Recours contre refus de l'ARE : quels textes ?
Publié : 29 janv. 2010
Bonjour,
J'ai pris connaissance la semaine passée sur le site du Pôle emploi d'une décision de refus de l'ARE. A noter que je n'ai pas reçu de notification écrite depuis 1 semaine ce qui me semble aussi surprenant.
Les motifs même contestables importent peu dans l'immédiat. Je souhaiterai connaître les modalités de recours (les textes exactes pour m'y référer, les délais et les formes du recours) et je suppose qu'au vu du nombre de refus, il se trouvera bien quelqu'un sur ce site pour me le préciser.
En effet, même si normalement, le Pôle emploi doit vous préciser ces éléments, il m'a été envoyé 2 courriers en pdf sur le site du pôle emploi mais les 2 pages sont identiques, à savoir la lettre de refus sans les modalités de recours qui devraient, selon toute vraisemblance, figurer au verso ...
Vu que c'est la première fois que j'ai un refus, je ne sais pas quelles sont ces modalités et j'avoue ne pas m'y retrouver dans les textes. Quelqu'un a-t'il un lien vers le bon texte ?
Merci beaucoup
J'ai pris connaissance la semaine passée sur le site du Pôle emploi d'une décision de refus de l'ARE. A noter que je n'ai pas reçu de notification écrite depuis 1 semaine ce qui me semble aussi surprenant.
Les motifs même contestables importent peu dans l'immédiat. Je souhaiterai connaître les modalités de recours (les textes exactes pour m'y référer, les délais et les formes du recours) et je suppose qu'au vu du nombre de refus, il se trouvera bien quelqu'un sur ce site pour me le préciser.
En effet, même si normalement, le Pôle emploi doit vous préciser ces éléments, il m'a été envoyé 2 courriers en pdf sur le site du pôle emploi mais les 2 pages sont identiques, à savoir la lettre de refus sans les modalités de recours qui devraient, selon toute vraisemblance, figurer au verso ...
Vu que c'est la première fois que j'ai un refus, je ne sais pas quelles sont ces modalités et j'avoue ne pas m'y retrouver dans les textes. Quelqu'un a-t'il un lien vers le bon texte ?
Merci beaucoup
