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comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 04 mai 2010
par babacool
bonjour les amis
avant mon inscription comme demandeur d emploi j avait 2850 heures effectuees et j ai eu comme durée d indemnisation que 365 jours alors que la loi - a mon inscription en juillet 2008 - avec seulement 2426 j aurai eu droit a 700 jours d indemnisation. je me suis renseigné a pole emploi : on m'a répondu que sur les 2850 heures 1230 heures on eté effectué pour une societé allemande et selon la personne qui m'a recu les heures travaillées en allemagne pour pole emploi sont comptées en jours et non en heures
je voudrais bien connaitre comment 7 mois de travail en france pour une firme allemande sont comptés en jours parce je perds un an
je compte sur votre compréhension pour m aider merci
cordialement

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 04 mai 2010
par maguy
Bonjour babacool

Je ne comprends pas une chose, que ce soit une boite allemande ou française, l'important est de savoir où tu as cotisé.
les heures travaillé en allemagne
7 mois de travail en france pour une firme allemande
Cotisé en France ou en Allemagne ? Tu peux très bien être détaché à l'étranger et continuer à cotiser en France. Si tu étais expatrié, le cas est différent.

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 04 mai 2010
par babacool
salut
d apr es la personne de pole emploi
avec les nouvelles loi toutes personne travaillant pour une firme non française faisant partie de la cee pour avoir droit au assedic les heures travaillé sont compté en jours et non en heures ce qui m intéresse de savoir c est comment un mois par exemple de 200 heures et transforme en jours
a pole emploi j ai fais des lettres j'ai eu aucune réponse
merci

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 04 mai 2010
par superuser

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 05 mai 2010
par RaoulPiconBière
Le deuxième lien de Superuser est celui qui vous donne les bonnes infos.
Vous y trouvez cela :
Une particularité cependant au niveau des salaires retenus pour le calcul de l'allocation :
• si vous avez travaillé 4 semaines ou plus en France, le calcul des allocations de chômage s'effectue sur la base des salaires perçus en France ;
• sinon, il est tenu compte de l'emploi exercé à l'étranger mais le salaire retenu s'effectue sur la base d'un salaire d'équivalence, c'est-à-dire qui correspondrait à un emploi similaire occupé en France. Ce salaire est déterminé par le directeur départemental du travail et de l'emploi qui donne toutes les indications utiles à Pôle emploi.

Δ Avant votre retour en France, vous devez impérativement faire remplir l'imprimé E 301 par l'institution compétente du pays où vous travailliez et le joindre à votre dossier "Pôle emploi".


babacool a écrit :1230 heures on eté effectué pour une societé allemande
Là, vous êtes sous législation allemande et vous cotisez en allemagne. Même si vous travaillez en france dans une filliale de la maison mère allemande, vous êtes sous législation allemande.

La procédure est celle indiquée dans le lien.
Votre situation au regard du chômage est examinée par le pays où vous faites valoir vos droits, en l'occurrence la France.
Δ Attention : vos droits sont différents selon que, après votre retour et avant de vous inscrire comme demandeur d'emploi en France, vous y avez travaillé ou non .
200 jours en heures, je crois que c'est compté à 5 heures par jour soit une moyenne de 35 heures semaine.

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 05 mai 2010
par babacool
merci superuser
mais votre aide ne m apporte rien de nouveau
c est comment pole-emploi compte les mois en jours que je veux qu ont m aide a comprendre

