ASSEDICS ERREUR REGIME

Problèmes pratiques, casse-têtes administratifs : Peut-être qu'un(e) participant(e) de ce forum pourrait vous répondre ?

Modérateurs : superuser, Yves

sissi22

ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par sissi22 »

BONJOUR
VOilà je suis catastrophée et en larmes car voilà ma situation ... je suis en invalidité C2 57% et reconnu travailleur handicapé ... je perçois une pension C2 de 710 euros . LORSQUE MON EMPLOYEUR M4A LICENCI2 L4ANN2E DERNIERE POUR INAPTITUDE TOTALE JE ME SUIS INSCRITE AUX ASSEDICS ... JE 4NAI ABSOLUMENT PAS FRAUD2 NI MENTI ... j'ai bien précisé à la personen que j'étais en C2 et que j'avais un projet professionnel de reconversion et que j'avais repris mes étude spar correspondance je lui ai demandé si j'avais el droit de m'iinscrire on m'a répondu que oui cela n'était pas incompatible ... j'ai fourni tous els papiers y compris ma pension d'invalidité

On m'a fait basculer sur hadisertion où je suis suivi depuis 1 an ... j'ai fait une formation par le biais de l'agephiph d'un mois en PAO à domicile à cause d emon hadicap

Au mois de juillet j'ai reçu un courrier me demandant le justificatif de ma pension ... j'ai envoyé les papiers en ma possession qui ... ne sont jamais arrivés !!!! je suis partie en vacances et par le biais d'internet au moment de ma declaration j'ai vu qu'on m'avait passé de 40.10 par jours à 18.10 euros !!! j'ai donc immédiatement appeler handisertion en demandant ce qui se passait .... elle s'est renseigné un pb avec ma pension ... la personne qui a controlé mon dossier trouvait que je percevais trop 1200 euros ... A CE JOUR JE ME Suis déplacé" handisertion est en vacances je suis allées directement avec mes papiers aux assedics on m'a dit que l'on me rappelerai ... evidement aps d'appel il a fallu que j'appelle le 3949 pour apprendre par une voix electronique que j'avais un trop perçu !!!! je suis allée sur intenret je dois la modique somme de 8000 euros !!! je suis convoquée le 28 ... je n'ai jamais fait aucune fausse déclaration j'étais meme surprise de percevoir autant et j'avais téléphoner pour demander si le montant était normal (mon ancien salaire travaillé moyen était brut de 2 100 euro) on m'a répondu non non vos droits sont acquis vous ne devez juste pas depasser votre ancien salaire travaillé ... donc je ne me suis pas inquiétée ... aujourd'hui on me dit ERREUR REGIME qu'est ce que cela veut dire ???? et comment doit on faire dans ces cas là ??? MA CONSEILLERE EST EN VACANCES JUSQU4AU 31 MAIS ELLE M4A DIT QU4ELLE FERAIT UNE DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE SI UNE ERREUR AVAIT été faite .... est ce possible ??? car j'ai 2 enfants handicapé en plus de moi ... nous sommes totalement assomé par les factures des ergothérapeutes, orthophoniste ... et nous avons eu la chance de faire partie des gens qui on préféré déménagé à 500 km que de se retrouver au chomage et donc nous remboursons déjà la rpime de déménagement à l'état !!!
est ce normal si les assedics ont fait une erreur que nous qui n'avons rien fait devons rembourser et avec quoi allons nous vivre ???? y a t il un recours ???
Evidement j'ai un conjoint qui travaille (heureusement) et nous sommes juste au dessus de la la tranche pour avoir droit à quoique ce soit ...

MERCI POUR VOS REPONSEs CAR JE SUIS TOTALEMENT PANIQUEE
tranquille2

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par tranquille2 »

Vous dîtes que vous serez convoquée le 28 (août ?), posez-leur toutes vos questions.

Si vous faites un recours écrit, ne faites pas comme l'envoi précédent de vos documents qu'ils peuvent ainsi dire ne pas avoir reçu, envoyez-le en recommandé avec accusé de réception.

Je suis désolé de ne pas vous être d'un grand soutien, des personnes (peut-être en vacances en ce moment) seront plus à même de vous répondre.
sissi22

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par sissi22 »

j'aurai tellemetn aimé que quelqu'un puisse me répodnre avant le 28 .... merci de m'avoir lu
tranquille2

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par tranquille2 »

D'un point de vue purement juridico-administratif, il faudrait, me semble-t-il, savoir jusqu'à quand vous pouvez écrire votre recours, pour prendre conseil auprès de votre conseillère à l'emploi (qui vous a déjà conseillé à ce sujet) à son retour de congés et pour que vous paniquiez moins.
sissi22

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par sissi22 »

vu que je n'ai aps encore reçu le courrier que j'ai decouvert cette bonne surprise par le biais du 3949 !!! je pense que j'ai le temps de son retour ... mais je vois sa collegue jeudi ....
RaoulPiconBière

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par RaoulPiconBière »

???
Pour pouvoir vous renseigner il faut connaître la nature exacte du trop-perçu.
sissi22

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par sissi22 »

ERReur DE REGIME ET TROP PERçU VOILA CE QUI EST NOTE sur le net dans mon dossier ... après j'ai vu que j'étais convoquée le 28/08 mais je n'en sais pas plus ....
tranquille2

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par tranquille2 »

Dans votre déclaration mensuelle, il y a des questions qui parlent de la pension et de l'invalidité, si je ne m'abuse, dans ce cas, vous n'avez fait aucune fausse déclaration qui aurait entraîné un mauvais calcul, donc vous, vous n'êtes coupable en rien de leur erreur, de même lorsque vous avez rempli votre dossier d'inscription vous avez détaillé votre statut et vos revenus, donc je suppose que ainsi vous avez rempli votre devoir. Vous n'êtes ainsi pas la cause de leur soi-disante erreur.

