rsa , inscription obligatoire à pôle emploi

[RaoulPiconBière]

En droit français, la fraude en matière civile ne se démarque guère de la fraude pénale. Il s'agit d'un acte qui a été réalisé en utilisant des moyens déloyaux destinés à surprendre un consentement, à obtenir un avantage matériel ou moral indu ou réalisé avec l'intention d'échapper à l'exécution des Lois.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Fraude

La propriété incite au vol.

[RaoulPiconBière]

Comme mabulle, je n'ai trouvé aucun élément qui puisse justifier votre situation actuelle.
Le seul statut approchant de votre situation serait celui de "Artiste/Auteur" qui nécessite une affiliation à la "Maison des Artistes" pour ce qui relève de l'Art Plastique.
Le fait de percevoir un bénéfice Non Commercial INFERIEUR à "900 fois la Valeur Horaire Moyenne du Smic", devrait vous permettre de conserver votre rsa socle et de bénéficier du rsa chapeau les mois de facturation.

Cela dit sous toutes réserves. Je vous conseille de contacter la "Maison des Artistes" pour plus d'informations.

Source : http://www.secuartsgraphiquesetplastiques.org/
Voir Question/Réponse N°25.

25 - Qu’ est-ce qui rend l’affiliation obligatoire ?
Que vous exerciez uniquement une activité artistique ou que conjointement à cette activité vous soyez salarié, retraité, fonctionnaire, travailleur indépendant, commerçant ou allocataire d’un revenu de remplacement (RMI, ASS, pension d’invalidité, d’adulte handicapé…) vous serez obligatoirement affilié aux assurances sociales si votre bénéfice non commercial de l’année concernée est égal ou supérieur au forfait d’affiliation de 9OO fois la valeur horaire moyenne du SMIC (VHMS) (7038 euros pour 2005).
L’affiliation peut être dite pour ordre si parallèlement une affiliation est prononcée au titre d’une autre activité dans le régime salarié ou le régime des travailleurs indépendants ou en tant que retraité.
Si un revenu de remplacement ouvre droit à une couverture sociale, par exemple au titre de la CMU, ou si l’artiste est assuré en tant qu’ayant droit, la caisse primaire en prononçant l’affiliation aux assurances sociales des artistes auteurs provoque la radiation de l’affiliation au régime antérieur. La couverture complémentaire CMU demeure si les ressources de l’artiste le justifient.

[Invité]

c'est pas trop approprié parce que la première année il faut faire un certain quota pour pouvoir être affilié ensuite la deuxième année, sinon ils te virent, et il y a un pourcentage à donner...je trouve tous les systèmes rebutants et n'offrant des perspectives que pour les plus performants...

[Invité]

c'est l'injustice qui incite à la fraude...et pour en plus un rapport de réciprocité assez délirant où c'est l'état qui magouille à sa façon de tourner le système, mais ça c'est légal...

[RaoulPiconBière]

c'est pas trop approprié parce que la première année il faut faire un certain quota pour pouvoir être affilié ensuite la deuxième année, sinon ils te virent, et il y a un pourcentage à donner.

Si vous le dites, ce doit être vrai.

c'est l'injustice qui incite à la fraude...

Quelle injustice ?

[Invité]

je précise, ce n'est pas parce que je le dis que c'est vrai...j'en ai profité pour faire une petite révision

c'est l'injustice qui incite à la fraude...

Quelle injustice ?

alors on ne parle pas du même sujet

vous vous parlez de respect des lois dans un système capitaliste en France... respectons puisque c'est légal mais ça incite à la fraude, à de pauvres petites fraudes si minables comparées à l'inégalité de la répartition des richesses et de leur gestion abusive...et le dire n'est pas le faire mais peut le devenir et tant que les gens seront bridés dans tout ils chercheront un moyen de contourner...c'est le système qui est malsain

la résultante dans le tiers monde aussi de notre capitalisme....
Mais Raoulpicombière vous connaissez bien la réponse.

[Invité]

il ya des tronches , des gens qui comptent et qui savent tellement bien le faire et qui se chargent de diriger et décider de nos vies...au loin, plus loin encore la famine... c'est encore le jeu de la mort ...les limites sont largement dépassées je conviens avec vous.

