Bonjour,
Une mésaventure avec la CAF de Côte d 'Or en dis long sur l'application des textes de lois
En effet, mon épouse étant de nationalitée marocaine, enceinte de 9 mois lors de son arrivée sur le térritoire francais , on nous refuse dans un premier temps la prime de naissance sous le prétexte que ma femme devait avoir passé 6 mois sur le térritoire francais afin de pouvoir prétendre à la prime de naissance.
Arrivée le 9 janvier 2006 sur le territoire français , notre enfant né le 29 mars 2007, la CAF nous envoi un courrier pour notifier le refus de la prime.
On m'indique que mon épouse n'ayant pas plus de 6 mois de présence sur le territoire français, la prime n'est pas accordé.
En effet le texte prévoit qu' on accorde la prime de naissance à la mère car c'est elle qui porte l 'enfant !!!!!!!! et le mari , il sert à quoi !!!! Nous sommes marié , vivant sous le régime de la communauté de bien . Je décide donc de contacter à l 'époque différents journaux nationaux et presse locale afin de leur faire part de l 'incohérance de cette disposition puisque la personne au final qui fut pénalisé sur cette mesure , c'est notre fille , de nationalité française. Ou son ses droits ???? au vue d 'un autre enfant francais dont les deux parents sont francais.OU est l 'égalité dans ce dispositif ?
Différents journalistes s'interessent à cette histoire et contacte bien sur la CAF avant de rédiger leur papier.
Le résultat ??????????
Deux jours après mon intervention auprès de ces journalistes, la directrice de région m'appelle sur mon portable pour me dire que la prime nous est versée.
IL force le système informatique et nous paye donc la prime à la naissance malgré les textes en vigeur.
Nos parlementaires rédigeraient des lois anti- constitutionnelle ?
Quand un dispositif vous semble contraire à vos droits essentielles
n 'hésitez pas à en parler à différents journaux , ca a son effet !!!!
franck21
prime de naissance pour femme de nationalité étrangère
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romain23
Quand un dispositif vous semble contraire à vos droits essentielles
n 'hésitez pas à en parler à différents journaux , ca a son effet !!!!
Pour quelque temps, et, sur un dossier seulement, histoire d'etouffer le truc. Apres, on t'oublies et tu peux crever dans ton coin. Demandes à super user l'aboutissement de ces passages à la tele. Ma prestation personnelle chez delarue ne m'a pas filer du boulot pour autant.
Et, de surcroit, cela ne change pas les lois. Mais, il est vrai qu'il vaut mieux avoir la presse de son coté. Les journalistes reellement independants sont tres rares de nos jours.
Par ,contre, il serait bien, que quelques histoires de ce type sortent ,localement, avant les municipales.
Bonne Année à tous.
n 'hésitez pas à en parler à différents journaux , ca a son effet !!!!
Pour quelque temps, et, sur un dossier seulement, histoire d'etouffer le truc. Apres, on t'oublies et tu peux crever dans ton coin. Demandes à super user l'aboutissement de ces passages à la tele. Ma prestation personnelle chez delarue ne m'a pas filer du boulot pour autant.
Et, de surcroit, cela ne change pas les lois. Mais, il est vrai qu'il vaut mieux avoir la presse de son coté. Les journalistes reellement independants sont tres rares de nos jours.
Par ,contre, il serait bien, que quelques histoires de ce type sortent ,localement, avant les municipales.
Bonne Année à tous.
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St-Dumortier
Bonjour,
Je ne comprends ni le motif invoqué par la CAf,
ni votre contre argumentation.
La prime de naissance est subordonnée à la passation d'un examen prénatal et à la déclaration de grossesse dans les 14 premières semaines de la grossesse.
C'est donc à cette date que vous devez justifier d'une sitaution régulière vis à vis du droit français.
Indépendement de savoir si vous êtes dans votre droit ou non,
vous écrivez :
IL force le système informatique et nous paye donc la prime à la naissance malgré les textes en vigeur.
Je pense qu'accéder au droit (ou au passe-droit),
par des chemins que l'on pourrait qualifier de "privés",
est nocif pour la Liberté et la Démocratie.
Je ne comprends ni le motif invoqué par la CAf,
ni votre contre argumentation.
La prime de naissance est subordonnée à la passation d'un examen prénatal et à la déclaration de grossesse dans les 14 premières semaines de la grossesse.
C'est donc à cette date que vous devez justifier d'une sitaution régulière vis à vis du droit français.
Indépendement de savoir si vous êtes dans votre droit ou non,
vous écrivez :
IL force le système informatique et nous paye donc la prime à la naissance malgré les textes en vigeur.
