Bonjour
je me permets de vous recontacter pour un renseignement je suis actuellement dans le même cas j été allocataire de l ass depuis 2014 j ai suivie une formation rémunéré pendant 2 ans après ces 2 ans mon versement a l ass a été repris j ai reçu un renouvellement en juillet 2018. Pour 182 jours, Au cours de ce renouvellement j ai travaillé 7 mois en intérim ceux qui m a fait ouvrir des droits a l are pendant 10 mois or J arrive en en fin de droit are et pôle emploi me dit que je ne récupère pas mes droits car je ne remplit plus la condition des 5 ans es une erreur ou puis-je récupérer mes droits du dernier renouvellement qui date de Moins de 4 ans. Car pôle emploi m a dit que la lois des 4 ans été fausse. Je ne sais plus du tout quoi faire.
Je vous rémerci infiniment pour votre aide.
Vais-je perdre mon allocation ASS ?
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P-O
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
@Elo070783
Bonjour,
j ai reçu un renouvellement en juillet 2018. Pour 182 jours,
Au cours de ce renouvellement j ai travaillé 7 mois en intérim ceux qui m a fait ouvrir des droits a l are
Il faudrait connaitre vos dates d'emplis pour savoir si vous disposez d' un reliquat de droits ASS sur les 182 jours sachant que vous avez pu cumuler ASS et salaires lors de vos 3 premiers mois d'activité. Autrement dit si vous avez repris un emploi après avoir perçu 3 mois d'ASS et cumulé ASS et emploi pendant les 3 mois suivants,il n'y a pas de reliquat et par conséquent aucune reprise de droits possible.Dans le cas contraire vous récupérerez vos droits ASS (reliquat) et à la date de fin du reliquat vos droits seront renouvelés si vous respectez le plafond de ressources.
pôle emploi me dit que je ne récupère pas mes droits car je ne remplit plus la condition des 5 ans
C'est exact uniquement si vous n'avez pas de reliquat de droits sur vos 182 jours de juillet 2018.
Car pôle emploi m a dit que la lois des 4 ans été fausse.
C'est parfaitement inexact.
Bonjour,
j ai reçu un renouvellement en juillet 2018. Pour 182 jours,
Au cours de ce renouvellement j ai travaillé 7 mois en intérim ceux qui m a fait ouvrir des droits a l are
Il faudrait connaitre vos dates d'emplis pour savoir si vous disposez d' un reliquat de droits ASS sur les 182 jours sachant que vous avez pu cumuler ASS et salaires lors de vos 3 premiers mois d'activité. Autrement dit si vous avez repris un emploi après avoir perçu 3 mois d'ASS et cumulé ASS et emploi pendant les 3 mois suivants,il n'y a pas de reliquat et par conséquent aucune reprise de droits possible.Dans le cas contraire vous récupérerez vos droits ASS (reliquat) et à la date de fin du reliquat vos droits seront renouvelés si vous respectez le plafond de ressources.
pôle emploi me dit que je ne récupère pas mes droits car je ne remplit plus la condition des 5 ans
C'est exact uniquement si vous n'avez pas de reliquat de droits sur vos 182 jours de juillet 2018.
Car pôle emploi m a dit que la lois des 4 ans été fausse.
C'est parfaitement inexact.
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Elo070783
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
Re bonjour
Je me perd aussi avec les date désolé je vais essayer de m expliquer un peu plus clairement. En fin de formation l
03 juin 2018 j ai récupéré mon versement ass d un précédent renouvellement. J ai trouvé un boulot en intérim le 27 juin 2018. J'ai cumulé salaire et ass pendant 3 mois juin juillet et août 2018. Le 25 septembre J ai reçu une fin de cumule ass et salaire mais aussi un autre renouvellement de 182 jours a partir de juillet 2018. De septembre a janvier je n' ai toucher que mon salaire mais en décembre j ai quand même eu la prime de Noël d ass. Mon contrat s étant terminé en janvier 2019 (7 mois ) j ai pu ouvrir des droits are pendant 10 mois. Fin de droit le 12 décembre 2019. Si je comprends bien j' ai mes perdu mes droits ass. Cela n est vraiment pas encourager les chômeur a travailler. Je n' ai pas droit au RSA car j' ai une pension d invalidité. Je suis complètement désemparée c Voilà comment on perd tout pour avoir travaillé quelques mois. En tout cas je vous remercie pour vos renseignements.
