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Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 27 août 2014
par Mic-Mic
Bonjour,

J'aurais besoin de vos lumières par rapport à ma situation qui ne correspond à aucun autre post que j'ai pu lire.

Préalable
Il y a 2 ans, j'ai signé mon premier CDD après une période de chômage. A l'approche de la fin de mon contrat, mon employeur m'a signifié qu'il aurait bien aimé me conserver mais que ce n'était pas possible. J'ai donc commencé à rechercher un autre job, et j'ai eu la chance (croyais-je !!!) d'en trouver un. Seule contrainte : la prise de poste devait se faire rapidement (c'est à dire avant la fin de mon contrat en cours). Mon employeur ne pouvant pas me prolonger, il a accepté sans souci ma démission sans préavis, qu'on peut donc qualifier de rupture d'un commun accord.

Et là, j'ai été une nouvelle fois déçu de Pôle Emploi. Je pourrais écrire un livre de toutes mes mésaventures, ça ferait un best-seller :lol: En effet, comme j'ai démissionné, je n'ai le droit à aucune aide au déménagement. Par contre, si j'avais attendu d'être au chômage, alors là j'aurais eu tout un tas d'aide.
Morale : On n'encourage vraiment pas ceux qui se donnent les moyens de trouver du travail !!! :shock:

Situation actuelle
Du coup, avant de prendre une nouvelle orientation professionnelle, j'ai besoin de vous : il me reste encore 4 mois de contrat où je travaille, et j'ai l'opportunité de signer un CDI ailleurs. Si jamais mon futur employeur met fin à ma période d'essai et que je me retrouve au chômage, est-il vrai que je n'aurais pas le droit aux indemnités chômage car cela ne fait pas 3 ans que je travaille en continu ?
Vais-je encore une fois être pénalisé parce que je me suis battu pour trouver un CDI ? Dans ce cas, ne serait-il pas préférable d'attendre d'être au chômage pour rechercher un nouveau job ?

Je sais que mon questionnement peut choquer, mais je me suis déjà fait "avoir" plusieurs fois par Pôle Emploi, donc je suis suspicieux. Je veux bien chercher un travail, mais si en trouver un me coûte plus que rester au chômage, vu l'état de mes finances, le choix sera vite fait !!!

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 27 août 2014
par carreau
Bonjour,

Rien d'anormal à ce que POLE EMPLOI ne paie pas le déménagement d'un salarié qui change de travail et de lieu de résidence, même s'il passe d'un CDD à un CDI
Après tout dépend du salaire : si vous perdez 1000€ par mois de chômage et que votre déménagement coûte 500€, ça ne vaut peut être pas le coup

Condition d’affiliation pour une ouverture de droits :
Le demandeur d’emploi doit justifier de 122 jours d’affiliation ou 610 heures de travail au cours des :
28 mois qui précèdent la fin du contrat de travail (terme du préavis) pour les moins de 50 ans
36 mois qui précèdent la fin du contrat de travail (terme du préavis) pour les 50 ans et plus

Pour le CDI, négociez un contrat sans période d'essai : vous êtes embauché définitivement
L'employeur ne trouve personne de disponible immédiatement. Il a besoin de vous.

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 27 août 2014
par Mic-Mic
Bonjour carreau et merci pour votre réponse.

Je conçois que Pôle Emploi ne paie pas le déménagement d'une personne qui passé d'un CDD longue durée à un CDI, mais en l'occurence, je passais d'un CDD qui se terminait dans moins d'un mois à un autre CDD à plus de 500 km, et ce pas vraiment par choix. J'aurais préféré que Pôle Emploi m'encourage modestement dans ma recherché active, plutôt que de m'accompagner grassement pendant mon chômage :mrgreen:
Bref, passons.

En fait je crois que vous avez mal compris (ou que j'ai mal expliqué ?) : il y a 3 jobs dans mon histoire : le premier, en CDD qui n'a pas été reconduit, le CDD actuel qui prend fin dans 4 mois, et le CDI qui m'est proposé.
Il est bien precisé sur l'offre que le CDI est avec période d'essai, et ce n'est pas négociable.

Les conditions que vous indiquez semblent être celles pour une ouverture classique des droits. Mais une demission n'implique t'elle pas un "non-droit" aux indemnities pendant au moins 4 mois ?

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 27 août 2014
par eths62
Si jamais mon futur employeur met fin à ma période d'essai et que je me retrouve au chômage, est-il vrai que je n'aurais pas le droit aux indemnités chômage car cela ne fait pas 3 ans que je travaille en continu ?
C'est exact. il faudrait 3 années en continu pour pouvoir faire passer votre demission en demission legitime.

