porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
-
Vercor
porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
Comment porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital?
-
katsha
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
En allant au comissariat ou à la gendarmerieVercor a écrit :Comment porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital?
-
Ambre
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
Bonjour Vercor,Vercor a écrit :Comment porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital?
Comme il a été écrit : le commissariat ou la gendarmerie ou bien au Procureur de la République par un simple courrier envoyé par la Poste (personnellement je l'enverrais en recommandé avec accusé de réception.
Ou un cabinet d'Avocats spécialisés en droit médical de ta région. Attention, les preuves doivent être solides afin que cela ne se retourne pas contre toi.
Un lien vers le site d'une association de victimes et sa page "plainte contre un médecin" :
https://association-aide-victimes-franc ... edical-htm
Mon soutien.
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
Porter plainte ? Pour quels motifs ?
ATTENTION QUAND MÊME ! On ne porte pas plainte sans détenir de solides arguments et des preuves irréfutables.
Par ailleurs, en retour, la personne visée par la plainte peut vous attaquer pour DÉNONCIATION CALOMNIEUSE. Par exemple, si vous engagez une action en justice, que vous la médiatisez un peu (y compris sur des forums Internet), mais que vous n'avez pas d'éléments pour l'étayer.
Dans ce cas, vous calomniez cette personne alors que vous ne pouvez pas démontrer qu'elle est en tort vis-à-vis de la Loi.
+++++++++++++
Depuis que Vercor vient s'exprimer ici, il fait souvent preuve de MALADRESSES dès qu'il s'agit de qualifier des faits qui concerne sa personne, sa famille, sa maman notamment qui est malade et hospitalisée.
Il a écrit ici des choses qui peuvent faire l'objet de poursuites (quand on désigne un hôpital et son personnel soignant, et qu'on les traite de "Nazis" par exemple. Rien que ça !).
Par ailleurs, il m'a confié qu'il avait déjà été convoqué à la gendarmerie parce qu'il contactait de façon trop pressante, trop insistante visiblement, des gens, notamment un maire si je me souviens bien.
Bref, tout cela pour dire que Vercor ne semble ni avoir les compétences ni être dans un état d'esprit serein pour rédiger une plainte et engager par lui-même une action… qui risque fort de se retourner contre lui.
Car même ici, j'ai été obligé de le recadrer à multiples reprises. Il y a quelques années, je l'aurais exclu des forums sans autre forme de procès. Les interventions de certains m'ont tempéré.
Donc, rapproche-toi d'un avocat (il y a parfois des consultations gratuites dispensées par les municipalités ou des centres d'action sociale).
Et si tu n'as pas d'avocat, sois EXTRÊMEMENT PRUDENT. Parce que le retour de boomerang peut être sévère et te conduire devant les tribunaux, comme expliqué plus haut.
Déjà, dans un premier temps, explique-nous pourquoi tu veux porter plainte, sur quels motifs, au titre de quels articles du Code pénal, avec quels arguments et QUELLES PREUVES.
Parce que ta seule bonne foi ne SUFFIRA PAS. Et comme tu es de nature à t'emporter, ça peut mal finir.
ATTENTION QUAND MÊME ! On ne porte pas plainte sans détenir de solides arguments et des preuves irréfutables.
Par ailleurs, en retour, la personne visée par la plainte peut vous attaquer pour DÉNONCIATION CALOMNIEUSE. Par exemple, si vous engagez une action en justice, que vous la médiatisez un peu (y compris sur des forums Internet), mais que vous n'avez pas d'éléments pour l'étayer.
Dans ce cas, vous calomniez cette personne alors que vous ne pouvez pas démontrer qu'elle est en tort vis-à-vis de la Loi.
+++++++++++++
Depuis que Vercor vient s'exprimer ici, il fait souvent preuve de MALADRESSES dès qu'il s'agit de qualifier des faits qui concerne sa personne, sa famille, sa maman notamment qui est malade et hospitalisée.
Il a écrit ici des choses qui peuvent faire l'objet de poursuites (quand on désigne un hôpital et son personnel soignant, et qu'on les traite de "Nazis" par exemple. Rien que ça !).
Par ailleurs, il m'a confié qu'il avait déjà été convoqué à la gendarmerie parce qu'il contactait de façon trop pressante, trop insistante visiblement, des gens, notamment un maire si je me souviens bien.
