Cumul intégral rsa + activité

[loula]

Bonjour a tous,
Je viens de tomber sur ce forum très riche en informations après de vaines recherches sur le net… Peut être pourrez vous m’éclairer !
Apres une longue période au rsa, je viens de retrouver un emploi, un cdd de 4mois à mi temps (80h/mois) au smic.

*Est-ce vrai que pendant 3 mois on continue à toucher le rsa dans sa totalité ?
A la caf, on m’a répondu que non (en même temps son explication n’était pas très claire !), d’autres personnes me disent oui…

*La prime de retour à l’emploi n’existe plus ?

En vous remerciant !

[rsarnaque]

salut

les trois premiers mois , tu vas avoir un "cumul en trompe l'oeil" , c'est à dire qu'il y a un cumul rsa+revenu , mais tu dois savoir que ce cumul n'est rien de plus qu'une sorte de mensonge , une mauvaise utilisation du mot "cumul" , puisque les sommes que tu vas touchér les trois premiers mois , seront déduites en totalités ou en partie du rsa que tu touchera les mois suivant , un vrai cumul seraient qu'ils ne déduisent jamais rien du rsa .

tu peux lire ça ( cumul , méthode de calcul du montant du rsa suivant le type de revenu ) :
http://www.actuchomage.org/forum/index. ... =viewtopic

je crois , sans en être sur , que l'arrivée du rsa à supprimé la prime .

[sookie]

je confirme la prime de retour à l'emploi n'existe plus , ni l'interessement que l'on pouvait cumuler pdt 9 mois. Et après le RSA est une avancée....

[RaoulPiconBière]

Si vous êtes au RSa,
que vous n'avez pas travaillé depuis au moins 6 mois et que vous reprenez une activité
vous bénéficiez du cumul intégral durant 3 mois.
CASF Article r262-12 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... ieLien=cid

Ces 3 mois de cumul peuvent être fractionnés et donc corespondre à plusieurs emplois espacés dans le temps à concurence de 4 mois maximum par période de 12 mois.
Ensuite, vous relevez du dispositif de "pente à 62%".

Explications :
Le montant de l'allocation rsa est calculé sur les resssources des "mois précédents" pour être payée pendant les "mois en cours".
Les revenus d'activité des "mois en cours" sont perçus pendant les "mois en cours" et serviront au calcul du montant de l'allocation pour les "mois prochains".

[batou76]

Bonjour,
je voudrais savoir si on peut vraiment cumuler son salaire et le rsa ? j'ai cherché partout des informations, j'ai vu un truc sur la neutralisation des revenues j'ai fais le calcul et apparament j'ai pas à me plaindre 2973 ; 2973/3=991 ;991-417= 574; 417.88-574= -156.12
J'ai travaillé cette année 2 mois,au mois de novembre et décembre avec comme salaire en novembre 1161.13 euro net et décembre 1811.87 euro avec la prime de précarité et toute la compagnie. Pendant cette période de travail j'ai cumulé mon rsa de 404.88 euro par mois. J'ai fais ma déclaration trimestriel en précisant que maintenant je suis re au chômage.
Hier j'ai eu la chance de recevoir une notification de la caf me disant " monsieur, vous êtes au chômage. vous nous avez adressé votre déclaration trimestrielle de ressources. Nous avons donc étudié vos droits à partir du 01.01.2011. Pour connaitre le montant mensuel de vos prestations, regardez le ou les tableaux ci-dessous.
janv 2011 : 28.29.
cumuler pour la caf : c'est touché le rsa normalement avant la déclaration trimestriel et réduire le rsa les 3 mois suivants ?
et comment le calcul du rsa est fait pour que je me trouve avec un rsa de 28.29 euro? je précise que j'habite encore chez ma mère à 25 ans et que le rsa est le seul revenue dont je dispose.