Ps : l'assurance chomage est comme son nom l'indique une assurance, elle couvre un risque. Si vous decidez de quitter votre emploi, pole emploi ne vous indemnise pas au meme titre que si vous mettez le feu volontairement a votre voiture, votre assurance ne vous remboursera pas.

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par Mic-Mic
Merci pour votre réponse eths62, même si malheureusement elle confirme ce que je pensais : il est preferable d'attendre d'être au chômage pour rechercher un nouvel emploi ! :shock:

Pour continuer avec votre métaphore automobile, voici comment je vois ma situation : je possède une vieille voiture qui n'a plus que quelques mois avant de lâcher totalement. J'ai l'opportunité de changer pour une voiture très fiable. Si jamais j'ai un accident non responsable avec cette voiture, on ne va pas me dire "vous aviez votre ancienne voiture depuis moins de 3 ans, donc on ne vous rembourse rien", ni " si vous aviez attendu que votre ancienne voiture rende l'âme, on vous aurait aide à en acheter une nouvelle, mais comme vous avez eu l'intelligence d'anticiper, alors on vous laisse vous débrouiller tout seul".

Vous dites vous-même que l'assurance "couvre un risque". Qu'est ce qui est plus risqué :
- Quitter un CDD pour un CDI avec période d'essai et donc possibilité de se retrouver sans rien et sans aide suivant l'humeur du nouvel employeur
- Attendre la fin de son CDD et tranquillement profiter des indemnités chômage pour rechercher un nouvel emploi (ou faire autre chose d'ailleurs !!!) ?

On n'a pas la meme vision du role de Pôle Emploi. Pour moi, c'est de tout faire pour que les gens aient ou conservent un emploi, et non d'attendre qu'ils n'en aient plus pour les accompagner...

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par carreau
bravo, il fallait le savoir

C'est vrai que la démission, c'est dangereux de nos jours :mrgreen:
Il faut mieux se renseigner avant


Démission légitime
le salarié qui justifie de 3 années d’affiliation continue et qui quitte volontairement son emploi pour reprendre une activité salariée à durée indéterminée, concrétisée par une embauche effective, à laquelle l’employeur met fin avant l’expiration d’un délai de 91 jours ;

Mic-Mic a écrit : On n'a pas la meme vision du role de Pôle Emploi. Pour moi, c'est de tout faire pour que les gens aient ou conservent un emploi, et non d'attendre qu'ils n'en aient plus pour les accompagner...
Vous compliquez : ça demanderait des moyens énormes supplémentaires. Il faut voir au delà des cas personnels : il y aurait forcément des abus.
Et les chômeurs trouveraient toujours à dire que PE s'occupe davantage de ceux qui ont un boulot que d'eux

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par Mic-Mic
carreau a écrit :
Vous compliquez : ça demanderait des moyens énormes supplémentaires. Il faut voir au delà des cas personnels : il y aurait forcément des abus.
Et les chômeurs trouveraient toujours à dire que PE s'occupe davantage de ceux qui ont un boulot que d'eux
Attention, je ne dis pas qu'il ne faut pas accompagner les personnes au chômage !!!
Je pense juste, au contraire de vous, qu'il est plus économique d'accompagner une personne afin qu'elle ait un emploi continu, plutôt que de l'indemniser lorsqu'elle est sans emploi. Prenons les 2 situations que j'ai vécues pour illustrer :

1) Aucune aide car demission à 1 mois de la fin de mon CDD
Fonctionnement de Pôle Emploi :
J'attends d'être au chômage, et Pôle Emploi me rémunère à un tarif journalier pendant une longue période.

Ma proposition :
Une aide de 200-300 € me semble quelquechose de correct. Ensiute, comme j'ai un boulot, PE n'a plus rien à me verser.


2) Aucune aide car demission pour un CDI et moins de 3 ans en continu
Fonctionnement de Pôle Emploi :
J'attends la fin de mon CDD pour être au chômage, et Pôle Emploi me rémunère à un tarif journalier pendant une longue période.

Ma proposition :
J'accepte le CDI, et Pôle Emploi me verse des indemnities si et seulement si mon employeur met fin à ma période d'essai.


