Calcul indemnisation suite maladie longue durée

[Thyana]

Bonjour à tous et à toutes,

Je ne compte pas encore parmis les rangs des demandeurs d'emploi, mais étant en arrêt longue maladie avec probable licenciement pour inaptitude ensuite, j'anticipe un peu mon "avenir" proche.

Je cherche à comprendre à quelle sauce je vais être mangée concernant l'indemnisation par France Travail.

Dans la mesure où j'aurais été indemnisée par la CPAM durant toute la période prise en compte pour le calcul de mon salaire de référence (arrêt de plus de 24 mois), je crois comprendre que seul mon dernier salaire brut mensuel avant arrêt sera pris en compte.
J'ai cependant un peu de mal à saisir ce qui entre dans la détermination du salaire brut.
Est-ce simplement la base PURE?

Quelques infos:
Je touche une prime d'ancienneté prévue par ma convention collective.
Ma convention prévoit aussi une prime de 13ème mois (soumise à condition de présence).
Ces éléments seront-ils pris en compte dans le calcul de ma base de rémunération?

Aussi, je touche une prime sur objectifs individuels. Pour celle-ci, je crois comprendre que je peux oublier d'office la prise en compte, à mon grand regret vu le montant que je perçois chaque année...

J'ai fais des simulations, la différence selon les éléments pris en compte est de quasiment 200€/mois. Donc une somme bien conséquente.

Si quelqu'un dans une situation similaire ou maitrisant les rouages de la grosse machine France Travail arrivait à m'apporter ses lumières, je lui en serais très reconnaissante!

Merci par avance!

[pleandri9]

Salut Thyana, j’ai vécu un cas un peu similaire il y a quelques années, et ce que j’ai appris, c’est que France Travail (comme Pôle Emploi avant) reste très rigide sur la notion de "salaire de référence". Ce salaire de référence correspond en général à la moyenne des salaires soumis à cotisations sur les 12 derniers mois travaillés, en excluant les périodes indemnisées par la CPAM (arrêt maladie longue durée notamment).

Pour ce qui est des primes, celles qui sont systématiques et contractualisées (comme la prime d’ancienneté ou le 13ème mois si la convention prévoit qu’elle est due même en cas d’absence prolongée) sont généralement prises en compte. En revanche, les primes liées à la performance individuelle ou sur objectifs sont souvent exclues car elles sont considérées comme variables et non garanties.

Un conseil pratique : dès que tu es licenciée, n’hésite pas à demander à France Travail un justificatif de calcul de ton salaire de référence, ça te permettra de voir exactement quelles primes ont été intégrées ou non. Parfois, un appel ou un courrier bien argumenté avec ta convention collective peut faire bouger un peu les choses, surtout si la prime est prévue contractuellement. Bon courage pour la suite, c’est vraiment une période compliquée à gérer !

[leoniebour]

Pour France Travail, le Salaire Journalier de Référence (SJR) est calculé sur vos rémunérations brutes des 24 derniers mois précédant la fin de votre contrat. Cependant, les périodes d'arrêt maladie sont généralement neutralisées, et France Travail retient alors les salaires perçus avant l'arrêt pour reconstituer un salaire cohérent.

Voici comment vos éléments de salaire seront traités dans le calcul de votre base brute :
La base pure et la prime d'ancienneté : Elles sont systématiquement incluses dans le salaire brut pris en compte.
La prime de 13ème mois : Elle est prise en compte. Elle sera proratisée ou intégrée selon son mode de versement, en respectant la règle de l'intégralité des primes perçues sur la période de référence.
La prime sur objectifs individuels : Cette prime entre bien dans la base de calcul. Toutes les primes ayant le caractère d'un salaire et soumises aux cotisations sociales sont incluses, qu'elles soient fixes ou variables.
Les indemnités journalières (IJ) de la CPAM, quant à elles, ne sont pas considérées comme des salaires et ne sont pas prises en compte dans le calcul de votre allocation chômage.