Affaire Clearstream : la Cour de cassation rend justice à Denis Robert
Une grande nouvelle pour la justice, pour la liberté de l'information, pour la lutte contre la finance internationale, le blanchiment d'argent sale et l'honneur d'un homme courageux, opiniâtre et un vrai journaliste d'investigation... passée quasi inaperçu sur les "grands" médias.
http://www.rue89.com/2011/02/05/denis-r ... ait-189174
Dans ce domaine là aussi, l'histoire s'accélère et les bobards et les intimidations des banksters et de leurs relais commencent à être battus en brèche...
Sarkozy devrait lire les livres de Denis Robert et il saura instantanément où chercher et quoi faire pour "moraliser" la finance internationale, traquer les patrons voyous et faire disparaître les paradis fiscaux.
Bravo et merci à Denis pour ces années de luttes pour nous éclairer sur ces sujets complexes mais centraux.
Denis Robert enfin blanchi!
Re: Denis Robert enfin blanchi!
Merci pour l'info passée en effet inaperçue.
Yves
Yves
Re: Denis Robert enfin blanchi!
Excellente nouvelle ! 
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jym
Re: Denis Robert enfin blanchi!
Tant mieux pour Denis qui était la victime innocente dans ce pugilat d'oligarques assoifés de pouvoir, la discrétion de la nouvelle est emblématique de l'orientation générale des agences de com 
, le bruit des "gros " est seul vendable et rentable , les autres du bruit de fond 
Entrée en taule avec les menottes en premiere page, sous les cameras de tele et relaché par la porte de derriere, la nuit
, le bruit des "gros " est seul vendable et rentable , les autres du bruit de fond Entrée en taule avec les menottes en premiere page, sous les cameras de tele et relaché par la porte de derriere, la nuit
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nicrus
Re: Denis Robert enfin blanchi!
Je ne résiste pas au plaisir de vous joindre le texte que Denis Robert a publié sur son aventure et sur le jugement de la court de cassation.
A déguster et à diffuser le plus largement possible.
C'est pas tous les jours que l'on obtient une si grande victoire dont les conséquences n'ont pas fini de se propager...
Dix ans et toutes mes dents.
Note pour mes amis et les amis de mes amis qui ont la mémoire embrouillée et me demandent des détails sur les jugements de la cour de cassation qui viennent de tomber. D’abord vous dire qu’ils mettent un terme une longue bataille judiciaire et qu’ils m’enchantent.
Depuis dix années que Révélation$ est sorti (28 février 2001), de nombreuses plaintes ont été déposées contre mon éditeur, les chaînes qui ont diffusé mes films, de nombreux journaux et contre moi. Une soixantaine en tout, dans plusieurs pays, en comptant les procédures pénales et les constitutions de partie civile.
Parmi ces plaintes, une dizaine émanait de la Banque Générale de Luxembourg et une vingtaine a été lancée par la Menatep une banque russe liée à la mafia. Je peux dire que globalement j’ai gagné tous ces procès.
La Chambre de Compensation luxembourgeoise Clearstream a diligenté une grande partie des autres procédures. Leur stratégie a été essentiellement basée sur la calomnie, une extrême mauvaise foi, le harcèlement, l’acharnement et l’intimidation.
Cette stratégie, loin du droit, échoue lamentablement aujourd’hui, pour laisser place à la justice et au journalisme. Une victoire sans tambour, ni trompette. Une victoire gravée dans le marbre. Un souvenir de victoire bientôt. Peu importe. Cette décision ouvre d’intéressantes perspectives. Clearstream ne pourra plus faire comme avant…
Une vingtaine de plaintes ont été déposées par la multinationale en France, en Belgique, au Luxembourg, occasionnant des centaines de visites d’huissiers à mes domiciles. Passé les limites, je ne compte plus.
J’ai perdu quelques procès (en particulier pour des interviews à des journaux, je pense à Sud Ouest ou VSD). J’en ai gagné (Nouvel Obs, le Point, « Tout le monde en parle » sur France 2). J’aurais pu et j’aurais dû, si j’avais eu les moyens financiers, aller systématiquement pour toutes ces procédures jusqu’à la Cour de Cassation. Je ne l’ai fait que pour trois d’entre elles. Les plus importantes à mes yeux, puisque ces procédures concernaient les deux livres originelles « Révélation$ », la « Boîte Noire » et « Les dissimulateurs », mon premier documentaire sur l’affaire.
Passons sur « Clearstream l’enquête » qui a occasionné une condamnation symbolique (mais onéreuse en frais de procédure) à Luxembourg, pour nous intéresser au reste…
Pour « Révélation$ » et « Les dissimulateurs » (mon premier documentaire diffusé en février 2001), j’ai été condamné en diffamation à hauteur d’un euro symbolique de dommages et intérêts en mars 2004, puis (en appel) à 1500 euros en octobre 2008, sans compter les frais de procédure.
Pour « La Boîte Noire » (sorti en octobre 2002), Clearstream a été déboutée et condamnée à me verser 3 500 euros de dommages et intérêts en première instance. Devant la Cour d’Appel (Paris, octobre 2008), j’ai été condamné à 1500 euros, sans compter les frais de procédures et de publication des décisions.