Je pense qu'accéder au droit (ou au passe-droit),
par des chemins que l'on pourrait qualifier de "privés",
est nocif pour la Liberté et la Démocratie.
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franck21
en réponde au dernier message
la déclaration avant les 14 semaines concerne le cas d'autres indemnités ou gratuités des soins à 100%, mais pas la prime à la naissance. Dans le cas ou une femme française se trouve à l 'étranger et revient en France avant le terme de sa grossesse, elle peux bénéfier de la prime à la naissance ( dérogation légale ) les textes le prévoit.
Quand à votre dernière remarque, c 'est vers la CAF qu'il faut l'orchestrer.
Je ne les ai en aucun forcé à ma payer cette prime. J'ai seulement joué mon role de citoyen en avisant la presse d'une situation qui me semblais injuste.
Si je me permet de raconter cette histoire, c 'est que cette dernière puisse aider des gens dans la même situation que mon foyer.
La CAF m 'a coupé l'herbre sous le pied en effectuant le paiment. Faute de quoi j'aurais sasi le médiateur de la république, mon parlementaire et la presse aurais alors pu jouer son role d'information face à un dispositf discriminatoire.
Franck 21
la déclaration avant les 14 semaines concerne le cas d'autres indemnités ou gratuités des soins à 100%, mais pas la prime à la naissance. Dans le cas ou une femme française se trouve à l 'étranger et revient en France avant le terme de sa grossesse, elle peux bénéfier de la prime à la naissance ( dérogation légale ) les textes le prévoit.
Quand à votre dernière remarque, c 'est vers la CAF qu'il faut l'orchestrer.
Je ne les ai en aucun forcé à ma payer cette prime. J'ai seulement joué mon role de citoyen en avisant la presse d'une situation qui me semblais injuste.
Si je me permet de raconter cette histoire, c 'est que cette dernière puisse aider des gens dans la même situation que mon foyer.
La CAF m 'a coupé l'herbre sous le pied en effectuant le paiment. Faute de quoi j'aurais sasi le médiateur de la république, mon parlementaire et la presse aurais alors pu jouer son role d'information face à un dispositf discriminatoire.
Franck 21
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St-Dumortier
Bonjour,
Oui c'est clair la CAF a coupé court à toute polémique.
c'est bien ce qui m'intrigue dans cette histoire.
Mais pour autant, Si je me permet de raconter cette histoire, c 'est que cette dernière puisse aider des gens dans la même situation que mon foyer.
Mais là malheureusement,
je ne comprends pas plus pour autant et donc je pense que personnne ne peut se référer à votre exemple.
Les données (par ailleurs :contradictoires(*)
) que vous apportez ne peuvent êtres exploitées pour une généralisation de l'accés au droit et c'est dommage justement.
Comprenez que je ne conteste pas votre légitimité à obtenir cette prime mais bien les arguments qui sont discutés,
les vôtres ou ceux de la CAF.
D'autre part et sous réserve de textes plus récents que je ne connais pas, l'article Article L533-1 du code de la sécurité sociale précise bien que :
Le versement de la prime à la naissance est subordonné à la justification de la passation du premier examen prénatal médical obligatoire de la mère prévu en application de l'article L. 2122-1 du code de la santé publique.
... / ...
... Un décret définit les conditions dans lesquelles sont produites les justifications ainsi que les conditions dans lesquelles la prestation d'accueil du jeune enfant est suspendue lorsque ces justifications ne sont pas fournies.
(*)
mon épouse étant de nationalitée marocaine, enceinte de 9 mois lors de son arrivée sur le térritoire francais
... / ...
Dans le cas ou une femme française se trouve à l 'étranger et revient en France avant le terme de sa grossesse
Oui c'est clair la CAF a coupé court à toute polémique.
c'est bien ce qui m'intrigue dans cette histoire.Mais pour autant, Si je me permet de raconter cette histoire, c 'est que cette dernière puisse aider des gens dans la même situation que mon foyer.
Mais là malheureusement,
je ne comprends pas plus pour autant et donc je pense que personnne ne peut se référer à votre exemple.
Les données (par ailleurs :contradictoires(*)
) que vous apportez ne peuvent êtres exploitées pour une généralisation de l'accés au droit et c'est dommage justement.Comprenez que je ne conteste pas votre légitimité à obtenir cette prime mais bien les arguments qui sont discutés,
les vôtres ou ceux de la CAF.