Bref, tout cela pour dire que Vercor ne semble ni avoir les compétences ni être dans un état d'esprit serein pour rédiger une plainte et engager par lui-même une action… qui risque fort de se retourner contre lui.
Car même ici, j'ai été obligé de le recadrer à multiples reprises. Il y a quelques années, je l'aurais exclu des forums sans autre forme de procès. Les interventions de certains m'ont tempéré.
Donc, rapproche-toi d'un avocat (il y a parfois des consultations gratuites dispensées par les municipalités ou des centres d'action sociale).
Et si tu n'as pas d'avocat, sois EXTRÊMEMENT PRUDENT. Parce que le retour de boomerang peut être sévère et te conduire devant les tribunaux, comme expliqué plus haut.
Déjà, dans un premier temps, explique-nous pourquoi tu veux porter plainte, sur quels motifs, au titre de quels articles du Code pénal, avec quels arguments et QUELLES PREUVES.
Parce que ta seule bonne foi ne SUFFIRA PAS. Et comme tu es de nature à t'emporter, ça peut mal finir.
-
Vercor
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
C'est bien pour cette raison que m'informe avant. De toute façon, je ne ne le ferai pas sans un avocat mais il va falloir en trouver un efficace. Pour l'instant, j'ai pris une jeune avocate double compétence mais je pense que je vais devoir changer étant donné qu'en 4 jours, elle n'a pas su me répondre ni par sms ni par mail. Les références à l'histoire sont quand même frappantes et probablement justifiées
Au départ, j'ai fait remonté l'information au conseil de l'ordre local puis au niveau national mais leurs réactions restent plus que timides.
Mon but était de retourner la plainte contre les auteurs mais vu que je n'arrive pas à trouver un minimum de soins et de médecin référent, je me dis qu'il faut agir vite.
Le dépôt de plainte pour refus de soins de qualité et maltraitance psychologique doit sûrement être recevable.
En tout cas, la prise en compte du dépôt de plainte ne va à la même vitesse suivant qui le dépose.
Au départ, j'ai fait remonté l'information au conseil de l'ordre local puis au niveau national mais leurs réactions restent plus que timides.
Mon but était de retourner la plainte contre les auteurs mais vu que je n'arrive pas à trouver un minimum de soins et de médecin référent, je me dis qu'il faut agir vite.
Le dépôt de plainte pour refus de soins de qualité et maltraitance psychologique doit sûrement être recevable.
En tout cas, la prise en compte du dépôt de plainte ne va à la même vitesse suivant qui le dépose.
-
Vercor
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
J'ai oublié qu'une avocate a déjà refusé mon dossier par déontologie car elle connaît certaines personnes du dossier.
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
Comme quoi ! 
Quand tu veux t'expliquer clairement, tu le fais très bien (avec une bonne qualité d'écriture).
Cependant, même tes relations avec les avocats semblent déjà "compliquées". Ce qui n'est pas très bon signe.
Je pense que tu es trop impatient (la Justice est lente, très lente). Dans ces affaires, il ne faut pas être pressé hélas. Même quand il y a urgence.
Pour déposer plainte pour "refus de soins" et "maltraitance", il faut avoir des biscuits, des preuves, des témoignages, l'avis d'un expert, des constats officiels… As-tu cela ?
Pour l'Ordre des Médecins, laisse tomber ! Tu n'obtiendras rien sauf pour une faute lourde et volontaire.
Je suis passé par-là et j'ai gagné… après trois ans de procédure. Parce que l'affaire passe dans un premier temps par le Conseil départemental de l'Ordre. Puis, s'il ne reconnaît pas la faute du praticien (ce qui est généralement le cas), il faut aller devant le Conseil régional. Si on obtient toujours pas gain de cause, saisir le Conseil de l'Ordre national.
Trois ans de procédures, des dizaines d'échanges contradictoires, des heures et des heures de travail (sans avocat)… pour obtenir un blâme et pas un sou de dédommagement… C'est à partir du blâme que tu peux engager une action en justice pour obtenir réparation du préjudice. Moi, j'ai laissé tomber… comme beaucoup d'autres…
Quand tu veux t'expliquer clairement, tu le fais très bien (avec une bonne qualité d'écriture). Cependant, même tes relations avec les avocats semblent déjà "compliquées". Ce qui n'est pas très bon signe.
Je pense que tu es trop impatient (la Justice est lente, très lente). Dans ces affaires, il ne faut pas être pressé hélas. Même quand il y a urgence.
