Bonjour à tous !
j'ai travaillé 4 ans en CDI puis licencié, j'ai été inscrit au chômage et acquis des droits pendant 2 ans. J'ai commencé à toucher le chômage en Mai 2011 (1er versement), fin juin j'ai trouvé un nouveau travail commencé le 27/06. Je travaille de nouveau depuis le 27 juin dernier.
Si j'arrête de travailler, fin octobre avant la fin de la période d’essai, si je me réinscrit comme demandeur d'emploi... aurai-je droit aux mêmes allocations chômage qu'avant et pour la même durée ?
Pour indication mon nouveau salaire est à 15% identique que l'avant dernier.
Merci d'avance pour vos réponses car il est impossible d'avoir cette infos par l'anpe (impossible à joindre ou se déplacer pendant les horaires de bureau).
Rupture période d'essai et droit au chomage
Re: réinscription au chomage apres période d'essai
Oui. Si votre activité n'a pas dépassé 122 jours, vous retrouvez votre indemnisation exactement là où vous l'aviez laissée, en montant comme en durée (votre période travaillée en repousse d'autant la fin).nanog a écrit :Si j'arrête de travailler, fin octobre avant la fin de la période d’essai, si je me réinscris comme demandeur d'emploi... aurai-je droit aux mêmes allocations chômage qu'avant et pour la même durée ?
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nanog
Re: réinscription au chomage après période d'essai
miiiiiiiiile merci pour ces infos !!! 
Du coup, sans vouloir abuser, si imaginons je travaille 6 mois donc après la période ect.. et que je retombe au chômage ensuite, quid de mes droits acquis ?
Tous mes droits acquis disparaissent..? et ce sont les nouveaux qui sont pris en compte (salaire, durée)..? Ou est ce un mix des 2..? (on peut rêver).. du coup en fonction de la réponse cela peut changer mes projets..
D'avance encore merci pour ce forum qui 0 l'air d'être ENORME question infos, l'ANPE peut aller se rhabiller..
Du coup, sans vouloir abuser, si imaginons je travaille 6 mois donc après la période ect.. et que je retombe au chômage ensuite, quid de mes droits acquis ?
Tous mes droits acquis disparaissent..? et ce sont les nouveaux qui sont pris en compte (salaire, durée)..? Ou est ce un mix des 2..? (on peut rêver).. du coup en fonction de la réponse cela peut changer mes projets..
D'avance encore merci pour ce forum qui 0 l'air d'être ENORME question infos, l'ANPE peut aller se rhabiller..
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mabulle
Re: réinscription au chomage après période d'essai
et comme l'anpe n'existe plus depuis 2009.......nanog a écrit : l'ANPE peut aller se rhabiller..
pour tes droits, ça peut être un mix des deux (anciens et nouveaux, capital et durée).
te sera appliqué le plus intéressant pour toi.
Re: réinscription au chomage après période d'essai
Comme vous aurez travaillé plus de 122 jours, vos droits seront recalculés. Un exemple ici :nanog a écrit :Du coup, sans vouloir abuser, si imaginons je travaille 6 mois donc après la période ect.. et que je retombe au chômage ensuite, quid de mes droits acquis ?
Tous mes droits acquis disparaissent..? et ce sont les nouveaux qui sont pris en compte (salaire, durée)..? Ou est ce un mix des 2..?
Eths62 a écrit :Mr X a un reliquat de 100 jours sur un taux journalier de 30 €, il lui reste donc un capital de 3.000 €.
Suite à une réinscription, Mr X doit faire un réexamen de son dossier suite à une fin de contrat qui a duré 300 jours avec un salaire moins élevé : son nouveau droit potentiel est de 300 jours à 20 €. Son capital est donc de 6.000 €.
Pôle Emploi effectue donc la comparaison entre les 2 droits et ne retiens que le meilleur taux (30 €) et le meilleur capital (6.000 €). Le nouveau droit de Mr X sera de 200 jours à 30 € (6.000:30).
Nous répondent des agents Pôle Emploi qui prennent le temps de nous aider solidairement (oui oui, ça existe) : un grand merci à eux/elles !nanog a écrit :D'avance encore merci pour ce forum qui a l'air d'être ENORME question infos, l'ANPE peut aller se rhabiller..
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nanog
Re: réinscription au chomage après période d'essai
Merci bien pour tous ces conseils ça vaut de l'or pour retomber sur ses pattes en cas de pépins..!