Je me suis pourvu en cassation. J’ai pris cette décision contre l’avis de nombreuses personnes, dont mon éditeur, Les Arènes et la chaîne Canal + qui ont refusé de poursuivre les procédures. Je ne les accable pas. De leur place, il leur était sans doute difficile d’aller au bout de la bataille à mes côtés. Certains auraient lâché avant.
Dans les jours qui ont suivi les décisions de la Cour d’appel, Clearstream a acheté une page dans le Monde pour proposer une transaction qui consistait à accepter ces condamnations contre la non-exécution des arrêts. En gros, le non paiement des sommes auxquelles j’étais condamné.
Il était impensable d’accepter un tel compromis, de renier mon travail, mon enquête. Il était indispensable sur les principes qui fondent ce que doit être le journalisme, de me battre jusqu’au bout pour obtenir une décision reconnaissant le droit. J’étais prêt à aller jusqu’à la Cour Européenne des Droits de L’homme s’il le fallait.
Je savais ce que j’avais vu et fait. J’avais intégré les enjeux de cette bataille. Un système financier sain au départ a été dévoyé, ouvrant d’incroyables possibilités de dissimulation. Mon enquête était, est, restera fondée. Mes écrits reposent sur des documents, des courriers, des listings, des microfiches, des témoignages filmés. Des éléments suffisamment probants qui ont permis de mettre à jour des comptes non publiés produisant de l’opacité, un système d’effacement de traces de transactions, la probabilité très forte d’une double comptabilité, des liens présumés entre Clearstream et l’Eglise de scientologie, l’hébergement de banques mafieuses, l’utilisation de Clearstream pour la mise en œuvre d’opérations occultes, l’absence totale de transparence et de contrôle, la complicité des auditeurs, le licenciement du personnel qui refusait de procéder à des manipulations comptables et de publier des bilans de fait maquillés… Mon enquête et la simple lecture de mes documents montraient, montrent que cette firme abritait plus de 6000 comptes ouverts dans des paradis fiscaux. Parmi ces comptes, des sociétés off shore, mais aussi des filiales de banques respectables. J’ai révélé que des multinationales pétrolières, agroalimentaires ou industrielles avaient également ouvert des comptes discrets à Clearstream. J’en passe et des dizaines.
Au delà du coup de projecteur sur cette firme, l’ensemble de ce travail explicitait les dérives inquiétantes du système financier international et révélait les contours d’une finance véritablement parallèle.
J’en savais beaucoup et je ne voulais pas me taire. Je restais persuadé que les juges de la Cour d’Appel ne m’avaient pas jugé comme il le fallait au vu des éléments du dossier.
L’appui de mes amis du comité et des mille huit cent quatre vingt six personnes ayant soutenu ce qui devenait un combat de longue haleine ont été déterminants.
Canal plus et mon éditeur ont été condamnés à mes côtés, mais Clearstream s’est retournée systématiquement vers moi. Le but n’était pas tant l’argent que la volonté de m’étouffer financièrement, de m’empêcher de poursuivre mes recherches et de me défendre.
Le moment de bascule a été l’affaire pénale dite « Clearteam 2 ». Celle mettant en cause Dominique de Villepin.
Clearstream s’est constituée partie civile dans cette procédure concernant les listings truqués. J’ai été mis en examen pour vol et recel en fin d’année 2006. Dès lors sans que je m’en rende compte, la suspicion a changé de camp. Les communicants de la firme et leurs avocats ont habilement utilisé cette seconde procédure pour influencer les juridictions dans les procès qui m’étaient faits.
Clearstream me présentait comme le pivot de cette nouvelle affaire qui n’avait aucun lien avec les litiges nous concernant. Tenter de ridiculiser mon travail ne suffisait plus, il fallait pratiquer l’amalgame et la confusion.
Combien de fois ai-je entendu les avocats de la firme ou des journalistes malveillants se moquer de « mes erreurs », m’appeler le « falsificateur » ou le « conspirationniste ». Tout cela a joué. Comme ont dû jouer les articles fielleux écrits par des procureurs à moustaches, des éditorialistes à deux balles, des concierges du net. Je sais, je ne devrais pas. Mais bon. Je pense aussi à certains politiques qui m’avaient épaulé et qui soudainement ont baissé les yeux.
J’ai arrêté mon blog. J’ai arrêté le contact frontal. Je suis resté zen. J’ai attendu que ça passe. J’ai été relaxé en janvier 2010. Cette décision pénale est définitive.
Pour le reste, j’ai attendu que des magistrats jugent, tranquillement. Loin du tumulte. C’est ce qui vient de se passer.
La Cour de cassation est la plus haute instance judiciaire française. Le dernier recours avant la Cour européenne des droits de l’homme. Je l’avais envisagé.
Chacun des trois arrêts qui me libère aujourd’hui et accable Clearstream est rédigé dans des termes clairs, précis et sans ambiguïté. La Cour de Cassation « autorise » les propos et les imputations contenues dans mes deux livres et mon documentaire.
La Première Chambre Civile de la Cour de Cassation, se fondant sur l’article 10 de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, a rendu trois arrêts qui sonnent le glas à mes ennuis et ouvrent des brèches importantes chez ceux qui m’attaquaient.