Pour déposer plainte pour "refus de soins" et "maltraitance", il faut avoir des biscuits, des preuves, des témoignages, l'avis d'un expert, des constats officiels… As-tu cela ?
Pour l'Ordre des Médecins, laisse tomber ! Tu n'obtiendras rien sauf pour une faute lourde et volontaire.
Je suis passé par-là et j'ai gagné… après trois ans de procédure. Parce que l'affaire passe dans un premier temps par le Conseil départemental de l'Ordre. Puis, s'il ne reconnaît pas la faute du praticien (ce qui est généralement le cas), il faut aller devant le Conseil régional. Si on obtient toujours pas gain de cause, saisir le Conseil de l'Ordre national.
Trois ans de procédures, des dizaines d'échanges contradictoires, des heures et des heures de travail (sans avocat)… pour obtenir un blâme et pas un sou de dédommagement… C'est à partir du blâme que tu peux engager une action en justice pour obtenir réparation du préjudice. Moi, j'ai laissé tomber… comme beaucoup d'autres…
-
Pilou
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
C'est sûr qu'on ne porte pas plainte contre un hôpital comme on porte plainte pour une vitre de voiture cassée...
Concernant les avocats, ils sont tous les mêmes, pas un pour rattraper l'autre, ils prennent 36 dossiers à la fois qu'ils baclent forcément pas manque de temps, au point de ne même pas répondre aux appels téléphoniques de leurs clients
A moins que tu aies l'aide juridictionnelle et que tu veuilles a tout prix tenter ta chance, laisse béton
Concernant les avocats, ils sont tous les mêmes, pas un pour rattraper l'autre, ils prennent 36 dossiers à la fois qu'ils baclent forcément pas manque de temps, au point de ne même pas répondre aux appels téléphoniques de leurs clients
A moins que tu aies l'aide juridictionnelle et que tu veuilles a tout prix tenter ta chance, laisse béton
-
Zorro22
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
Un amalgame à clarifier : du moment qu'une plainte contre X sans constitution de partie civile est déposée, cela ne risque pas grand chose côté retournement
(plainte en dénonciation calomnieuse) si les faits allégués sont démontrés. Par contre, si c'est flou, attention.
Evidemment, impossible ici d'évaluer l'état des preuves de notre ami @Vercor.
Et comment démontrer qu'un traitement est insuffisant, pour une personne d'une certain âge ?
@Vercor : mieux vaut effectuer une consultation gratuite de professionnel du droit, ou même plusieurs, avant un éventuel dépôt de plainte :
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F20706
Et pour info, poser plainte directement en gendarmerie permet d'avancer plus vite, en général, qu'en écrivant au procureur du coin.
Par contre, étant donné que c'est le gendarme qui rédige le PV, il ne va pas forcément tout comprendre de l'histoire, donc il faut bien relire le PV avant de le signer.
(plainte en dénonciation calomnieuse) si les faits allégués sont démontrés. Par contre, si c'est flou, attention.
Evidemment, impossible ici d'évaluer l'état des preuves de notre ami @Vercor.
Et comment démontrer qu'un traitement est insuffisant, pour une personne d'une certain âge ?
@Vercor : mieux vaut effectuer une consultation gratuite de professionnel du droit, ou même plusieurs, avant un éventuel dépôt de plainte :
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F20706
Et pour info, poser plainte directement en gendarmerie permet d'avancer plus vite, en général, qu'en écrivant au procureur du coin.
Par contre, étant donné que c'est le gendarme qui rédige le PV, il ne va pas forcément tout comprendre de l'histoire, donc il faut bien relire le PV avant de le signer.
-
Zorro22
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
@Pilou :
Mais effectivement, le travail est parfois insuffisant.
Un peu d'indulgence SVP, les avocats sont justement vite perdus avec leurs dizaines de dossiers (qui ne rapportent souvent pas grand chose). C'est ainsi.Concernant les avocats, ils sont tous les mêmes, pas un pour rattraper l'autre, ils prennent 36 dossiers à la fois qu'ils baclent forcément pas manque de temps, au point de ne même pas répondre aux appels téléphoniques de leurs clients
Mais effectivement, le travail est parfois insuffisant.
-
Vercor
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
je n'ai pas confiance dans les gendarmes . L'avocate me dit que je ne peux pas avoir une copie e mon dossier mais il me semble que c'est possible d'après mes lectures. Mon exploration du monde des avocats commence bien.