[RaoulPiconBière]

j'en ai profité pour faire une petite révision

et bien, partagez et offrez nous votre savoir,vos sources et votre analyse.

tant que les gens seront bridés dans tout ils chercheront un moyen de contourner...c'est le système qui est malsain

si je vous comprends bien, vous prônez le capitalisme liberal débridé. Pauvre Madoff, c'est pas de sa faute, c'est le système qui l'a poussé ...

tant que les gens chercheront un moyen de contourner ils seront bridés dans tout ...c'est l'homme qui est malsain.

Le système mis en place dans notre monde libre repose sur l'accord tacite d'une sorte de contrat passé avec chacun d'entre nous dont voici, dans les grandes lignes, le contenu.

Voici le contrat reconductible par tacite reconduction que vous signez chaque matin en vous réveillant simplement et ne faisant rien

Mes chers amis,
Le 11 septembre marque le triste anniversaire d'une catastrophe hautement symbolique pour l'humanité.
Peu importe nos croyances ou nos idées politiques, le système mis en place dans notre monde libre repose sur l'accord tacite d'une sorte de contrat passé avec chacun d'entre nous, dont voici dans les grandes lignes le contenu :

1) J'accepte la compétition comme base de notre système, même si j'ai conscience que ce fonctionnement engendre frustration et colère pour l'immense majorité des perdants,
2) J'accepte d'être humilié ou exploité a condition qu'on me permette a mon tour d'humilier ou d'exploiter quelqu'un occupant une place inférieure dans la pyramide sociale,
3) J'accepte l'exclusion sociale des marginaux, des inadaptés et des faibles car je considère que le prise en charge de la société a ses limites,
4) J'accepte de rémunérer les banques pour qu'elles investissent mes salaires à leur convenance, et qu'elles ne me reversent aucun dividende de leurs gigantesques profits (qui serviront a dévaliser les pays pauvres, ce que j'accepte implicitement). J'accepte aussi qu'elle prélèvent une forte commission pour me prêter de l'argent qui n'est autre que celui des autres clients,
5) J'accepte que l'on congèle et que l'on jette des tonnes de nourriture pour ne pas que les cours s'écroulent, plutôt que de les offrir aux nécessiteux et de permettre à quelques centaines de milliers de personnes de ne pas mourir de faim chaque année,
6) J'accepte qu'il soit interdit de mettre fin à ses jours rapidement, en revanche je tolère qu'on le fasse lentement en inhalant ou ingérant des substances toxiques autorisées par les états,
7) J'accepte que l'on fasse la guerre pour faire régner la paix. J'accepte qu'au nom de la paix, la première dépense des états soit le budget de la défense. J'accepte donc que des conflits soient créés artificiellement pour écouler les stocks d'armes et faire tourner l'économie mondiale,
8 ) J'accepte l'hégémonie du pétrole dans notre économie, bien qu'il s'agisse d'une énergie coûteuse et polluante, et je suis d'accord pour empêcher toute tentative de substitution, s'il s'avérait que l'on découvre un moyen gratuit et illimité de produire de l'énergie, ce qui serait notre perte,
9) J'accepte que l'on condamne le meurtre de son prochain, sauf si les états décrètent qu'il s'agit d'un ennemi et nous encouragent à le tuer,
10) J'accepte que l'on divise l'opinion publique en créant des partis de droite et de gauche qui passeront leur temps à se combattre en me donnant l'impression de faire avancer le système. j'accepte d'ailleurs toutes sortes de divisions possibles, pourvu qu'elles me permettent de focaliser ma colère vers les ennemis désignés dont on agitera le portrait devant mes yeux,
11) J'accepte que le pouvoir de façonner l'opinion publique, jadis détenu par les religions, soit aujourd'hui aux mains d'affairistes non élus démocratiquement et totalement libres de contrôler les états, car je suis convaincu du bon usage qu'ils en feront,
12) J'accepte l'idée que le bonheur se résume au confort, l'amour au sexe, et la liberté à l'assouvissement de tous les désirs, car c'est ce que la publicité me rabâche toute la journée. Plus je serai malheureux et plus je consommerai : je remplirai mon rôle en contribuant au bon fonctionnement de notre économie,
13) J'accepte que la valeur d'une personne se mesure à la taille de son compte bancaire, qu'on apprécie son utilité en fonction de sa productivité plutôt que de sa qualité, et qu'on l'exclue du système si elle n'est plus assez productive,
14) J'accepte que l'on paie grassement les joueurs de football ou des acteurs, et beaucoup moins les professeurs et les médecins chargés de l'éducation et de la santé des générations futures,
15) J'accepte que l'on mette au banc de la société les personnes agées dont l'expérience pourrait nous être utile, car étant la civilisation la plus évoluée de la planète (et sans doute de l'univers) nous savons que l'expérience ne se partage ni ne se transmet,
