Rappel rémunération de stage et déclaration trimestriell RSA

[alexmonin677]

Bonjour tout le monde,

Je suis sans emplois depuis, je percevais l'ASS + un complément RSA socle jusqu'à mi octobre 2017, date à laquelle j'ai entrepris une longue formation (rémunérée ASP) d'une durée totale de 10 mois.

L'ASS a été suspendue par pôle emploi au profit de la rémunération ASP d'un montant mensuel de 652€/mois.

Le 1er décembre 2017, j'ai effectué ma déclaration trimestrielle de RSA (pour les mois de septembre octobre novembre) et je n'ai déclaré que l'ASS perçue pour ces mois puisqu'un je n'avais pas encore perçu la rémunération de stage (suite à un problème administratif de mise en place de la rémunération ASP).

Mon complément RSA socle a été maintenu pour les trois mois qui suivent la déclaration.

Mon dossier de rémunération n'a été finalement traité que début janvier, et un rappel de salaire pour les mois d'octobre, novembre, décembre et janvier m'a été versé sur mon compte le 15 janvier.

Soit un total d'environ de 2282€ réparti comme suite : rému octobre 325€ + rému novembre 652€ + rému décembre 652€ + rému janvier 652€ = 2281€

Vers le 10 février j'ai perçu la rémunération du mois de février d'un montant de 608 euros (normal, février ne comportant que 28 jours).

Aujourd'hui je dois faire ma déclaration trimestrielle de RSA pour les mois de décembre, janvier et février. Le problème c'est que je ne sais pas comment déclarer les sommes perçues

Ma question est la suivante : dois-je déclarer 0€ pour décembre, 2200€ pour le mois de janvier, et 608 pour le mois de février ?

Ou plutôt, répartir les sommes et déclarer 652€ pour le mois de décembre, 652€ pour le mois de janvier et 608€ pour le mois de février ?

J’espère que j'ai été assez clair dans mes explications.

En vous remerciant par avance pour vos réponses.

[Fricero]

Bonjour,

comment on fait pour avoir l'ASS et un complément RSA socle ?

Merci

[Fricero]

Bonjour,

comment on fait pour avoir l'ASS et un complément RSA socle ?

Merci

Vu toutes les réponses qui se bousculent, ça doit pas être fréquent

[Fricero]

Vivement le retour de alexmonin677 pour la réponse

[alexmonin677]

Bonjour,

comment on fait pour avoir l'ASS et un complément RSA socle ?

Merci

Bonsoir à toutes et à tous,

La réponse est simple, nous sommes un couple avec 2 enfants, mon épouse est aussi sans activité, nous devrions avoir droit à 980€ de RSA socle.

Mais comme je perçois l'ASS (environ 500€), la caf nous verse la différence, c'est ce qu'on appelle le complément RSA socle.

Toujours est-il, notre seul but aujourd'hui est de s'en sortir, de renouer avec le monde du travail, d'où ma formation actuelle (reconversion professionnelle sans un domaine où il devrait y avoir des débouchés).

Cela dit, je n'ai pas eu de réponde à ma question. Personne ne sait de quel manière je dois effectuer ma déclaration trimestrielle ?

[Yves]

Répartissez le gros virement sur les mois d'activité puisqu'il correspond à un "rattrapage". Ça me paraitrait logique, non ?

Sans assurance de ma part.

[Fricero]

Merci pour la réponse
C'est pas simple votre cas
D'un côté, la ressource, c'est ce que vous encaissez dans le mois
De l'autre, vous n'avez pas à subir les erreurs de l'organisme de formation

Vous avez fait une simulation pour savoir si ça avait une incidence pour vous ?

[lobozo]

Il me semble que du point de vue de la caf, déclarer 3 x500€ sur 3 mois ou 1500€ en une fois et 0€ pour les deux autre mois, ça revient au même pour le calcul: ils additionnent les revenus des 3 mois, font le calcul de ce vous avez droit et le divise par 3 pour les 3 mois suivant.

[kath]

Bonjour,

comment on fait pour avoir l'ASS et un complément RSA socle ?

Merci

On fait la demande tout simplement.
J'ai eu un complément de RSA en ayant l'ASS mais j'avais un enfant à charge.

A à moment donné le complément de RSA était d'une vingtaine d'euros mais c'était bien de l'avoir car ça donnait droit à la CMU pour nous deux !

Pour Alexmonin : à ta place, je déclarerais ce que tu as réellement perçu pour chaque mois.
Donc, le rappel est à déclarer en janvier.

Maintenant, je suis désolée de dire ça mais la CAF c'est à presque à la tête du client.

[alexmonin677]

Merci à toutes et à tous pour vos réponses.

J'ai réussi à obtenir un rendez-vous à la CAF le 14/03/2018, je poserai la question sur place et vous tiendrai au courant

Quelqu'un sait quel est la date limité pour faire la déclaration trimestrielle ? je peux la faire après mon rendez-vous ?

[alexmonin677]

Comme promis, je répons pour vous donner la réponse de la CAF.

Le technicien qui m'a reçu le 14 mars m'a affirmer qu'il fallait déclarer les ressources mois par mois exactement elles ont été perçu. C'est à dire, si en janvier j'ai eu un rappel de 2200 €, je dois déclarer 2200€ perçu en janvier et ainsi de suite.

En vous remerciant et vous souhaitant une bonne journée.

Cordialement.

[Fricero]

Merci pour le retour

Toutes les aides sociales, c'est la ressource, soit ce qu'on encaisse dans le mois ou l'année sans abattement ni déduction

Ca a eu une incidence pour vous cette régularisation de versement ?

[alexmonin677]

Merci fricero,

Ma télédéclaration a été traité, et il y a eu incidence sur ma situation : complément RSA socle supprimé.

Je dois admettre que ma situation financière est très tendue, pas évident surtout ayant des enfants à charge. Mais le plus important c'est de réussir cette formation et sortir enfin de la précarité !

Merci à toutes et à tous