Bonjour,
J'ai une question sur le cumul ARE et salaires à temps partiel. Sur un autre forum, on m'as conseille de venir ici.
Alors j'ai été licencié économique en juin 2010 d'une société A, en février 2011, j'ai retrouvé un emploi à temps partiel dans une société B jusqu'a Août 2011 (j'ai donc bénéficie d'un complément ASR + ARE a partir de juillet) pendant 7 mois. Mes droits n'ont pas été recalculés suite à cette activité.
De septembre 2011 jusqu'en janvier 2012, j'ai été en congé maternité et suis réinscrite à Pôle emploi depuis la semaine dernière. J'ai pour projet de faire une formation de deux ans en contrat pro à partir de septembre.
La semaine dernière, mon ancien employeur la société A avec qui je suis restée en bon terme me contacte et me demande mes projets, je lui parle de mon contrat pro.
L'activité de la société reprenant doucement, il me propose de me faire mon contrat pro en septembre (puisqu'il est a la recherche d'une comptable) et en attendant de me faire un contrat à temps partiel car il a un besoin ponctuel sur un type de dossier que j'ai l'habitude de traiter.
Seulement j'ai lu un peu partout sur le net qu'on ne peut pas cumuler temps partiel + ARE si l'on reprend une activité chez son ancien employeur.
Si je refuse le temps partiel, je peut dire adieu à mon contrat pro, mais si je n'ai pas de complément je ne peut pas me le permettre.
De plus dans ce lien http://www.unedic.org/Textes/r [...] vrier-2009, le fait de ne pas retravailler pour son ancien employeur est mentionné dans les textes sur l'allocation différentielle mais pas dans ceux qui parlent du maintien de l'ARE.
Alors qu'en est-il vraiment?
Merci d'avance de vos réponses et désolée du pavé...
Cumul ARE et temps partiel
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RaoulPiconBière
Re: Cumul ARE et temps partiel
Effectivement,
rien ne dit qu'il est impossible de cumuler l'ARE et temps partiel chez le même employeur.
A mon avis vous devez pouvoir cumuler dans la limite des droits restants et la limite des 15 mois.
Quelle différence entre le cumul ARE et l'ADR ?
- dans le cumul ARE vous reprenez un travail de durée moindre qu'avant.
Il est logique que PE continue à compenser le temps non-retravaillé quelque soit l'employeur qui fournit le nouvel emploi.
- dans l'ADR, vous reprenez un travail de même durée qu'avant, mais moins payé,
il est logique de l'interdire si c'est le même employeur, car celà reviendrait à faire payer une diminution de salaire par Pôle Emploi.
rien ne dit qu'il est impossible de cumuler l'ARE et temps partiel chez le même employeur.
A mon avis vous devez pouvoir cumuler dans la limite des droits restants et la limite des 15 mois.
Quelle différence entre le cumul ARE et l'ADR ?
- dans le cumul ARE vous reprenez un travail de durée moindre qu'avant.
Il est logique que PE continue à compenser le temps non-retravaillé quelque soit l'employeur qui fournit le nouvel emploi.
- dans l'ADR, vous reprenez un travail de même durée qu'avant, mais moins payé,
il est logique de l'interdire si c'est le même employeur, car celà reviendrait à faire payer une diminution de salaire par Pôle Emploi.
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Honey
Re: Cumul ARE et temps partiel
Merci de votre réponse qui confirme mes recherches (je vois que le lien mis ne fonctionne pas désolée).
On est bien d'accord alors, la mon taux horaire reste identique, c'est juste le nb d'heures qui change. Et entre temps, j'ai occupé un autre emploi, donc preuve qu'il ne s'agit pas d'un arrangement.
À votre avis, je passe un coup de fil à pôle emploi pour confirmer l'info?
À ce jour il me reste environ un an d'are, donc je peut encore cumuler pendant 8 mois (puisque j'ai déjà cumulé pendant 7 mois), impec pour reprendre ma formation en septembre...
Encore merci.
