Je n'ai pas retrouvé la jurisprudence dont je vous parlais, mais j'en ai une autre (Cour d'appel du TA de Lyon - 3/10/2000) : refus d'une offre d'emploi par un formateur en techniques de vente, à qui on proposait un emploi d'animateur socio-culturel en contrat CES. Il a perdu...
Si notre cher St Dumortier sait comment retrouver les jusriprudences sur ce thème... ce serait intéressant !
Employeurs, offrez-vous un salarié pour 6 à 10 euros TTC ...
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maguy
employeurs, offrez-vous un salarié pour 6 à 10 euros TTC
Merci Quenenni pour ta réponse et précieuse collaboration 
Mais, he, déc...e pas, va pas démissionner.
Bon à savoir, je ne refuse plus aucune annonce proposée, même les postes en russe, népalais ou greco-machin !!
Sera pas déçue, celui qui aura le culot de me convoquer
on risque de rigoler 
Mais, he, déc...e pas, va pas démissionner.
Bon à savoir, je ne refuse plus aucune annonce proposée, même les postes en russe, népalais ou greco-machin !!
Sera pas déçue, celui qui aura le culot de me convoquer
on risque de rigoler -
victorine83
Et comment on peut imposer un emploi à mi-temps ou à temps partiel à quelqu'un qui a besoin d'un temps plein?
C'est payé combien un CES ? De mon temps, c'était 2600 francs par mois. Avec une telle rémunération, c'est la faillite personnelle assurée.
Ni CA, ni CAE, ni aucun temps partiel pour moi ! Dans mon ANPE, jamais on ne m'a dit que j'étais obligée d'accepter un temps partiel alors que je recherche un temps plein.
De tout façon, au niveau des textes, nous avions déjà eu un débat et il en était ressorti que l'on était dans l'arbitraire le plus complet au sujet de la notion d'emploi convenable. St Dumortier nous avait trouvé les textes qui montraient dans quel flou l'ANPE nageait.
En tout cas, je voudrais bien voir que l'on me radie parce que je refuse un de ces sous-contrats de merde !
Si le TA considère qu'un CES est un emploi convenable, nous avons un très gros problème et le STO est déjà en application.
C'est payé combien un CES ? De mon temps, c'était 2600 francs par mois. Avec une telle rémunération, c'est la faillite personnelle assurée.
Ni CA, ni CAE, ni aucun temps partiel pour moi ! Dans mon ANPE, jamais on ne m'a dit que j'étais obligée d'accepter un temps partiel alors que je recherche un temps plein.
De tout façon, au niveau des textes, nous avions déjà eu un débat et il en était ressorti que l'on était dans l'arbitraire le plus complet au sujet de la notion d'emploi convenable. St Dumortier nous avait trouvé les textes qui montraient dans quel flou l'ANPE nageait.
En tout cas, je voudrais bien voir que l'on me radie parce que je refuse un de ces sous-contrats de merde !
Si le TA considère qu'un CES est un emploi convenable, nous avons un très gros problème et le STO est déjà en application.
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Mallo
Il ne faut pas démissionner surtout ...-
victorine83
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St-Dumortier
Bonjour,
désolé, je n'ai pas trouvé la jurisprudence en question. Dommage, car je me demande si le refus portait sur le contrat ou la nature religieuse de l'employeur.
Moi je reste quand même sur la circulaire DGEFP 2005-33 pour l'appréciation du motif de refus.
ce que j'aime dans cette circulaire c'est son imprécision justement.
Je crois vraiment que s'il était formellement interdit de refuser un contrat aidé ou temps partiel (ou les deux en même temps), cela serait ......
formellement écrit !
Il est vrai que les termes sont imprécis à souhait, ce qui laisse toutes latitudes pour les pratiques locales.
Un contrat aidé à mi temps est-il un contrat de travail acceptable ? Toute la question est là !
Pour moi non parceque cela pénalise la recherche du complément manquant.
D'ailleurs en y réflechissant je me demande même si cette recherche n'est pas interdite par la nature du contrat aidé ... (Cumul) ?
En attendant l'heure est à la prudence ....
postulons donc pour faire plaisir et
si par malheur y'a entretien d'embauche non désiré...
tant qu'on y va pas en voiture ...
Y'a rien qui interdit d'y arriver "bourré" !
désolé, je n'ai pas trouvé la jurisprudence en question. Dommage, car je me demande si le refus portait sur le contrat ou la nature religieuse de l'employeur.
