cumul ASS/RSA "activité"

[math77]

Bonjour à tous, il est rare que je pose une question, mais après la mésaventure de mon ass, à savoir :

+70€ de plus en salaire (conjoint) et un jour de travail en plus/Semaine, perte de 105€ de mon ass.

Bref, je prends les devants maintenant.

Ma question:

Sur la simulation RSA, j'ai droit à 350€ de rsa tout en étant à l'Ass (mon conjoint travail).

Est qu'à la prochaine déclaration de revenu de l'ass, je dois compter les revenus éventuels du rsa??
Si oui, c'est clair que je perd l'ass (dépassement plafond) et bascule vers le rsa.
Et plus de cotisations retraite évidemment.

Des avis??

[Invité]

Sur la simulation RSA, j'ai droit à 350€ de rsa tout en étant à l'Ass (mon conjoint travail).

tu as donné les revenus de ta conjoint aussi?

[math77]

évidemment

[RaoulPiconBière]

Bonne question, je n'ai pas la réponse en mémoire, il faudrait vérifier sur un formulaire pour être certain.

A mon avis non puisque le calcul du rSa intervient après le calcul de l'Ass
et qu'il est basé sur le montant de cette Ass.
Ce qui est curieux c'est que vous perceviez du rSa avec l'Ass alors que votre conjoint travaille.
Normalement le calcul de l'Ass doit être plus élevé que celui du rSa.

?

[math77]

Ce qui est curieux c'est que vous perceviez du rSa avec l'Ass alors que votre conjoint travaille.

Pas encore, c'est juste une simulation.

Normalement le calcul de l'Ass doit être plus élevé que celui du rSa.

Là c'est l'inverse, paradoxe??

[RaoulPiconBière]

Oui, mais vous anticipez trop vite.
Pour percevoir le rSa, il faut une attestation de rejet de l'Ass. (ou alors, c'est parceque personne ne travaille, qu'une seule personne dispose de droits Ass. dans ce cas, il ya complément rSa (rSa majoré).)

Je viens de vérifier les textes.
Donc :
Si vous demandez le rSa à une date X, vous fournissez une attestation de rejet d'Ass et vous déclarer les ressources.
Dans le calcul, vous devez inclure la neutralisation des ressources pour les revenus que vous ne percevez plus "de façon certaine et définitive".
L'Ass fait parti de ceux-là et elle n'est donc pas incluse dans le calcul.

Source : CASF R262-13.

[math77]

excuse moi Raoul, mais je doit être "a live" ce matin, car j'ai pas saisi.

Ma question: est ce que dois je déclaré le rsa complément lors du renouvellement de l'ass??

[Invité]

ps Raoul t'as répondu :A mon avis non puisque le calcul du rSa intervient après le calcul de l'Ass
et qu'il est basé sur le montant de cette Ass.

en gros si tu as droit à une ass tu n'es pas censé savoir connaitre un droit au rsa, tant que le calcul de ton ass n'est pas

[math77]

oui, mais comme dit Raoul, le Rsa n'est pas imposable, mais doit être déclaré.

or, sur la déclaration de ressources de l'ass, il est noté :

" vous devez déclarer tous les revenus au titre de l'impôt sur le revenu".

Paulactu " au secours"

Et je précise, actuellement je suis en Ass.

[Invité]

http://www.actuchomage.org/forum/index. ... c&start=15
mais le rsa n'est pas imposable donc il n'est à déclarer que pour le calcul de la prime de retour à l'emploi si j'ai bien compris dans la déclaration d'impôt,mais pour toi ça ne doit pas changer le montant de ton ass, tu ne devrais pas avoir à le déclarer

[math77]

mais le rsa n'est pas imposable donc il n'est à déclarer que pour le calcul de la prime de retour à l'emploi si j'ai bien compris dans la déclaration d'impôt,

oui, mais sur la déclaration de revenus de l'Ass??

[Invité]

'
Vue que c'est pour une demande ass, tu ne devrais pas avoir à le déclarer en suivant la logique que le rsa intervient après le calcul de l'ass
ce n'est pas un revenu imposable en plus

[math77]

Vue que c'est pour une demande ass

renouvellement cécile

En tous j'ai la furieuse impression de tourner en rond.

Je vais voir avec la caf et le popol.

[Invité]

je pense qu'ici aussi quelqu'un saura, mais même si c'est un renouvellement, bien sûr, et que si d'ici là tu as obtenu un complément activité qui prend en considération ton ass+ revenus de ta conjointe! c'est pas le rsa qui doit changer ton ass, et le rsa ne sera toujours pas imposable (mais c'est que mon avis )
mais tu as raison, il faut vérifier

[RaoulPiconBière]

excuse moi Raoul, mais je doit être "a live" ce matin, car j'ai pas saisi.

idem pour moi, math77.
Là, je bug .... (j'emerge du monde des root/ et autres /user/bin"). je fais un apt-get install cumulASS et je reviens ...

Ma question: est ce que dois je déclaré le rsa complément lors du renouvellement de l'ass??

Normalement y'a pas de rSa avec l'Ass. Mais vous parlez de "rsa complément" par l'activité du conjoint et c'est un sacré casse tête que ce calcul de "pente/cumul".
Y'a des revenus qui "pente" et qui "cumul" pas, d'autres qui "cumul" et qui "pente" pas sans compter ceux qui "cumul" et qui "pente" en même temps. ( je dois en oublier).

Ce qui m'aiderait c'est connaitre la chronologie de la situation.