C’est fondamental. Ça fera jurisprudence.
Les arguments retenus par la Cour de Cassation sont intégralement ceux développés par mes défenseurs Michel Zaoui et Bénédicte Litzler au cours de ces dix années. Pour des raisons de procédure, nous nous sommes adjoint un avocat à la Cour de Cassation, Denis Carbonnier. Il s’est aussi battu à nos côtés. Il s’agit d’une reconnaissance de la qualité de leur travail et du mien.
La Cour de Cassation a annulé mes trois condamnations du 16 octobre 2008 pour diffamation. Elle a explicitement reconnu « l’intérêt général du sujet» et le « sérieux de mon enquête ».
Tout le monde peut maintenant citer partout ce que j’avais écrit.
Dix ans pour mesurer l’aveuglement du dirigeant de Clearstream qui a porté plainte à l’origine contre moi. Ses successeurs n’ont pas démontré plus de clairvoyance puisqu’ils ont régulièrement relayé et encouragé ces plaintes.
Je ne sais pas ce que deviendront les informations contenus dans mes livres et mes films. Je ne sais pas ce que les Allemands qui ont racheté Clearstream en 2002 (suite à mon enquête) et qui ont forcément constaté ces dérives ont fait. La justice luxembourgeoise étant peu équipée pour traiter ces sujets et la justice européenne encore défaillante, je crains que le combat pour mettre un peu de rationalité et de contrôle dans cette banque des banques soit encore long. Pourtant ici plus qu’ailleurs, la question de la régulation du capitalisme se pose. Je rappellerai ce chiffre : Clearstream a annoncé en 2010 plus de dix trillions d’euros de valeurs enregistrées dans ses comptes. Dix mille milliards d’euros.
Pour revenir aux arrêts de la Cour de Cassation, toutes les demandes de Clearstream à mon encontre sont définitivement rejetées. Ils sont condamnés à me verser la somme de 9 000 euros au titre des frais de procédure et à me rembourser le montant de mes précédentes condamnations aujourd’hui annulées.
En ce qui concerne le préjudice financier et moral subi par moi pendant ces années, les trois affaires sont renvoyées devant la Cour d'Appel de Lyon. Je vais demander réparation aux dirigeants de la firme.
Par leur harcèlement, leur entêtement, leurs mensonges, leur acharnement judiciaire, Clearstream et ses communicants sont responsables de dix années à bien des égards perdues.
La crise financière étant passée par là, on voit bien les raisons politiques et financières qui les ont amenés –par tous les moyens- à me faire taire. Ils n’y sont pas parvenus.
Au final, toute mon enquête est entièrement validée. Les arrêts sont définitifs et sans recours pour Clearstream.
Merci du fond du cœur à tous ceux qui m’ont soutenu. Et vous êtes nombreux. Je ne me suis jamais senti seul ou angoissé pendant ces années. Et ça je vous le dois.
Denis Robert. Chatel, le 7 février 2011

A déguster et à diffuser le plus largement possible.
C'est pas tous les jours que l'on obtient une si grande victoire dont les conséquences n'ont pas fini de se propager...
Dix ans et toutes mes dents.
Note pour mes amis et les amis de mes amis qui ont la mémoire embrouillée et me demandent des détails sur les jugements de la cour de cassation qui viennent de tomber. D’abord vous dire qu’ils mettent un terme une longue bataille judiciaire et qu’ils m’enchantent.
Depuis dix années que Révélation$ est sorti (28 février 2001), de nombreuses plaintes ont été déposées contre mon éditeur, les chaînes qui ont diffusé mes films, de nombreux journaux et contre moi. Une soixantaine en tout, dans plusieurs pays, en comptant les procédures pénales et les constitutions de partie civile.
Parmi ces plaintes, une dizaine émanait de la Banque Générale de Luxembourg et une vingtaine a été lancée par la Menatep une banque russe liée à la mafia. Je peux dire que globalement j’ai gagné tous ces procès.
La Chambre de Compensation luxembourgeoise Clearstream a diligenté une grande partie des autres procédures. Leur stratégie a été essentiellement basée sur la calomnie, une extrême mauvaise foi, le harcèlement, l’acharnement et l’intimidation.
Cette stratégie, loin du droit, échoue lamentablement aujourd’hui, pour laisser place à la justice et au journalisme. Une victoire sans tambour, ni trompette. Une victoire gravée dans le marbre. Un souvenir de victoire bientôt. Peu importe. Cette décision ouvre d’intéressantes perspectives. Clearstream ne pourra plus faire comme avant…
Une vingtaine de plaintes ont été déposées par la multinationale en France, en Belgique, au Luxembourg, occasionnant des centaines de visites d’huissiers à mes domiciles. Passé les limites, je ne compte plus.
J’ai perdu quelques procès (en particulier pour des interviews à des journaux, je pense à Sud Ouest ou VSD). J’en ai gagné (Nouvel Obs, le Point, « Tout le monde en parle » sur France 2). J’aurais pu et j’aurais dû, si j’avais eu les moyens financiers, aller systématiquement pour toutes ces procédures jusqu’à la Cour de Cassation. Je ne l’ai fait que pour trois d’entre elles. Les plus importantes à mes yeux, puisque ces procédures concernaient les deux livres originelles « Révélation$ », la « Boîte Noire » et « Les dissimulateurs », mon premier documentaire sur l’affaire.