Le plus amusant est qu'elle réclame un chèque avant l'audience car certains ne paient pas le solde des honoraires.
Le plus amusant est qu'elle réclame un chèque avant l'audience car certains ne paient pas le solde des honoraires.
-
Vercor
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
Je viens de trouver un article qui pourra servir à tous en cas de procédure judiciaire. Je vous recomande de prendre une protection juridique indépendante si possible. Moi, je voulais le faire mais j'ai trop tardé.
Dans la vie, il faut parer à toutes les éventualités même si c'est difficile de tout prévoir.
En tout cas l'avocate commise d'office et la nouvelle avocate m'ont dit que je ne pouvais pas avoir de copie de mon dossier. Aussi, je viens de poser la question sur le site justice et vous donnerai la réponse.
Suite aux explications de l'avocate commise d'office, j'ai demandé la suspension de la transmission au bâtonnier.
Je dois jouer de mal chance en ce moment.
https://leparticulier.lefigaro.fr/artic ... s-possible
Dans la vie, il faut parer à toutes les éventualités même si c'est difficile de tout prévoir.
En tout cas l'avocate commise d'office et la nouvelle avocate m'ont dit que je ne pouvais pas avoir de copie de mon dossier. Aussi, je viens de poser la question sur le site justice et vous donnerai la réponse.
Suite aux explications de l'avocate commise d'office, j'ai demandé la suspension de la transmission au bâtonnier.
Je dois jouer de mal chance en ce moment.
https://leparticulier.lefigaro.fr/artic ... s-possible
Re: porter plainte au pénal contre un docteur et un hôpital
Ça y est, c'est reparti… 
… dans tous les sens.
Là, on ne te suit déjà plus.
Enfin si ! On comprend que tu ne fais pas confiance aux gendarmes, pas vraiment aux avocats, pas aux soignants et à l'hôpital où est soignée ta mère, pas au maire de ta commune ou de la commune où résident tes parents… À PERSONNE QUOI ! Donc, ça sent très mauvais.
Pardonne-moi Vercor mais il faudrait vraiment que tu fasses une sérieuse introspection. Que tu te poses les bonnes questions sur tes comportements et ta perception des réalités.
Je vais te donner mon sentiment. Quand tu racontes tes malheurs, je me dis instinctivement, sans te connaître : "Ce mec attire les emmerdes. Avec Vercor, tout est sujet à conflit".
Par ailleurs, tu fais montre d'une naïveté déconcertante. Quand tu écris :
JE TE DÉCONSEILLE D'ALLER EN JUSTICE sauf si ton dossier est hyper solide (je n'y crois pas, car tu te gardes bien de nous communiquer des arguments, des preuves irréfutables… de "mauvais traitements" envers ta mère).
Surtout, tu n'auras pas la patience pour supporter le parcours du combattant. Et je suis certain que tu vas t'embrouiller avec ton avocate. Parce que tu es un mec plein de certitudes (souvent fausses malheureusement) et tu penses avoir toujours raison même quand tu as tort. C'est TON problème.
Pardonne-moi d'être aussi direct et incisif, mais des "comme toi", j'en ai rencontrés des dizaines. Ils ont souvent mal fini parce qu'ils n'ont pas les épaules pour supporter la pression, les contrariétés… et les défaites.
Moi, par exemple, je ne suis pas comme ça. Quand je m'engueule avec quelqu'un, quand je perds (et j'ai parfois perdu beaucoup d'argent en Justice), j'admets m'être trompé, de ne pas avoir pris la bonne décision.
Depuis que je lis tes récits, je constate que t'es un mec qui ne se remet jamais en question. Ce sont toujours les autres les responsables.
Dans ta dernière affaire, tu as peut-être raison (je n'en sais rien), mais ce que je sais, c'est qu'à la première contrariété, tu vas partir en cacahuète. Et quand on se lance dans une affaire en justice, IL Y A BEAUCOUP BEAUCOUP DE CONTRARIÉTÉS.
Tout simplement parce que les gens que tu vas attaquer vont se défendre, forcément. Ils ne vont pas se laisser faire au prétexte que "Monsieur Vercor" engage une action en justice. Ils vont faire valoir leurs arguments, leurs preuves, leurs droits… soutenus par un ou plusieurs avocats (peut-être des très bons en prime).
