Re: ALS et ASS
Publié : 01 févr. 2013
Merci pour votre réponse,
Le topic sur la neutralisation date de 2006 et ne répond pas tout à fait à ma question.
Est-ce que la neutralisation s'applique à nouveau après une période de travail (1 mois) lorsqu'on est en ASS ?
J'aimerais trouver le texte de loi qui peut me confirmer ça afin de faire un courrier qui prouve bien que cette neutralisation devrait s'appliquer.
Le topic sur la neutralisation date de 2006 et ne répond pas tout à fait à ma question.
Est-ce que la neutralisation s'applique à nouveau après une période de travail (1 mois) lorsqu'on est en ASS ?
J'aimerais trouver le texte de loi qui peut me confirmer ça afin de faire un courrier qui prouve bien que cette neutralisation devrait s'appliquer.