Passons sur « Clearstream l’enquête » qui a occasionné une condamnation symbolique (mais onéreuse en frais de procédure) à Luxembourg, pour nous intéresser au reste…
Pour « Révélation$ » et « Les dissimulateurs » (mon premier documentaire diffusé en février 2001), j’ai été condamné en diffamation à hauteur d’un euro symbolique de dommages et intérêts en mars 2004, puis (en appel) à 1500 euros en octobre 2008, sans compter les frais de procédure.
Pour « La Boîte Noire » (sorti en octobre 2002), Clearstream a été déboutée et condamnée à me verser 3 500 euros de dommages et intérêts en première instance. Devant la Cour d’Appel (Paris, octobre 2008), j’ai été condamné à 1500 euros, sans compter les frais de procédures et de publication des décisions.
Je me suis pourvu en cassation. J’ai pris cette décision contre l’avis de nombreuses personnes, dont mon éditeur, Les Arènes et la chaîne Canal + qui ont refusé de poursuivre les procédures. Je ne les accable pas. De leur place, il leur était sans doute difficile d’aller au bout de la bataille à mes côtés. Certains auraient lâché avant.
Dans les jours qui ont suivi les décisions de la Cour d’appel, Clearstream a acheté une page dans le Monde pour proposer une transaction qui consistait à accepter ces condamnations contre la non-exécution des arrêts. En gros, le non paiement des sommes auxquelles j’étais condamné.
Il était impensable d’accepter un tel compromis, de renier mon travail, mon enquête. Il était indispensable sur les principes qui fondent ce que doit être le journalisme, de me battre jusqu’au bout pour obtenir une décision reconnaissant le droit. J’étais prêt à aller jusqu’à la Cour Européenne des Droits de L’homme s’il le fallait.
Je savais ce que j’avais vu et fait. J’avais intégré les enjeux de cette bataille. Un système financier sain au départ a été dévoyé, ouvrant d’incroyables possibilités de dissimulation. Mon enquête était, est, restera fondée. Mes écrits reposent sur des documents, des courriers, des listings, des microfiches, des témoignages filmés. Des éléments suffisamment probants qui ont permis de mettre à jour des comptes non publiés produisant de l’opacité, un système d’effacement de traces de transactions, la probabilité très forte d’une double comptabilité, des liens présumés entre Clearstream et l’Eglise de scientologie, l’hébergement de banques mafieuses, l’utilisation de Clearstream pour la mise en œuvre d’opérations occultes, l’absence totale de transparence et de contrôle, la complicité des auditeurs, le licenciement du personnel qui refusait de procéder à des manipulations comptables et de publier des bilans de fait maquillés… Mon enquête et la simple lecture de mes documents montraient, montrent que cette firme abritait plus de 6000 comptes ouverts dans des paradis fiscaux. Parmi ces comptes, des sociétés off shore, mais aussi des filiales de banques respectables. J’ai révélé que des multinationales pétrolières, agroalimentaires ou industrielles avaient également ouvert des comptes discrets à Clearstream. J’en passe et des dizaines.
Au delà du coup de projecteur sur cette firme, l’ensemble de ce travail explicitait les dérives inquiétantes du système financier international et révélait les contours d’une finance véritablement parallèle.
J’en savais beaucoup et je ne voulais pas me taire. Je restais persuadé que les juges de la Cour d’Appel ne m’avaient pas jugé comme il le fallait au vu des éléments du dossier.
L’appui de mes amis du comité et des mille huit cent quatre vingt six personnes ayant soutenu ce qui devenait un combat de longue haleine ont été déterminants.
Canal plus et mon éditeur ont été condamnés à mes côtés, mais Clearstream s’est retournée systématiquement vers moi. Le but n’était pas tant l’argent que la volonté de m’étouffer financièrement, de m’empêcher de poursuivre mes recherches et de me défendre.
Le moment de bascule a été l’affaire pénale dite « Clearteam 2 ». Celle mettant en cause Dominique de Villepin.
Clearstream s’est constituée partie civile dans cette procédure concernant les listings truqués. J’ai été mis en examen pour vol et recel en fin d’année 2006. Dès lors sans que je m’en rende compte, la suspicion a changé de camp. Les communicants de la firme et leurs avocats ont habilement utilisé cette seconde procédure pour influencer les juridictions dans les procès qui m’étaient faits.
Clearstream me présentait comme le pivot de cette nouvelle affaire qui n’avait aucun lien avec les litiges nous concernant. Tenter de ridiculiser mon travail ne suffisait plus, il fallait pratiquer l’amalgame et la confusion.
Combien de fois ai-je entendu les avocats de la firme ou des journalistes malveillants se moquer de « mes erreurs », m’appeler le « falsificateur » ou le « conspirationniste ». Tout cela a joué. Comme ont dû jouer les articles fielleux écrits par des procureurs à moustaches, des éditorialistes à deux balles, des concierges du net. Je sais, je ne devrais pas. Mais bon. Je pense aussi à certains politiques qui m’avaient épaulé et qui soudainement ont baissé les yeux.