On est bien d'accord alors, la mon taux horaire reste identique, c'est juste le nb d'heures qui change. Et entre temps, j'ai occupé un autre emploi, donc preuve qu'il ne s'agit pas d'un arrangement.
À votre avis, je passe un coup de fil à pôle emploi pour confirmer l'info?
À ce jour il me reste environ un an d'are, donc je peut encore cumuler pendant 8 mois (puisque j'ai déjà cumulé pendant 7 mois), impec pour reprendre ma formation en septembre...
Encore merci.
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RaoulPiconBière
Re: Cumul ARE et temps partiel
C'est toujours préférable d'avoir plusieurs avis et principalement l'avis de celui qui va traiter le dossier.À votre avis, je passe un coup de fil à pôle emploi pour confirmer l'info?
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Honey
Re: Cumul ARE et temps partiel
Ok encore merci pour votre réponse, j'essayerais de passer un coup de fil lundi matin, et je reviendrais vers vous pour donner la réponse si quelqu'un a les mêmes questions que moi un jour (bien que ça soit inhabituel je pense...)
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RaoulPiconBière
Re: Cumul ARE et temps partiel
Jamais 2 sans 3, d'ici là,
nous aurons certainement l'avis de eths62.
La question que je me pose c'est de savoir si l'aide peut être reconduite.
Est-elle prolongée ?
Est-elle simplement reprise ?
Je penche pour cette dernière réponse car l'arrêt pour cause de Maternité ne devrait pas avoir d'incidence sur la reprise des droits existants au préalable.
D'autre part,
l'arrêt ayant duré moins de six mois,
vos "compteurs de droits aux aides" courent depuis votre dernière reprise d'emploi. Vous devez compter uniquement sur le reliquat (8 mois).
Si votre contrat débute plus de six mois après le dernier emploi, vos "compteurs de droit aux aides" devraient être remis à zéro.
Un contrat en mars devrait grandement vous faciliter la vie.
....voyez avec votre calendrier.
nous aurons certainement l'avis de eths62.
La question que je me pose c'est de savoir si l'aide peut être reconduite.
Est-elle prolongée ?
Est-elle simplement reprise ?
Je penche pour cette dernière réponse car l'arrêt pour cause de Maternité ne devrait pas avoir d'incidence sur la reprise des droits existants au préalable.
D'autre part,
l'arrêt ayant duré moins de six mois,
vos "compteurs de droits aux aides" courent depuis votre dernière reprise d'emploi. Vous devez compter uniquement sur le reliquat (8 mois).
Si votre contrat débute plus de six mois après le dernier emploi, vos "compteurs de droit aux aides" devraient être remis à zéro.
Un contrat en mars devrait grandement vous faciliter la vie.
....voyez avec votre calendrier.-
eths62
Re: Cumul ARE et temps partiel
je rejoins l'avis de Mr Piconbiere. La reprise d'activité chez le meme employeur est interdite pour l'ADR mais pas pour l'ARE.
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Honey
Re: Cumul ARE et temps partiel
Bonjour,
Et merci pour votre réponse, c'est une bonne nouvelle, je vais pouvoir réaliser mon projet de formation.
Par contre, j'ai pas compris le dernier message de RaoulPiconBière, personnellement j'étais partie sur seulement 8 mois de complément ayant déjà bénéficié de 7 mois sur les 15 possible...
Qu'est ce que changerais une reprise d'emploi en mars? De toute façon, je ne peut pas y faire grand chose, le besoin c'est dans les jours à venir, pas dans un mois...
Encore merci pour vos réponses.
Et merci pour votre réponse, c'est une bonne nouvelle, je vais pouvoir réaliser mon projet de formation.
Par contre, j'ai pas compris le dernier message de RaoulPiconBière, personnellement j'étais partie sur seulement 8 mois de complément ayant déjà bénéficié de 7 mois sur les 15 possible...
Qu'est ce que changerais une reprise d'emploi en mars? De toute façon, je ne peut pas y faire grand chose, le besoin c'est dans les jours à venir, pas dans un mois...
