Discrimination : Une belle victoire !
Publié : 05 juin 2007
Et de trois !
Depuis le début de l'année, c'est le troisième procès que "gagnent" des membres de notre association (comme quoi, notre travail finit par être récompensé).
Et pour la première fois, le plaignant (notre ami Gérard) touchera 100 euros au titre des dommages et intérêts.
Il faut vraiment apprécier cette décision de Justice à sa juste valeur. En France, aucune association (ou collectif) n'a obtenu en si peu de temps autant de condamnations (3 en 6 mois). Même d’importantes associations comme SOS Racisme n’obtiennent pas gain de cause sur des dossiers pourtant incontestables.
Et une autre affaire de discrimination, plus importante encore car elle sera jugée en correctionnelle à Niort, pourrait se traduire cette fois par une peine de prison avec sursis.
Verdict : En août au Tribunal correctionnel de Niort.
Lien vers notre article :
http://www.actuchomage.org/modules.php? ... e&sid=2808
Depuis le début de l'année, c'est le troisième procès que "gagnent" des membres de notre association (comme quoi, notre travail finit par être récompensé).
Et pour la première fois, le plaignant (notre ami Gérard) touchera 100 euros au titre des dommages et intérêts.
Il faut vraiment apprécier cette décision de Justice à sa juste valeur. En France, aucune association (ou collectif) n'a obtenu en si peu de temps autant de condamnations (3 en 6 mois). Même d’importantes associations comme SOS Racisme n’obtiennent pas gain de cause sur des dossiers pourtant incontestables.
Et une autre affaire de discrimination, plus importante encore car elle sera jugée en correctionnelle à Niort, pourrait se traduire cette fois par une peine de prison avec sursis.
Verdict : En août au Tribunal correctionnel de Niort.
Lien vers notre article :
http://www.actuchomage.org/modules.php? ... e&sid=2808