J’ai arrêté mon blog. J’ai arrêté le contact frontal. Je suis resté zen. J’ai attendu que ça passe. J’ai été relaxé en janvier 2010. Cette décision pénale est définitive.
Pour le reste, j’ai attendu que des magistrats jugent, tranquillement. Loin du tumulte. C’est ce qui vient de se passer.
La Cour de cassation est la plus haute instance judiciaire française. Le dernier recours avant la Cour européenne des droits de l’homme. Je l’avais envisagé.
Chacun des trois arrêts qui me libère aujourd’hui et accable Clearstream est rédigé dans des termes clairs, précis et sans ambiguïté. La Cour de Cassation « autorise » les propos et les imputations contenues dans mes deux livres et mon documentaire.
La Première Chambre Civile de la Cour de Cassation, se fondant sur l’article 10 de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, a rendu trois arrêts qui sonnent le glas à mes ennuis et ouvrent des brèches importantes chez ceux qui m’attaquaient.
C’est fondamental. Ça fera jurisprudence.
Les arguments retenus par la Cour de Cassation sont intégralement ceux développés par mes défenseurs Michel Zaoui et Bénédicte Litzler au cours de ces dix années. Pour des raisons de procédure, nous nous sommes adjoint un avocat à la Cour de Cassation, Denis Carbonnier. Il s’est aussi battu à nos côtés. Il s’agit d’une reconnaissance de la qualité de leur travail et du mien.
La Cour de Cassation a annulé mes trois condamnations du 16 octobre 2008 pour diffamation. Elle a explicitement reconnu « l’intérêt général du sujet» et le « sérieux de mon enquête ».
Tout le monde peut maintenant citer partout ce que j’avais écrit.
Dix ans pour mesurer l’aveuglement du dirigeant de Clearstream qui a porté plainte à l’origine contre moi. Ses successeurs n’ont pas démontré plus de clairvoyance puisqu’ils ont régulièrement relayé et encouragé ces plaintes.
Je ne sais pas ce que deviendront les informations contenus dans mes livres et mes films. Je ne sais pas ce que les Allemands qui ont racheté Clearstream en 2002 (suite à mon enquête) et qui ont forcément constaté ces dérives ont fait. La justice luxembourgeoise étant peu équipée pour traiter ces sujets et la justice européenne encore défaillante, je crains que le combat pour mettre un peu de rationalité et de contrôle dans cette banque des banques soit encore long. Pourtant ici plus qu’ailleurs, la question de la régulation du capitalisme se pose. Je rappellerai ce chiffre : Clearstream a annoncé en 2010 plus de dix trillions d’euros de valeurs enregistrées dans ses comptes. Dix mille milliards d’euros.
Pour revenir aux arrêts de la Cour de Cassation, toutes les demandes de Clearstream à mon encontre sont définitivement rejetées. Ils sont condamnés à me verser la somme de 9 000 euros au titre des frais de procédure et à me rembourser le montant de mes précédentes condamnations aujourd’hui annulées.
En ce qui concerne le préjudice financier et moral subi par moi pendant ces années, les trois affaires sont renvoyées devant la Cour d'Appel de Lyon. Je vais demander réparation aux dirigeants de la firme.
Par leur harcèlement, leur entêtement, leurs mensonges, leur acharnement judiciaire, Clearstream et ses communicants sont responsables de dix années à bien des égards perdues.
La crise financière étant passée par là, on voit bien les raisons politiques et financières qui les ont amenés –par tous les moyens- à me faire taire. Ils n’y sont pas parvenus.
Au final, toute mon enquête est entièrement validée. Les arrêts sont définitifs et sans recours pour Clearstream.
Merci du fond du cœur à tous ceux qui m’ont soutenu. Et vous êtes nombreux. Je ne me suis jamais senti seul ou angoissé pendant ces années. Et ça je vous le dois.
Denis Robert. Chatel, le 7 février 2011

-
maguy
Re: Denis Robert enfin blanchi!
Merci Jean-Marc. Dix ans pourries de sa vie mais pas pour rien.
-
tristesir
Re: Denis Robert enfin blanchi!
Un combat remarquable qui inspire le respect mais je ne partage pas la croyance de cet auteur dans la possibilité de l'existence d'un capitalisme à "visage humain".
et:Un système financier sain au départ a été dévoyé
Malgré tout ce vécu ce type n'a pas tiré jusqu'au bout les leçons de sa mésaventure semble-t-il.Pourtant ici plus qu’ailleurs, la question de la régulation du capitalisme se pose.
-
nicrus
Re: Denis Robert enfin blanchi!
La suite de la décision de la Court de Cassation.
Le communiqué "savoureux" de Clearstream:
« We have noticed the decision of the French Supreme Court. Our assessment is that the provisions were correctly applied. We will wait for the decision for the Court of Appeal of Lyon. »
En gros :
« Nous prenons note de la décision de la juridiction suprême française. Notre réaction est que nous avons correctement respecté les règles. Nous attendons la décision de la cour d'appel de Lyon. »
Communiqué de la direction luxembourgeoise de Clearstream (Jeffrey Tessler, CEO) après 48 heures de tergiversations
Le communiqué des avocats de Denis Robert:
Réaction à la suite du communiqué de Clearstream
Devant le flou des termes du communiqué de Clearstream à la suite des trois arrêts rendus par la Cour de Cassation le 3 février dernier, Denis Robert et ses conseils ont été interrogés par de nombreux médias.
