bonjour, a tous.
je suis une maman seul avec sa fille, j'ai créer mon entreprise ( je suis seul) depuis un an.
je n'ai pluis de droit ASS depuis 10 jours, et pour le RSA ont me dit que j'ai droit a 150€
donc je passe de 450 € d'ASS a 150€.
je n'ait pas d'autre revenu pour le moment je ne peut vivre de mon entreprise , car l'argent qui rentre paie juste les factures de celle-ci.
il y a t'il une solution pour mon cas.
est-ce que je peut demander une prolongation de l'ASS?
ou autre?
merci vous de votre aide.
Fin ASS
-
romain23
Re: Fin ASS
est-ce que je peut demander une prolongation de l'ASS?
ou autre ( quote)
Avez vous demandé le renouvellement de l'ass?
Sauf, si vous etiez dans le renouvellement des 13 mois du statut d'auto-entrepeneur, je ne comprends pas bien pourqu'oi vos droits à L'ass sont terminés?
Jusqu'à présent, la plupart d'entre nous, demande leur renouvellement tous les 6 mois.
Après, il faut justifier ses droits au RSA. ( et pour le RSA ont me dit que j'ai droit a 150€ quote) ! Les 150 € représente en moyenne le RSA differentiel existant avec l'ASS . EN tant que maman seule, c'est aussi ce que je perçois de RSA , en complement de l'ass, avec un enfant à charge, Mais EN RSA SOCLE, c'est à dire RSA sans activités.
Or, le fait que vous soyez en statut de chef d'entreprise va necessiter le fait de faire examiner vos ressources pour obtenir le droit au RSA activités.
C'est après que les revenus d'activités de votre entreprise soient examinés que seront étudiés vos droits au RSA activités.
Mais il y a d'autres spécialistes de la question, notamment José qui a fait un travail remarquable sur cette question.
http://www.actuchomage.org/forum/index. ... =viewtopic
(jecherche l'autre dossier qu'à fait JOsé sur ses revenus d'entreprise et les plaintes près de son conseil general. si quelqu'un a le dossier en favoris?)
ou autre ( quote)
Avez vous demandé le renouvellement de l'ass?
Sauf, si vous etiez dans le renouvellement des 13 mois du statut d'auto-entrepeneur, je ne comprends pas bien pourqu'oi vos droits à L'ass sont terminés?
Jusqu'à présent, la plupart d'entre nous, demande leur renouvellement tous les 6 mois.
Après, il faut justifier ses droits au RSA. ( et pour le RSA ont me dit que j'ai droit a 150€ quote) ! Les 150 € représente en moyenne le RSA differentiel existant avec l'ASS . EN tant que maman seule, c'est aussi ce que je perçois de RSA , en complement de l'ass, avec un enfant à charge, Mais EN RSA SOCLE, c'est à dire RSA sans activités.
Or, le fait que vous soyez en statut de chef d'entreprise va necessiter le fait de faire examiner vos ressources pour obtenir le droit au RSA activités.
C'est après que les revenus d'activités de votre entreprise soient examinés que seront étudiés vos droits au RSA activités.
Mais il y a d'autres spécialistes de la question, notamment José qui a fait un travail remarquable sur cette question.
http://www.actuchomage.org/forum/index. ... =viewtopic
(jecherche l'autre dossier qu'à fait JOsé sur ses revenus d'entreprise et les plaintes près de son conseil general. si quelqu'un a le dossier en favoris?)
Dernière modification par romain23 le 17 mai 2010, modifié 1 fois.
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mamanseul
Re: Fin ASS
merci de votre réponse, je n'ai plus de droit ASS car cela fait un an que mon entreprise ait créé donc les droits ASS sont finit.
pour le complement RSa je n'ai jamais rien eu
cordialemet
pour le complement RSa je n'ai jamais rien eu
cordialemet
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RaoulPiconBière
Re: Fin ASS
La sortie de l'ASS doit être normale car vous êtes Auto-entrepreneur depuis près d'un an. (Délai à vérifier).
