Bonjour,
J'ai vu sur AC je cite "Le Conseil Constitutionnel a récemment confirmé que dans le cadre d’un contrat d’insertion, le CI-RMA (contrat d’insertion RMA) ne sera pas obligatoire. En effet, la loi ne stipule pas précisément le côté obligatoire ou non."
Cet article datant du 20 Juin 2004, ceci est-il toujours le cas ?
Qui, d'entre vous, a refusé un CI-RMA et quelles conséquences ce refu a-t-il engendré ?
En ce qui me concerne, je serais sans logement à la fin de l'année et accepter un contrat précaire comme celui-ci ne m'aidera certainement pas à trouver un autre logement (on voit déjà les difficultés des "travailleurs pauvres" pour se loger).
Mais cette raison sera-t-elle légitime pour refuser ce contrat qui vise à caser les plus démunis et à donner leurs allocations aux employeurs (c'est vrai qu'ils en ont plus besoin que nous ), ceci, pour faire baisser les chiffres du chômge avant les élections ?
Merci pour vos réponses.
Refus d'un CI-RMA
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TTM_FR
Bonjour,
Pour moi, on ne peut pas refuser ce contrat de m... avec le motif évoqué. Par contre, si vous êtes RMIste et que vous rencontriez un problème de logement, vous devriez aller voir votre assistante sociale. Un RMI social, ça doit exister : le CCAS de votre domicile devrait vous aider à trouver un logement.
Pour moi, on ne peut pas refuser ce contrat de m... avec le motif évoqué. Par contre, si vous êtes RMIste et que vous rencontriez un problème de logement, vous devriez aller voir votre assistante sociale. Un RMI social, ça doit exister : le CCAS de votre domicile devrait vous aider à trouver un logement.
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Tilette
Merci pour votre réponse TTM_FR.
Je ne suis pas RMIste mais bénéficiaire de l'ASS.
Il est certain que mon problème de logement imminent n'est sans doute pas une excuse aux yeux de l'ANPE/ASSEDIC.
Mais si l'on cherche, en vue notamment des prochaines élections présidentelles, à éradiquer la précarité que représente le chômage, faudrait-il encore régler les autres problèmes qui y sont liés comme la crise du logement car l'un entraine l'autre
J'ai bien peur que cette proposition de CI-RMA ne concerne un métier "en tension" et je ne manquerais pas de vous en dire plus une fois que je me serais rendue à cette convocation.
Je ne suis pas RMIste mais bénéficiaire de l'ASS.
Il est certain que mon problème de logement imminent n'est sans doute pas une excuse aux yeux de l'ANPE/ASSEDIC.
Mais si l'on cherche, en vue notamment des prochaines élections présidentelles, à éradiquer la précarité que représente le chômage, faudrait-il encore régler les autres problèmes qui y sont liés comme la crise du logement car l'un entraine l'autre
J'ai bien peur que cette proposition de CI-RMA ne concerne un métier "en tension" et je ne manquerais pas de vous en dire plus une fois que je me serais rendue à cette convocation.
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maguy
Refus d'un CI-RMA
Bonjour Tilette
Notre Victorine vient de goûter à cet excellent plat qu'est le CI-RMA, et elle en garde un souvenir... rageur !!!
C'est tout benef et tout bon pour l'employeur
Pour l'employé, gaffe à ne pas te retrouver avec moins d'argent qu'avant (CAF par exemple).
Bien sûr pas de prime de précarité ni de prime de retour à l'emploi
Et, Victorine confirmera, c'est ton employeur qui va toucher ton ASS, en plus d'exonération de charges
L'est pas belle la vie ?
maguy
Notre Victorine vient de goûter à cet excellent plat qu'est le CI-RMA, et elle en garde un souvenir... rageur !!!
C'est tout benef et tout bon pour l'employeur
Pour l'employé, gaffe à ne pas te retrouver avec moins d'argent qu'avant (CAF par exemple).
Bien sûr pas de prime de précarité ni de prime de retour à l'emploi
Et, Victorine confirmera, c'est ton employeur qui va toucher ton ASS, en plus d'exonération de charges
L'est pas belle la vie ?
maguy
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Tilette
Bonjour Maguy,
En effet, j'avais bien peur d'avoir compris ces conditions après avoir visité plusieurs sites sur le sujet (AC-réseau, Travail.gouv, Anpe).
