Page 1 sur 1

re calcule droit indemnité et indu

Publié : 11 févr. 2014
par Soulwoman
Bonjour à tous :D

pour ne pas enquiquiner tout le monde j'ai cherché via mon ami google des réponses à mon petit soucis mais je n'ai rien trouvé (ou en tout cas pas complétement).

en 2012 j'ai eu plusieurs boulots qui m'ont ouvert des droit à l'are. Il y a quelques jours j'ai reçu un courrier de pole emploi m'informant que mes droits se terminé. Je les ai contacté pour savoir quelles démarches je devais faire; en l’occurrence remplir un dossier de "demandeur d'emploi" sur lequel on m'a demandé d'écrire la phrase suivante "je demande un recalcule de mes droits à partir du 03/11/2013 (bon en tout cas un truc de ce style; j'ai plus la chose en question alors difficile d'être précis). L'agent Pole e. m'a averti que je risqué de recevoir un courrier me demandant de rembourser l'indu que l'on m'aurait versé.

et c'est la où je ne comprend pas bien. Mes droits se terminent le 27 février. Forcément on doit recalculer mes indemnités puisque le salaire de 2013 (contrat de 7mois et demi) était différent de ceux de 2012. Mais pourquoi je devrais les rembourser si l'indemnité concerné mes contrats de 2012? Pourquoi ne pas terminé mes anciens droits tel qu'ils sont et repartir sur de nouveaux droits (à un taux différent) acquis en 2013?

je sais pas si c'est bien clair ce que je raconte... le cas échéant je vous donnerai des précisions!

merci d'avance

Re: re calcule droit indemnité et indu

Publié : 12 févr. 2014
par paulactu
Bonjour

Les droits ne se mettent pas bout à bout :( et un calcul ou recalcul se fait à la date de rupture du contrat de travail (03/11/13) et pas à la date où vous le demandez

Ce qu'il va se passer : POLE EMPLOI va procéder au calcul de vos droits correspondant à la fin de contrat au 3/11/13 puis comparer avec les droits déjà ouverts et vous attribuez le meilleur taux ARE et capital. Puis il va comparer ce qu'il vous a versé comme ARE en novembre, décembre, janvier et février ((tout du moins jusqu'à ce que le recalcul soit fait) avec ce qu'il aurait du vous verser en fonction du nouveau taux ARE et s'il vous a trop versé vous aurez un indu à rembourser.

Re: re calcule droit indemnité et indu

Publié : 12 févr. 2014
par eths62
Pour completer la reponse de paulactu, si Popole procede à une readmission de vos droits, il procedera egalement à des carences comme pour toute readmission (7 jours de delai d'attente si + de 12 mois depuis la derniere ouverture de droits + iccp). Or en novembre 2013, ces carences n'ont pas ete appliqués au terme de votre mission car vous n'aviez pas demandé à revoir votre dossier.

Re: re calcule droit indemnité et indu

Publié : 12 févr. 2014
par Soulwoman
merci je comprend un peu mieux.
en conclusion pour m'éviter de payer des indu, j'aurais du dés la fin de mon contrat demander un recalcule de mes droits ? et cela à chaque fin de contrat? sinon la situation risque de se reproduire non?

en combien de temps je devais avoir la réponse de popole selon vous? j'ai un peu peur du montant à vrai dire :?

EDIT: je viens de recevoir un mail "Ouverture de droit à l’allocation d’Aide au Retour à l’Emploi (ARE)". apparemment il ne semble pas que j'ai un indu à payer, en tout cas ça n'apparait pas dans le courrier.

en revanche en consultant la liste de mes derniers paiement sur popole.fr je constate que pour le mois de février j'ai deux paiement: le 1er date du 3 février et le second du 13 février ( c'est demain ça? :shock: )

Re: re calcule droit indemnité et indu

Publié : 12 févr. 2014
par Invité
Soulwoman, si vous n'avez pas encore fait ce fameux courrier où Pôle emploi vous demande d'écrire "je demande le recalcul", il y a un truc à tenter : vos droits s'arrêtent le 27 février, mais si vous pouvez trouver ne serait-ce qu'une petite mission ou un CDD même ultra court, un nouveau calcul sera fait à la date de ce petit contrat et là vous ne perdrez rien.
Je sais que c'est très dur en ce moment de trouver quelque chose, mais même un contrat d'une journée vous permettrait de sauver les trois mois d'allocs perçus (déc jan fév).

Re: re calcule droit indemnité et indu

Publié : 12 févr. 2014
par eths62
Pole emploi n'est pas oblige d'accepter, il y a eu un depot de dal fait par la personne. cela equivaut à une demande ecrite.

Re: re calcule droit indemnité et indu

Publié : 12 févr. 2014
par Invité
C'est là qu'on se rend compte à quel point il est important de connaître les procédures avant les conseils du conseiller... :mrgreen:
Il y a cette histoire de droits qui ne s'ajoutent pas, et l'histoire de la démission (surtout en période d'essai).
Ces deux choses mettent beaucoup de gens dans une situation difficile.

Re: re calcule droit indemnité et indu

Publié : 12 févr. 2014
par Soulwoman
serabeth: justement j'ai déjà donné mon dossier avec la fameuse phrase