Je me perd aussi avec les date désolé je vais essayer de m expliquer un peu plus clairement. En fin de formation l
03 juin 2018 j ai récupéré mon versement ass d un précédent renouvellement. J ai trouvé un boulot en intérim le 27 juin 2018. J'ai cumulé salaire et ass pendant 3 mois juin juillet et août 2018. Le 25 septembre J ai reçu une fin de cumule ass et salaire mais aussi un autre renouvellement de 182 jours a partir de juillet 2018. De septembre a janvier je n' ai toucher que mon salaire mais en décembre j ai quand même eu la prime de Noël d ass. Mon contrat s étant terminé en janvier 2019 (7 mois ) j ai pu ouvrir des droits are pendant 10 mois. Fin de droit le 12 décembre 2019. Si je comprends bien j' ai mes perdu mes droits ass. Cela n est vraiment pas encourager les chômeur a travailler. Je n' ai pas droit au RSA car j' ai une pension d invalidité. Je suis complètement désemparée c Voilà comment on perd tout pour avoir travaillé quelques mois. En tout cas je vous remercie pour vos renseignements.
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katsha
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
Bonjour
Je crois me souvenir que la condition des 5 ans d'activité se recalcule à compter du dernier contrat de travail ayant ouvert des droits à l'ARE
ce qui semble être votre cas,si vous n'avez pas les 5 ans à la fin de votre contrat de 7 mois j'ai bien peur que ça ne marche pas pour récupérer l'ASS
Je crois me souvenir que la condition des 5 ans d'activité se recalcule à compter du dernier contrat de travail ayant ouvert des droits à l'ARE
ce qui semble être votre cas,si vous n'avez pas les 5 ans à la fin de votre contrat de 7 mois j'ai bien peur que ça ne marche pas pour récupérer l'ASS
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Elo070783
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
Donc si je comprends bien je ne peux pas me servir de mon dernier renouvellement ass pour bénéficier d une reprise de droit sur reliquats même si elle date de Moins de 4 ans?
Merci c est vraiment compliqué tout ça
Merci c est vraiment compliqué tout ça
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ALBERT56
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
Il s'agit de savoir si vous avez ou non un reliquat (cf.la réponse de P-O). Si vous en avez un et que votre dernier renouvellement date de moins de 4 ans, vous pouvez le récupérer. Je vous ai déjà répondu en vous citant le texte de loi. Je vous le remets :Elo070783 a écrit :Donc si je comprends bien je ne peux pas me servir de mon dernier renouvellement ass pour bénéficier d une reprise de droit sur reliquats même si elle date de Moins de 4 ans?
Merci c est vraiment compliqué tout ça
Article R5425-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2019-796 du 26 juillet 2019 - art. 2
L'exercice d'une activité professionnelle ou le fait de suivre une formation rémunérée ne fait pas obstacle à la reprise du versement de l'allocation de solidarité spécifique ou de l'allocation des travailleurs indépendants.
S'agissant de l'allocation de solidarité spécifique, ce versement ne peut être réalisé qu'à l'expiration des droits éventuels aux allocations d'assurance chômage et à la condition qu'il n'intervienne pas plus de quatre ans après la date d'admission à l'allocation considérée ou la date de son dernier renouvellement.
(...)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... 0006072050
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gérard77
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
et question bête
si, au cours de votre cumul ASS/Boulot pendant 3 mois, vous avez épuisé vos 182 jours obtenus lors de votre dernier renouvellement
Vous faites quand même une demande de renouvellement alors que vous travaillez ?
Une fois que le cumul s'arrête, votre reliquat ASS se fige : vous ne touchez plus que votre salaire
si, au cours de votre cumul ASS/Boulot pendant 3 mois, vous avez épuisé vos 182 jours obtenus lors de votre dernier renouvellement
Vous faites quand même une demande de renouvellement alors que vous travaillez ?
Une fois que le cumul s'arrête, votre reliquat ASS se fige : vous ne touchez plus que votre salaire
Dernière modification par gérard77 le 03 janv. 2020, modifié 1 fois.
