Bonjour,
Je me suis réinscrit à l'assedic le 30/10, après plusieurs contrats d'intérim depuis le mois de février 2006.
j'ai pris quinse jours de vacances au mois d'aout en accord avec mon agence d'intérim ainsi que l'entreprise utilisatrice, dans la mesure ou un de mes contrats d'interim se terminer le 08/08/06. j'ai repris le meme travail le 28/08/2006, et lors de paiement de mon salaire d'aout, ma prime de préca ainsi que mes congès payés m'ont été payés. (solde de tout compte).
J'ai donc continué jusuq'au 30/10, date à la quelle mon second solde de tout compte m'a été payé.
Or aujourd'hui, les services des assédics m'indique que ma carence est de 22jours + 7 jours incompréssibles soit 29 jours pour le mois de novembre. On m'indique que la carence est calculé sur les ICCP des 3 derniers mois. Or sur ces 22 jours, j'ai pris déjà 17 jours calendaires de CP au mois d'aout. Je me retrouve aujourd'hui avec 1 seul jour d'allocation. Je ne sais plus quoi faire. Ils ne veulent rien entendre. Ai-je un recourt? si oui, auprès de qui? quels documents dois-je produire...
Merci d'avance
Carence et vacances?
-
St-Dumortier
Bonjour,
Malheureusement, je crains qu'ils n'aient raison .....
Si vous n'aviez pas pris vos vacances en août, vous auriez du les prendre (ou en percevoir la valeur) en fin de contrat et donc elle seraient venues naturellement en carence avant indemnisation.
Ce même principe est appliqué quand les congés sont pris durant le préavis avant licenciement.
ou alors, j'ai mal compris votre situation .... ?
Malheureusement, je crains qu'ils n'aient raison .....
Si vous n'aviez pas pris vos vacances en août, vous auriez du les prendre (ou en percevoir la valeur) en fin de contrat et donc elle seraient venues naturellement en carence avant indemnisation.
Ce même principe est appliqué quand les congés sont pris durant le préavis avant licenciement.
ou alors, j'ai mal compris votre situation .... ?
-
wolfy20
effectivement, si je n'avais pas pris de vacances en Aout, Mon ICCP aurait été versé en Octobre pour la totalité.
Mais dans le même temps, j'aurais égalemetnt eu un salaire complet en Aout. Or là, Liccp que j'ai touché en aout représente "grosso-modo" le manque à gagner que j'ai eu au mois d'aout.
Je simplifie les chiffres.
Je gagne 2000€/mois
en Aout, j'ai eu 1000€ correspondant à mes heures travaillé + 1000€ d'ICCP.
or ses même 1000€ ICCP me sont à nouveau pris pour calculer ma carence.
Dans ce cas, j'auris mieux fait de demander un solde de tout compte au mois d'aout, de me reinscrire comme demandeur d'emploi en Aout, je n'aurais rien eu mais cela aurait purger ma carence pour cette ICCP.
En gros on marche sur la tete.
on me dit que mon iccp d'aout ma permis de conserver mon salaire en aout, et que dans le meme temps je dois l'avoir conserver pour faire face à la carence de novembre.
Mais dans le même temps, j'aurais égalemetnt eu un salaire complet en Aout. Or là, Liccp que j'ai touché en aout représente "grosso-modo" le manque à gagner que j'ai eu au mois d'aout.
Je simplifie les chiffres.
Je gagne 2000€/mois
en Aout, j'ai eu 1000€ correspondant à mes heures travaillé + 1000€ d'ICCP.
or ses même 1000€ ICCP me sont à nouveau pris pour calculer ma carence.
Dans ce cas, j'auris mieux fait de demander un solde de tout compte au mois d'aout, de me reinscrire comme demandeur d'emploi en Aout, je n'aurais rien eu mais cela aurait purger ma carence pour cette ICCP.
En gros on marche sur la tete.
on me dit que mon iccp d'aout ma permis de conserver mon salaire en aout, et que dans le meme temps je dois l'avoir conserver pour faire face à la carence de novembre.
