"Préserver l'environnement et faire jouer la solidarité. Tels seraient les objectifs d'un bonus-malus sur les produits électroménagers que la ministre de l'Environnement Nathalie Kosciusko-Morizet devrait annoncer dans les jours qui viennent, selon Le Parisien.
L'acquisition de tous les produits comme les téléviseurs, lave-linge, climatiseurs, réfrigérateurs, lampes qui affichent leurs performances énergétiques se verraient taxés en 2012, sur la base de 0,02 euros par kilowatt-heure, affirme le quotidien. Les sommes récoltées financeront une vignette verte de 150 euros pour les ménages éligibles aux tarifs sociaux de gaz et de l'électricité en cas d'achat d'un réfrigérateur ou d'un congélateur de classe A+++ et A++.
120 millions d'euros de recette ?
Selon l'Ademe, qui avait proposé la mise en place de ce bonus-malus, ce "bonus de solidarité" pourrait profiter à 2 millions de ménages. La mise en place de cette "contribution de solidarité énergétique" et d'"un bonus de solidarité énergétique" pourrait rapporter 120 millions d'euros à l'Etat pour des dépenses qui ne devraient pas dépasser 15,2 millions, selon l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).
Fin 2008, l'idée d'une extension du système de bonus-malus à d'autres produits que l'automobile avait déjà été évoquée par le gouvernement mais sans suite. Dans l'automobile, le bonus-malus, qui favorise l'acquisition de petites voitures sobres et moins émettrices de CO2, a coûté 2,3 milliards d'euros depuis sa mise en place en 2008 et le gouvernement a annoncé son durcissement pour 2012.