Cas particulier annexe 4

Problèmes pratiques, casse-têtes administratifs : Peut-être qu'un(e) participant(e) de ce forum pourrait vous répondre ?

Modérateurs : superuser, Yves

superuser
Messages : 13116
Inscription : 29 juin 2004
Localisation : Paris

Re: Coefficient "j"

Message par superuser »

misscoco a écrit :J'ai lu sur un sujet
Lequel ?
misscoco a écrit :qu'il existait un coefficient "j"
Kézaco ? :shock: Connais pas...
misscoco

Re: Coefficient "j"

Message par misscoco »

C'était le sujet "cas particulier annexe 4"
superuser
Messages : 13116
Inscription : 29 juin 2004
Localisation : Paris

Re: Coefficient "j"

Message par superuser »

Alors, je fusionne les topics et je laisse notre spécialiste de la question, Eths62, vous répondre...
misscoco

Re: Coefficient "j"

Message par misscoco »

Je vous remercie superuser!
paulactu

Re: Coefficient "j"

Message par paulactu »

Dans le calcul d'eths62 il est écrit : J = 910 heures x 5/52 x 1/5 = 17 jours

C'est à ce "J" là que vous faites référence ?
misscoco

Re: Coefficient "j"

Message par misscoco »

Oui c'est ça Paulactu
Savez vous quelque chose à ce sujet?
lucho

Re: Cas particulier annexe 4

Message par lucho »

PE compte 5 heures par jour x 7 = 35 heures/semaine
superuser
Messages : 13116
Inscription : 29 juin 2004
Localisation : Paris

Re: Coefficient "j"

Message par superuser »

misscoco a écrit :je voulais savoir si ce coefficient s'appliquait à tout le monde? S'applique t-il aussi sur les accidents de travail et arrêts maladie sous contrat ou non en étant inscrit à PE ou non et les jours d'absences au travail mais sans arrêt?
Telle était la question... (Désolée, je n'ai pas la réponse.)
misscoco

Re: Cas particulier annexe 4

Message par misscoco »

Oui c'était ma question, merci Supersuser! ;)

Je vais attendre la réponse d'Eths62 ;)
chaoui92

Re: Cas particulier annexe 4

Message par chaoui92 »

j'ai une question dans le cadre de l'annexe 4

la periode d'indemnisation est de 610h ou 122 jours mais si on a 610h mais moins que 110 jours ils prennent en compte 122 jours pour la durée d'indemnisation c'est ca ?

une autre chose : J = 910 heures x 5/52 x 1/5 = a quoi fait reference le 5/52 et le 1/5 ?

et pour finir quelqu'un sait ou je peut me procurer les texte complet du regime 3A ou A23?

merci par avance
paulactu

Re: Cas particulier annexe 4

Message par paulactu »

ici http://www.unedic.org/ vous devriez trouver ce que vous cherchez
Invité

Re: Cas particulier annexe 4

Message par Invité »

Multiplier par 5 puis diviser par 5, c'est ne rien faire.
Reste donc 910 heures divisé par 52
Le résultat est donc le nombre d'heures moyen effectué par semaine.
Soit 17,5 heures donc un mi-temps en moyenne.
J'ai l'impression d'avoir fait reculer le schmilblick. :shock:
eths62

Re: Cas particulier annexe 4

Message par eths62 »

L'annexe 4 se calcule exclusivementen heures
chaoui92

Re: Cas particulier annexe 4

Message par chaoui92 »

ok donc en clair pour la periode d'indemnisation sir 610H soit 122jours ( 610h/5)

mais pour le calcul du salaire de reference pourquoi on prend 360 jours alors que le calcul est plus simple uniquement avec les jours travailler ?
tibere

Arrêts maladie, formation et affiliation

Message par tibere »

Bonjour,

Les périodes d'arrêt de travail pour maladie professionnelle sont-elles comptées en tant que périodes d'affiliation pour définir les durées d'indemnisation par pôle emploi, pour des personnes relevant de l'annexe 4 ? Idem pour les périodes de formation par Afpa ( rémunérées par l'are) ?

Bien cordialement
Répondre