Moi je reste quand même sur la circulaire DGEFP 2005-33 pour l'appréciation du motif de refus.
ce que j'aime dans cette circulaire c'est son imprécision justement.Je crois vraiment que s'il était formellement interdit de refuser un contrat aidé ou temps partiel (ou les deux en même temps), cela serait ......
formellement écrit !
Il est vrai que les termes sont imprécis à souhait, ce qui laisse toutes latitudes pour les pratiques locales.
Un contrat aidé à mi temps est-il un contrat de travail acceptable ? Toute la question est là !
Pour moi non parceque cela pénalise la recherche du complément manquant.
D'ailleurs en y réflechissant je me demande même si cette recherche n'est pas interdite par la nature du contrat aidé ... (Cumul) ?
En attendant l'heure est à la prudence ....
postulons donc pour faire plaisir et
si par malheur y'a entretien d'embauche non désiré...
tant qu'on y va pas en voiture ...
Y'a rien qui interdit d'y arriver "bourré" !
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NYVES
Bonjour,
Effectivement, je peux confirmer les propos de M'ame la directrice, les contrats CAE et CAV ont leur clientèle (Ca me désole, mais c'est ainsi) Je suis en charge de ce secteur, et je peux vous dire que les offres ne traînent pas à l'affichage.
Comment en vouloir à ces personnes, c'est souvent la seule solution qu'il leur reste. Des secteurs entiers ont été laminés depuis 20 ans par ces contrats aidés (ASH, Employés de collectivité, Animateurs...)
Ajoutez à ça un petit relent d'électoralisme, "c'est M'sieur le maire qui m'a trouvé un emploi"
Et vous comprendrez le "succès" de ces contrats de M...E.
J'ai fait une étude sur ces contrats justement (Pour quenenni: Un CICA) et il apparait clairement que beaucoup de personnes enchaînent contrats aidés, périodes de chômage. Et que les élus s'en servent, au mieux pour "aider" des personnes en grandes difficultés de leur commune, au pire à fin électorale.
Effectivement, je peux confirmer les propos de M'ame la directrice, les contrats CAE et CAV ont leur clientèle (Ca me désole, mais c'est ainsi) Je suis en charge de ce secteur, et je peux vous dire que les offres ne traînent pas à l'affichage.
Comment en vouloir à ces personnes, c'est souvent la seule solution qu'il leur reste. Des secteurs entiers ont été laminés depuis 20 ans par ces contrats aidés (ASH, Employés de collectivité, Animateurs...)
Ajoutez à ça un petit relent d'électoralisme, "c'est M'sieur le maire qui m'a trouvé un emploi"
Et vous comprendrez le "succès" de ces contrats de M...E.
J'ai fait une étude sur ces contrats justement (Pour quenenni: Un CICA) et il apparait clairement que beaucoup de personnes enchaînent contrats aidés, périodes de chômage. Et que les élus s'en servent, au mieux pour "aider" des personnes en grandes difficultés de leur commune, au pire à fin électorale.
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marry13
[quote="victorine83"]Idem pour moi, je suis en cat 1 et je n'accepte que les emplois à temps plein.
C'est aussi ce que j'ai dit à ma conseillère référente préférée... Elle m'a répondu très sèchement que "de telles prétentions sont irrecevables compte tenu de l'état du marché de l'emploi dans la région et de ma situation critique" (en ASS depuis plus d'un an). Elle a rajouté à cela : "J'ai des comptes à rendre à ma Direction sur votre disponibilité et votre motivation"... CQFD
J'étais si sciée que j'ai omis de lui demander si j'étais toujours considérée comme DE de catégorie 1.
C'est aussi ce que j'ai dit à ma conseillère référente préférée... Elle m'a répondu très sèchement que "de telles prétentions sont irrecevables compte tenu de l'état du marché de l'emploi dans la région et de ma situation critique" (en ASS depuis plus d'un an). Elle a rajouté à cela : "J'ai des comptes à rendre à ma Direction sur votre disponibilité et votre motivation"... CQFD
J'étais si sciée que j'ai omis de lui demander si j'étais toujours considérée comme DE de catégorie 1.
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victorine83
A chaque rendez-vous avec ma référente (le prochain après-demain), je lui demande de vérifier si je suis toujours enregistrée en cat 1. Elle s'était déjà aperçue qu'on m'avait basculée en cat 3 et cela ne venait pas d'elle.J'étais si sciée que j'ai omis de lui demander si j'étais toujours considérée comme DE de catégorie 1.
Mais je maintiens qu'on ne peut pas nous imposer un temps partiel quand on est à la recherche d'un temps plein.
