Ass et activité artistique

[Chris64]

Bonjour,
J'ouvre un nouveau post car je n'ai pu de sujet concernant l'Activité artistique quand on est en ASS.

Je m'explique. Etant en ASS depuis plusieurs années (malheureusement), à l'approche de la retraite (fin 2021), j'ai l'intention de reprendre mon activité artistique abandonnée il y a plus de trente cinq ans. J'ai vu le sujet du blog de Yann Gaudin : https://blogs.mediapart.fr/yann-gaudin/ ... l-integral : Artistes-auteurs : le cumul intégral. Je précise que je n'ai pas eu d'activités artistiques officielles (maison des artistes, urssaf des artistes etc..) je n'ai été qu'une amateur avant ni surtout en passant à l'ASS (obtenu du fait de plus de vingt ans d'activité salariée).

En lisant cet article, on comprend que l'activité artistique n'est pas considéré comme une entreprise, micro entrepreneur ou auto entrepreneur. Malheureusement, certains pôle emploi vont souvent la confusion occasionnant des problèmes à ceux qui cumulent les situations.

Avez-vous cette expérience ? et comment procédez-vous pour conserver votre ASS et votre droit à l'ASS au delà des trois mois (car l'artiste pour faire des factures et bon de dépôt doit avoir un numéro SIRET et un code APE bien spécifique qu'il ne faut pas confondre avec les artisans d'art et pourtant déclare ses revenus en BNC (Bénéfices non commerciaux) (qu'il faut déclarer ensuite dans le formulaire ASS s'il y a bénéfice ou ventes).

A bientôt pour vos expériences.

Chris

[Chris64]

Bonjour à tous et à toutes,
Je regrette que personne sur ce forum n'ait été dans ma situation. Cumuler l'ass et une activité artistique.
Mon projet prend forme excepté si le "covid" continue à nous emmmm mais cela ne m’empêchera pas de faire des œuvres en attendant.
A bientôt quand même.
Chris
en congés pôle emploi jusqu'à la fin de l'année.

[Zorro22]

Adressez SVP un message privé à @paulactu, peut-être ?

[Chris64]

Adressez SVP un message privé à @paulactu, peut-être ?

Merci Zorro. Je n'y ai pas pensé, et à vrai dire, je n'ose pas car nous n'avons pas eu des échanges ...

Si elle passe par là et qu'elle peut répondre ...

Bonne fin d'année à vous tous.

Chris

[Chris64]

L'article que tu cites sous-entend donc que les revenus tirés par exemple de la vente d'un tableau, d'un livre ou d'une musique sont totalement cumulables avec l'ASS.
Cela revient donc à ceci, ou l'on peut lire que "peuvent prétendre à l'ASS les artistes non salariés :
https://www.pole-emploi.fr/candidat/mes ... pecif.html

Oui j'ai vu ça, merci pour les infos. Le problème, d'après l'auteur, Yann Gaudin, c'est que certains pôle emploi ne reconnaissent pas que l'on n'est pas auto entrepreneur (ou entrepreneur) et que l'on a besoin d'un SIRET pour faire des factures ou des bon de dépôt à nos diffuseurs (galeries, magasins, etc...). Ce SIRET est pourtant bien spécifique puisqu'il indique que nous sommes artistes, et dans mon cas, Sous-categorie 90.03.13 : Œuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs, c'est à dire que nous travaillons, produisons mais ne vendons pas forcément à l'instant où nous produisons (logique). Comme dit Yann Gaudin, <<tous les revenus précités sont entièrement cumulable avec des allocations chômage ! Concrètement, lors de l'actualisation mensuelle, l'artiste-auteur n'a pas à déclarer ses revenus issus de la création artistique, il doit donc déclarer "ne pas avoir travaillé" même si par exemple des ventes d'oeuvres se sont conclues dans le mois. D'ailleurs la notion de travail pour un·e artiste-auteur est paradoxale : lorsque l'artiste-auteur travaille, il/elle n'en retire pas de revenus immédiats et lorsque le produit d'une vente est perçu, la création a déjà été faite depuis longtemps parfois !>> ... Mon problème, c'est que pour faire des bons de dépôt, je vais devoir m'enregistrer et obtenir le fameux SIRET et qui dit SIRET à pôle emploi dit activités non salariés (cumulable seulement trois mois) et qu'il me faudra peut être encore batailler avec mon agence pour leur expliquer que c'est une activité artistique cumulable au delà des trois mois !! et que je n'ai pas à déclarer mes revenus lors de l'actualisation mais au moment de la déclaration des revenus.
Oui mais comment m'y prendre avec Pôle emploi ??? c'est là ma question

Il faudrait voir du côté de la page FB "Journal d'une chômeuse" de Fabienne Desseux puisqu'elle est dans la situation de demandeur d'emploi longue durée, perçoit l'ASS et a été publiée.
Pour des raisons personnelles, je ne lis pas pour l'instant son journal de bord car quand j'arrive à trouver assez de motivation, j'écris sur la précarité et que je pense nos histoires sont assez semblables sous certains angles, si bien que j'ai peur de plagier (alors que j'écris depuis plus longtemps qu'elle, bref )


euh, du coup message parti trop trop vite...

bref disais-je, si ça se trouve dans quelque temps c'est moi qui vais me poser la question, des fois que je boucle enfin ce récit que que je m'auto-publie ^^

Bravo, je ne peux que t'encourager à publier, même sous forme de blog en attendant la publication. J'ai suivi ses articles un moment. Elle est vraiment dans un domaine qui nous concerne moins, le journalisme. Je regarderai encore.

Chris

[Zorro22]

Si elle passe par là et qu'elle peut répondre ...

Ne soyez pas timide !

[Chris64]

Si elle passe par là et qu'elle peut répondre ...

Ne soyez pas timide !

Suis pas timide et je pense que sa réponse, si elle passe par là, pourrait servir à d'autres.

A bientôt

Chris

[SandrineA]

Le problème quand on pose une question à sa conseillère est qu'on a une réponse de type oui ou non, enfin très courte, mais on n'a pas la question rattachée. Alors ce message n'a aucune valeur, car ne veut rien dire.

Exemple d'échanges :

- mail question : exposé de la situation et conclusion puis-je cumuler xxx avec ASS ?

- mail réponse : oui vous pouvez. Mais la question n'apparait pas dans la réponse du mail de la conseillère. Le mail question ne vient pas en historique de la réponse.

Si on téléphone ou se déplace à l'agence, on a une réponse orale, donc sans valeur.

Conclusion : c'est comme si on n'avait pas de réponse. Ces gens-là ne se mouillent pas. C'est bretelle et ceinture.