Les avocats de Denis Robert, Mes Michel Zaoui et Bénédicte Litzler tiennent donc à préciser que Clearstream tente en réalité d’entretenir une confusion sur la portée des trois décisions, laissant penser que la Cour d’Appel de Lyon pourrait encore se prononcer sur le fond des affaires.
Ils tiennent à préciser que, sans aucune ambiguïté, la Cour a rejeté de façon définitive toutes les demandes de la société Clearstream à l’encontre de Denis Robert.
La Cour a relevé non seulement l’intérêt général du sujet traité, mais également le sérieux de l’enquête diligentée par lui.
Si ces trois affaires sont renvoyées devant la Cour d’Appel de Lyon, ce n’est que pour statuer sur les demandes de Denis Robert et notamment sa demande de dommages et intérêts.
La dépêche de l'AFP qui (enfin) relaie l'information dans des termes à peu près exacts:
Procès-édition-médias-Luxembourg-banque,PREV
Le journaliste Denis Robert sort blanchi de son combat contre Clearstream (ECLAIRAGE)
Par Mathieu FOULKES
=(PHOTO ARCHIVES)=
ATTENTION - Avec changement d'attribut et mention photo archives ///
PARIS, 10 fév 2011 (AFP) - Le journaliste indépendant Denis Robert est sorti vainqueur de dix années de bras de fer judiciaire contre la chambre de compensation luxembourgeoise Clearstream, qu'il accuse d'avoir blanchi de l'argent sale et à laquelle il compte désormais demander des comptes.
Dans trois arrêts rendus le 2 février et qualifiés d'"historiques" par l'ancien journaliste de Libération, la Cour de cassation a blanchi Denis Robert, qui faisait l'objet depuis 2001 de multiples plaintes en diffamation déposées par Clearstream.
Condamné en appel en octobre 2008 pour ses deux livres "Révélation$" et "La boîte noire", ainsi que pour un documentaire diffusé sur Canal+, Denis Robert avait refusé un arrangement proposé par Clearstream et s'en était remis à la plus haute autorité judiciaire française.
Dans ses trois arrêts, la première chambre civile de la Cour de cassation a définitivement annulé les condamnations et souligné "le sérieux de l'enquête" menée par Denis Robert, qui a révélé au public l'existence de cette chambre de compensation, rendue depuis célèbre par le procès Clearstream, pour lequel l'ex-Premier ministre Dominique de Villepin a été relaxé en janvier 2010.
"C'est une décision qui va faire jurisprudence car la Cour a reconnu que j'ai mené de bonne foi mon enquête, qui couvre un sujet d'intérêt général dans le milieu opaque de la finance", a commenté auprès de l'AFP M. Robert, saluant "une victoire du journalisme".
Clearstream a de son côté réagi dans un très court communiqué, prenant "acte de la décision de la juridiction suprême française".
La Cour de cassation a notamment appuyé sa décision sur l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme (CEDH) sur la "liberté d'expression", qui comprend "la liberté de recevoir ou communiquer des informations". Elle "autorise" ainsi les propos tenus par le journaliste dans ses ouvrages et son documentaire.
"Tout mon travail est validé, les arrêts sont définitifs, tout le monde peut maintenant citer partout ce que j'avais écrit", s'est réjoui M. Robert, qui prêtait notamment à Clearstream, qualifié de "dérive du système financier international", une pratique de comptes non publiés ainsi que la tenue d'une double comptabilité.
Il mettait également en avant des liens présumés entre Clearstream, créé en 1970, et l'Eglise de scientologie.
M. Robert se félicite que ses deux livres, interdits selon lui depuis plusieurs années, puissent bientôt être de nouveau en librairie.
Le journaliste, qui va d'ores et déjà se voir verser par Clearstream 9.000 euros au titres des frais de procédure ainsi que le remboursement de ses précédentes condamnations, va également demander devant la cour d'appel de Lyon des dommages et intérêts pour "le préjudice moral et financier subi pendant plusieurs années".
"Par leur harcèlement, leur entêtement, leurs mensonges, leur acharnement judiciaire, Clearstream et ses communicants sont responsables de dix années à bien des égards perdues", déplore M. Robert dans une note transmise à l'AFP.
Le journaliste avait déjà été relaxé en janvier 2010 par le tribunal correctionnel de Paris dans le procès Clearstream, où il comparaissait pour "recel d'abus de confiance et recel de vol". Là aussi, le tribunal avait estimé que ces poursuites étaient incompatibles avec la liberté d'expression, garantie par la CEDH.
Romancier et artiste plasticien à ses heures, M. Robert, âgé de 53 ans, avait exposé en septembre 2009 à Paris des oeuvres inspirées de l'affaire Clearstream.
mat/cto/nr/bfa
Et le texte du SNJ qui rend hommage à Denis Robert, à son courage et à son rôle de "vrai" journaliste:
SNJ
La profession dit bravo à Denis Robert et merci. Les journalistes doivent remercier Denis Robert.
