RSA et droits d'auteur

[tristesir]

Je me permets de reposter un message reçu par message privé:

Bonjour,

Célibataire vivant dans un logement loué, je perçois 400 € de RSA, soit le maximum pour une personne seule. Sans activité professionnelle, je vais toucher une somme unique de 5000 € environ comme droits d'auteur. Est-ce que mon RSA sera réévaluée à la baisse sur cette base ou bien pourrai-je continuer à percevoir le RSA plein ? D'après une simulation effectuée sur le site de la CAF, le cumul est possible. Etant donné la "générosité" de ce gouvernement en faveur des pôvres, j'ai comme un léger doute quant à la pertinence du résultat de cette simulation...

Merci par avance pour vos éléments de réponse.

La réponse que je lui ai fournie:

Bonjour,
Le RSA prend en compte toutes les ressources financières pour son calcul.
Je suppose que les droits d'auteur sont considérés comme des salaires et suivent la règle ordinaire c'est à dire: 62% dans ta poche de cette somme.
Concrètement cela veut dire que 3100 euros vont dans votre poche.

Mais, et cela ne va pas vous plaire de l'apprendre, dès que la CAF aura pris connaissance que vous avez reçu cette somme à travers la déclaration trimestrielle ils vont vous retirer la différence, c'est à dire 1900 euros sur tous les paiements du RSA-socle (400 euros et quelques) qui vont suivre.

Concrètement, si vous ne percevez pas d'autres salaires, vous allez recevoir 0 euro de la CAF pendant au moins 4 ou 5 mois (ce qui correspond à la division de 1900 par 400)

Bien sûr je peux me tromper. Mais si les droits d'auteur sont considérés exactement comme un salaire alors je crains fort de ne pas me tromper

En espérant vous avoir renseigné.
Triste sir, travailleur pauvre RSAiste.

[Yves]

Une autre option : Ne rien déclarer !

Mais chut, faut pas le dire… 

[tristesir]

En fait, le RSA, c'est simple.
Dès que vous percevez un ou des salaires vous êtes en dette avec la CAF qui va vous réclamez 38% des sommes perçues.

Pour vous faire payer cette dette, ils vous la retiennent sur les paiements du RSA-socle (autour de 400 euros) qui vont suivre. Ce qui fait qu'à la suite momentané d'un "afflux" d'argent on peut se retrouver durablement sans aucune autre rentrée d'argent avant plusieurs mois.

Dans ces conditions, quand vous recevez un salaire, mieux vaut être économe ou ne pas avoir de dette si vous ne voulez pas se retrouver dans la mouise totale.

Le RSAiste doit avoir une rare maitrise de son budget, quelque chose que ne connaissent pas ou peu les autres salariés qui ont un revenu régulier quasi-constant.

[Richard91]

Une autre option : Ne rien déclarer !

Mais chut, faut pas le dire… 

Exactement! Pas de nouvelle, Bonne nouvelle (Ca marche aussi chez popol)

[Yves]

Bien évidemment, nous n'incitons pas ici nos Ami-E-s à "soustraire" des sources de revenu de leurs déclarations (rSa, Assédic…).

Pour autant, l'expérience prouve - malheureusement - que l'honnêteté ne paie pas… toujours (loin s'en faut). Et une "déclaration honnête" peut se traduire par des emmerdements à n'en plus finir (surtout quand il s'agit d'une activité très très ponctuelle).

Évidemment, si cette activité (même partielle) est régulière, mieux vaut tout déclarer.

Pour la déclaration au fisc, c'est du même tonneau.

Là encore, il vaut mieux être honnête pour éviter tracas et redressements.

Pour autant, si vos ressources (avec les "petits extras") ne sont pas imposables (car trop modestes), vous pouvez "oublié" de déclarer (ces "petits extras").

Pour s'en assurer, des sites sont spécialisés sur le calcul de votre impôt (c'est simple et rapide).

En cas de contrôle fiscal, si vous n'êtes pas imposable (avec ces "petits extras"), ça ne changera rien pour vous.

Vous ne serez pas "redressé" sur 0 impôt à payer !

Mais attention, je le répète, ne jouez pas non plus avec le feu.

Un "oubli" peut se justifier (s'expliquer). Plusieurs, ça devient plus compliqué. Et des "oublis" réguliers, c'est de la fraude (fiscale ou aux Assédic) et là, ça peut faire mal !

Faut savoir doser et être raisonnable. Et s'éviter les emmerdes dans un sens comme dans l'autre.

Mais, enfin, avec les miettes d'allocation qu'on nous accorde généralement et les miettes de "petits extras" qu'on peut récupérer ici ou là, ça ne va jamais chercher bien loin.

Il y a des millions de personnes qui, chaque année, escroquent pour de bon le fisc et les organismes sociaux (URSSAF et autres) de millions d'euros, de milliards d'euros même.

Nous, on "magouille" pour 1.000 € ou 5.000 € max par an.

C'est dérisoire !

ET si le fisc n'a que ça à faire (contrôler les chômeurs et précaires), il ferait mieux de s'intéresser aux gros bonnets et à tous ceux qui brassent de l'argent liquide (comme les commerçants, les professions libérales…).

Car là, ce ne sont pas 1.000 ou 5.000 € par an qui sont en jeu, mais PAR MOIS. ET pour certains : PAR JOUR !!!

À bon entendeur.

[Invité]

bonjour! je crains que la caf se contrefiche, ce qu'elle veut c'est que toute forme d'argent perçu soit déclarée,et si elle considère ce revenu comme exceptionnel, il n'est pas pris en considération dans le calcul trimestriel, mais au trimestre suivant, surprise! ils savent que cet argent a été là...trop tard, fallait rien dire pfffff , mieux vaut s'informer avant du statut de cette somme, et s'il en reste, hop, ils te soustraient vite fait à ton nouveau rsa ce calcul: 5000x 0,75 % 3.... , bon et en effet si cela correspond à un salaire c'est pire, ils sucrent vraiment plus...m'enfin bon, tu bosses tu crèves...gaston lagaffe, t'en n'as pas une bonne idée créative qui nous fasse bien rire, pour réparer la connerie en cours?