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gérard77
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
Tout ça pour dire qu'il me semble impossible de ne pas avoir un reliquat d'ASS
reliquat qu'on peut réactiver dans les 4 ans
à confirmer mais je pense que si le dernier jour que POLE EMPLOI vous paie en ASS est le 02/01/2020
vous pouvez réclamer la réactivation du reliquat jusqu'au 01/01/2023
après votre ASS est perdu et vous retombez dans la condition 5 ans travaillés/10 dernières années
reliquat qu'on peut réactiver dans les 4 ans
à confirmer mais je pense que si le dernier jour que POLE EMPLOI vous paie en ASS est le 02/01/2020
vous pouvez réclamer la réactivation du reliquat jusqu'au 01/01/2023
après votre ASS est perdu et vous retombez dans la condition 5 ans travaillés/10 dernières années
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Elo070783
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
Cest ce qui me paraît bizarre aussi car tout s est fait en même temps.
Voilà j ai terminé un formation rémunéré de 16 mois le 6 juin 2018. Le 12 juin 2018 le versement de mon ass qui me restait a été repris pour 42 jours. Je reçois en même temps une demande de renouvellement ass que je renvoie
Je commence a travaillé en intérim le 27 juin 2018 que je déclare bien entendu or en juillet 2018 je reçois la réponse du renouvellement ass qui m est accordée pour 182 jours a partir de mi.juillet que j ai cumuler avec salaire jusqu'a mi août. Ensuite je continuer de me actualisé tout les mois touchant uniquement mon salaire et quand mon contrat s est arrêté le 30 janvier 2019 j ai pu ouvrir des droits a l are pendant un durée de 10 mois. C est la que je n ai plus de nouvelles de l ass
Voilà j ai terminé un formation rémunéré de 16 mois le 6 juin 2018. Le 12 juin 2018 le versement de mon ass qui me restait a été repris pour 42 jours. Je reçois en même temps une demande de renouvellement ass que je renvoie
Je commence a travaillé en intérim le 27 juin 2018 que je déclare bien entendu or en juillet 2018 je reçois la réponse du renouvellement ass qui m est accordée pour 182 jours a partir de mi.juillet que j ai cumuler avec salaire jusqu'a mi août. Ensuite je continuer de me actualisé tout les mois touchant uniquement mon salaire et quand mon contrat s est arrêté le 30 janvier 2019 j ai pu ouvrir des droits a l are pendant un durée de 10 mois. C est la que je n ai plus de nouvelles de l ass
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gérard77
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
Votre cas, bien expliqué, est classique
Après la fin de votre ARE, POLE EMPLOI reprend le versement de votre reliquat ASS
Si c'est pas automatique, il faut contacter d'urgence son conseiller sur le site PE
Comme dit plus haut, le prochain renouvellement d'ASS dépendra de vos revenus les 12 derniers mois
Après la fin de votre ARE, POLE EMPLOI reprend le versement de votre reliquat ASS
Si c'est pas automatique, il faut contacter d'urgence son conseiller sur le site PE
Comme dit plus haut, le prochain renouvellement d'ASS dépendra de vos revenus les 12 derniers mois
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Elo070783
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
Je vous remercie je m inquieter un peu car tout les conseillers pôle emploi m on dit que je n avais plus d ass parce que j ai ouvert des droits are. Enfin je verrai bien ce qu il en ait.
En tous cas je remercie infiniment toutes les personnes de ce forum qui répondent à nos questions vous êtes bien plus précis et plus à l ecoute que certains conseillers.
En tous cas je remercie infiniment toutes les personnes de ce forum qui répondent à nos questions vous êtes bien plus précis et plus à l ecoute que certains conseillers.
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P-O
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
@Elo070783
Le 12 juin 2018 le versement de mon ass qui me restait a été repris pour 42 jours
Je commence a travaillé en intérim le 27 juin 2018
Donc l'ASS s'arrêtait le 23 juillet 2018 avec un cumul salaire ASS de 2 mois.
en juillet 2018 je reçois la réponse du renouvellement ass qui m est accordée pour 182 jours a partir de mi.juillet que j ai cumuler avec salaire jusqu’à mi août.
Donc le renouvellement part du 24 juillet 2018 avec un cumul ASS emploi jusqu'au 31 août 2018.le cumul porte sur les mois travaillés en juin juillet et août 2018. vous avez donc cumulé 39 jours d'ASS sur les 182 jours accordés ce qui induit qu'il vous reste un reliquat de droits ASS.
j ai pu ouvrir des droits a l are pendant un durée de 10 mois. C est la que je n ai plus de nouvelles de l ass
C'est normal puisque l'ARE est prioritaire sur l'ASS.