En ce qui concerne la CAF, et pour donner une petite touche d'ironie grinçante à ce sujet, m'en fiche car à la fin de l'année je suis à la rue alors plus de CAF de toute façon
Enfin, mieux vaut en rire qu'en pleurer il est vrai car lorsque l'on vit dans la précarité (je pense que je ne l'apprendrais à personne sur ce forum), mieux vaut essayer de ne pas trop angoisser car le stress réduit l'espérance de vie
En effet, j'avais bien peur d'avoir compris ces conditions après avoir visité plusieurs sites sur le sujet (AC-réseau, Travail.gouv, Anpe).
En ce qui concerne la CAF, et pour donner une petite touche d'ironie grinçante à ce sujet, m'en fiche car à la fin de l'année je suis à la rue alors plus de CAF de toute façon
Enfin, mieux vaut en rire qu'en pleurer il est vrai car lorsque l'on vit dans la précarité (je pense que je ne l'apprendrais à personne sur ce forum), mieux vaut essayer de ne pas trop angoisser car le stress réduit l'espérance de vie
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Tilette
Message à Victorine
Bonjour Victorine,
Si le temps te le permet et si cela ne te dérange pas bien sûr, pourrais-tu me dire dans quelles conditions tu as accepté un CI-RMA : quel secteur d'activité par rapport à ton expérience, as-tu du rechercher un employeur toi-même, as-tu suivi une formation, comment cela s'est-il passé de façon générale ?
D'avance, merci
Si le temps te le permet et si cela ne te dérange pas bien sûr, pourrais-tu me dire dans quelles conditions tu as accepté un CI-RMA : quel secteur d'activité par rapport à ton expérience, as-tu du rechercher un employeur toi-même, as-tu suivi une formation, comment cela s'est-il passé de façon générale ?
D'avance, merci
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St-Dumortier
Bonjour,
Le conseil constitutionnel à répondu:
Le ci-rma ne peu-être refusé pour le motif de l'atteinte aux libertés. (motif qui avait été présenté).
Le CI-RMA est un contrat comme les autres sauf que vous ne cotisez pas durant la totalité des heures travaillées (seule une partie de votre salaire est pris en compte pour la retraite)
Mais comme vous êtes sensé (e) être un (e) con (ne) qui ne bosse pas beaucoup, c'est pas grave ....
Cependant pour ne pas faire de jaloux, c'est votre employeur qui doit s'adapter à votre rythme et non vous qui devez produire plus.
J'aiç fait un traduction libre, si vous voulez juger par vous même ... c'est ICI.
Ah, j'oubliais, selon le conseil constitutionnel toujours, ....
si vous refusez un ci-rma, vous pouvez voir votre rmi suspendu ...
mais ce ne serait pas grâve parceque le Conseil général peu aussi ne pas le faire ....(En traduction libre: , c'est pas grave que l'on puisse supprimer vos ressources parcequ'on peut aussi ne pas les supprimer ....).
Le conseil constitutionnel à répondu:
Le ci-rma ne peu-être refusé pour le motif de l'atteinte aux libertés. (motif qui avait été présenté).
Le CI-RMA est un contrat comme les autres sauf que vous ne cotisez pas durant la totalité des heures travaillées (seule une partie de votre salaire est pris en compte pour la retraite)
Mais comme vous êtes sensé (e) être un (e) con (ne) qui ne bosse pas beaucoup, c'est pas grave ....
Cependant pour ne pas faire de jaloux, c'est votre employeur qui doit s'adapter à votre rythme et non vous qui devez produire plus.
J'aiç fait un traduction libre, si vous voulez juger par vous même ... c'est ICI.
Ah, j'oubliais, selon le conseil constitutionnel toujours, ....
si vous refusez un ci-rma, vous pouvez voir votre rmi suspendu ...
mais ce ne serait pas grâve parceque le Conseil général peu aussi ne pas le faire ....(En traduction libre: , c'est pas grave que l'on puisse supprimer vos ressources parcequ'on peut aussi ne pas les supprimer ....).
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maguy
Refus d'un CI-RMA
Mais ce fichu contrat est obligatoire pour le RMI et pas l'ASS si je comprends bien.
