Page 1 sur 1

ABSENCE ET RSA

Publié : 20 mai 2014
par LinusMinus
Bonjour,

Je me permet de vous faire part de mon casse-tête d'aujourd'hui qui sont les procédures administratifs...
Je suis actuellement auto-entrepreneur cela été bien entendu après des longues mois de recherches dans le marché du travail, je reçois au même temps l'RSA en fonction d'arrondissement de mes revenu professionnels.

Mon prob c'est que j'ai du m'absenter du territoire Français pour plus que 2 mois dans l'année. Actuellement ma femme est enceinte pour notre deuxième bébé et nous devons rendre un dossier pas possible à la CAF et également à l'organisme qui s'occuper de verser le montant de l'RSA.

J'ai donc reçu des documents et entre autre j'ai un document que je dois remplir, celui-ci dois mentionner les dates d'absence du territoire français. Ma crainte est d'être radié ou convoqué pour cause d'être absent sans les informer et aussi d'être absent plus que 2 mois.

Je souhaite avoir votre avis sur le sujet : J'aurai du les informer pour mes absences sachant que je n'ai reçu aucun document qui m'informe que je dois faire cela (j'ai appris ça via les forums..) ? et si oui quelle serait ma situation ? Sachant que j'ai un bébé qui arrive bientôt et ça va être difficile d'avoir un arrêt brutal des allocations...

Je compte sur vos conseils et vos suggetions.
Merci d'avance !

Re: ABSENCE ET RSA

Publié : 21 mai 2014
par Yves
Difficile de vous répondre. Vos explications ne sont pas très claires. Pardonnez-moi.

Depuis quand touchez-vous le RSA ? Quel est le statut de votre femme ?

Quand vous êtes-vous absenté du territoire français ? Et qui d'autre que vous le sait ?

Re: ABSENCE ET RSA

Publié : 21 mai 2014
par paulactu
il n'y a pas de "déclaration d'absence" à faire à la CAF ou au CG pour les titulaires du RSA, en revanche ceux qui sont inscrits à POLE EMPLOI doivent respecter les 35j calendaires

Re: ABSENCE ET RSA

Publié : 23 mai 2014
par LinusMinus
Re Bonjour,

Tout d'abord merci pour vos réponses et le temps que vous avez pris pour mon cas.
Par rapport à vos questions :
- Je touchais l'RSA depuis Juillet 2011 (un mois après avoir eu mon premier bébé).
Pour mon deuxième bébé qui va arriver dans deux mois, j'ai reçu tout un dossier à remplir ( Attestation fiscale, justification de certains rentré de ma micro-entreprise, document pour marquer le nombre d'absence du territoire français à partir de l'année 2011>> année ou j'ai perçu mes première somme d'RSA).
Pour mon absence, je me suis absenté plusieurs fois entre 2011 et 2014 (un mois environs) sauf que pour fin 2013 et début 2014 j'avais un cumule de plus de 3 mois dans l'année (plus que 3 fois entré et sortie du territoire...).
Sachant que je l'ai signalé à aucun organisme.(Si ça répond à votre question Yve >>> Et qui d'autre que vous le sait ? <<<<

Ps:
- Je suis auto-entrepreneur depuis fin 2011
- Inscris à pôle emplois en 2011 et radié en 2013
- J'ai commencé à percevoir l'RSA début juillet 2011
- L'année dernière j'étais en formation pendant toute la saison 2012/2013 (donc plus inscrit à pôle emplois à ce jour...)
- En 2013 je recevais pratiquement peu d'RSA car je facturais sur mon auto-entreprise ce qui me fait peu après la deduction...

Restant à votre disposition pour toute autre information.

Merci infiniment