- parce que l'administration ne travaille pas le dimanche.C'est pour demain matin donc.
APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
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roroc
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
Pas de JO le lundi matin - parce que l'administration ne travaille pas le dimanche.
C'est pour demain matin donc.
- parce que l'administration ne travaille pas le dimanche.C'est pour demain matin donc.
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noremorse
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
ALLOCATIONS - Après la dégressivité des APL pour les loyers "trop" élevés, voici la prise en compte du patrimoine (au delà de 30.000 euros) dans leur calcul. Un décret d'application est imminent mais le temps que les Caf récupèrent les données, la mesure ne s'appliquera pas tout de suite pour tous les allocataires.
10 oct 17:30
Ceux qui touchent déjà une aide au logement risquent la voir baisser non pas ce mois-ci mais dans les mois à venir. Si votre patrimoine excède 30.000 euros, celui-ci doit être pris en compte pour son calcul à compter d'octobre. C'est en tout cas ce que prévoit une réforme de ces allocations qui fait partie intégrante de la loi de finances pour 2016 (votée fin 2015). Concrètement, pour les nouveaux allocataires, c'est à partir de début novembre que les paiements versés au titre du mois d'octobre seront rabotés.
Sauf que le décret d'application n'était toujours pas publié ce lundi 10 octobre 2016, souligne auprès de LCI.fr un porte-parole de la Caisse nationale des allocations familiales, l'organisme chargé de verser ces aides. Mais le ministère du Logement nous assure que c'est imminent. Voici d'ores et déjà les nouvelles règles attendues.
Quand ? Immédiatement pour les nouveaux allocataires, un répit pour les anciens
Le décret, "actuellement en circulation interministérielle pour signature", selon les informations transmises à LCI.fr par une source proche du dossier, devrait être publié dès cette semaine. Dans un premier temps, "le nouveau calcul transmis aux Caisses d'allocations familiales sera appliqué aux nouveaux demandeurs d'aides au logement" dans les tous prochains jours et donc effectif pour le versement de début novembre. Dans un second temps, il sera appliqué "au fil de l'eau", le temps de faire remplir à ceux qui sont bénéficient déjà des allocations des "formulaires incluant une déclaration de patrimoine".
Quoi ? Le patrimoine supérieur à 30.000 euros pris en compte
Votre patrimoine financier, mobilier et immobilier (hors résidence principale et biens professionnels), lorsqu'il est supérieur à 30.000 euros, minorera le calcul de l'attribution des aides au logement (ALS, ALF, APL). Ce qui devrait faire économiser 100 millions d'euros par an au gouvernement, sur un montant total de 15,5 milliards d'euros.
Les intérêts produits par les sommes placées sur des livrets bancaires (livret A, livret de développement durable, livret d'épargne populaire) entreront également dans l'évaluation des revenus des personnes bénéficiant d'une aide au logement. La mesure ne concerne cependant ni les personnes touchant l'allocation adulte handicapé (AAH) ni les personnes âgées dépendantes vivant en Ehpad.
Lire aussi : APL, ALS, ALF : à quelles allocations logement ont droit les étudiants ?
A noter -> Un premier volet de la réforme des aides au logement est entré en application le 1er juillet 2016. Il a introduit une dégressivité des aides pour les loyers "trop" élevés. Celles-ci sont même supprimées au-delà de certains plafonds (détaillés ici dans un précédent article). Par exemple, une personne vivant seule, à Paris, dans un deux pièces ayant un loyer de 1200 euros, peut faire une croix sur son allocation.
Une mesure "injuste" pour les associations, "équilibrée" pour le gouvernement
La mesure suscite une levée de bouclier auprès des associations. Elle est jugée "injuste" par l'Union sociale de l'habitat, qui regroupe 732 bailleurs sociaux ; elle générerait des "coupes à l'aveugle", pour la Fondation Abbé Pierre ou encore elle serait "dangereuse pour les familles populaires", s'inquiète la Confédération syndicale des familles.
Ces organisations estiment que le nombre de foyers potentiellement pénalisés s'élève à 650.000 et soulignent que la mesure touche les épargnants populaires. La Confédération nationale du logement demande ainsi au gouvernement d'exclure ces livrets défiscalisés du calcul du patrimoine.
