurais un reliquat de 25 jours, donc mes droits courent jusqu'au 25 octobre, donc PE m'envoie le formulaire 3 semaines à l'avance. C'est comme si mon dernier renouvellement pour 6 mois était en fait un renouvellement pour 7 mois.
Tant mieux pour moi.
Paulina

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par Paulina »

Si tu as travaillé pendant cette période de 6 mois, cela repousse la fin de cette période.
diety

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par diety »

Bonsoir Paulina,

j'ai effectivement travaillé pendant cette période, mais dans les six derniers mois j'ai travaillé 12 heures (je m'en suis pas encore remis :lol: ). Que 12 heures de travail repoussent mes droits d'un mois, c'est vraiment très très généreux!
Cela me movite même de travailler d'avantage. :wink:
Paulina

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par Paulina »

Ah oui 12 heures = 1 mois, c'est avantageux !
nenette911

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par nenette911 »

Je n'ai pas eu besoin de faire un courrier de réclamation. J'ai reçu un appel l'après midi même, pour m'annoncer qu'effectivement il y avait une erreur.
Mon calcul était bon, j'ai reçu une nouvelle notification avec le bon taux et virement de régularisation dans la foulée :mrgreen:
jorlouti

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par jorlouti »

Bonjour,

Je voudrais savoir quel est le délai pour un renouvellement ASS. j'ai envoyé mon renouvellement aussitôt reçu le 2 octobre 2013 (en recommandé avec accusé de réception) et à ce jour aucune nouvelle. Je regarde régulièrement dans mon espace personnel, pas de notification. Je commence à m'inquiéter. Merci à l'avance et bonne journée.
nenette911

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par nenette911 »

Je crois qu'il ni a pas de règle.
Chez moi, jusqu'à l'année dernière le courrier était traité sur place. Je déposais mon renouvellement et j'avais la réponse par retour du courrier.
Maintenant il est traité sur une plateforme dans le 77, et c'est BEAUCOUP plus long. Au téléphone ils disent une quinzaine de jours pour le traitement.
L'avant dernier renouvellement je n'ai jamais reçu de notification.
diety

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par diety »

Bonsoir jorlouti,

Dans le passé, un délai normal était dix jours à deux semaine maximum pour le renouvellement. Depuis un an (ou un peu plus), beaucoup ont eu des difficultés et des délais plus longs. :?

Comme toi, j'envois mon dossier de renouvellement toujours en lettre RAR. Mon dossier de mars dont j'avais l'accusé de réception avait pourtant disparu, personne ne l'a retrouvé. J'ai refait tout le dossier avec toutes les copies et je l'ai donné en main propre à mon agence Pôle-Emploi (contre une attestation datée avec tampon) qui l'a heureusement rapidement traité.

A ta place, je patienterais deux semaines, donc jusqu'au 16 environ, puis si tu n'as pas de nouvelles à cette date, j'appellerais le 3949.

Je te souhaite d'avoir rapidement de bonnes nouvelles.
superuser
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Localisation : Paris

Re: Renouvellements ASS : ça coince !

Message par superuser »

Relisez ce topic. Il vaut mieux aller directement déposer ses justificatifs en agence.
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