16) J'accepte que l'on me présente des nouvelles négatives et terrifiantes du monde tous les jours, pour que je puisse apprécier a quel point notre situation est normale et combien j'ai de la chance de vivre en occident. je sais qu'entretenir la peur dans nos esprits ne peut être que bénéfique pour nous,
17) J'accepte que les industriels, militaires et politiciens se réunissent régulièrement pour prendre sans nous concerter des décisions qui engagent l'avenir de la vie et de la planète,
18) J'accepte de consommer de la viande bovine traitée aux hormones sans qu'on me le signale explicitement. J'accepte que la culture des OGM se répande dans le monde entier, permettant ainsi aux trusts de l'agroalimentaire de breveter le vivant, d'engranger des dividendes conséquents et de tenir sous leur joug l'agriculture mondiale,
19) J'accepte que les banques internationales prêtent de l'argent aux pays souhaitant s'armer et se battre, et de choisir ainsi ceux qui feront la guerre et ceux qui ne la feront pas. Je suis conscient qu'il vaut mieux financer les deux bords afin d'être sûr de gagner de l'argent, et faire durer les conflits le plus longtemps possible afin de pouvoir totalement piller leurs ressources s'ils ne peuvent pas rembourser les emprunts,
20) J'accepte que les multinationales s'abstiennent d'appliquer les progrès sociaux de l'occident dans les pays défavorisés. Considérant que c'est déjà une embellie de les faire travailler, je préfère qu'on utilise les lois en vigueur dans ces pays permettant de faire travailler des enfants dans des conditions inhumaines et précaires. Au nom des droits de l'homme et du citoyen, nous n'avons pas le droit de faire de l'ingérence,
21) J'accepte que les hommes politiques puissent être d'une honneteté douteuse et parfois même corrompus. je pense d'ailleurs que c'est normal au vu des fortes pressions qu'ils subissent. Pour la majorité par contre, la tolérance zéro doit être de mise,
22) J'accepte que les laboratoires pharmaceutiques et les industriels de l'agroalimentaire vendent dans les pays défavorisés des produits périmés ou utilisent des substances cancérigènes interdites en occident,
23) J'accepte que le reste de la planète, c'est-à-dire quatre milliards d'individus, puisse penser différemment à condition qu'il ne vienne pas exprimer ses croyances chez nous, et encore moins de tenter d'expliquer notre Histoire avec ses notions philosophiques primitives,
24) J'accepte l'idée qu'il n'existe que deux possibilités dans la nature, à savoir chasser ou être chassé. Et si nous sommes doués d'une conscience et d'un langage, ce n'est certainement pas pour échapper à cette dualité, mais pour justifier pourquoi nous agissons de la sorte,
25) J'accepte de considérer notre passé comme une suite ininterrompue de conflits, de conspirations politiques et de volontés hégémoniques, mais je sais qu'aujourd'hui tout ceci n'existe plus car nous sommes au summum de notre évolution, et que les seules règles régissant notre monde sont la recherche du bonheur et de la liberté de tous les peuples, comme nous l'entendons sans cesse dans nos discours politiques,
26) J'accepte sans discuter et je considère comme vérités toutes les théories proposées pour l'explication du mystère de nos origines. Et j'accepte que la nature ait pu mettre des millions d'années pour créer un être humain dont le seul passe-temps soit la destruction de sa propre espèce en quelques instants,
27) J'accepte la recherche du profit comme but suprême de l'Humanité, et l'accumulation des richesses comme l'accomplissement de la vie humaine,
28) J'accepte la destruction des forêts, la quasi-disparition des poissons de rivières et de nos océans. J'accepte l'augmentation de la pollution industrielle et la dispersion de poisons chimiques et d'éléments radioactifs dans la nature. J'accepte l'utilisation de toutes sortes d'additifs chimiques dans mon alimentation, car je suis convaincu que si on les y met, c'est qu'ils sont utiles et sans danger,
29) J'accepte la guerre économique sévissant sur la planète, même si je sens qu'elle nous mène vers une catastrophe sans précédent,
30) j'accepte cette situation, et j'admets que je ne peux rien faire pour la changer ou l'améliorer,
31) J'accepte d'être traité comme du bétail, car tout compte fait, je pense que je ne vaux pas mieux,
32) J'accepte de ne poser aucune question, de fermer les yeux sur tout ceci, et de ne formuler aucune véritable opposition car je suis bien trop occupé par ma vie et mes soucis. J'accepte même de défendre à la mort ce contrat si vous me le demandez,
33) J'accepte donc, en mon âme et conscience et définitivement, cette triste matrice que vous placez devant mes yeux pour m'empêcher de voir la réalité des choses. Je sais que vous agissez pour mon bien et pour celui de tous, et je vous en remercie.