-
St-Dumortier
Bonjour,
Je comprends, mais
selon votre exemple, les dates de fin de contrat, auraient également été décalées ....
Garder votre argent pour prendre vos vacances et/ou compenser la carence,
c'est ce que vous avez fait ... sauf que vous l'avez fait quelques jours avant la fin de contrat.
Si vous aviez travaillé temps plein au mois d'août,
vous auriez perçu des salaires et non des congés ....
donc ces congés seraient venus en carence avant indemnisation.
mais vous vous seriez inscrit à l'anpe bien plus tôt ....
en gros votre période de carence est décalée dans le temps et vous l'appelez congés parce que vous étiez en congés.
mais, quand vous êtes en carence, ce n'est rien d'autre que des congés que vous prenez et qui sont payés par l'employeur.
De ce fait l'assedic ne verse pas d'indeminisation, ce qui semble logique ...
Je comprends, mais
selon votre exemple, les dates de fin de contrat, auraient également été décalées ....
Garder votre argent pour prendre vos vacances et/ou compenser la carence,
c'est ce que vous avez fait ... sauf que vous l'avez fait quelques jours avant la fin de contrat.
Si vous aviez travaillé temps plein au mois d'août,
vous auriez perçu des salaires et non des congés ....
donc ces congés seraient venus en carence avant indemnisation.
mais vous vous seriez inscrit à l'anpe bien plus tôt ....
en gros votre période de carence est décalée dans le temps et vous l'appelez congés parce que vous étiez en congés.
mais, quand vous êtes en carence, ce n'est rien d'autre que des congés que vous prenez et qui sont payés par l'employeur.
De ce fait l'assedic ne verse pas d'indeminisation, ce qui semble logique ...
-
wolfy20
Je comprends ce que vous me dites mais dans le même temps ce n'est pas la philosophie que j'ai adopté.
En effet, si mes congés avaient été pris et payé au mois de Juillet, ma carence n'aurait concerné que la période d'aout à octobre.
Or pour 15 jours d'écart, je me retrouve avec aucun revenu ce mois-ci.
Je n'ai pas pris mes congés durant un contrat, je les ai pris entre 2 contrats, durant une période ou je n'était pas sous contrat (donc potentiellement chômeur, si j'avais fait les démarches auprès de l'assédics.)
Les dates du contrat non pas été modifiées par rapport à mes congés. Le contrat aurait très bien pu aller de mars à mi-jullet, puis reprendre d'aout à octobre. C'est d'un commum accord que nous avons convenu de date de vacances (j'aurais pu prendre 3 semaines, comme aucuns jours), et ceux en dehors de toutes clauses contractuelles.
il n'y a pas de raison que cette carence me soit compté deux fois, une fois en aout, une fois octobre.
D'autant plus que j'étais déja inscrit au chômage en janvier et qu'en février ayant gagné + 70% de mon ancien brut, j'avais déjà connu la mésaventure de ne pas touché d'allocation (si j'avais su, je serais resté chez moi, ce mois là...)
Donc, là, je ne pourrais pas vivre avec le montant que ces gens m'ont octroyé ce mois-ci...
Sachant également, qu'ils avaient dans un permier temps égaré mon dossier, et que, le 25/11, ne voyant toujours pas de courrier m'indiquant que j'étais bien inscrit, je me suis permis de les relancer, et là ils m'ont indiqué avoir perdu mon dossier. J'ai donc du le refaire en totalité, seulement pour recupérer mes attestations j'ai du faire plus de 60 kms, ce qui a un cout...
je suis furax, et j'espère vraiment que cela va se régler rapidement.
En effet, si mes congés avaient été pris et payé au mois de Juillet, ma carence n'aurait concerné que la période d'aout à octobre.
Or pour 15 jours d'écart, je me retrouve avec aucun revenu ce mois-ci.