D'autre part et sous réserve de textes plus récents que je ne connais pas, l'article Article L533-1 du code de la sécurité sociale précise bien que :
Le versement de la prime à la naissance est subordonné à la justification de la passation du premier examen prénatal médical obligatoire de la mère prévu en application de l'article L. 2122-1 du code de la santé publique.
... / ...
... Un décret définit les conditions dans lesquelles sont produites les justifications ainsi que les conditions dans lesquelles la prestation d'accueil du jeune enfant est suspendue lorsque ces justifications ne sont pas fournies.
(*)
mon épouse étant de nationalitée marocaine, enceinte de 9 mois lors de son arrivée sur le térritoire francais
... / ...
Dans le cas ou une femme française se trouve à l 'étranger et revient en France avant le terme de sa grossesse
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franck21
Le versement de la prime à la naissance est subordonné à la justification de la passation du premier examen prénatal médical obligatoire de la mère prévu en application de l'article L. 2122-1 du code de la santé publique.
... / ...
... Un décret définit les conditions dans lesquelles sont produites les justifications ainsi que les conditions dans lesquelles la prestation d'accueil du jeune enfant est suspendue lorsque ces justifications ne sont pas fournies.
Effectivement, le texte fait mention mais il exciste des dérogations , à l'époque, j'avais vu avec une assistante sociale qui m'avais indiqué que la CAF versait dans le cas ou une femme de nationalité française n'avais pu passé un examen prénatal du fait qu'elle ne se trouvais pas dans les délais impartis sur le territoire français.
Le fait que mon épouse ne se trouvais pas sur le territoire français lors du début de sa grossesse ne possait pas de problème a priori à la CAF, puisque les dérogations exciste et la CAF accepte , après justificatif, de verser la prime de naissance sans examen prénatal avant les 14 première semaines.
Ce qui dérangeais la CAF, c'est que mon épouse aurais du avoir 6 mois de présence sur le térritoire français avant de pouvoir bénéficier de quelque droit que ce soit. Suite a de nouvelle directive en application au mois de décembre 2005, faisant objet des droits des résidents étrangers.
Ce qui embarrasais la CAF , c'est que le dispositif prévois de verser la prime à la mère puisque c'est elle qui porte l 'enfant. Or étant marié , il devrait être versé au couple, Je suis francais et notre enfant francais , né de père francais et né sur le térritoire français, il parais absurde de ne pas verser la prime au foyer. C'est ce qui avais interpellé les différents fournalistes que j'avais pu avoir à l'époque
... / ...
... Un décret définit les conditions dans lesquelles sont produites les justifications ainsi que les conditions dans lesquelles la prestation d'accueil du jeune enfant est suspendue lorsque ces justifications ne sont pas fournies.
Effectivement, le texte fait mention mais il exciste des dérogations , à l'époque, j'avais vu avec une assistante sociale qui m'avais indiqué que la CAF versait dans le cas ou une femme de nationalité française n'avais pu passé un examen prénatal du fait qu'elle ne se trouvais pas dans les délais impartis sur le territoire français.
Le fait que mon épouse ne se trouvais pas sur le territoire français lors du début de sa grossesse ne possait pas de problème a priori à la CAF, puisque les dérogations exciste et la CAF accepte , après justificatif, de verser la prime de naissance sans examen prénatal avant les 14 première semaines.
Ce qui dérangeais la CAF, c'est que mon épouse aurais du avoir 6 mois de présence sur le térritoire français avant de pouvoir bénéficier de quelque droit que ce soit. Suite a de nouvelle directive en application au mois de décembre 2005, faisant objet des droits des résidents étrangers.
Ce qui embarrasais la CAF , c'est que le dispositif prévois de verser la prime à la mère puisque c'est elle qui porte l 'enfant. Or étant marié , il devrait être versé au couple, Je suis francais et notre enfant francais , né de père francais et né sur le térritoire français, il parais absurde de ne pas verser la prime au foyer. C'est ce qui avais interpellé les différents fournalistes que j'avais pu avoir à l'époque
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St-Dumortier
Bonjour,
je ne suis pas très au fait des droits des nationalités
mais il me semble logique que la caf se soit posée des questions.
La condition de résidence est de six mois pour la plupart des pays.
Si votre épouse a résidé six mois à l'étranger elle se rouve dans la situation de "Johnny halliday" s'éloignant de sa suisse nationale un peu trop longtemps pour déclarer ses impôts dans le pays de ses rêves.
Certainement que les journalistes parleraient aussi de l'affaire.
Pour ce qui est du versement effectif de la prime,
il est logique qu'elle aille à celui des parents
qui exerce la charge effective de l'enfant.