Fait par amitié sur la Terre, le 11 septembre 2003.
Source

[Invité]

Raoulpicombière vous tronquez mes phrases et vous déduisez un peu vite ce que je prône ou pas...pour ce qui est de ma petite révision(j'ai dit petite, et chez moi quand c'est petit c'est vraiment petit ), je me suis vite cassée du truc, j'ai appelé une pote aussi pour qu'elle me rappelle le pourquoi du comment et je manque vraiment de concentration pour me replonger là-dedans...mais je vais à un moment plus calme revoir le truc et à l'occas je vous en ferai part...car vous êtes hautement capable d'analyser tout cela et de conseiller au mieux rsarnaque!!!
ce que je veux dire qu'étant donné aussi la valeur artistique de nombreusespersonnes autour de moi, il n'y en a aucune qui n'a vraiment osé se lancer dans ce statut...pour certains c'est sûrement dommage, manque de confiance, peu d'esprit commercial(ou peu de capitalisme en soi, pour s'adapter)...
je parle de gens normaux, bosseurs fonceurs, battants, réalistes pieds sur terre

le système capitaliste est malsain parce qu'il est un choix de l'homme on est d'accord

il ya des tronches , des gens qui comptent et qui savent tellement bien le faire et qui se chargent de diriger et décider de nos vies...au loin, plus loin encore la famine... c'est encore le jeu de la mort ...les limites sont largement dépassées je conviens avec vous.

c'est pas sa faute c'est l'autre, non... je ne dis pas ça, l'injustice ça incite à la fraude, et c'est le choix libre qui est en jeu là pas l'autre...et il faut 'assumer ses choix lorsque ça vous tombe dessus... attends mais là vous parlez à une nana totalement inadaptée au système , j'ai pas lu ce contrat en question, je ne me sens aucunement atypique ni décalée malgré que tout me dépasse, voyez?
bon, ce contrat:
point 1 je refuse la compétition mdr
2 alors là je suis ptderire
3 cet après-midi j'ai passé1 heure à contrer un couple de personnes agées qui s"essayaient à casser des sdf du coup ils sont sûrs que je trouverai un boulot car j'aurais du bagout,(ouaip me suis épatée sur ce coup, c'est ma formation à apnee ça) et je leur ai demandé de me rancarder s'ils avaient des tuyaux, parce que c'est 10 annonces pour 10 km à la ronde vers chez moi
45678 nous irons danser
789 cueillir des cerises
10 11 12

[Invité]

tant que les gens chercheront un moyen de contourner ils seront bridés dans tout ...c'est l'homme qui est malsain.

la liberté c'est être maître de soi - c'est ni plus ni moins
mais il n'empêche que dans un exemple de liberté privée par la force et par le pouvoir du fric par exemple, puisqu'il s'agit de cela, les hommes s'échapperont...enfin, il me semble que c'est l'instinct de survie qui prime alors, pas dans le sens animal, dans le sens humain.