Je n'ai pas pris mes congés durant un contrat, je les ai pris entre 2 contrats, durant une période ou je n'était pas sous contrat (donc potentiellement chômeur, si j'avais fait les démarches auprès de l'assédics.)
Les dates du contrat non pas été modifiées par rapport à mes congés. Le contrat aurait très bien pu aller de mars à mi-jullet, puis reprendre d'aout à octobre. C'est d'un commum accord que nous avons convenu de date de vacances (j'aurais pu prendre 3 semaines, comme aucuns jours), et ceux en dehors de toutes clauses contractuelles.
il n'y a pas de raison que cette carence me soit compté deux fois, une fois en aout, une fois octobre.
D'autant plus que j'étais déja inscrit au chômage en janvier et qu'en février ayant gagné + 70% de mon ancien brut, j'avais déjà connu la mésaventure de ne pas touché d'allocation (si j'avais su, je serais resté chez moi, ce mois là...)
Donc, là, je ne pourrais pas vivre avec le montant que ces gens m'ont octroyé ce mois-ci...
Sachant également, qu'ils avaient dans un permier temps égaré mon dossier, et que, le 25/11, ne voyant toujours pas de courrier m'indiquant que j'étais bien inscrit, je me suis permis de les relancer, et là ils m'ont indiqué avoir perdu mon dossier. J'ai donc du le refaire en totalité, seulement pour recupérer mes attestations j'ai du faire plus de 60 kms, ce qui a un cout...
je suis furax, et j'espère vraiment que cela va se régler rapidement.
-
St-Dumortier
Bonjour,
J'avoue que je ne vous suis pas trés bien, mais vous avez l'air sûr de votre coup ... tenez nous au courant !
Cependant, ne pas comprendre ça m'énerve ....
J'avoue que je ne vous suis pas trés bien, mais vous avez l'air sûr de votre coup ... tenez nous au courant !
Cependant, ne pas comprendre ça m'énerve ....
C'est à dire ?? sous quelle forme considérez vous avoir été rénuméré pendant ce temps ?Je n'ai pas pris mes congés durant un contrat, je les ai pris entre 2 contrats, durant une période ou je n'était pas sous contrat (donc potentiellement chômeur, si j'avais fait les démarches auprès de l'assédics.)
-
wolfy20
Bjr,
en fait en accord avec mon employeur, et la societe utilisatrice, nous avons défini une période de congés (du 12/08 au 27/08 inclus). Au lieu de valider cela par des prises de CP, on a coupé mon contrat en deux, fait un solde de tout compte pour le premier (me donnant droit au ICP) afin de pouvoir valider mes congés... j'aurais tres bien pu avoir un seul contrat de 8 mois, dans lequel j'aurais pris 15 jours de congés, payés, et plus valider en ICP...
en fait en accord avec mon employeur, et la societe utilisatrice, nous avons défini une période de congés (du 12/08 au 27/08 inclus). Au lieu de valider cela par des prises de CP, on a coupé mon contrat en deux, fait un solde de tout compte pour le premier (me donnant droit au ICP) afin de pouvoir valider mes congés... j'aurais tres bien pu avoir un seul contrat de 8 mois, dans lequel j'aurais pris 15 jours de congés, payés, et plus valider en ICP...
-
St-Dumortier
Bonjour,
mais dans ce cas, les ICP figurant sur le solde de tout compte devraient n'être que pour la période du 28/08 au 30/10 ...
la carence vient des ICP non pris au jour de la fin de contrat ...
D'où vient cette régle des 3 derniers mois ???
Est ce spécifique à l'intérim selon vous ?
Vous a-t-on cité un texte de référence ?
mais dans ce cas, les ICP figurant sur le solde de tout compte devraient n'être que pour la période du 28/08 au 30/10 ...
la carence vient des ICP non pris au jour de la fin de contrat ...
D'où vient cette régle des 3 derniers mois ???
Est ce spécifique à l'intérim selon vous ?
Vous a-t-on cité un texte de référence ?