Je comprends que Victorine, comme moi d'ailleurs, ne veut pas en sortir
C'est toujours payé au SMIC ?
maguy
Je comprends que Victorine, comme moi d'ailleurs, ne veut pas en sortir
C'est toujours payé au SMIC ?
J'peux vous dire que celui qui me paierait au SMIC, sans cotisations et en touchant mon ASS aurait vraiment un boulot de conne, étourdie et qui n'entend pas son réveil le matinMais comme vous êtes sensé (e) être un (e) con (ne) qui ne bosse pas beaucoup, c'est pas grave ....
maguy
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St-Dumortier
Bonjour,
z'avez le droit maguy,
comme on vous prend pour une conne,
vous avez le droit d'être conne....
z'avez le droit maguy,
comme on vous prend pour une conne,
vous avez le droit d'être conne....
On ne peut, à cet égard, que constater que les bénéficiaires du revenu minimum d'activité sont dans une situation différente de celle des salariés de droit commun, en raison de leur plus faible employabilité et des actions, définies par la loi, que doit mener l'employeur en faveur de leur réinsertion. Cette situation spécifique explique la structure particulière de la rémunération de ces contrats de travail dérogatoires ; cette différence de situation justifie la différence de traitement.
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maguy
Refus d'un CI-RMA
Mais oui cher St-Dumortier
ça me reposerait 
Il veut peut-être nous apprendre à manger proprement avec fourchette et couteau ? Heu, non, vaut mieux enlever le coûteau
Victorine était loin d'être une petite main. A part pour le salaire bien sûr.
maguy
Comment disait Gainsbourg "la c..ie est la décontraction de l'intelligencecomme on vous prend pour une conne,
vous avez le droit d'être conne....
ça me reposerait C'est quoi ce charabia ? Pourquoi réinsérer ?des actions, définies par la loi, que doit mener l'employeur en faveur de leur réinsertion.
Il veut peut-être nous apprendre à manger proprement avec fourchette et couteau ? Heu, non, vaut mieux enlever le coûteau
Victorine était loin d'être une petite main. A part pour le salaire bien sûr.
maguy
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victorine83
Bien sûr, Tilette, que le temps me permet de te répondre et c'est avec plaisir que je le fais sans pour autant te conseiller sur une décision qui ne peut que t'appartenir.
Il faut tout d'abord se remettre dans la logique de la recherche d'emploi et ce n'est pas le CI-RMA qui m'a posé un problème mais surtout de trouver un emploi.
A partir de là, tu postules et si ça marche, s'en suit un rendez-vous pour un entretien avec pour but d'obtenir le poste.
C'est au cours de cet entretien que tout se joue et si l'employeur propose un contrat en CI-RMA... que faire ?
Deux solutions...
Ou tu n'es pas intéressée et tu t'arranges pour ne pas être recrutée en montrant, par exemple, un manque de motivation, un problème d'horaire ou tu négocie un salaire horaire, enfin ce que tu veux.
Ou tu es intéressée par le poste parce qu'il peut déboucher sur un CDI, t'apporter une expérience supplémentaire ou te remettre dans le bain.
Dans la deuxième hypothèse, tu acceptes les conditions parce que tu sais que tu vas en tirer un bénéfice tout en sachant que le grand gagnant sera le patron mais tu le fais, en premier lieu, pour toi pour atteindre tes objectifs professionnels.
Dans mon cas, c'était un peu différent car l'employeur proposait un CDD classique et que c'est l'ANPE qui lui a proposé un CI-RMA (les boules !!!).
Mais j'aurais quand-même accepté un CI-RMA car ce poste correspondait à ce que je recherchais et, en plus, c'était un temps plein à 5 mn de chez moi.
Les problèmes que j'ai eus par la suite n'ont rien à voir avec la nature du contrat... sinon que ce sont surtout les employeurs profiteurs qui utilisent les contrats aidés.
Mon avis, c'est qu'on a pas le choix, c'est le patron qui décide de la nature du contrat qu'il propose.
Il faut aussi savoir qu'un CI-RMA te protège de la même manière qu'un CDD classique au niveau du Code du Travail, c'est tout de même non négligeable.
Juste une petite correction pour la prime de retour à l'emploi (1000 €), un CI-RMA permet d'en bénéficier mais pas de la prime forfaitaire, ni de la prime de précarité.
Voilà, Tilette, j'espère que tu y vois un peu plus clair et si tu as des questions, n'hésite pas.