Mais rien n'y fait. Pour le Premier ministre, Manuel Valls, cette réforme "rétablit l'équilibre" entre ses bénéficiaires : "La mesure, issue des conclusions d'un groupe de travail parlementaire rétablit l'équilibre entre ceux qui ont un patrimoine, - logement vacant, résidence secondaire, patrimoine financier -, et ceux qui n'en ont pas". Et ce, "non pas en les privant de leur APL, mais simplement en la baissant pour tenir compte de cette situation".
10 oct 17:30
Ceux qui touchent déjà une aide au logement risquent la voir baisser non pas ce mois-ci mais dans les mois à venir. Si votre patrimoine excède 30.000 euros, celui-ci doit être pris en compte pour son calcul à compter d'octobre. C'est en tout cas ce que prévoit une réforme de ces allocations qui fait partie intégrante de la loi de finances pour 2016 (votée fin 2015). Concrètement, pour les nouveaux allocataires, c'est à partir de début novembre que les paiements versés au titre du mois d'octobre seront rabotés.
Sauf que le décret d'application n'était toujours pas publié ce lundi 10 octobre 2016, souligne auprès de LCI.fr un porte-parole de la Caisse nationale des allocations familiales, l'organisme chargé de verser ces aides. Mais le ministère du Logement nous assure que c'est imminent. Voici d'ores et déjà les nouvelles règles attendues.
Quand ? Immédiatement pour les nouveaux allocataires, un répit pour les anciens
Le décret, "actuellement en circulation interministérielle pour signature", selon les informations transmises à LCI.fr par une source proche du dossier, devrait être publié dès cette semaine. Dans un premier temps, "le nouveau calcul transmis aux Caisses d'allocations familiales sera appliqué aux nouveaux demandeurs d'aides au logement" dans les tous prochains jours et donc effectif pour le versement de début novembre. Dans un second temps, il sera appliqué "au fil de l'eau", le temps de faire remplir à ceux qui sont bénéficient déjà des allocations des "formulaires incluant une déclaration de patrimoine".
Quoi ? Le patrimoine supérieur à 30.000 euros pris en compte
Votre patrimoine financier, mobilier et immobilier (hors résidence principale et biens professionnels), lorsqu'il est supérieur à 30.000 euros, minorera le calcul de l'attribution des aides au logement (ALS, ALF, APL). Ce qui devrait faire économiser 100 millions d'euros par an au gouvernement, sur un montant total de 15,5 milliards d'euros.
Les intérêts produits par les sommes placées sur des livrets bancaires (livret A, livret de développement durable, livret d'épargne populaire) entreront également dans l'évaluation des revenus des personnes bénéficiant d'une aide au logement. La mesure ne concerne cependant ni les personnes touchant l'allocation adulte handicapé (AAH) ni les personnes âgées dépendantes vivant en Ehpad.
Lire aussi : APL, ALS, ALF : à quelles allocations logement ont droit les étudiants ?
A noter -> Un premier volet de la réforme des aides au logement est entré en application le 1er juillet 2016. Il a introduit une dégressivité des aides pour les loyers "trop" élevés. Celles-ci sont même supprimées au-delà de certains plafonds (détaillés ici dans un précédent article). Par exemple, une personne vivant seule, à Paris, dans un deux pièces ayant un loyer de 1200 euros, peut faire une croix sur son allocation.
Une mesure "injuste" pour les associations, "équilibrée" pour le gouvernement
La mesure suscite une levée de bouclier auprès des associations. Elle est jugée "injuste" par l'Union sociale de l'habitat, qui regroupe 732 bailleurs sociaux ; elle générerait des "coupes à l'aveugle", pour la Fondation Abbé Pierre ou encore elle serait "dangereuse pour les familles populaires", s'inquiète la Confédération syndicale des familles.
Ces organisations estiment que le nombre de foyers potentiellement pénalisés s'élève à 650.000 et soulignent que la mesure touche les épargnants populaires. La Confédération nationale du logement demande ainsi au gouvernement d'exclure ces livrets défiscalisés du calcul du patrimoine.
