cumul ASS/RSA "activité"

[math77]

viva linux .

Y'a des revenus qui "pente" et qui "cumul" pas, d'autres qui "cumul" et qui "pente" pas sans compter ceux qui "cumul" et qui "pente" en même temps. ( je dois en oublier).

Merci pour le mal de mer.

bon la chronologie.

Je suis en ass actuellement, mon conjoint travaille et j'ai deux enfants.

suite à la baisse de mon ass, par curiosité je fais une simulation et je m'aperçois que j'ai droit à un rsa complément.

Ma question est à mon prochain renouvellement d'ass, c'est à dire dans six mois, est ce que dois faire figurer le montant de l'éventuel rsa complément sur la déclaration de ressources de l'ass.

parce ce que si c'est le cas, je dépasserais le plafonds de l'ass et je n'y aurais plus droit.

Capicci.

[RaoulPiconBière]

Yo!

Non vous ne devez pas inclure les montants du rSa majorée dans votre demande d'Ass. Ce ne sont pas des revenus imposables.

Ce n'est pas suite à la diminution de votre ASS que vous avez droit à un complément rSa. Cela est lié à votre situation de famille et aux ressources d'activité.
Votre revenu garanti est égal à rSa socle (couple 2 enfant 966.20) + 62% des revenus d'activité.
Le montant du rSa versé est alors de :
Revenu garanti - (revenus d'activité + différentiel Ass).
Effectivement, cela tourne autour de 300 € maximum.
Sous réserve qu'il n'y ait aucune autres ressources ou capitaux ou éléments de train de vie ... etc.
(Vous comptez 350, cela me parait élevé )

A ce moment toute ressource d'activité suplémentaire viendra diminuer cette somme.

Mais en même temps, toute activité suplémenataire viendra diminuer le différentiel Ass.
Cela fait que vous serait sorti du rSa avant d'en avoir finit avec votre différentiel Ass.
De fait, si aucune ressources n'est comptée, l'Ass est d'un montant légèrement supérieur au rSa socle.
(Faites le calcul avec, comme ressources d'activités un montant identique au plafond de ressource de l'Ass et vous verrez que vous n'avez plus droit à un différentiel de Rsa.

[math77]

Merci Raoul , c'est plus clair now

Je tiendrais au courant le post pour info.

[ziana]

Bonjour,

Je pose ce post car tout n'est pas clair pour moi. J'ai fait ma dernière déclaration RSA en février pour le trimestre suivant : février, mars, avril. Pour ces trois mois, pas de droits RSA seulement l'aide au logement. En effet, mon compagnon a perçu en novembre, décembre et janvier de l'ARE et moi un salaire faible. Depuis le 27 février, mon compagnon a été admis à l'ASS. De mon côté, je ne suis pas indemnisée et j'aurais dû travailler en mars. Seulement, ma mission a été annulée. Donc aucunes ressources début avril à part l'ASS de mon compagnon d'un montant de 493 euros.

J'ai demandé à une technicienne CAF si je pouvais obtenir un complément RSA ; elle m'a certifié que non car je suis en cours de trimestre ; que mes ressources ont été neutralisées mais pas celles de mon compagnon. L'assistante sociale m'a dit la même chose. Ce que je ne comprend pas c'est qu'ils nous laissent vivre avec cette somme à deux. Je ne suis pas sûre de trouver du travail en avril et ca va être la même chose début mai au niveau des ressources. Car elles m'ont dit qu'il fallait que j'attende la prochaine déclaration donc en mai pour le trimestre mai, juin, juillet pour que la neutralisation soit prise en compte si vraiment je ne retravaillais pas. Le complément RSA me permettrait de payer au moins les charges. J'ai déposé un recours pour le demander mais suis-je dans mon droit de le demander ? Je pensais qu'un foyer ne pouvait pas vivre en dessous d'un certain revenu minimum garanti et si nous vivons avec 493 euros à deux justement nous allons vivre en dessous non ?

Merci pour vos réponses. Bonne journée