Je résisterai à cette nouvelle tentative d'imposer un travail obligatoire qui ne correspond pas à ma recherche et je refuse de me mettre en faillite pour que l'agent anpe puisse rendre des comptes à sa hiérarchie. Cet agent est rémunéré par la collectivité donc aussi avec mon fric, il a un salaire et je ne le laisserai pas m'imposer un travail par le chantage qui ne me permettrait pas d'honorer mes charges déjà limitées au strict nécessaire et de pouvoir subvenir à mes propres besoins qui sont, eux aussi, limités au strict nécessaire... un repas par jour, je ne peux pas faire mieux surtout si je dois travailler et je ne peux pas transférer mon petit budget alimentaire sur un budget essence.
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marry13
C'est clair qu'au prochain entretien je vais faire ma petite enquête moi aussi.victorine83 a écrit :A chaque rendez-vous avec ma référente (le prochain après-demain), je lui demande de vérifier si je suis toujours enregistrée en cat 1. Elle s'était déjà aperçue qu'on m'avait basculée en cat 3 et cela ne venait pas d'elle.J'étais si sciée que j'ai omis de lui demander si j'étais toujours considérée comme DE de catégorie 1.
Mais je maintiens qu'on ne peut pas nous imposer un temps partiel quand on est à la recherche d'un temps plein.
Je résisterai à cette nouvelle tentative d'imposer un travail obligatoire... .
100 % d'accord avec toi... J'essaye d'entretenir un dialogue le plus cordial possible avec ma référente, mais je sens que l'ambiance devient de plus en plus tendue. Elle sent bien que je suis plutôt du genre dure à cuire et que je supporte mal d'être dirigée contre mon gré, et moi je sens bien qu'elle a pas mal de pression derrière elle.
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victorine83
La circulaire DGEFP 2005-33 que St Dumortier nous donne en référence indique effectivement que le refus d'un contrat aidé est un motif de radiation.II / LES OBLIGATIONS ET LES MANQUEMENTS
Cf. annexe 1.
Les obligations des demandeurs d’emploi, et partant, les manquements susceptible de donner lieu à sanction, sont définis à l’article R. 311-3-5, qui sert de base aux différentes catégories de sanction : les décisions de radiation qui relèvent de la compétence des agents de l’ANPE ; les décisions portant sur le droit au revenu de remplacement qui relèvent de la compétence du préfet (et, par délégation, le DDTEFP, dans les conditions habituelles).
Sous réserve de ce que le nouveau texte énonce en ce qui concerne l’échelle des sanctions, associées aux manquements, la répartition des compétences est donc inchangée. Le nouveau texte introduit seulement dans le code du travail la compétence des Assédic pour prendre à
titre conservatoire des mesures portant sur le droit au revenu de remplacement.
Les manquements donnant lieu à sanction sont classés en trois groupes.
Le premier groupe recouvre les cas suivants :
- insuffisance d’actes positifs et répétés de recherche d’emploi,
- refus d’emploi,
- refus d’un contrat d’apprentissage ou d’un contrat de professionnalisation,
- refus de formation,
- refus d’une action d’insertion,
- refus d’un contrat aidé.
Mais dans quelle mesure devrions-nous être obligés d'accepter un contrat à temps partiel lorsque l'on est à la recherche d'un temps plein ?
Comment peut-on être contraint de travailler à perte pour un salaire qui ne permet pas de subvenir à ses besoins élémentaires et à ses charges incompressibles ?
A titre d'information, seuls, à ma connaissance, le CIE et le CI-RMA peuvent être à temps plein.
Et je suppose, par ailleurs, que les dispositions prévues dans la convention du CI-RMA pour une formation n'est pas une obligation pour l'administration et que les devoirs ne se situent qu'au niveau des DE.
Donc ma question est : "Peut-on obliger un DE à prendre un contrat à temps partiel quand il est à la recherche d'un temps plein ?"
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carl
Moi la question que je me pose, c'est comment on est on arrivé à cette situation, ou le chomeur est traité comme un serf. Avec beaucoup de devoir est quasiment aucun droit.
Et dire que nous somme environs 3 millions de chomeurs.
D'un point de vue chiffré, nous constituons une force non négligeable, qui si ellel était fédére pourrait lutter de façon sérieuse contre les régressions que nous imposent une minorité de nantis qui n'a jamais était au chomage !
Les "enfants de Don Quichotte" nous ont montrés la voie.
Profitons des échéances électorales pour faire entendre notre voix !
Pour cela internet est un magnifique outil.
On ne peut plus rester passif.
Et dire que nous somme environs 3 millions de chomeurs.