Et même si tu as raison, tu peux perdre ! J'en sais quelque chose. J'ai perdu 20.000 euros dans une affaire que JE NE POUVAIS PAS PERDRE… sur le papier. C'est l'aléas judiciaire !
Donc, je confirme : À moins d'avoir un dossier béton, étayé de témoignages et preuves irréfutables, je te déconseille d'y aller. CAR TON PREMIER ADVERSAIRE, C'EST TOI !
Dernière précision :
Tu écris "Je dois jouer de malchance en ce moment". Mais mon pauvre Vercor, depuis que je te lis, tu joues de malchance et tu t'engueules avec le premier venu. Chauffeur de bus compris pour des histoires de masque mal positionné sur ton visage, si je me souviens bien (ou un truc approchant). Alors la malchance… excuse-moi…
… dans tous les sens. Là, on ne te suit déjà plus.
Enfin si ! On comprend que tu ne fais pas confiance aux gendarmes, pas vraiment aux avocats, pas aux soignants et à l'hôpital où est soignée ta mère, pas au maire de ta commune ou de la commune où résident tes parents… À PERSONNE QUOI ! Donc, ça sent très mauvais.
Pardonne-moi Vercor mais il faudrait vraiment que tu fasses une sérieuse introspection. Que tu te poses les bonnes questions sur tes comportements et ta perception des réalités.
Je vais te donner mon sentiment. Quand tu racontes tes malheurs, je me dis instinctivement, sans te connaître : "Ce mec attire les emmerdes. Avec Vercor, tout est sujet à conflit".
Par ailleurs, tu fais montre d'une naïveté déconcertante. Quand tu écris :
Avant l'audience, mon ami, il va se passer une bonne année (voire plus) ! Tu as le temps de voir venir.Vercor a écrit :un chèque avant l'audience car certains ne paient pas le solde des honoraires.
JE TE DÉCONSEILLE D'ALLER EN JUSTICE sauf si ton dossier est hyper solide (je n'y crois pas, car tu te gardes bien de nous communiquer des arguments, des preuves irréfutables… de "mauvais traitements" envers ta mère).
Surtout, tu n'auras pas la patience pour supporter le parcours du combattant. Et je suis certain que tu vas t'embrouiller avec ton avocate. Parce que tu es un mec plein de certitudes (souvent fausses malheureusement) et tu penses avoir toujours raison même quand tu as tort. C'est TON problème.
Pardonne-moi d'être aussi direct et incisif, mais des "comme toi", j'en ai rencontrés des dizaines. Ils ont souvent mal fini parce qu'ils n'ont pas les épaules pour supporter la pression, les contrariétés… et les défaites.
Moi, par exemple, je ne suis pas comme ça. Quand je m'engueule avec quelqu'un, quand je perds (et j'ai parfois perdu beaucoup d'argent en Justice), j'admets m'être trompé, de ne pas avoir pris la bonne décision.
Depuis que je lis tes récits, je constate que t'es un mec qui ne se remet jamais en question. Ce sont toujours les autres les responsables.
Dans ta dernière affaire, tu as peut-être raison (je n'en sais rien), mais ce que je sais, c'est qu'à la première contrariété, tu vas partir en cacahuète. Et quand on se lance dans une affaire en justice, IL Y A BEAUCOUP BEAUCOUP DE CONTRARIÉTÉS.
Tout simplement parce que les gens que tu vas attaquer vont se défendre, forcément.
Ils ne vont pas se laisser faire au prétexte que "Monsieur Vercor" engage une action en justice. Ils vont faire valoir leurs arguments, leurs preuves, leurs droits… soutenus par un ou plusieurs avocats (peut-être des très bons en prime). Et même si tu as raison, tu peux perdre ! J'en sais quelque chose. J'ai perdu 20.000 euros dans une affaire que JE NE POUVAIS PAS PERDRE… sur le papier. C'est l'aléas judiciaire !
Donc, je confirme : À moins d'avoir un dossier béton, étayé de témoignages et preuves irréfutables, je te déconseille d'y aller. CAR TON PREMIER ADVERSAIRE, C'EST TOI !
Dernière précision :
Tu écris "Je dois jouer de malchance en ce moment". Mais mon pauvre Vercor, depuis que je te lis, tu joues de malchance et tu t'engueules avec le premier venu. Chauffeur de bus compris pour des histoires de masque mal positionné sur ton visage, si je me souviens bien (ou un truc approchant). Alors la malchance… excuse-moi…