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 05 mai 2010
par RaoulPiconBière
Vous devez compter 5 heures de travail par jour cotisé.
Un jour cotisé, c'est un jour inscrit entre deux dates dans un contrat de travail. (attention au mois de février qui "compte triple).
Ainsi 1 mois de 30 jours = 30 fois 5 heures = 150 heures.
Source : http://www.unedic.org/Textes/reglement- ... vrier-2009
Chapitre 2 - Conditions d'attribution
Art. 3 -
Les salariés privés d’emploi doivent justifier d’une période d’affiliation correspondant à des périodes d’emploi accomplies dans une ou plusieurs entreprises entrant dans le champ d’application du régime d’assurance chômage.
Pour les salariés âgés de moins de 50 ans à la date de la fin de leur contrat de travail, la période d’affiliation doit être au moins égale à 122 jours, ou 610 heures de travail, au cours des 28 mois qui précèdent la fin du contrat de travail (terme du préavis).
Pour les salariés âgés de 50 ans et plus à la date de fin de leur contrat de travail, la période d’affiliation doit être au moins égale à 122 jours, ou 610 heures de travail, au cours des 36 mois qui précèdent la fin du contrat de travail (terme du préavis).
Le nombre d’heures pris en compte pour la durée d’affiliation requise est recherché dans les limites prévues par l’article L. 3121-35 du code du travail.
Les périodes de suspension du contrat de travail sont retenues à raison d’une journée d’affiliation par journée de suspension ou, lorsque la durée d’affiliation est calculée en heures, à raison de 5 heures de travail par journée de suspension.
Les actions de formation visées aux Livres Troisième et Quatrième de la Sixième Partie du code du travail, à l’exception de celles rémunérées par le régime d’assurance chômage, sont assimilées à des heures de travail ou, à raison de 5 heures, à des jours d’affiliation dans la limite des 2/3 du nombre de jours d’affiliation ou d’heures de travail dont le salarié privé d’emploi justifie dans la période de référence.
Le dernier jour du mois de février est compté pour 3 jours d’affiliation ou 15 heures de travail.Note
Il est compté pour 13,7 heures de travail lorsqu’il concerne les ouvriers des imprimeries de la presse
1
Toutefois ne sont pas prises en compte les périodes de suspension du contrat de travail donnant lieu à l’exercice d’une activité professionnelle exclue du champ d’application du régime, à l’exception de celles exercées dans le cadre des articles L. 3142-78 à L. 3142-80 et L. 3142-91 du code du travail.

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 05 mai 2010
par babacool
raoulpiconbiere merci pour ton aide
mais est ce que ta reponse concerne aussi mon cas

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 05 mai 2010
par RaoulPiconBière
Je ne sais pas car je ne connais pas votre cas dans les détails.
Mais cela est la règle de conversion courament appliquée pour le calcul de L'ARE des personnes de moins de 50 ans et, plus généralement, dans tous les calculs du SJR (Salaire Journalier de Référence).

En plus, dans votre cas, vous devez aussi tenir compte des modes de calcul pour les personnes qui ont travaillé à l'étranger. (Voir mon premier message).

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 05 mai 2010
par babacool
raoulpiconbiére grand merci de ta compétence et aide
mon cas et simple j'ai travaillé pour une firme allemande en france environ six mois,a la fin de mon contrats. j ai et ais embouche par une société française laquelle j ai travaillé environ un an sur un chantier ou la fin la société n avait plus de travail je me suis trouve sans job. a mon inscription a pole-emploi j ai eu des indemnisation que pour un an alors que avec la totalite de mes heures j aurais put bénéficier de deux ans.quant jai posé la question a pole-emploi pourquoi que un an au lieu de deux ont ma répondu que les mois travaillé en allemagne ne compte pas en heures mais en jours et que vous ne avez pas assez pour bénéficier de deux ans

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 05 mai 2010
par RaoulPiconBière
Ce que vous dites de votre cas correspond bien avec les explications données qui restent donc valables.
PôleEmploi vous donne une réponse correcte dans la façon de procéder.
Reste à faire le Calcul lui-même, avec les bons chiffres et sans se tromper.
Pour cela il faut savoir comment PôleEmploi tient compte de .....
....... l'emploi exercé à l'étranger mais le salaire retenu s'effectue sur la base d'un salaire d'équivalence, c'est-à-dire qui correspondrait à un emploi similaire occupé en France. Ce salaire est déterminé par le directeur départemental du travail et de l'emploi qui donne toutes les indications utiles à Pôle emploi.

Cela il faut le demander à votre conseiller.

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 06 mai 2010
par babacool
merci
mais comment faire le calcul ?

Re: comment pole-emploi compte les heures travaille en allemagne

Publié : 06 mai 2010
par RaoulPiconBière
mais comment faire le calcul ?
Je ne sais pas, sinon je vous l'aurai communiqué mais je n'ai rien trouvé de précis.

Il faut demander à la DDTE puisque ...
Ce salaire est déterminé par le directeur départemental du travail et de l'emploi qui donne toutes les indications utiles à Pôle emploi.