Apparement vous avez cumulé les revenus d'activité avec l'ASS. Les revenus d'activités sont "= 0" mais légalement, vous avez cumulé.
La situation est la même mais vous êtes maintenant au RSA.
Votre statut d'Auto-Entrepreneur est une preuve de recherche d'insertion que vous pouvez facilement inscrire dans votre contrat d'insertion. (Avant vous étiez à PôleEmploi et le statut d'AE servait de preuve de recherche d'emploi.)
Maintenant que vous n'avez plus d'ASS, vous pouvez vous réinscrire en catégorie "D". Comme avant, vous aurez un PPAE qui servira de Contrat d'insertion pour le RSA.
Si vous n'allez plus à PôleEmploi, vous basculez dans la "Fillière" "Accompagnement social" du RSA. A ce moment, ce n'est plus l'état (PôleEmploi) qui vous contrôle mais le Département (Conseil Général) dont vous dépendez.
De toute façon, vu le dossier, c'est au Conseil Général qu'il appartient de "disposer" sur la prise en compte des ressources. (Voir lien vers l'histoire de josé).
Concrètement, comme vos resources ont baissé, vous devez le signaler à la CAF (ou MSA). Le mieux est de joindre tout de suite le formulaire dont parle josé.
Mon conseil c'est de laisser tomber PôleEmploi (Sauf si vous cherchez sérieusement autre chose) et de vous tourner vers votre Conseil Régional.
Formulaire ICI :
Apparement vous avez cumulé les revenus d'activité avec l'ASS. Les revenus d'activités sont "= 0" mais légalement, vous avez cumulé.
La situation est la même mais vous êtes maintenant au RSA.
Votre statut d'Auto-Entrepreneur est une preuve de recherche d'insertion que vous pouvez facilement inscrire dans votre contrat d'insertion. (Avant vous étiez à PôleEmploi et le statut d'AE servait de preuve de recherche d'emploi.)
Maintenant que vous n'avez plus d'ASS, vous pouvez vous réinscrire en catégorie "D". Comme avant, vous aurez un PPAE qui servira de Contrat d'insertion pour le RSA.
Si vous n'allez plus à PôleEmploi, vous basculez dans la "Fillière" "Accompagnement social" du RSA. A ce moment, ce n'est plus l'état (PôleEmploi) qui vous contrôle mais le Département (Conseil Général) dont vous dépendez.
De toute façon, vu le dossier, c'est au Conseil Général qu'il appartient de "disposer" sur la prise en compte des ressources. (Voir lien vers l'histoire de josé).
Concrètement, comme vos resources ont baissé, vous devez le signaler à la CAF (ou MSA). Le mieux est de joindre tout de suite le formulaire dont parle josé.
Mon conseil c'est de laisser tomber PôleEmploi (Sauf si vous cherchez sérieusement autre chose) et de vous tourner vers votre Conseil Régional.
Formulaire ICI :
https://www.formulaires.modernisation.g ... erfa=13882Telecharger le formulaire (72Ko) Demande complémentaire pour les non-salariés -Revenu de solidarité active
Numero Cerfa : 13882*01
Validité : Ce formulaire est valable à partir du 02/04/2009
Numéro complémentaire : Aucun numéro complémentaire
Finalité : Demande complémentaire pour les non-salariés -Revenu de solidarité active
Poids : 72 kilos-octets
Remarque(s) : Demande de RSA- Demande complémentaire pour les non-salariés
Type : Statique
Signature électronique : Ce formulaire ne nécessite pas de signature électronique
Référence(s) juridique(s) : Aucune
Émetteur(s) : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Public concerné : Particuliers - Personne sans ressource Particuliers - Demandeur d'emploi
Catégorie : Demande de subvention ou d'allocation
Pièce(s) jointe(s) : Aucune piece jointe n'est requise pour ce formulaire