Je commence à regretter d'avoir investi dans le permis de conduire avec cet argent car à 28.29 euro va falloir que j'arrête de faire des folies pour augmenté mes chances de trouver du boulot et je vais essayé de mettre ses 28.29 euro de coté car il suffirait que j'ai un trop perçu (ironie inside).

[Invité]

Il y a des tas de réponse sur le sujet ...le cumul intégral c'est sur 3 mois puis vient au trimestre suivant un calcul, expliqué dans les commentaires ici:
http://www.actuchomage.org/201011211319 ... 63-fm.html
extrait: Prenons le cas d'un SDF sans Revenus d'Activité
Son Montant Forfaitaire est 460,09€ + 62 % de 0€ = 460.09€ de Revenu Minimum Garanti pour ce FoyerFiscal. ( ?? Foyer ?? " pouf pouf, je ris !").
Si notre SDF travaille et gagne 100 €
460.09€ + 62% de 100€ = 522.69€ de Revenu Minimum Garanti.
son rsa = Revenu Garanti - Ressources.
522.69 € - 100 € = 422.69 € d'Allocation rSa
S'il trouve un logement (même à titre gratuit), ce sera une Ressource à prendre en compte et la décôte prévue sera appliquée.
Revenu Minimum Garanti - (Revenus d'Activité + Forfait Logement) = Allocation rSa.
522.69 € - (100 € + 55.21) = 367.48 €.
voir aussi "neutralisation des ressources" à laquelle vous avez droit pour limiter les dégâts....
Bref votre rsa est amputé de 38 % de ce que vous avez perçu mais vous avez cumulé avant, et en gros il faut prévoir, aucun revenu rentrant, l'amputation du rsa... c'est étudié à l'avantage de ceux qui travaillent, pour les autres c'est marche ou crève, mais ça marche pas.(crise... etc)

[batou76]

merci pour votre réponse
perso je laisse tombé l' affaire quand on est dans la merde vaut mieux ne pas se donner d'espoir

[Invité]

non, mais mieux vaut connaître ses droits, et pour ne pas rester sans revenu suite à la fin du cdd il faut demander à la caf une neutralisation des ressources
ps exemple là-haut rectifié, j'avais oublié de copier coller un passage

[rsarnaque]

le mot cumul lorsqu'on parle du rsa est mensongé , ils essaient de faire croire que le rsa est cumulé avec le salaire , alors que c'est faux puisque les trois mois suivants , le rsa sera déduit d'un montant X .
un vrai cumul serait d'avoir le rsa + salaire pendant 3 mois , puis les 3 mois suivants d'avoir le rsa complet , sans déduction d'un montant X .

[batou76]

j'ai vu ca dans le forum qui parle de neutralisation http://www.actuchomage.org/forum/index. ... =viewtopic ;
Dans quelle mesure cette neutralisation, si elle est acceptée par le Conseil général va-t-elle permettre le versement du RMI ?

La règle de calcul appliquée dans la plupart des départements est la suivante :

• les ressources telles que : indemnités journalières, pensions, salaires, invalidité.. sont neutralisées dans le cadre du RMI de base : on soustrait aux sommes perçues le montant du RMI de base, et le résultat obtenu est la part prise en compte pour le calcul du montant du RMI.
Exemple : Une personne seule perçoit 417,88 €, forfait logement non déduit. Sur le trimestre de référence, elle a effectué un remplacement de 2 mois et a perçu 2 X 800 € = 1600 €. On répartit cette somme sur chaque mois du trimestre : soit 533 € mensuel (1600 € /3) et on déduit de cette somme le RMI de base : 417€ Le revenu pris en compte est 116 € (533€ - 417€) La mensualité de RMI versée au cours du trimestre sera de 417,88 € - 116 € = 301,88 €.

moi je fais le calcul je me retrouve avec 2973/3=991 ;991-417= 574; 417.88-574= -156.12
donc si je comprend ce calcul permet de connaitre le montant que l'on doit toucher le trimestre suivant ? je me retrouve avec - 156 euro et sur ma feuille que j'ai reçu y a marqué 28,29 totalement différent du calcul , quand j'ai marqué dans ma déclaration que j'étais au chomage maintenant c'est pas une demande de neutralisation? plus je lis moins j'y comprend!