Après avoir mené pendant dix ans un combat juridique aussi âpre que financièrement ruineux et psychologiquement éprouvant contre la chambre de compensation luxembourgeoise Clearstream, notre confrère vient de remporter une victoire éclatante.
Les magistrats de la Cour de Cassation, dans trois arrêts, ont consacré la liberté d'expression et d'enquête de tout journaliste sérieux. Le SNJ a plaisir à rendre grâce également à ces magistrats qui viennent de confirmer, dans le droit fil de l'article 10 de la Convention Européenne des Droits de l'homme et des décisions de la Cour Européennes des droits de l'Homme, le principe de tout citoyen à être complètement informé par des journalistes qui travaillent sérieusement.
Ces décisions revêtent une signification hautement symbolique puisqu'elles permettent à Denis Robert de s'inscrire dans la tradition des Albert Londres qui entendent "porter le fer dans la plaie" quoi qu'il puisse leur en coûter.
Quelle claque à celles et ceux qui se sont permis d'ironiser sans savoir et de condamner son travail sans le moindre début de preuve fondant leurs motifs ! Quel bel exemple pour les jeunes journalistes qui n'ont pas toujours la chance de croiser la route de "journalistes dignes de ce nom".
Le Syndicat National des Journaliste (SNJ), première organisation de la profession, à ses côtés depuis le début, se réjouit donc avec lui et se permet de dire à la profession : remerciez-le !
Paris, ce 10 février 2011
Amitiés à tous.
Le communiqué "savoureux" de Clearstream:
« We have noticed the decision of the French Supreme Court. Our assessment is that the provisions were correctly applied. We will wait for the decision for the Court of Appeal of Lyon. »
En gros :
« Nous prenons note de la décision de la juridiction suprême française. Notre réaction est que nous avons correctement respecté les règles. Nous attendons la décision de la cour d'appel de Lyon. »
Communiqué de la direction luxembourgeoise de Clearstream (Jeffrey Tessler, CEO) après 48 heures de tergiversations
Le communiqué des avocats de Denis Robert:
Réaction à la suite du communiqué de Clearstream
Devant le flou des termes du communiqué de Clearstream à la suite des trois arrêts rendus par la Cour de Cassation le 3 février dernier, Denis Robert et ses conseils ont été interrogés par de nombreux médias.
Les avocats de Denis Robert, Mes Michel Zaoui et Bénédicte Litzler tiennent donc à préciser que Clearstream tente en réalité d’entretenir une confusion sur la portée des trois décisions, laissant penser que la Cour d’Appel de Lyon pourrait encore se prononcer sur le fond des affaires.
Ils tiennent à préciser que, sans aucune ambiguïté, la Cour a rejeté de façon définitive toutes les demandes de la société Clearstream à l’encontre de Denis Robert.
La Cour a relevé non seulement l’intérêt général du sujet traité, mais également le sérieux de l’enquête diligentée par lui.
Si ces trois affaires sont renvoyées devant la Cour d’Appel de Lyon, ce n’est que pour statuer sur les demandes de Denis Robert et notamment sa demande de dommages et intérêts.
La dépêche de l'AFP qui (enfin) relaie l'information dans des termes à peu près exacts:
Procès-édition-médias-Luxembourg-banque,PREV
Le journaliste Denis Robert sort blanchi de son combat contre Clearstream (ECLAIRAGE)
Par Mathieu FOULKES
=(PHOTO ARCHIVES)=
ATTENTION - Avec changement d'attribut et mention photo archives ///
PARIS, 10 fév 2011 (AFP) - Le journaliste indépendant Denis Robert est sorti vainqueur de dix années de bras de fer judiciaire contre la chambre de compensation luxembourgeoise Clearstream, qu'il accuse d'avoir blanchi de l'argent sale et à laquelle il compte désormais demander des comptes.
Dans trois arrêts rendus le 2 février et qualifiés d'"historiques" par l'ancien journaliste de Libération, la Cour de cassation a blanchi Denis Robert, qui faisait l'objet depuis 2001 de multiples plaintes en diffamation déposées par Clearstream.
Condamné en appel en octobre 2008 pour ses deux livres "Révélation$" et "La boîte noire", ainsi que pour un documentaire diffusé sur Canal+, Denis Robert avait refusé un arrangement proposé par Clearstream et s'en était remis à la plus haute autorité judiciaire française.
Dans ses trois arrêts, la première chambre civile de la Cour de cassation a définitivement annulé les condamnations et souligné "le sérieux de l'enquête" menée par Denis Robert, qui a révélé au public l'existence de cette chambre de compensation, rendue depuis célèbre par le procès Clearstream, pour lequel l'ex-Premier ministre Dominique de Villepin a été relaxé en janvier 2010.
"C'est une décision qui va faire jurisprudence car la Cour a reconnu que j'ai mené de bonne foi mon enquête, qui couvre un sujet d'intérêt général dans le milieu opaque de la finance", a commenté auprès de l'AFP M. Robert, saluant "une victoire du journalisme".