D'un point de vue chiffré, nous constituons une force non négligeable, qui si ellel était fédére pourrait lutter de façon sérieuse contre les régressions que nous imposent une minorité de nantis qui n'a jamais était au chomage !
Les "enfants de Don Quichotte" nous ont montrés la voie.
Profitons des échéances électorales pour faire entendre notre voix !
Pour cela internet est un magnifique outil.
On ne peut plus rester passif.
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marry13
Otez-moi d'un doute... même si je sais que dans un futur proche nous verrons nos retraites comme dans un rêve, pouvez-vous me confirmer que tous ces contrats aidés n'autorisent aucune cotisation retraite, et donc n'ouvrent aucuns droits supplémentaires ?
Par ailleurs, j'aimerais savoir ce qui coûte plus cher à la société : un chômeur non indemnisé ou un salarié en contrat aidé ? IL y aurait une étude à faire de ce côté-là !
Par ailleurs, j'aimerais savoir ce qui coûte plus cher à la société : un chômeur non indemnisé ou un salarié en contrat aidé ? IL y aurait une étude à faire de ce côté-là !
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victorine83
Eh oui ! Mais quand actuchomage fait un appel pour une mobilisation... combien de chômeurs répondent présents ? Si j'ai bien compris une petite dizaine et toujours les mêmes. Pour une ville comme Paris, c'est totalement insignifiant. Même problème, chez moi où nous ne sommes que 4 à être sur le terrain (6 à la dernière mobilisation). Prochaine action le 6 février contre l'expulsion d'une personne handicapée.... on verra bien combien nous serons.D'un point de vue chiffré, nous constituons une force non négligeable, qui si ellel était fédére pourrait lutter de façon sérieuse contre les régressions que nous imposent une minorité de nantis qui n'a jamais était au chomage !
C'est pas pour demain, Carl !
Je ne sais pas mais tout ce que je peux dire c'est que mon ex-patron était exonéré à 100 % d'une cotisation appelée Fillon sur ma fiche de salaire correspondant à 316,66 € sur un temps plein en CI-RMA (cotisations patronales urssaf maladie : 155,89) et je ne sais pas à quoi correspond ces 100 % d'exonération. J'avais vaguement entendu parlé que l'employeur ne cotisait qu'à hauteur de 25 % pour la vieillesse ce qui impliquerait qu'effectivement, la base de calcul de la retraite ne se ferait que sur ces 25 %. J'ai essayé de voir si les 75 % restant était compris dans les 316.66 € mais je ne retombe par sur mes pattes (j'ai une différence de 1,89 €) donc je ne sais pas exactement ce que contient cette exonération Fillon.Otez-moi d'un doute... même si je sais que dans un futur proche nous verrons nos retraites comme dans un rêve, pouvez-vous me confirmer que tous ces contrats aidés n'autorisent aucune cotisation retraite, et donc n'ouvrent aucuns droits supplémentaires ?
Ca m'étonnerait que j'ai été claire sur ce coup-là.
Si je suis la seule à me comprendre, ça risque de ne pas le faire. 
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Quenenni
Le problème est que la question est plus complexe que cela...victorine83 a écrit : Donc ma question est : "Peut-on obliger un DE à prendre un contrat à temps partiel quand il est à la recherche d'un temps plein ?"
Puisque le motif de radiation "refus de contrat aidé" existe, il est possible de radier, CQFD ! Si l'ANPE argue que, vu ta durée d'inscription et la situation de l'emploi sur ton secteur, vu ton allocation (pas de veine si tu es en ASS !), elle considère que le contrat aidé est nécessaire et que "vaut mieux ça que l'ASS", ça peut le faire.
Ensuite, c'est le tribunal qui tranche s'il y a recours du chômeur. Et là, on voit de tout ! Je n'ai accès qu'à peu de jusriprudences (je ne sais pas pourquoi, on n'a pas tout sur notre site juridique !), mais certaines sont hallucinantes !
Genre : Un DE qui ne se présente pas à une offre d'emploi parce qu'il était en vacances, se voit débouté par le TA au motif que certes, il a le droit à 35 jours d'absence, mais que ce n'est pas une raison pour refuser un emploi !
Je pense qu'il y a un sacré boulot juridique à faire sur la nouvelle loi de contrôle de la recherche d'emploi (Villepin 2005), qui durcit les sanctions et ajoute des motifs de radiation...
Et avec le STO prévu pour les bénéficiaires des minima sociaux, on n'a pas fini !
Merci à tous pour vos encouragements à ne pas démissionner
mais je me pose la question de la "limite acceptable", et si Sarko passe, j'ai peur qu'elle n'arrive vite !