[Invité]

pour la neutralisation des ressources, je n'ai aucune idée de comment ils font, mais la plus part du temps il faut en faire la demande...il y a peut-être un seuil...ce calcul des 62% est appliqué tant qu'ils n'ont pas la preuve que tu ne perçois plus rien, ton rsa se transforme en rsa activité "en gros". les 28 euros sont le complément dans l'éventualité où tu travailles encore. Enfin, il me semble.

moi aussi Je ne vois plus le rsa comme un cumul des 3 premiers mois si rien n'est donné au récipiendaire dans sa pèriode d'inactivité .
Sauf si Ce calcul des 62% s'applique tant qu'on travaille et donc après, il y a une neutralisation des ressources lorsque le contrat est fini... sinon la personne doit vivre sur ses recettes d'avant et dans ce cas on ne parle plus de cumul mais d'un autre mot plus vulgaire... j'ai fait le calcul, j'ai obtenu 41 euros par mois environ que Batou76 aurait dû toucher s'il travaillait encore, bon admettons que la caf ait enlevé un forfait logement et que ça fasse 28, ce serait bon...qu'est ce qui cloche?

bon j'ai fait une petite révision voir l'exemple ici pour comment la caf procède
http://www.actuchomage.org/forum/index. ... =viewtopic

[Invité]

en relisant l'exemple j'ai vu que la neutralisation des ressources c'est tout simplement la possibilité de retrouver le rsa socle maximum, c'est ce qui me semblait mais l'exemple de votre calcul m'a mis le doute (bon, plus de calcul, ça simplifie )

[batou76]

je vous remercie de prendre le temps de me répondre.
Vous pouvez m'expliquer comment vs avez fait le calcul? car apparament vous avez trouvé!
une demande de neutralisation total se fait sur un formulaire ou simplement comme un courrier?
merci encore cecile8

[RaoulPiconBière]

Je viens de faire une explication qui répond à bien des questions de cette file :
http://www.actuchomage.org/forum/index. ... 62#p378262

batou76 :
Oui vous avez cumulé 3 mois comme vous le dites.

cumuler pour la caf : c'est touché le rsa normalement avant la déclaration trimestriel et réduire le rsa les 3 mois suivants ?

Oui. La déclaration trimestrielle (ou la demande initiale que vous avez du faire il y a 3 mois) détermine le montant du droit pour les mois suivants sur la base des mois précédents.

Je commence à regretter d'avoir investi dans le permis de conduire avec cet argent car à 28.29 euro va falloir que j'arrête de faire des folies

Claquer tout son argent le 1er jour du mois n'est jamais recommandé.

Ps :
Laissez tomber tout ce qui parle du RMI et qui date de 2006; c'est obsolète.


@rsarnaque :
vous avez bien compris le mécanisme mais la conclusion n'est pas juste.
Ce qui est difficile à appréhender c'est le décalage entre le trimestre de droit et celui du versement.
Mais,
il est rare que les heures travaillées soient payées d'avance et doublement le mois suivant..
C'est sous cet aspect qu'il faut réfléchir au problème.


@cecile8
ce qui cloche c'est la neutralisation.
Neutralisation <=> absence de revenus de substitution
C'est à dire :
- quand l'emploi n'ouvre pas de droits ARE (ou autres)
- quand les droits ARE (ou autres) se terminent.

[Invité]

non, j'ai fait de l'approximatif et la caf calcule avec le montant forfaitaire logement mais voici:
j'ai pris la somme de vos salaires 2973X62%=1843
2973-1843=1130 de revenu garanti pour le trimestre donc
1130/3= 376,6 pour 1 mois
donc le rsa sera 417-376=41 euros