Encore merci pour vos réponses.
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RaoulPiconBière
Re: Cumul ARE et temps partiel
Laissez tomber, ce n'était qu'une extrapolation.Qu'est ce que changerais une reprise d'emploi en mars?
Bonne route !-
leroy
Re: Cumul ARE et temps partiel
Je travaillais à mi-temps avant d'être licenciée économique en juin 2009,ensuite je me suis retrouvée en congé de
reclassement jusqu'au 8 avril 2010.Je me suis inscrite à popol le 12/04/2010.Pendant le délai de carence j'ai trouvé un
contrat en cdi à raison de 38H mensuel,donc je cumule depuis are + travail.Je recherche toujours un autre contrat en cdi
avec un nombre d'heures équivalents.Voilà ma question
SI je me trouve un contrat cette fois ci en cdd exemple de ( 4 mois de 30H mensuel) je suppose que mon complément
d'hare s'arreterait et que je risquerais d'être radié des listes de demandeur d'emploi ou bien à la fin de ce cdd de 4 mois
mes droits reprendraient et de ce fait viendraient prolonger la durée de mon indemnisation.
A temps complet pas plus de 110H sans dépasser 70% de son ancien salaire pour cumuler
A mi temps c'est pas plus de 40H mensuel pour cumuler are et travail c'est un conseiller en cellule de reclassement qui me
l'a dit.
Pourrais-je avoir des précisions à ce sujet?
reclassement jusqu'au 8 avril 2010.Je me suis inscrite à popol le 12/04/2010.Pendant le délai de carence j'ai trouvé un
contrat en cdi à raison de 38H mensuel,donc je cumule depuis are + travail.Je recherche toujours un autre contrat en cdi
avec un nombre d'heures équivalents.Voilà ma question
SI je me trouve un contrat cette fois ci en cdd exemple de ( 4 mois de 30H mensuel) je suppose que mon complément
d'hare s'arreterait et que je risquerais d'être radié des listes de demandeur d'emploi ou bien à la fin de ce cdd de 4 mois
mes droits reprendraient et de ce fait viendraient prolonger la durée de mon indemnisation.
A temps complet pas plus de 110H sans dépasser 70% de son ancien salaire pour cumuler
A mi temps c'est pas plus de 40H mensuel pour cumuler are et travail c'est un conseiller en cellule de reclassement qui me
l'a dit.
Pourrais-je avoir des précisions à ce sujet?
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RaoulPiconBière
Re: Cumul ARE et temps partiel
Si vous reprenez une activité suplémentaire et que les conditions de cumul sont toujours réunies, c'est seulement le montant de l'allocation qui va diminuer.
Ici vous restez "dans les cordes" puisque avec vos 2 contrats vous seriez à 68 heures mensuelles et moins de 70 % de votre ancien salaire.
A la fin du 2éme CDD, l'allocation va de nouveau remonter.
Si votre nouveau CDD vous donne des droits plus importants que ceux qu'il vous reste, ce sont les droits plus interessants qui seront retenus. (Avec 30 heures mensuelles cela n'arrivera pas).
Ici vous restez "dans les cordes" puisque avec vos 2 contrats vous seriez à 68 heures mensuelles et moins de 70 % de votre ancien salaire.
A la fin du 2éme CDD, l'allocation va de nouveau remonter.
Si votre nouveau CDD vous donne des droits plus importants que ceux qu'il vous reste, ce sont les droits plus interessants qui seront retenus. (Avec 30 heures mensuelles cela n'arrivera pas).