En conclusion, ce n'est pas le CI-RMA qui m'a dérangé mais le fait qu'il ait été détourné de sa fonction par mon employeur et c'est, en général, ce que font tous les employeurs qui y ont recours.
Pour finir, je peux aussi te dire que autant j'ai accepté de faire un CI-RMA, autant je ne me ferai jamais recruter en CNE, contrat qui permet à l'employeur de te virer du jour au lendemain sans motif pendant une période de 2 ans (faut pas pousser !).
Il faut tout d'abord se remettre dans la logique de la recherche d'emploi et ce n'est pas le CI-RMA qui m'a posé un problème mais surtout de trouver un emploi.
A partir de là, tu postules et si ça marche, s'en suit un rendez-vous pour un entretien avec pour but d'obtenir le poste.
C'est au cours de cet entretien que tout se joue et si l'employeur propose un contrat en CI-RMA... que faire ?
Deux solutions...
Ou tu n'es pas intéressée et tu t'arranges pour ne pas être recrutée en montrant, par exemple, un manque de motivation, un problème d'horaire ou tu négocie un salaire horaire, enfin ce que tu veux.
Ou tu es intéressée par le poste parce qu'il peut déboucher sur un CDI, t'apporter une expérience supplémentaire ou te remettre dans le bain.
Dans la deuxième hypothèse, tu acceptes les conditions parce que tu sais que tu vas en tirer un bénéfice tout en sachant que le grand gagnant sera le patron mais tu le fais, en premier lieu, pour toi pour atteindre tes objectifs professionnels.
Dans mon cas, c'était un peu différent car l'employeur proposait un CDD classique et que c'est l'ANPE qui lui a proposé un CI-RMA (les boules !!!).
Mais j'aurais quand-même accepté un CI-RMA car ce poste correspondait à ce que je recherchais et, en plus, c'était un temps plein à 5 mn de chez moi.
Les problèmes que j'ai eus par la suite n'ont rien à voir avec la nature du contrat... sinon que ce sont surtout les employeurs profiteurs qui utilisent les contrats aidés.
Mon avis, c'est qu'on a pas le choix, c'est le patron qui décide de la nature du contrat qu'il propose.
Il faut aussi savoir qu'un CI-RMA te protège de la même manière qu'un CDD classique au niveau du Code du Travail, c'est tout de même non négligeable.
Juste une petite correction pour la prime de retour à l'emploi (1000 €), un CI-RMA permet d'en bénéficier mais pas de la prime forfaitaire, ni de la prime de précarité.
Oui, bien sûr, on est toujours dans la logique d'une recherche d'emploi et il reste juste à espérer que l'employeur ne recherche pas à recruter en CI-RMA.as-tu du rechercher un employeur toi-même
Non et la question n'a même pas été abordée... ma référente ANPE a directement coché la case "NON" à la rubrique"Formation programmée".as-tu suivi une formation
Voilà, Tilette, j'espère que tu y vois un peu plus clair et si tu as des questions, n'hésite pas.
En conclusion, ce n'est pas le CI-RMA qui m'a dérangé mais le fait qu'il ait été détourné de sa fonction par mon employeur et c'est, en général, ce que font tous les employeurs qui y ont recours.
Pour finir, je peux aussi te dire que autant j'ai accepté de faire un CI-RMA, autant je ne me ferai jamais recruter en CNE, contrat qui permet à l'employeur de te virer du jour au lendemain sans motif pendant une période de 2 ans (faut pas pousser !).
Dernière modification par victorine83 le 15 oct. 2006, modifié 1 fois.
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victorine83
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St-Dumortier
Bonjour,
Soit parceque vous avez été dés insérée
Soit parceque vous avez été dés intégrée
lorsque l'on est des intégrée, on ne peut être ré intégré d'office, il faut d'abord être ré inséré ... puis intégré ..
Remarquez que dans toutes les situations, vous mème, n'avez rien fait, rien dit, rien voulu ....
Petites précisions ....
Bonne question ! ??Pourquoi réinsérer ?
Soit parceque vous avez été dés insérée
Soit parceque vous avez été dés intégrée
lorsque l'on est des intégrée, on ne peut être ré intégré d'office, il faut d'abord être ré inséré ... puis intégré ..
