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calcul des periodes d'affiliation pour béneficier de l'ARE
Publié : 14 déc. 2010
par montecinto52
Bonjour ,
J 'ai vraiment besoin de votre aide .
j' ai été licencié économique en sept 2008 . Depuis j'ai trouvé des " petits " contrats . Depuis j'ai travaillé 107 heures en 2009 , et 487 h en 2010 plus 77 heures d'une formation qui normalement compte aux 2 TIERS soit 51 heures.
total normalement 645 heures (il faut 610 heures minimum pour avoir ouverture de droits a l' ARE )
(j' ai eté licencié(a cause de la conjoncture) pour mon dernier emploi en 2010 .)
D' aprés vous ai je droit a l' ARE ( 610 heures ) ?
y a t 'il pas des jours décomptés , quand il ya plusieurs contrats ?, car j'ai lu dans le texte officiel
" les périodes de suspension du contrat de travail sont déduites à raison d'une journée d'affiliation par journée de suspension , ou en cas de calcul de la durée d'affiliation en heures , à raison de 5 heures par journée de suspension "
Comment comprenez vous cette phrase ?
si il y a 30 jours entre 2 contrats , cela diminue t 'il le cumul des heures de travail effectué ?
Merci beaucoup de votre aide , car avant d'écrire a pole emploi , je veux etre sur .
Re: calcul des periodes d'affiliation pour béneficier de l' ARE
Publié : 14 déc. 2010
par RaoulPiconBière
L'exemple type d'une période de suspension du contrat de travail c'est l'arret maladie.
ou la maternité.
C'est à dire les périodes où le contrat est "suspendu" durant un temps et qu'il reprends de plein droit à la fin de ce temps.
La caractéristique de cette période c'est que vous ne cotisez pas à l'assurance chômage sur les sommes perçues (EX : Indemnités journalières SS).
Votre calcul semble bon, vous devriez pouvoir ouvrir des droits.
Re: calcul des periodes d'affiliation pour béneficier de l'ARE
Publié : 15 déc. 2010
par montecinto52
Merci pour votre réponse.
pour l' arret maladie , je savais , cela ne compte pas .
Ce que je veux etre sur c'est que les périodes sans travail entre 2 employeurs , ne pénalisent pas .la phrase veux peut etre dire suspension dans le meme contrat de travail ?
il doit y avoir d'autres personnes dans le meme cas que moi .
Merci pour vos expériences et avis.
Re: calcul des periodes d'affiliation pour béneficier de l'ARE
Publié : 15 déc. 2010
par RaoulPiconBière
Ce que je veux etre sur c'est que les périodes sans travail entre 2 employeurs , ne pénalisent pas .la phrase veux peut etre dire suspension dans le meme contrat de travail ?
C'est simple :
vous devez compter les périodes pour lesquelles les revenus sont soumis à cotisation chômage.
(et globalement , les revenus qui sont imposables)
Quand vous êtes sans travail entre deux employeurs,
vous devez être dans une autre situation qui vous procure (ou non) des revenus.
Voyez si ces revenus sont soumis à cotisation chômage.
Si oui, il faut compter la période,
si non, il ne faut pas compter la période.
Re: calcul des periodes d'affiliation pour béneficier de l'ARE
Publié : 15 déc. 2010
par montecinto52
Merci de votre réponse,
Re: calcul des periodes d'affiliation pour béneficier de l'ARE
Publié : 15 déc. 2010
par montecinto52
Je vais prendre un exemple simple pour etre sur qu'on se comprennent bien .
on a vu qu'il faut 4 mois de travail pour ouvrir des droits .
si quelqu'un travail 2 mois avec un employeur A . Apres 1 mois sans travail , il retravail 2 mois avec un autre employeur .
Donc il a normalement les 4 mois necessaires pour ouvrir des droits .C'est ce que vous dites
Mais la phrase dans le texte de loi peut peut etre , dire que les 1 mois d'arret entre 2 contrats ,le pénalise d 'un mois ,
il n'aurai donc que 3 mois de travail qui compte ,il manquerai 1 mois !
Ma question est simple , vous avez du avoir le cas beaucoup de fois :
EST CE QU' ON ADITIONNE TOUTES LES Periodes de travail sans pénalités ? car il ya une phrase qui semble dire qu'il y a des pénalités .
excusez moi d'etre pointilleux , mais c'est important , car il y a plein de personnes qui doivent etre dans le meme cas que moi .
j'ai travaillé environ 650 heures et le pole emploi me dit par courrier que j'ai 370 heures !
alors que mon dernier emploi ou j'ai été licencié , j'ai fait 377 heures .
MERCI POUR VOTRE AVIS
Re: calcul des periodes d'affiliation pour béneficier de l'ARE
Publié : 15 déc. 2010
par eths62
En ce qui concerne les penalités, les periodes non declarées ne seront pas repris dans l'affilifation.
De plus, sachez que le pole emploi n'assimile que les formations considérées livre IX (en gros les formations remunuerées par l'afpa, l'asp/cnasea, la region). Donc si votre formation etait une remuneration aref, elle n'est pas prise en compte dans l'assimilation.
Re: calcul des periodes d'affiliation pour béneficier de l'ARE
Publié : 15 déc. 2010
par RaoulPiconBière
EST CE QU' ON ADITIONNE TOUTES LES Periodes de travail sans pénalités ?
Oui sauf les cas mentionnés par eths62 (formations)
car il ya une phrase qui semble dire qu'il y a des pénalités .
" les périodes de suspension du contrat de travail sont déduites à raison d'une journée d'affiliation par journée de suspension , ou en cas de calcul de la durée d'affiliation en heures , à raison de 5 heures par journée de suspension "
La phrase dont vous parlez ne dis pas qu'il y a des pénalités, elle dit : "chaque jour non travaillé pour cause de suspension du contrat, n'est pas compté dans la période d'affiliation".
j'ai travaillé environ 650 heures et le pole emploi me dit par courrier que j'ai 370 heures !
alors que mon dernier emploi ou j'ai été licencié , j'ai fait 377 heures .
Vous devez compter uniquement dans les 12 derniers mois avant le licenciement. (plus les périodes de suspension).
c'est peut-être de ce coté là que vient la différence ?
Re: calcul des periodes d'affiliation pour béneficier de l'ARE
Publié : 16 déc. 2010
par montecinto52
Merci beaucoup pour votre aide.