Modèle Lettre Pole Emploi Refus ARE

[Aurele06]

Bonjour,

Je viens de m'inscrire sur ce forum dans un but bien précis, et j'espère que l'un ou l'une d'entre vous pourra m'aider :

Je suis à la recherche d'un modèle de lettre de refus d'ARE (en réponse à un dossier de demande d'ARE déposé par un chômeur donc) envoyée par le Pôle Emploi.

J'aurais tout particulièrement besoin de savoir ce qui est mentionné en "Objet" ainsi que la composition du texte faisant mention du refus; savoir s'ils motivent leur décision, etc..

Je réalise une étude sur le sujet et aurais donc besoin de quelques infos comme celle-la. Un scan d'une de ces lettres de refus serait IDEAL mais si personne ne peut m'envoyer cela, encore une fois, l'objet, le texte de la lettre et sa conclusion seront suffisant.

D'avance merci!

[Yves]

Ta question est zarre-bi Camarade ! Enfin, curieuse… 

L'Objet est généralement : Refus de l'Allocation d'Aide au Retour à l'Emploi (notification à conserver).

Après, c'est :

"Votre demande… n'a pu recevoir de suite favorable.

En application du règlement de l'Assurance-chômage, peuvent s'ouvrir des droits aux allocations uniquement les salariés dont le contrat de travail a pris fin, sous réserve de remplir certaines conditions.

Or vous ne justifiez pas des conditions permettant de vous ouvrir des droits aux allocations.

Concernant d'éventuelles aides sociales auxquelles vous pourriez prétendre, contactez le Centre communal d'action sociale de votre mairie.

Salutations.

+++++

Tu vois, rien de révolutionnaire ! Ça tient en 8 lignes !

[eths62]

il faut savoir qu'il y a plusieurs types de rejet :

-le rejet pour absence de fin de contrat de travail
-le rejet pour affiliation necessaire insuffisante
-le rejet pour depart volontaire
-le rejet pour personne en retraite
-le rejet pour personne en CLCA
-le rejet de l'instance paritaire regionale

[Invité]

Oui mais je suppose que la question d'Aurele06 c'est justement savoir si des raisons sont données ou si Pôle se contente d'envoyer toujours le même modèle ( "il y a certaines conditions et vous ne les remplissez pas..."), ou si le courrier est différent selon les cas de rejet.

[paulactu]

Eths62, n'y a t-il pas aussi l'Article de la Réglementation assurance chômage auquel fait référence le refus ?

Je réalise une étude sur le sujet

sur ce seul sujet ??? Elle ne va pas prendre trop de temps alors

[Invité]

Si le sujet c'est la qualité de la communication entre Pôle et les chômeurs, (le ton, la clarté, etc.), c'est intéressant. Les deux médiateurs successifs ont dit beaucoup de choses là-dessus déjà.

[Yves]

Mais si le sujet, c'est : "De l'Art (ou du Cochon) de rédiger un courrier refus ARE", ça va être absolument palpitant !

On attend avec impatience les enseignements… 

[eths62]

Oui mais je suppose que la question d'Aurele06 c'est justement savoir si des raisons sont données ou si Pôle se contente d'envoyer toujours le même modèle ( "il y a certaines conditions et vous ne les remplissez pas..."), ou si le courrier est différent selon les cas de rejet.

a part le refus ipr que je trouve personnellement assez Light, tous les rejets sont motivés en fait et en droits.