Remarquez que dans toutes les situations, vous mème, n'avez rien fait, rien dit, rien voulu ....
Petites précisions ....
L'insertion se satisfait d'une inclusion fonctionnelle à l'image d'une lettre insérée dans une enveloppe ! L'intégration, quant à elle, pose le principe d'une appartenance, d'une interdépendance plus étroite entre les membres d'une meme société. Ainsi, les Noirs étaient jadis « insérés » comme esclaves dans la société américaine. Peu à peu, par l'action sociale, les itinéraires individuels ou collectifs de promotion économique ou politique, ils « s'intègrent » dans la société comme citoyens, sujets de droits.
Tout au long de leur histoire, et au meme titre que d'autres groupes sociaux, les handicapés ont ainsi été rangés par des processus divers, allant de l'exclusion à l'insertion, pour accéder, peut-etre demain, à l'intégration.
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maguy
Refus d'un CI-RMA
Bonjour
Et c'est cette petite conseillère qui se permettrait de juger si je suis à réinsérer ?
Vaudrait mieux qu'elle choisisse "à désintégrer"...
En tous cas, je vous remercie pour l'excellent article mis en lien.
En fait dans beaucoup de pays (aus USA particulièrement) il a existé cette forme d'eugénisme sociale de la fin du 19è jusqu'aux années 50.
Ils ont commencé par stériliser les jeunes gens/filles handicapés mentaux (avec les petits moyens de diagnostic de l'époque) puis suite aux grosses vagues d'immigration de pays pauvres ont doucement glissé vers l'eugénisme social.
Les jeunes gens/filles ont subi ce même genre de mutilation, car venant de familles très nombreuses (les WASP ont toujours considéré que les catholiques étaient des sauvages) très pauvres, illettrés, donc forcément inadaptables aux lois du marché et à l'image d'un pays neuf, etc.
Cela faisait tache.
Hitler n'a rien inventé.
Il a juste peaufiné l'horreur en mettant dans ses camps, après les handicapés, les ethnies lui déplaisant, les opposants politiques, les curés catho, les terroristes (résistants) etc
Donc, si les DELD sont à ré-insérer, il faut d'abord les ré-éduquer dans des camps à la Mao ou à la Pol Pot (allez hop ! tout le monde à la campagne
)
Et après ? Pour défouler les forces de police qui vont finir par s'ennuyer, si tout le monde est au boulot, forcé ou pas, plus de djeunes, plus de chômeurs qui traînent, ils vont organiser des progroms ?
Je poste de drôles de trucs un dimanche matin 
maguy
Je vous rassure St-Dumortier, je ne suis ni l'une, ni l'autreSoit parceque vous avez été dés insérée
Soit parceque vous avez été dés intégrée
Et c'est cette petite conseillère qui se permettrait de juger si je suis à réinsérer ?
Vaudrait mieux qu'elle choisisse "à désintégrer"...
En tous cas, je vous remercie pour l'excellent article mis en lien.
En fait dans beaucoup de pays (aus USA particulièrement) il a existé cette forme d'eugénisme sociale de la fin du 19è jusqu'aux années 50.
Ils ont commencé par stériliser les jeunes gens/filles handicapés mentaux (avec les petits moyens de diagnostic de l'époque) puis suite aux grosses vagues d'immigration de pays pauvres ont doucement glissé vers l'eugénisme social.
Les jeunes gens/filles ont subi ce même genre de mutilation, car venant de familles très nombreuses (les WASP ont toujours considéré que les catholiques étaient des sauvages) très pauvres, illettrés, donc forcément inadaptables aux lois du marché et à l'image d'un pays neuf, etc.
Cela faisait tache.
Hitler n'a rien inventé.
Il a juste peaufiné l'horreur en mettant dans ses camps, après les handicapés, les ethnies lui déplaisant, les opposants politiques, les curés catho, les terroristes (résistants) etc
Donc, si les DELD sont à ré-insérer, il faut d'abord les ré-éduquer dans des camps à la Mao ou à la Pol Pot (allez hop ! tout le monde à la campagne
)Et après ? Pour défouler les forces de police qui vont finir par s'ennuyer, si tout le monde est au boulot, forcé ou pas, plus de djeunes, plus de chômeurs qui traînent, ils vont organiser des progroms ?
Je poste de drôles de trucs un dimanche matin
maguy
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TTM_FR