Cette notion de charge effective est assez large pour donner des droits au père y compris quand cette charge n'est pas réellement assumée dans des cas très lourds de démission parentale.
En supposant le droit ouvert, et au vu des résidences séparée,
la caf peut raisonnablement penser que durant la grossesse
ce soit votre épouse qui avait la charge effective de l'enfant à naitre.
Mais il faut bien dire que votre caf ne semble
ni raisonnablement logique,
ni logiquement raisonnable ....
Peut-être seulement : compassionnelle
Car enfin,
sauf erreur ou faute de frappe dans l'un de vos messages,
il faut bien constater que votre épouse aurai porté l'enfant 12 mois
et que la directrice aurait pu seulement céder à une
bien compréhensible solidarité féminine.
je ne suis pas très au fait des droits des nationalités
mais il me semble logique que la caf se soit posée des questions.
La condition de résidence est de six mois pour la plupart des pays.
Si votre épouse a résidé six mois à l'étranger elle se rouve dans la situation de "Johnny halliday" s'éloignant de sa suisse nationale un peu trop longtemps pour déclarer ses impôts dans le pays de ses rêves.
Certainement que les journalistes parleraient aussi de l'affaire.Pour ce qui est du versement effectif de la prime,
il est logique qu'elle aille à celui des parents
qui exerce la charge effective de l'enfant.
Cette notion de charge effective est assez large pour donner des droits au père y compris quand cette charge n'est pas réellement assumée dans des cas très lourds de démission parentale.
En supposant le droit ouvert, et au vu des résidences séparée,
la caf peut raisonnablement penser que durant la grossesse
ce soit votre épouse qui avait la charge effective de l'enfant à naitre.
Mais il faut bien dire que votre caf ne semble
ni raisonnablement logique,
ni logiquement raisonnable ....
Peut-être seulement : compassionnelle
Car enfin,
sauf erreur ou faute de frappe dans l'un de vos messages,
il faut bien constater que votre épouse aurai porté l'enfant 12 mois
et que la directrice aurait pu seulement céder à une
bien compréhensible solidarité féminine.
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franck21
rebonjour
erreur de frappe , il fallait lire non pas 9 mais 6
simplement que le dispositif prévoit le versement à la mère , alors que lorsque nous sommes marié et non séparé, il est logique que ce soit porté au foyer.
Car dans ce cas présent, c'est l'enfant la première victime.
bien cordialement,
franck21
erreur de frappe , il fallait lire non pas 9 mais 6
simplement que le dispositif prévoit le versement à la mère , alors que lorsque nous sommes marié et non séparé, il est logique que ce soit porté au foyer.
Car dans ce cas présent, c'est l'enfant la première victime.
bien cordialement,
franck21
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zoée
Bonsoir à toutes et toutes et bonne année
St Dumortier, vous avez écrit : La prime de naissance est subordonnée à la passation d'un examen prénatal
Je profite de ce fil pour vous passer l'info suivante: La prime à la naissance ne sera plus conditionnelle d'ici peu, à l'examen prénatal ni au territoire (source : ash), pas de date pour l'instant, enfin, si ça se fait...
Cordialement
St Dumortier, vous avez écrit : La prime de naissance est subordonnée à la passation d'un examen prénatal
Je profite de ce fil pour vous passer l'info suivante: La prime à la naissance ne sera plus conditionnelle d'ici peu, à l'examen prénatal ni au territoire (source : ash), pas de date pour l'instant, enfin, si ça se fait...
Cordialement
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St-Dumortier
Bonjour,
Merci Zoée.
..... et aprés recherches ... il s'agit de la
LOI RELATIVE À LA SIMPLIFICATION DU DROIT
n° 2007-1787 du 20 décembre 2007
parue au JO n° 296 du 21 décembre 2007
et de son article 7.
Il faut attendre la parution du décrêt.
(comme vous le dites : "si ça se fait")
Et pour suivre l'affaire c'est ici :
Contrôle de l'application de la loi relative à la simplification du droit
Merci Zoée.
..... et aprés recherches ... il s'agit de la
LOI RELATIVE À LA SIMPLIFICATION DU DROIT
n° 2007-1787 du 20 décembre 2007
parue au JO n° 296 du 21 décembre 2007
et de son article 7.
Il faut attendre la parution du décrêt.
(comme vous le dites : "si ça se fait")
Et pour suivre l'affaire c'est ici :
Contrôle de l'application de la loi relative à la simplification du droit
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franck21
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St-Dumortier
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romain23