Fin de droit le 12 décembre 2019
Vous devez demander une reprise de droits ASS puisque vous avez un reliquat de droits.il ne s'agit pas de renvoyer une demande d'ASS qui sera refusée car vous ne remplissez plus la condition des 5 ans travaillés dans les 10 ans.
Le 12 juin 2018 le versement de mon ass qui me restait a été repris pour 42 jours
Je commence a travaillé en intérim le 27 juin 2018
Donc l'ASS s'arrêtait le 23 juillet 2018 avec un cumul salaire ASS de 2 mois.
en juillet 2018 je reçois la réponse du renouvellement ass qui m est accordée pour 182 jours a partir de mi.juillet que j ai cumuler avec salaire jusqu’à mi août.
Donc le renouvellement part du 24 juillet 2018 avec un cumul ASS emploi jusqu'au 31 août 2018.le cumul porte sur les mois travaillés en juin juillet et août 2018. vous avez donc cumulé 39 jours d'ASS sur les 182 jours accordés ce qui induit qu'il vous reste un reliquat de droits ASS.
j ai pu ouvrir des droits a l are pendant un durée de 10 mois. C est la que je n ai plus de nouvelles de l ass
C'est normal puisque l'ARE est prioritaire sur l'ASS.
Fin de droit le 12 décembre 2019
Vous devez demander une reprise de droits ASS puisque vous avez un reliquat de droits.il ne s'agit pas de renvoyer une demande d'ASS qui sera refusée car vous ne remplissez plus la condition des 5 ans travaillés dans les 10 ans.
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Elo070783
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
Merci infiniment pour vos réponses la période de fin de droit est tjs difficile j ai obsulment tout expliquer en détail aux conseillers pôle emploi qui m on tous répondu la même chose " non il n y a pas de reprise de droits" et limite je me fait envoyée pètre. Comment peut on affirmé aux gens qu ils vont être a la rue sans en être certain.
Pour l instant je n'ai aucune nouvelle de reprise de droit peut être que cela se fera le mois prochain ( fin are 12 décembre 2019).
Je vais attendre encore un peu et vous tiendrai au courant de la situation.
Merci encore a toute l équipe du forum.
Pour l instant je n'ai aucune nouvelle de reprise de droit peut être que cela se fera le mois prochain ( fin are 12 décembre 2019).
Je vais attendre encore un peu et vous tiendrai au courant de la situation.
Merci encore a toute l équipe du forum.
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P-O
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
@lo070783
Si votre paiement pole emploi de janvier 2019 ne prend en compte que vos 12 jours d'ARE de décembre 2018,il vous faudra vous déplacer à l'agence pole emploi dont vous dépendez avec votre renouvellement d'ASS de juillet 2018 et demander à voir un conseiller indemnisation afin qu'il effectue les manipulations informatiques pour la reprise de vos droits ASS. A la fin du reliquat de droits vous recevrez une demande de déclaration de ressources pour le renouvellement de l'allocation comme celles reçues antérieurement à votre reprise d'emploi.
Si votre paiement pole emploi de janvier 2019 ne prend en compte que vos 12 jours d'ARE de décembre 2018,il vous faudra vous déplacer à l'agence pole emploi dont vous dépendez avec votre renouvellement d'ASS de juillet 2018 et demander à voir un conseiller indemnisation afin qu'il effectue les manipulations informatiques pour la reprise de vos droits ASS. A la fin du reliquat de droits vous recevrez une demande de déclaration de ressources pour le renouvellement de l'allocation comme celles reçues antérieurement à votre reprise d'emploi.
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Elo070783
Re: Vais-je perdre mon allocation ASS ?
C est ce que j ai fait je me suis présenté a pôle emploi pour demander une reprise de mes droits ass qui me restait impossible de se faire entendre même en leur mettant le code du travail sous les yeux. Leurs réponses étant : " il n y a pas de reprise de droits dans la mesure ou vous avez ouvert des droits a l are la seule chose a faire c est attendre votre rejet d ass pour allez vers le RSA. " Je me suis même pris un petit " écouter un peu quand on vous parle" je suis un peu de genre a ne pas répliquer et me laisser faire donc peut être vaut mieux il passait par le médiateur.