Activité cumulée avec ASS

[katsha]

Bonjour

Vous travaillez en cesu Diety si je comprends bien?
C'est mon cas également de temps en temps ,je n'attends pas que l'employeur ait fait sa déclaration sinon
c'est dépassement de la date d'actualisation.
J'envoie simplement les phtocopies des chèques+le nombre d'heures,ça traine 5/6 jours environ et après le paiement ASS arrive.

[diety]

Bonjour katsha,

Oui je travaille en CESU.
Si votre tuyau marche, ce serait génial, je gagnerais un temps fou.

Quand vous envoyez la copie du ou des chèques cesu, fournissez-vous dans un deuxième courrier le bulletin de salaire, ou est-ce que la copie des chèque suffit à Pole Emploi ?

[diety]

Je reviens de PE où j'ai donné mon bulletin de paie. Je dois attendre au moins une semaine avant d'être payé (pour octobre). Dans ces conditions il vaut mieux ne pas travailler.

[katsha]

Pour répondre à votre question Diety,c'est très simple je n'envoie QUE les photocopies de chèque,jamais de feuille de paie,
je fais comme ça depuis 2009 et n'ai pas eu de problème.
Je vous suggère de faire de même ce qui vous simplifiera la tâche et vous n'attendrez que peu de temps avant de toucher votre ASS.
J'ai des clients qui envoient le bulletin de déclaration bien après ,j'espère que ça ne posera pas de problème car du coup les dates travaillées ne correspondent plus aux dates des chèques mais bon je ne suis pas responsable de ce que font les clients employeurs.
J'espère avoir éclairé votre lanterne

[diety]

Merci katsha, pour ces précisions.

Je pense que je vais expérimenter votre façon de faire. En quelque sorte, un chèque emploi service universel est presque un bulletin de salaire, je comprends que PE l'accepte.

En revanche, chaque centre TSA ne travaille peut-être pas de la même façon. Je ne peux le savoir qu'en l'essayant.

[katsha]

Bonjour

J'envoie les photocopies des chèques au TSA de Rennes pour info,jamais eu de problème,délai de traitement 5/6 jours environ

[Invité]

Il y a toutes les infos utiles sur le CESU sur :
http://www.cesurama.com/faq.html
Tout à fait à la fin notamment il est expliqué ce que l'employeur doit faire en fin de contrat.
A mon avis toute personne qui souhaite travailler en CESU devrait très bien connaître tout ça pour l'expliquer à l'employeur et ne pas se trouver bloqué par le manque de telle ou telle attestation.

[fontedesneiges]

http://www.travail-emploi-sante.gouv.fr ... ,3801.html

"Tout mois civil au cours duquel une activité même occasionnelle ou réduite a été exercée est pris en compte pour le calcul de cette durée de 12 mois."

"Lorsque le bénéficiaire de l’ASS ou de la prime forfaitaire interrompt son activité professionnelle pendant une durée minimale de six mois, il peut bénéficier à nouveau et dans leur intégralité des dispositions relatives au cumul et à la prime forfaitaire."

Bonjour, je reprends ce sujet car il va servir de base à ma question:

un arret maladie inclus dans cette période de 6 mois active la remise à zéro au bout de 6 mois civil ou faut t-il 6 mois complet d'ASS payée en tant que tel ?

[katsha]

Bonjour

C'est marrant car je me suis déjà posé cette question mais n'ayant pas été en arrêt maladie je l'avais oublié.
Je pense que l'arrêt maladie interrompt cette histoire de 6 mois mais ça n'engage que moi.
Peut être les conseillers indem sauront répondre .
Bonne soirée