Cependant, comme le dit Raoûl, il faut attendre d'en savoir plus.
sissi22

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par sissi22 »

oui mais on me marque trop perçu !!! donc ça veut dire rembourser alors que moi j'ai donné mes papiers d'invalidité et que je suis à hhandisertion et non à l'anpe !!!! alors pourquoi devons nous payer leur erreur ??? je ne perçois plus rien du tout et aucun courrier ... on me fait trainer volontairement ... je trouve cela eccoeurant car je vis de quopi en attendant ????
mabulle

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par mabulle »

je crois qu'il ne faut pas faire de plan sur la comète.
lors du rendez vous du 28, vous pourrez savoir d'où vient ce trop perçu, s'il est justifié ou pas, s'il provient d'une erreur de popol ou lors des vos actualisations (que répondiez vous à la question "avez vous perçu une pension d'invalidité ?).
si popol est en cause, faites le vous ecrire, exigez de rencontrer le directeur de site, ensuite action!

apres, je ne pense pas qu'on vous fasse trainer volontairement, les services sont saturés et on est en aout.

pour info, je ne vois pas le rapport entre le trop perçu et le fait que vous soyez suivi par handisertion, qui est juste un co-traitant de popol.
sissi22

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par sissi22 »

j'ai reçu le courrier ce matin ... vous etes convoqué le 28/08 pour un trop perçu merci de venir avec les papiers demandés ... c'est à dire salaires, crédits charges ..... voiklà comment on es ttraité ... je n'ai jamais caché ma pension d'invalidité vu que j'ai fourni tous le spapiers lors de mon inscription .... donc si comme vous dites popôle est en tord quels sont les recours que nous avons face à popole ... et que puis je avoir fait coomme erreur .... handisertion es tpour les gens qui ne rentre pas dans le cadre de l'anpe et qui sont reconnu travailleur handicapé et généralement avec une pension donc il ne faut pas dire que pendant 1 an j'ai triché j'ai meme fait un stage à domicile payé par l'agephip demandé par handisertion soirt l'anpe car 'jai rempli les papiers de stage !!! j'ai également reçu une convocation d'entretien pourtravailleur handicapé en juillet !!!! pour une banque qui cherhe des travailleurs handicapés !!!!
RaoulPiconBière

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par RaoulPiconBière »

PôleEmploi vous réclame un trop perçu pour "Erreur de Régime".
Ce motif ne suffit pas et Il faut leur demander ce qui c'est passé exactement:
- Dans quel catégorie étiez vous avant ?
- Pourquoi vous n'y aviez pas droit ?
- Qui a fait l'erreur ?
- Dans quelle catégorie deviez vous être ?

(Comme vous dites avoir été licenciée pour inaptitude totale, PôleEmploi doit penser que vous ne pouvez pas travailler. Comme il n'a pas reçu vos papiers d'invalidité partielle, il ne peut pas savoir que vous pouvez travailler. C'est peut-être la raison du trop-perçu demandé (peut-être).

Pour la convocation du 28,
si on vous demande de venir avec vos justificatifs de charges et crédits, c'est sans doute pour calculer un échéancier de remboursement et non pour vous expliquer le trop-perçu.
Je vous recomande la prudence, surtout si vous contestez le trop-perçu.
Il doit être possible d'avoir un délai de réflexion avant de signer quoi que ce soit.
mabulle

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par mabulle »

je vous rassure, personne sur ce site ne dit que vous avez triché. si je pouvais vous en dire plus sur votre situation je le ferais.

suivez les conseils de raoul.
sissi22

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par sissi22 »

que dois ej faire donc pour le 28?????

je suis en catégorie 2 avec incapacité totale de travail sauf le télétravail sans contrainte de temps noi organisationnel et avant de m'inscrire j'étais déjà en formation pa rcorrespondance pour uenr econvertion professionnelle et ils le savaient puisqu'ils ont mon certificat de scolarité !!!! apparement l'erreur serait (mais la c'est supposition de handisertion) qu'en fait la personne a mis C1 au lieu de C2 ...car en C1 on peut cumuluer pension et IJ pas en C2 !!!! sauf que moi j'ai donné mon papier C2 !!!! je n'ai pas de papier C1 je n'ai jamais été en C1 .... le 28 dois déjà tout fournir ou plutot venir et dire vo_la avant de remplir de spapiers j'amierai savoir ce qui se passe et pourquoi ????
RaoulPiconBière

Re: ASSEDICS ERREUR REGIME

Message par RaoulPiconBière »

le 28 dois déjà tout fournir ou plutot venir et dire vo_la avant de remplir de spapiers j'amierai savoir ce qui se passe et pourquoi ????
Faites les deux.
Prenez vos documents, mais demandez ce qui se passe avant de remplir les documents et de les signer.
Vous avez le droit de vous faire accompagner par une personne de votre choix.

D'ici le 28 vous aurez peut-être un courrier qui explique précisément pourquoi on vous réclame un trop-perçu.
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