BIG UP aux gens du PE qui fournissent ces infos, franchement respect (et au forumeur aussi) !.
j'en profite pour poser une question ultime :
au vu des mes droits precedement acquis, soit 2 ans d'indemnité, si dans mon nouveau job (tout pourrite) j’accepte de bosser 1 an (en serrant les fesse..), là je démissionne qu'arrive-t-il pour mes droits, j'imagine qu'on à le droit à rien.. mais quand même.. rien de rien alors que j'avais droit à 2 ans d'idemn.. ??!
ps. je souhaite vraiment que mon patron mette fin à ma période d'essai, en lui demandant délicatement, selon vos expériences ça se fait ? je veux dire qu'elle sont les implications coté employeur, qu’est-ce que ça lui coute ..?
Chaleureuse salutations !
BIG UP aux gens du PE qui fournissent ces infos, franchement respect (et au forumeur aussi) !.
j'en profite pour poser une question ultime :
au vu des mes droits precedement acquis, soit 2 ans d'indemnité, si dans mon nouveau job (tout pourrite) j’accepte de bosser 1 an (en serrant les fesse..), là je démissionne qu'arrive-t-il pour mes droits, j'imagine qu'on à le droit à rien.. mais quand même.. rien de rien alors que j'avais droit à 2 ans d'idemn.. ??!
ps. je souhaite vraiment que mon patron mette fin à ma période d'essai, en lui demandant délicatement, selon vos expériences ça se fait ? je veux dire qu'elle sont les implications coté employeur, qu’est-ce que ça lui coute ..?
Chaleureuse salutations !
Re: réinscription au chomage après période d'essai
Un employeur n'a aucun intérêt à garder un salarié qui n'est pas motivé : le lui rappeler n'est pas le plus difficile...nanog a écrit :je souhaite vraiment que mon patron mette fin à ma période d'essai, en lui demandant délicatement, selon vos expériences ça se fait ?
Mais pour obtenir qu'il coche la bonne case sur la feuille jaune — rupture à son initiative et non la vôtre —, ne critiquez pas son entreprise : prenez sur vous et dites que vous ne faites résolument pas l'affaire. Puis allez-y franco en lui expliquant les faits : Pôle Emploi vous coupera les vivres si la rupture est déclarée comme étant à votre initiative au-delà de 122 jours travaillés, vous vous êtes renseignée, c'est incroyable mais vrai... Faites jouer la corde sensible face à l'iniquité de cette disposition.
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nanog
Re: réinscription au chomage après période d'essai
haha.. en fait il faut jamais démissionner (sauf cas légitime, merci pour le lien) car même si on avait acquis des droits même importants, c'est une commission qui juge si vous y avez de nouveau droit.. c'est un peu tendu..
ya donc le cas où :
1. on à aucun droit allocs, on taf on acquière des droits, on démissionne = on à 0 sauf si par miracle la commission décide que oui.. (?!!)
2. on à des droits, on taf on acquiere encore plus de droits, on démissionne = 50% de chance de retrouver ses allocs..
C'est bien ça ?
si je comprends bien ils ont serré la vis concernant les clauses valables pour être en droit de percevoir des allocations.. par contre les montants versés sont plus importants me semble t il ? j'ai cru comprendre qu'avant le montant était calculé sur du salaire net et qu’aujourd’hui c sur le salaire brut ?
ya donc le cas où :
1. on à aucun droit allocs, on taf on acquière des droits, on démissionne = on à 0 sauf si par miracle la commission décide que oui.. (?!!)
2. on à des droits, on taf on acquiere encore plus de droits, on démissionne = 50% de chance de retrouver ses allocs..
C'est bien ça ?
si je comprends bien ils ont serré la vis concernant les clauses valables pour être en droit de percevoir des allocations.. par contre les montants versés sont plus importants me semble t il ? j'ai cru comprendre qu'avant le montant était calculé sur du salaire net et qu’aujourd’hui c sur le salaire brut ?
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debutant06
La limite des 122 jours
Bonjour,
il y a quelques erreurs dans le fil de la discussion.
La notion de période d'essai est relative au code du travail et fixe les droits de l'employé ainsi que de l'employeur.
Pôle emploi ne tient pas compte de la période d'essai (à l'exception de 2 cas bien précis) mais se réfère aux périodes d'emploi travaillées.
Pour faire simple:
Si la reprise d'emploi est de moins de 122 jours, c-à-d période ne permettant pas une nouvelle ouverture de droits, la reprise des anciens droits est INCONDITIONNELLE, que ce soit en période d'essai ou hors période d'essai. La démission sera considérée comme légitime!
La condition relative au chômage involontaire reçoit une application particulière dans le cas d’une reprise des droits.
En effet, le départ volontaire de la dernière activité professionnelle exercée est présumé légitime lorsque le travailleur privé d'emploi ne justifie pas de l'affiliation minimale permettant une réadmission (Acc. d'appli. n°14, chap. 1 § 3).