Mais rien n'y fait. Pour le Premier ministre, Manuel Valls, cette réforme "rétablit l'équilibre" entre ses bénéficiaires : "La mesure, issue des conclusions d'un groupe de travail parlementaire rétablit l'équilibre entre ceux qui ont un patrimoine, - logement vacant, résidence secondaire, patrimoine financier -, et ceux qui n'en ont pas". Et ce, "non pas en les privant de leur APL, mais simplement en la baissant pour tenir compte de cette situation".
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Invité
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
Cette fois on y est, d autant que c est déjà inscrit sur le site service public
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Fricero
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
Attention, faites chauffer les calculettes
Je m'avance un peu mais je pense à celui qui n'a pas beaucoup de revenus et 30 000€ d'épargne
Si on rajoute 3% du capital et les intérêts défiscalisés à ses revenus, ça ne va pas changer grand chose voire même rien à son APL
Par contre celui qui est proche des plafonds de revenus avec de l'épargne, ça va changer pour lui
Le calcul est compliqué
Un de vous avait mis la doc officielle pour le calcul des APL : ça fait 1 mois que je suis dessus et j'arrive toujours pas à retrouver mon montant d'APL
Je m'avance un peu mais je pense à celui qui n'a pas beaucoup de revenus et 30 000€ d'épargne
Si on rajoute 3% du capital et les intérêts défiscalisés à ses revenus, ça ne va pas changer grand chose voire même rien à son APL
Par contre celui qui est proche des plafonds de revenus avec de l'épargne, ça va changer pour lui
Le calcul est compliqué
Un de vous avait mis la doc officielle pour le calcul des APL : ça fait 1 mois que je suis dessus et j'arrive toujours pas à retrouver mon montant d'APL
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diety
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
Ça va faire un paquet de trop perçus j'imagine...Dans un premier temps, "le nouveau calcul transmis aux Caisses d'allocations familiales sera appliqué aux nouveaux demandeurs d'aides au logement" dans les tous prochains jours et donc effectif pour le versement de début novembre. Dans un second temps, il sera appliqué "au fil de l'eau", le temps de faire remplir à ceux qui sont bénéficient déjà des allocations des "formulaires incluant une déclaration de patrimoine".
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michelle123
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
Bonjour à tous,
Je viens de voir qu'ils demandaient les comptes des enfants............c'est écoeurant!!!!
Moi qui suis toute seule avec mon fils sans emploi,mon fils est apprenti.Nous avons 50 000E en tout d'argent de coté....ehhh bien, l'APL sucré!!!!!J'espèere pas mais je m'attends au pire comme beaucoup de personne....LA COLERE MONTE!!!!!
Je viens de voir qu'ils demandaient les comptes des enfants............c'est écoeurant!!!!
Moi qui suis toute seule avec mon fils sans emploi,mon fils est apprenti.Nous avons 50 000E en tout d'argent de coté....ehhh bien, l'APL sucré!!!!!J'espèere pas mais je m'attends au pire comme beaucoup de personne....LA COLERE MONTE!!!!!
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Invité
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
C'est un peu logique, sinon tout le monde aurait vidé leurs comptes pour tout transférer vers celui de leurs rejetons
La colère monte, la colère monte, faut le dire vite les gens ne sont même pas capable de signer une simple pétition c'est ça qui est écoeurant et dépriment Par la même occasion
La colère monte, la colère monte, faut le dire vite les gens ne sont même pas capable de signer une simple pétition c'est ça qui est écoeurant et dépriment Par la même occasion
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diego_
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
S'ils ont modifié leur décret en précisant que seuls les intérêts des revenus seront déduis on met tout sur un livret b et ça ira. Mais s'ils appliquent leur 3% sur tous les livrets les tribunaux administratifs vont voir du monde débouler. Roroc a prouvé qu'ils étaient en tort avec le rsa, ils le seront tout autant avec les allocs logement.
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roroc
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
Tout dépend de la rédaction du décret (qui n'est toujours pas paru!)