Clearstream a de son côté réagi dans un très court communiqué, prenant "acte de la décision de la juridiction suprême française".
La Cour de cassation a notamment appuyé sa décision sur l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme (CEDH) sur la "liberté d'expression", qui comprend "la liberté de recevoir ou communiquer des informations". Elle "autorise" ainsi les propos tenus par le journaliste dans ses ouvrages et son documentaire.
"Tout mon travail est validé, les arrêts sont définitifs, tout le monde peut maintenant citer partout ce que j'avais écrit", s'est réjoui M. Robert, qui prêtait notamment à Clearstream, qualifié de "dérive du système financier international", une pratique de comptes non publiés ainsi que la tenue d'une double comptabilité.
Il mettait également en avant des liens présumés entre Clearstream, créé en 1970, et l'Eglise de scientologie.
M. Robert se félicite que ses deux livres, interdits selon lui depuis plusieurs années, puissent bientôt être de nouveau en librairie.
Le journaliste, qui va d'ores et déjà se voir verser par Clearstream 9.000 euros au titres des frais de procédure ainsi que le remboursement de ses précédentes condamnations, va également demander devant la cour d'appel de Lyon des dommages et intérêts pour "le préjudice moral et financier subi pendant plusieurs années".
"Par leur harcèlement, leur entêtement, leurs mensonges, leur acharnement judiciaire, Clearstream et ses communicants sont responsables de dix années à bien des égards perdues", déplore M. Robert dans une note transmise à l'AFP.
Le journaliste avait déjà été relaxé en janvier 2010 par le tribunal correctionnel de Paris dans le procès Clearstream, où il comparaissait pour "recel d'abus de confiance et recel de vol". Là aussi, le tribunal avait estimé que ces poursuites étaient incompatibles avec la liberté d'expression, garantie par la CEDH.
Romancier et artiste plasticien à ses heures, M. Robert, âgé de 53 ans, avait exposé en septembre 2009 à Paris des oeuvres inspirées de l'affaire Clearstream.
mat/cto/nr/bfa
Et le texte du SNJ qui rend hommage à Denis Robert, à son courage et à son rôle de "vrai" journaliste:
SNJ
La profession dit bravo à Denis Robert et merci. Les journalistes doivent remercier Denis Robert.
Après avoir mené pendant dix ans un combat juridique aussi âpre que financièrement ruineux et psychologiquement éprouvant contre la chambre de compensation luxembourgeoise Clearstream, notre confrère vient de remporter une victoire éclatante.
Les magistrats de la Cour de Cassation, dans trois arrêts, ont consacré la liberté d'expression et d'enquête de tout journaliste sérieux. Le SNJ a plaisir à rendre grâce également à ces magistrats qui viennent de confirmer, dans le droit fil de l'article 10 de la Convention Européenne des Droits de l'homme et des décisions de la Cour Européennes des droits de l'Homme, le principe de tout citoyen à être complètement informé par des journalistes qui travaillent sérieusement.
Ces décisions revêtent une signification hautement symbolique puisqu'elles permettent à Denis Robert de s'inscrire dans la tradition des Albert Londres qui entendent "porter le fer dans la plaie" quoi qu'il puisse leur en coûter.
Quelle claque à celles et ceux qui se sont permis d'ironiser sans savoir et de condamner son travail sans le moindre début de preuve fondant leurs motifs ! Quel bel exemple pour les jeunes journalistes qui n'ont pas toujours la chance de croiser la route de "journalistes dignes de ce nom".
Le Syndicat National des Journaliste (SNJ), première organisation de la profession, à ses côtés depuis le début, se réjouit donc avec lui et se permet de dire à la profession : remerciez-le !
Paris, ce 10 février 2011
Amitiés à tous.
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jym
Re: Denis Robert enfin blanchi!
Remarquables textes et cruellement d'actualité à l'heure où les benefs des néonazes de la finance trouent les sommets 
Un silence assourdissant pour Denis Robert, l'Egypte est vraiment bien pratique
Un silence assourdissant pour Denis Robert, l'Egypte est vraiment bien pratique
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jym
Re: Denis Robert enfin blanchi!
Aujourd'hui et demain "la bas si j"y suis " traite de Denis Robert et de sa victoire
Un bain dans les eaux polluées de Clearstream et des gentils luxembourgeois tres bourgeois ou comment mettre un crochet au foie des néonazes de la finance internationale, il l'a fait c'est possible 
, à l'heure où 6 français sur 10 pensent que des troubles dus à la finance (+30% de benefs pour nos BNP, etc...) sont sur le point d'arriver.
Dictacraties (pays arabes?) et démocratures (Italie , France, GB...) secouées par les va-nu-pieds et magistrats tres longtemps humiliés ??
Un bain dans les eaux polluées de Clearstream et des gentils luxembourgeois tres bourgeois
ou comment mettre un crochet au foie des néonazes de la finance internationale, il l'a fait c'est possible , à l'heure où 6 français sur 10 pensent que des troubles dus à la finance (+30% de benefs pour nos BNP, etc...) sont sur le point d'arriver.Dictacraties (pays arabes?) et démocratures (Italie , France, GB...) secouées par les va-nu-pieds et magistrats tres longtemps humiliés ??