Re: Droit a la secu. C'est nouveau?
Publié : 08 juin 2009
"Mais la CAF devrait savoir ce qu'un service (RSA) verse."
surtout que le rsa est versé par la caf...
pour les non bénéficiaires de rmi/api/rsa, en tout cas dans mon département 54 et après vérification, l'inscription ou non-inscription chez popol modifie l'attribution de l'apl. c'est dû aux croisements de fichier.
ils savent qui a été inscrit comme chômeur l'année précédente, par l'envoi automatique des revenus par les impots.(ou le trésor, oups, ils ont fusionné aussi...), et comme popol transmets le montant des allocs perçues à l'administration fiscale.
il y a également un croisement caf/popol, mais mensuel celui là.
surtout que le rsa est versé par la caf...
pour les non bénéficiaires de rmi/api/rsa, en tout cas dans mon département 54 et après vérification, l'inscription ou non-inscription chez popol modifie l'attribution de l'apl. c'est dû aux croisements de fichier.
ils savent qui a été inscrit comme chômeur l'année précédente, par l'envoi automatique des revenus par les impots.(ou le trésor, oups, ils ont fusionné aussi...), et comme popol transmets le montant des allocs perçues à l'administration fiscale.
il y a également un croisement caf/popol, mais mensuel celui là.