Je n'ai jamais entendu parler d'une chose pareille.A mi temps c'est pas plus de 40H mensuel pour cumuler are et travail
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leroy
Re: Cumul ARE et temps partiel
C'est un conseiller du congé de reclassement auquel j'ai eu droit pendant 9 mois qui m'avait dit que je pouvais travailler
pas plus de 40H mensuel en touchant l'are vu que j'avais un statut de mi-temps avant. les conditions ne sont pas les mêmes
un mi-temps d'un temps complet. J'ai essayé d'appeler popol qui doit me rappeler car ligne surchargée
pas plus de 40H mensuel en touchant l'are vu que j'avais un statut de mi-temps avant. les conditions ne sont pas les mêmes
un mi-temps d'un temps complet. J'ai essayé d'appeler popol qui doit me rappeler car ligne surchargée
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leroy
Re: Cumul ARE et temps partiel
Pourrais-je avoir des précisions au sujet de la durée du cumul + travail
Est ce qu'on soit à temps complet ou mi-temps, mon cas (74H97) mensuel à une influence sur la durée d'heure?
En effet, une personne au cabinet de reclassement durant mon congé m'a dit que je ne pouvais pas dépasser 40H mensuel
vu que j'étais à temps partiel avant d'être licencié.
Est-ce vrai?
Je sais que c'est 110H et 70% sur l'ancien salaire pour une personne ayant travaillé à temps complet.
Mais moi ce serait que 40H ayant travaillé à mi-temps.
Je souhaiterai avoir une réponse d'une personne de pole emploi mabulle par exemple.
j'ai dù changer de branche de métier et actuellement je fais 38h chez l'employeur.
Est ce qu'on soit à temps complet ou mi-temps, mon cas (74H97) mensuel à une influence sur la durée d'heure?
En effet, une personne au cabinet de reclassement durant mon congé m'a dit que je ne pouvais pas dépasser 40H mensuel
vu que j'étais à temps partiel avant d'être licencié.
Est-ce vrai?
Je sais que c'est 110H et 70% sur l'ancien salaire pour une personne ayant travaillé à temps complet.
Mais moi ce serait que 40H ayant travaillé à mi-temps.
Je souhaiterai avoir une réponse d'une personne de pole emploi mabulle par exemple.
j'ai dù changer de branche de métier et actuellement je fais 38h chez l'employeur.
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RaoulPiconBière
Re: Cumul ARE et temps partiel
Je crois comprendre pourquoi cette personne vous a dit cela :En effet, une personne au cabinet de reclassement durant mon congé m'a dit que je ne pouvais pas dépasser 40H mensuel
Les 110h c'est bon, vous ne les dépassez pas.
Pour les 70% à ne pas dépasser, il a du calculer sur votre ancien salaire et diviser par le salaire horaire du contrat proposé.
Ainsi, il a obtenu le nombre d'heures avec lesquelles votre salaire mensuel ne dépassera pas la limite de 70%.
Ah Oui, alors. L'emmerdant d'internet c'est qu'on est toujours obligé de se fàder les réponses de ceux qui participent. Faut changer çà absolument ! On pourrait appeler le site , Pole Emploi, par exemple. !Je souhaiterai avoir une réponse d'une personne de pole emploi
mabulle par exemple
Excellent choix, mais pas très cool pour les autres.-
faribole
Re: Cumul ARE et temps partiel
3615 Mabulle bonjour
installe-toi à ton compte Mabulle, tu vas palper grave
sans déconner... actuchomage devient un prestataire de pole emploi... mais bénévole.
j'ai l'impression que les gens osent poser plus de questions ici... ( comme c'est bizarre)
voire qu'ils osent exiger plus.... Faudrait voir à exiger du Pole, aussi... des fois...
A part ça je confirme pour le temps partiel et le même employeur, c'est ce que je vis en ce moment (mais eths62 avait confirmé, donc le doute était levé)
installe-toi à ton compte Mabulle, tu vas palper grave
sans déconner... actuchomage devient un prestataire de pole emploi... mais bénévole.
j'ai l'impression que les gens osent poser plus de questions ici... ( comme c'est bizarre)
voire qu'ils osent exiger plus.... Faudrait voir à exiger du Pole, aussi... des fois...
A part ça je confirme pour le temps partiel et le même employeur, c'est ce que je vis en ce moment (mais eths62 avait confirmé, donc le doute était levé)