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risque de radiation?
Publié : 12 févr. 2012
par michelle
Bonjour,
je fais un petit temps partiel et je touche l'allocation chomage ARE ,je me suis rendu compte que dans l'année 2011 ,j'ai oublié de donner à pole emploi deux bulletins de salaires dont le montant chacun est de 72e à savoir que je m'actualise tout le temps pareil cet a dire que je met que je ne travaille pas et que je recherche toujours un emploi et le salaire à l'origine je le donne le 10 du mois suivant sauf que j'ai remarqué qu'en aout 2011 et novembre 2011 je n'ai pas donné les salaires.a savoir quil me donne en allocation chomage environ 630e.
Vais je devoir rembourser?
au niveau de la radiation,pour moi,il vont bien me sanctionner.je panique....car si radiation,plus rien pour se nourrir,payer les factures ect...
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par zypos
Effectivement ; vous devez chaque mois déclarer le nb d'heures de travail et le salaire brut au moment de l'actualisation ; PE calcul l'ARE verse un accompte d'ARE et régularise suite à l'envoi des fiches de paye . Si par malheur vous avez un oubli de déclaration , au vu des sommes en jeu dans votre cas : Faire le mort ....
PE n'a pas vraiement les moyens de savoir si vous avez travailler ou pas surtout si ce sont des petits contract à temps partiel . Evidemment sur une période à temps plein il faut mieux ne rien oublier.......
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par michelle
A savoir aussi que je viens d'etre licencié,par mes employeurs dans lequel je fesait le menage chez eux et a savoir qu'ils doivent remplir l'attestation employeur pole emploi,ils doivent marquer les 12 ou 13 dernier salaire donc pole emploi verront que j'ai bosser en aout et nov
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par zypos
Il y à des grande différence entre Théorie et pratique . Pour les services à la personne peut d'employeur remplisse les attestations ASSEDIC . Même des assos spécialisé ne le font pas . Il faudrait connaître votre véritable statut : emploi en CESU ; emploi vià une assos agréer ; emploi de gré à gré ...........
Je doute que PE épluche les dossiers de manières si perpiscace lorqu'on voit qu'il n'ai pas rare de se voir réclamer 2 voir 3 fois les même documents .............
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par maguy
PE n'a pas vraiement les moyens de savoir si vous avez travailler ou pas surtout si ce sont des petits contract à temps partiel
Si, par recoupement des fichiers avec les cotisations à la secu.
Michelle, si on vous pose des questions chez PE, faites la "bête" qui a oublié, ou bien allez directement chez eux pour la déclaration sans attendre qu'on vous taxe de "déclaration frauduleuse" avec radiation et peut-être une amende.
Selon la personne vous risquerez un indu mais pas de radiation si vous montrez votre bonne foi.
Mais c'est vous qui voyez...
Je vois votre message zypos. Si michelle parle d'attestation employeur, c'est qu'elle a été déclarée.
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par michelle
alors mes bulletins de salaire c'est CESU et mon employeur m'a donner que ma lettre de licenciement c tout.
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par maguy
mes bulletins de salaire c'est CESU
Donc, vous avez été déclarée à l'urssaf, donc vos périodes payées vont apparaitre sur le fichier.
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par michelle
mes employeurs doivent ils me donner une attestation employeur a remettre au pole emploi?
et sinon ,je pesais aller voir le pole emploi pour leur dire les deux oublies de salaire mais ils vont quand meme me radié je pense,non?je suis largué
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par RaoulPiconBière
1. Les obligations dont le non-respect peuvent donner lieu à radiation
Il existe trois groupes de motifs de radiation :
Le premier groupe est constitué des motifs suivants :
- l'insuffisance d’actes positifs et répétés en vue de retrouver un emploi, de créer ou de reprendre une entreprise ;
- le refus d'une action de formation ou d'aide à la recherche d'emploi s'inscrivant dans le cadre du PPAE ;
- le refus d’une proposition d'un contrat d’apprentissage ou d’un contrat de professionnalisation ;
- le refus d’une action d’insertion ou d'une offre de contrat aidé.
Le second groupe est relatif :
- au refus, sans motif légitime et à deux reprises, d'une offre raisonnable d'emploi ;
- au refus d'élaborer ou d'actualiser le PPAE ;
- aux absences à convocation, y compris les convocations à une visite médicale en vue de vérifier l’aptitude au travail ou à certains types d’emploi.
Le troisième groupe est relatif aux déclarations inexactes ou mensongères pour être ou demeurer inscrit sur la liste des demandeurs d’emploi.
2.2.4. La durée de la radiation
La radiation de la liste des demandeurs d’emploi entraîne l’impossibilité d’obtenir une nouvelle inscription :
- pendant une période de quinze jours dans les cas où sont constatés pour la première fois les manquements visés ci-dessus au groupe 1 ; en cas de manquements répétés, cette période peut être portée à une durée comprise entre un et six mois consécutifs ;
- pendant une période de deux mois dans les cas où sont constatés pour la première fois les manquements visés ci-dessus au groupe 2 ; en cas de manquements répétés, cette période peut être portée à une durée comprise entre deux et six mois consécutifs ;
- pendant une période dont la durée est comprise entre six et douze mois consécutifs dans les cas où sont constatées les fausses déclarations mentionnées au groupe 3.
Le choix de la durée de la radiation est à l’appréciation souveraine du directeur d’agence.
Source :
http://www.pole-emploi.org/communicatio ... -7245.html
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par michelle
dois je aller voir le pole emploi pour les deux oublies de bulletin de salaire (72*2 par mois)pour éviter la radiation?
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par RaoulPiconBière
dois je ..... ?
Il n'y a que vous qui puissiez décider de ce que vous voulez faire.
Nous pouvons seulement vous informer
et éventuellement donner un avis qui restera, obligatoirement, subjectif.
Je consate, à la lecture de l'instruction PE, qu'elle laisse la porte ouverte à toutes possibilités de harcellement et la liberté totale pour "
borderline" de toutes natures et autres frustrés du pouvoir.
Pole Emploi a écrit :Le choix de la durée de la radiation est à l’appréciation souveraine du directeur d’agence.
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par superuser
Pour deux fois 72 euros, vous ne risquez rien : c'est de la petite bière.
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par zypos
Pour les CESU : l'employeur doit en théorie vous remettre une attestation ASSEDIC . Mais la majorité des employeurs ignore l'excistence de ce document . En CESU il est trés difficile de faire reconnaître ses droits par PE .
Certe vous êtes déclarée . Mais en CESU il n'y à pas de déclaration d'embauche ; le nb d'heures peut-etre variable . vos risque sont donc minime.
Au dernière nouvelle il semble que les employeurs CESU serais tenu de faire passer une visite médicale du travail à leur salarié (e) Mais là encore un voeux pieux ......
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par michelle
le pole emploi,je pense,vont me reclamer une attestation employeur pole emploi?
Re: radiation
Publié : 12 févr. 2012
par mabulle
michelle a écrit :le pole emploi,je pense,vont me reclamer une attestation employeur pole emploi?
oui. ton employeur peut la commander sur le site popol.