Attention, toutes les périodes d'emploi prestées entre l'ouverture des droits et la démission sont comptabilisées dans le calcul des 122 jours.
http://www.unedic.org/sites/default/files/ci200910.pdf (fiche 4, page 40)
Si plus de 122 jours, la démission sera considérée comme non légitime et ne permettra pas une reprise des anciens droits.
Pour pouvoir se réinscrire à Pôle emploi, soit on retravaille 91 jours sans démission, soit, comme indiqué plus haut, on passe en commission après 4 mois en apportant la preuve de recherches intensives d'emploi... mais rien ne garantit le droit aux indemnités.
Si plus de 122 jours et licenciement, comparaison du reliquat avec les nouveaux droits ouverts en terme de montant financier.
La somme la plus importante sera alors octroyée.(voir le post de superuser plus haut)
Il faut savoir que, en cas de comparaison des droits, les droits non retenus sont perdus, même si ce sont les anciens droits qui sont accordés!
Par ex: A salaire égal, le reliquat est de 12 mois, la reprise de travail est de 6 mois...
Le pôle emploi attribuera le reliquat de 12 mois et les 6 mois passent à la trappe, vu qu'ils ont été utilisés dans la comparaison.
Il n'y a jamais d'addition de droits!
Un lien utile:
http://www.unedic.org/documents/DAJ/Jur ... 200910.pdf
il y a quelques erreurs dans le fil de la discussion.
La notion de période d'essai est relative au code du travail et fixe les droits de l'employé ainsi que de l'employeur.
Pôle emploi ne tient pas compte de la période d'essai (à l'exception de 2 cas bien précis) mais se réfère aux périodes d'emploi travaillées.
Pour faire simple:
Si la reprise d'emploi est de moins de 122 jours, c-à-d période ne permettant pas une nouvelle ouverture de droits, la reprise des anciens droits est INCONDITIONNELLE, que ce soit en période d'essai ou hors période d'essai. La démission sera considérée comme légitime!
La condition relative au chômage involontaire reçoit une application particulière dans le cas d’une reprise des droits.
En effet, le départ volontaire de la dernière activité professionnelle exercée est présumé légitime lorsque le travailleur privé d'emploi ne justifie pas de l'affiliation minimale permettant une réadmission (Acc. d'appli. n°14, chap. 1 § 3).
Attention, toutes les périodes d'emploi prestées entre l'ouverture des droits et la démission sont comptabilisées dans le calcul des 122 jours.
http://www.unedic.org/sites/default/files/ci200910.pdf (fiche 4, page 40)
Si plus de 122 jours, la démission sera considérée comme non légitime et ne permettra pas une reprise des anciens droits.
Pour pouvoir se réinscrire à Pôle emploi, soit on retravaille 91 jours sans démission, soit, comme indiqué plus haut, on passe en commission après 4 mois en apportant la preuve de recherches intensives d'emploi... mais rien ne garantit le droit aux indemnités.
Si plus de 122 jours et licenciement, comparaison du reliquat avec les nouveaux droits ouverts en terme de montant financier.
La somme la plus importante sera alors octroyée.(voir le post de superuser plus haut)
Il faut savoir que, en cas de comparaison des droits, les droits non retenus sont perdus, même si ce sont les anciens droits qui sont accordés!
Par ex: A salaire égal, le reliquat est de 12 mois, la reprise de travail est de 6 mois...
Le pôle emploi attribuera le reliquat de 12 mois et les 6 mois passent à la trappe, vu qu'ils ont été utilisés dans la comparaison.
Il n'y a jamais d'addition de droits!
Un lien utile:
http://www.unedic.org/documents/DAJ/Jur ... 200910.pdf
Re: réinscription au chomage après période d'essai
Non, rien n'a changé depuis les dernières conventions Unedic.nanog a écrit :si je comprends bien ils ont serré la vis concernant les clauses valables pour être en droit de percevoir des allocations.. par contre les montants versés sont plus importants me semble t il ? j'ai cru comprendre qu'avant le montant était calculé sur du salaire net et qu’aujourd’hui c sur le salaire brut ?
Re: La limite des 122 jours
Merci beaucoup, debutant06, pour toutes ces précisions !
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nanog
Re: réinscription au chomage après période d'essai
bonjour à tous,
Denbutant06 merci pour ces précisions mais j'ai un doute, si l'employeur met fin à une période d'essai avant les 122 jours on à bien droit au chômage ? dans mon cas j'ai 2 ans de droits.
j'ai aussi 2 questions concernant le sujet ici :
1. je voulais savoir si la reprise des indemnités chômage suite à une fin de période d'essai avant les 122 maxi comprend un mois de carence comme lors de l'inscription ?