Dans le premier cas, la solution que j'imagine est moins coûteuse, dans le second cas, la probabilité que PE ait à me verser des indemnités est moindre. Bref, CQFD :mrgreen:

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par Statovore
Mic-Mic a écrit :il est preferable d'attendre d'être au chômage pour rechercher un nouvel emploi ! :shock:
On peut voir la situation sous différent aspect :
- Faire tourner la chaise musicale pour éviter que ça soit toujours les mêmes qui soient au chômage et éviter que les gens ne deviennent trop désespéré.
- Eviter les magouilles du genre "je dois te licencier mais pour éviter d'avoir à payer des indemnités je préfère que tu démissionnes et donc je vais demander à un ami de te proposer un CDI pour que tu ai une bonne raison de démissionner de ton poste actuel"

L'indemnisation du chômage n'est pas la pour aider les gens à s'en sortir, c'est une façade. Elle est juste la pour acheter la paix sociale, éviter une augmentation trop forte des revendications et éviter une révolution qui obligerais un grand nombre de riche à mettre la mains au porte-feuille. :mrgreen:

Imagine que demain, l'on coupe une bonne partie des aides aux plus pauvre que cela soit l'ARE, l'ASS, le RSA, la CMU, que tu supprimes les initiatives du genre secours populaire et restau du coeur, il ne faudra pas attendre un mois avant d'avoir une bonne partie de la population à la rue, qui ne mangera pas à sa faim et qui risque de se rebeller violemment.

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par carreau
Statovore a écrit :
L'indemnisation du chômage n'est pas la pour aider les gens à s'en sortir, c'est une façade. Elle est juste la pour acheter la paix sociale, éviter une augmentation trop forte des revendications et éviter une révolution qui obligerais un grand nombre de riche à mettre la mains au porte-feuille. :mrgreen:

Imagine que demain, l'on coupe une bonne partie des aides aux plus pauvre que cela soit l'ARE, l'ASS, le RSA, la CMU, que tu supprimes les initiatives du genre secours populaire et restau du coeur, il ne faudra pas attendre un mois avant d'avoir une bonne partie de la population à la rue, qui ne mangera pas à sa fin et qui risque de se rebeller violemment.
Comment veux tu que dans un pays riche comme la France on supprime tout d'un coup ?

T'es en pleine fiction

En continuant, il y aura un couvre à feu à 18H00 avec des policiers et des militaires à tous les coins de rue pour éviter les pillages
La seule solution : construire des barques de fortune et essayer de passer la Méditerranée au niveau de Gibraltar et de devenir des clandestins au Maroc et en Algérie

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par carreau
Mic-Mic a écrit : Dans le premier cas, la solution que j'imagine est moins coûteuse, dans le second cas, la probabilité que PE ait à me verser des indemnités est moindre. Bref, CQFD :mrgreen:
Ton histoire est dure à suivre avec juste quelques posts

Mais si tu penses que ton cas particulier peut concerner plein de travailleurs et faire économiser des millions d'€ à POLE EMPLOI, n'hésite pas à leur écrire ou au Ministère du Travail

Il n'y a comme ça que les choses avancent : avec des cas concrets

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par paulactu
Statovore a écrit :L'indemnisation du chômage n'est pas la pour aider les gens à s'en sortir, c'est une façade. Elle est juste la pour acheter la paix sociale
Non, ce sont l'ASS et le RSA qui achètent la paix sociale et ces minimas sociaux ne sont pas financés par l'unédic mais par l'Etat (et ses salariés, fonctionnaires ou agents de l'Etat)
Ll'assurance chômage répond à une Réglementation qui couvre la perte involontaire d'emploi. Je vous engage à comparer avec les autres pays Européens ou plus loin encore avec les USA et vous comprendrez très vite que 'la nôtre" est de très loin la meilleure tant en "montant" qu'en "durée".

Et ce qu'en dit Eths62 résume parfaitement ce qu'il ne faut jamais perdre de vue.
eths62 a écrit :Ps : l'assurance chomage est comme son nom l'indique une assurance, elle couvre un risque. Si vous decidez de quitter votre emploi, pole emploi ne vous indemnise pas au meme titre que si vous mettez le feu volontairement a votre voiture, votre assurance ne vous remboursera pas.
carreau a écrit :Mais si tu penses que ton cas particulier peut concerner plein de travailleurs et faire économiser des millions d'€ à POLE EMPLOI, n'hésite pas à leur écrire ou au Ministère du Travail
Le terme POLE EMPLOI génère beaucoup de confusion au point que beaucoup mélange le rôle de l'ex assédic et celui de l'ex anpe. Et pour rajouter à la confusion, comme le souci sur ce fil c'est la démission et le rejet légitime de l'ARE, si quelqu'un souhaite se plaindre autant le faire auprès du bon interlocuteur, l'UNEDIC
L'Unédic est une association loi 1901, et donc un organisme de droit privé. Sa mission est de venir en appui des partenaires sociaux afin de faire appliquer la convention d’Assurance chômage et de gérer le financement du régime

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par carreau
Je ne suis pas inquiet : les agents de POLE EMPLOI, si les courriers reçus des chômeurs sont de qualité et plein de bon sens,
les redirigent vers l'UNEDIC
En plus, ils n'ont pas besoin de chercher l'adresse et le bon service :wink:

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par Statovore
carreau a écrit : Comment veux tu que dans un pays riche comme la France on supprime tout d'un coup ?