[tristesir]

'injustice ça incite à la fraude

Il y a des gens très riches qui pensent que d'être obligé à verser de l'argent en impôts pour entretenir des gens qui n'ont pas de travail est une injustice qui leur est fait et sont contents quand les budgets sociaux diminuent en même temps que leur impôts. Par contre, ils ne s'interrogent jamais sur leur responsabilité dans la misère de milliards d'êtres humains.

[Invité]

oui ne m'en parle pas, c'était exactement le discours du couple dont je parle plus haut! ça m'a trop horrifiée

[tristesir]

oui ne m'en parle pas, c'était exactement le discours du couple dont je parle plus haut! ça m'a trop horrifiée

La plupart des gens ne font jamais ou ne veulent pas faire le lien entre leur bonne fortune et le fait que près d'un milliard de gens crèvent de faim. Mais ce lien existe.

Leur morale est simple: tu n'as pas d'argent, tu n'as que le droit de crever rapidement.

[maguy]

mais il n'empêche que dans un exemple de liberté privée par la force et par le pouvoir du fric par exemple, puisqu'il s'agit de cela, les hommes s'échapperont...

Même pas !!!!!

La plupart ne mesurent la valeur d'une autre personne qu'à l'aune de l'argent et se croient libres parce qu'on les autorise à donner leur avis toutes les x années par la voie des urnes. Quand on pense à a saloperie du 4 février 2008 et que certains y croient encore, je m'interroge.

Beaucoup en voyant une personne plus riche qui a acquis ses richesses par des moyens malhonnêtes penseront que c'est un débrouillard. Pas mal de politiques ou de grands patrons se sont trouvés devant la justice (et pas pour quelques heures au noir, hein !) et sont réélus tranquillement...

je parle de gens normaux, bosseurs fonceurs, battants, réalistes pieds sur terre

Même le langage est tronqué, les "bosseurs, fonceurs, battants" cela ressemble furieusement à la nov'langue qu'on nous inculque, qu'on nous assène sur le crâne depuis des décennies. Bosse, fonce mon fils, marche sur la tête des autres et tu réussiras

@Raoul : merci pour le texte "j'accepte" que j'ai linké de suite

[Invité]

Maguy a écrit Même le langage est tronqué, les "bosseurs, fonceurs, battants" cela ressemble furieusement à la nov'langue qu'on nous inculque, qu'on nous assène sur le crâne depuis des décennies. Bosse, fonce mon fils, marche sur la tête des autres et tu réussiras
salut! non mais Là Maguy hors sujet
ça c'est pinailler sur les diverses interprétations possibles...ou bien tu m'expliques comment pourquoi tu tronques précisément ce passage quand tu lis bien avant : "par manque de confiance, peu d'esprit commercial(ou peu de capitalisme en soi, pour s'adapter)... " MA PHRASE veut dire que j'ai beaucoup d'estime pour ce personnes point barre, parce que dans la plus grande des merdes et avec le plus grand handicap, ils arrivent à réaliser de très belles choses mais ils n'ont pas le statut de la maison des artistes... le fait d'aimer son métier et de se la donner pour son métier, qui demande beaucoup d'énergie pour le résultat souhaité est-il interdit aussi??? et d'ailleurs ce que je ressens sur ces remarques se situe au n° 13:
"j'accepte d'ailleurs toutes sortes de divisions possibles, pourvu qu'elles me permettent de focaliser ma colère vers les ennemis désignés dont on agitera le portrait devant mes yeux,"
ça c'est la lutte pour le pouvoir,la recherche de l'estime des autres , la compétition systématique, c'est ce qui crée l'injustice...
@Raoulpicombière pour lutter contre la fraude lutter contre les injustices, ne vous plaît pas? pourtant si on prend le problème dans ce sens, n'y a-t-il pas la volonté d'un monde meilleur et équitable? ne souhaitez vous pas mieux que le capitalisme?
voilà désolée pour vous avoir offensé en émettant mon avis que même à la maison des artistes il y a des contraintes peu évidentes pour les amoureux du beau.