2. dans le cas ou l'employeur met fin à une période d'essai au delà des 122 jours, le retour au chômage sera t il taxé d'1 mois de carence ?
merci pour vos réponses
Denbutant06 merci pour ces précisions mais j'ai un doute, si l'employeur met fin à une période d'essai avant les 122 jours on à bien droit au chômage ? dans mon cas j'ai 2 ans de droits.
j'ai aussi 2 questions concernant le sujet ici :
1. je voulais savoir si la reprise des indemnités chômage suite à une fin de période d'essai avant les 122 maxi comprend un mois de carence comme lors de l'inscription ?
2. dans le cas ou l'employeur met fin à une période d'essai au delà des 122 jours, le retour au chômage sera t il taxé d'1 mois de carence ?
merci pour vos réponses
Dernière modification par nanog le 29 août 2011, modifié 1 fois.
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debutant06
Re: réinscription au chomage après période d'essai
Bonsoir,
@ nanog: le mois de carence n'a jamais existé! il existe 7 jours de carence qui peuvent être complétés par un différé de jours de congé et/ou différé pour indemnités supra-légales!
@ nanog @ superuser:
Si moins de 122 jours, reprise des droits.. en conséquence, pas de délai d'attente de 7 jours vu qu'il n'est appliqué qu'une seule fois par ouverture des droits!
1.2. Point de départ de l'indemnisation
Le différé d'indemnisation "congés payés" visé à l'article 21 § 1er du règlement général, ainsi
que le différé d'indemnisation spécifique visé à l'article 21 § 2 du règlement général, sont
applicables en cas de reprise de droits (Fiche n°5).
S'agissant du délai d'attente de 7 jours visé à l'article 22 du règlement général, il n'est mis en
oeuvre qu'une seule fois par ouverture de droits. En conséquence, si ce délai est expiré avant
l'interruption de l'indemnisation, il ne peut être décompté une nouvelle fois lors de la reprise
des droits (Fiche n°5).
Si plus de 122 jours, READMISSION!!!
2.2.3. Point de départ de l'indemnisation
Le différé d'indemnisation "congés payés" visé à l'article 21 § 1er du règlement général, ainsi
que le délai de différé d'indemnisation spécifique visé à l'article 21 § 2 du règlement général
sont applicables en cas de réadmission.
En revanche, le délai d'attente de 7 jours ne s'applique pas en cas de réadmission
intervenant dans un délai de 12 mois à compter de la précédente admission (RG., art. 22 ;
Fiche 5).
@ nanog: le mois de carence n'a jamais existé! il existe 7 jours de carence qui peuvent être complétés par un différé de jours de congé et/ou différé pour indemnités supra-légales!
@ nanog @ superuser:
Si moins de 122 jours, reprise des droits.. en conséquence, pas de délai d'attente de 7 jours vu qu'il n'est appliqué qu'une seule fois par ouverture des droits!
1.2. Point de départ de l'indemnisation
Le différé d'indemnisation "congés payés" visé à l'article 21 § 1er du règlement général, ainsi
que le différé d'indemnisation spécifique visé à l'article 21 § 2 du règlement général, sont
applicables en cas de reprise de droits (Fiche n°5).
S'agissant du délai d'attente de 7 jours visé à l'article 22 du règlement général, il n'est mis en
oeuvre qu'une seule fois par ouverture de droits. En conséquence, si ce délai est expiré avant
l'interruption de l'indemnisation, il ne peut être décompté une nouvelle fois lors de la reprise
des droits (Fiche n°5).
Si plus de 122 jours, READMISSION!!!
2.2.3. Point de départ de l'indemnisation
Le différé d'indemnisation "congés payés" visé à l'article 21 § 1er du règlement général, ainsi
que le délai de différé d'indemnisation spécifique visé à l'article 21 § 2 du règlement général
sont applicables en cas de réadmission.
En revanche, le délai d'attente de 7 jours ne s'applique pas en cas de réadmission
intervenant dans un délai de 12 mois à compter de la précédente admission (RG., art. 22 ;
Fiche 5).
Re: réinscription au chomage après période d'essai
Merci pour cette précision.
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nanog
Re: réinscription au chomage après période d'essai
Merci debutant06 !
puis-je me permettre une ultime question? aller je me lance.. et c’est une question technique..
> je démissionne au court d'une période d'essai,je suis embauché dans un nouveau taf dans la foulée, je suis licencié de ce taf (pfff..) je retourne au chômage..
j'imagine que l'ancien reliquat est perdu et que les indemnités sont calculées par rapport au nouveau taf ?...
j'ai bon?
puis-je me permettre une ultime question? aller je me lance.. et c’est une question technique..
> je démissionne au court d'une période d'essai,je suis embauché dans un nouveau taf dans la foulée, je suis licencié de ce taf (pfff..) je retourne au chômage..
j'imagine que l'ancien reliquat est perdu et que les indemnités sont calculées par rapport au nouveau taf ?...
j'ai bon?