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Invité
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
C'est vrai que encore faudrait il qu'il soit clair, la France à le don de rendre tout compliqué et indéchiffrable
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Invité
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
C'est le même problème qui risque de se poser qu'avec le rsa, veux-tu dire?aaa a écrit :C'est un peu logique, sinon tout le monde aurait vidé leurs comptes pour tout transférer vers celui de leurs rejetons
Je ne trouve pas logique qu'ils en viennent à taxer l'épargne des enfants! et s'ils ont les moyens de tout contrôler, ils ont forcément les moyens de savoir si les gens transvasent leur épargne sur celles des enfants dans leur foyer! via les impôts par exemple! donc ce n'est pas logique ou, si les gens ouvraient pour cette occasion de nouvelle taxation de l'épargne pour les apl, des livrets d'épargne pour leurs enfants, quoi de négatif, compte tenu qu'il y a une logique à vouloir préserver l'avenir de ses enfants? il y aurait juste à prévoir un seuil de tolérance.
( De même que les enfants de personnes qui ont ou auront le minimum vieillesse, doivent rembourser cette allocation au dessus de tout héritage dépassant 30000 euros au décès de leurs parents.. "30000" le chiffre devenu maudit pour les pauvres
) parenthèse off...Quand tu racontes autour de toi que l'épargne des enfants est taxée au rsa, les gens ne le croient pas! cela prouve bien que dans l'esprit des gens, cela est immoral, et ce genre de décret passe toujours inaperçu ou sans annonce anticipée bizarrement. Que font-ils des règles sur la protection des droits des enfants? un enfant doit nourrir ses parents? ça devient sordide...
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Fricero
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
C'est peut être bon signe.roroc a écrit :Tout dépend de la rédaction du décret (qui n'est toujours pas paru!)
Au moment de publier, quelqu'un a peut-être dit : "vu le buzz sur les forums, on ne peut sortir ça à 2 mois de la primaire"
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Invité
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
Je pense pas que quelques énergumène sans dents que nous sommes, les fasses reculer
Pour le retard dans la publication je crois que c'est normal, un homme politique de droite dont j ai oublié le nom disait il y a pas longtemps que ce gouvernement avait une mauvaise habitude de retard dans ce domaine
Pour le retard dans la publication je crois que c'est normal, un homme politique de droite dont j ai oublié le nom disait il y a pas longtemps que ce gouvernement avait une mauvaise habitude de retard dans ce domaine
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Fricero
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
Il n'y en a pas un qui bosse dans les Ministères.
Ils sont tout en train de lire "Un Président ne devrait pas dire ça" et bien rigoler
""Oui j'ai dit les sans dent, rapportent les deux journalistes de la bouche du président. Je vais beaucoup au contact des gens. Et à quoi reconnaît-on quelqu'un qui est pauvre en province ? C'est quelqu'un qui a des problèmes dentaires. Donc j'ai employé cette expression."
Je confirme : je suis un sans dent
Ils sont tout en train de lire "Un Président ne devrait pas dire ça" et bien rigoler
""Oui j'ai dit les sans dent, rapportent les deux journalistes de la bouche du président. Je vais beaucoup au contact des gens. Et à quoi reconnaît-on quelqu'un qui est pauvre en province ? C'est quelqu'un qui a des problèmes dentaires. Donc j'ai employé cette expression."
Je confirme : je suis un sans dent
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diego_
Re: APL de nouveau rabotée! à partir du 1er octobre 2016
Ils s'en tapent que les gens des classes moyennes et populaires épargnent, ce qui les intéressent (après leur propre gueule) c'est que les ménages consomment. S'ils pouvait supprimer les livrets défiscalisés ils le feraient sans vergogne. Ils le font de manière indirecte en baissant les taux de manière ridicule (à ma banque le livret b à est à 0,17% 
).
Bref, pour le décret qui tarde, si ça se trouve ils ont eu écho du jugement au T.A concernant roroc et l'illégalité de la taxation à 3%. Ils ont peur que ça fasse jurisprudence pour les allocs logement et voir une grosse partie des 660 000 bénéficiaires concernés poser des recours aux cafs et autres T.A dont on sait qu'il nous donnera raison.
).Bref, pour le décret qui tarde, si ça se trouve ils ont eu écho du jugement au T.A concernant roroc et l'illégalité de la taxation à 3%. Ils ont peur que ça fasse jurisprudence pour les allocs logement et voir une grosse partie des 660 000 bénéficiaires concernés poser des recours aux cafs et autres T.A dont on sait qu'il nous donnera raison.