T'es en pleine fiction
Oui, c'est une fiction, j'ai bien utilisé le terme "imagine" que je sache. :roll:
Mais que ce serait-il passé si ça n'avais pas existé ?
paulactu a écrit : Non, ce sont l'ASS et le RSA qui achètent la paix sociale et ces minimas sociaux ne sont pas financés par l'unédic mais par l'Etat (et ses salariés, fonctionnaires ou agents de l'Etat)
On peut faire rentrer le RSA dans l'indemnisation du chômage en général vu que c'est la cible de population visée et d’ailleurs, on est incité assez vite à rentrer dans le systeme pôle emploi sous peine de se faire sucrer ces indemnités.
paulactu a écrit : L'assurance chômage répond à une Réglementation qui couvre la perte involontaire d'emploi. Je vous engage à comparer avec les autres pays Européens ou plus loin encore avec les USA et vous comprendrez très vite que 'la nôtre" est de très loin la meilleure tant en "montant" qu'en "durée".
Je n'ai pas critiqué la notion d'assurance publique (qu'elle soit santé, chômage ou autre), mais simplement dit qu'il ne faut pas se faire d'illusion quand à l'origine de la mise en place de ces systèmes. Cela n'a pas été mis en place pour les beaux yeux des demandeurs d'emploi.

Je comprend que cela puisse te choquer car cela voudrait dire que pole emploi est une sorte de police et je sais qu'une bonne partie des gens qui travaillent à pôle emploi ne vois pas leur travail de cette manière.

D'ailleurs, comment peut-on honnêtement considérer que c'est de la faute du salarié si l'employeur met fin à sa période d'essai au seul prétexte qu'il a quitté un emploi pour un emploi potentiellement meilleur ?

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 28 août 2014
par carreau
Statovore a écrit :
D'ailleurs, comment peut-on honnêtement considérer que c'est de la faute du salarié si l'employeur met fin à sa période d'essai au seul prétexte qu'il a quitté un emploi pour un emploi potentiellement meilleur ?
Tout est de la faute de l'ancien employeur :
- il ne lui propose pas l'équivalent de ce qu'on lui propose ailleurs
- il ne l'a pas assez formé : le salarié ne passe pas la période d'essai

La loi devrait obligé la réintégration chez l'ancien employeur en cas de fin de période d'essai foirée

Re: Demission à l'initiative de l'employé forcée par l'employeur

Publié : 31 août 2014
par macro7788
Mic-Mic a écrit :Bonjour carreau et merci pour votre réponse.
En fait je crois que vous avez mal compris (ou que j'ai mal expliqué ?) : il y a 3 jobs dans mon histoire : le premier, en CDD qui n'a pas été reconduit, le CDD actuel qui prend fin dans 4 mois, et le CDI qui m'est proposé.
Il est bien precisé sur l'offre que le CDI est avec période d'essai, et ce n'est pas négociable.

Les conditions que vous indiquez semblent être celles pour une ouverture classique des droits. Mais une demission n'implique t'elle pas un "non-droit" aux indemnities pendant au moins 4 mois ?
Salut Mic-Mic,

Pour en revenir à ton cas, il me semble que (j'espère ne pas me tromper et le cas échéant, des forumeurs plus avertis rectifieront sans doûte!): tu vas rompre un CDD pour un CDI, chose que tu as le droit de faire. Si tu es viré à l'issue de la période d'essai, ça sera à l'initiative de l'employeur, et donc tu auras droit aux indemnités (si tu réunis les conditions précisées plus haut: 122j ou 610h sur les 28 derniers mois).
Je ne crois pas que la rupture du CDD, avant le CDI, puisse te porter préjudice.

On t'a conseillé plus haut de demander à ne pas avoir de période d'essai. Pourquoi pas. Néanmoins, rien ne dit que le recruteur n'a personne d'autre sous le coude et ne passera pas au suivant si tu tient coûte que coûte à ne pas faire de période d'essai.
Sauf si tu es la perle le rare bien entendu :wink:
Néanmoins, il faut faire gaffe, c'est à double tranchant: quelqu'un qui demande à zapper cette période peut aussi sembler suspect...ayant peut être un manque de compétence à cacher!

Bon courage à toi en tous cas.

A+

Fred