L'Emploi et le Chômage en Débats

Bonjour,

j'ai un soucie acutellement mes droit rsa se sont ouvert en decembre 2009 et j'ai commencer a toucher en janvier 2010, je vis encore chez mes parents, jusqu'a decembre 2009 mes parents declarer aux impots une pension alimentaire forfaitaire conseiller par un agents pour avoir une deduction d'impots

Hier j'ai remarquer que mon quotient a augmenter a 343 et que la caf se base sur les ressources 2009 ( avis impostion 2010) pour calculer les droits de 2011, donc a priori je devrais toucher moin de rsa...

Mais c'est la que je ne comprend pas en 2009 cette pension alimentaire forfaitaire été declarée, mais en 2009 je ne toucher pas le rsa, je l'ai toucher a partir de janvier 2010, je n'y comprend plus rien...

Quelqun peut m'aider, aujourd'hui ils sont fermés, et si j'ai bien raison, je serait dans le petrin...

je préfère laisser répondre Raoulpicombière
mais je pense, enfin il faudrait plus de précisions, qu'il est possible que la caf considère qu'il y a encore une pension alimentaire...si en 2010 vous ne percevez pas de pension alimentaire en étant au rsa, pour 2011 la caf ne doit pas déduire de pension...avez-vous déclaré d'autres choses, petits boulots, épargne etc?
ps: hypothèse: le quotient dont vous parlez c'est le quotient "familial° je pense et c'est autre chose...il ne définit pas votre rsa pour le mois en cours, le rsa est calculé trimestriellement, voire même mensuellement lorsque vous déclarez un changement

en 2010 je recevais mes declarations trimestrielle, sur cette declaration je n'ajouter pas de pension simplement que mes parents ne l'ajouteront plus au prochain avis d'imposition

Pour faire simple avant le rsa il ajouter ceci pour les impots, mais depuis que je touche le rsa a la prochaine feuille d'impots il n'inscriront pas de pensions pour moi, ceci cette pension été forfaitaire sur le cout de la vie mais pas de fond virer sur mon compte

Et comme mon quotient familial est passer de 202 a 343 et qua dans l'onglet ressources du site de la caf, il est inscrit que pour 2009 j'ai declarer 3309e de pensions alimentaire ( forfaitaire ) avec un asterix stipulant que ça servait a calculer le montant des droits de l'année 2011

C'est ça qui me rend fou comment peut calculer le montant du rsa a l'année de 2009 alors que j'ai commencer a toucher le rsa en 2010 janvier

Ce qui me mettrais dans une situation tres difficile, comment trouver un logement avec une ressource de 125e de rsa...plus les frais que j'engage pour trouver un emploi...tout cela me stoppe si ça arrive

Résumons
tant que vous n'étiez pas au rsa, vos parents vous ayant à charge, ont déclaré en 2009 une pension aux impôts
En 2010 vous avez perçu le rsa à taux plein, c'est bien ça? et vos parents ne vont rien déclarer aux impôts pour 2010

Mais comme la caf utilise toutes les ressources pour calculer le rsa, il est possible que celle-ci se base sur les pensions reçues mensuellement en 2009, mais je n'y crois pas car c'est un calcul trimestriel, donc au pire, pour janvier février mars 2010 ils auraient déjà pris en compte vos pensions des 3 mois mois antérieurs pour le calcul de votre rsa...

islandsun a écrit :il est inscrit que pour 2009 j'ai declarer 3309e de pensions alimentaire ( forfaitaire ) avec un asterix stipulant que ça servait a calculer le montant des droits de l'année 2011

Qui a déclaré à la caf cette pension de 3309 euros? est-ce la résultante d'un croisement de fichiers, déclaration d'impôts de vos parents en 2009?
Hypothèse: votre demande datant de décembre 2009, la caf n'aurait qu'un seul mois à prendre en considération éventuellement , à voir avec eux, soit, la pension de décembre 2009, et c'est à mon avis la seule chose qui doit être prise en considération au pire: la pension de décembre 2009 car aucun droit ouvert avant

Autre hypothèse: il vous faut justifier auprès de la caf ne plus percevoir de pension alimentaire à compter de janvier 2010

la caf a du recuperer les ressources via le service des impots

Si la caf prend en compte les 3 mois anterieur c'est a dire octobre novembre decembre 2010, je devrais en principe avoir toujour le taux plein, ce qui m'embete c'est que sur leur site c'est ecrit que 2009 sert a calculer pour 2011 alors que tout les 3 mois ont doit remplir une declaration pour notifier tout changement depusi janvier 2010 je n'ajoute pas sur cette declaration de pension alimentaire forfaitaire car elle ne sera plus inscrite au prochain avis d'impots

Je ne voit pas ce que je peut faire pour prouver qu'en 2010 je n'aurais pas de pension, vu que tout les 3 mois je declare sur l'honneur ne pas en percevoir
Je dois quitter le domicile tres bientot, une des raisons de plus que mes parents n'inscrivent plus cette pension, avec le rsa je suis a ma charge, seul mes parents offre le gite et le couvert

Il faut dire l'agent des impots a conseiller de mettre cette pension forfaitaire pour avoir une deduction d'impots, mais sans savoir les consequence

De plus une pension reste imposable, or pour l'année 2009 je ne paye pas d'impots

pour la preuve, c'est une attestation sur l'honneur de vos parents j'imagine...

mais je ne comprends pas ce calcul à partir des pensions 2009! En 2009 vous vous êtes inscrit en décembre pour percevoir un rsa en janvier pour décembre, vous avez droit au rsa taux plein si vos ressources des 3 mois antérieurs au trimestre de référence sont néants et dans votre cas c'est juste 1 mois de pension...il faut voir ceci avec la caf...

Je pense que la caf se goure

tout de meme bizarre de faire une attestation sur l'honneur des parents....comme sur la declaration trimestrielle il y a une case pour pensions etc mais je ne la remplie vu qu'il n'y a plus de pensions forfaitaire

moi ce qui serait normal c'est que la caf se base comme vous dites sur les 3 derniers moi, octobre novembre decembre 2010 qui ensuite refont une estimation, je ne comprend pas non plus ce que l'année 2009 fait la dedans, sinon a quoi servirant de se declarer tout les 3 mois a la caf si ce n'est pas pour en tenir compte

je vais appeler demain, mais je panique car j'ai fait des petit credit pour acheter du mobilier pour mon future logement

ok, tenez nous au courant ....
bon courage

Bonjour islandsun,

Je suis dans un cas similaire à celui que vous avez rencontré avec la CAF.

Pourriez-vous s'il vous plaît m'indiquer si la CAF a maintenu cette position ? Et quelles en sont les conséquences ?

Merci d'avance