Quelques jurisprudences anciennes, histoire d'avancer, au cas où, sur le sujet :
https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/ ... 026183079/
https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/ ... 008066600/
Et vis-à-vis des entreprises : https://www.actuel-rh.fr/content/lemplo ... s-salaries
RÉSISTANCE !!
-
carl
Re: RÉSISTANCE !!
Je vous invite à regarde la vidéo (ci-dessous) de Maitre Carlo Brusa fondateur du site Réaction 19, vous allez avoir quelques précisions juridiques concernant le futur PaSS sanitaire.
la vidéo à pour titre : 130721-3 – Macron, de la dictature annoncée à la dictature confirmée
https://reaction19.fr/reaction19-webtv/video-webtv/
la vidéo à pour titre : 130721-3 – Macron, de la dictature annoncée à la dictature confirmée
https://reaction19.fr/reaction19-webtv/video-webtv/
-
Vercor
Re: RÉSISTANCE !!
Vous voulez tout simplement vivre alors vous devez lire l'avant projet de la loi:
https://insolentiae.com/pass-vaccinal-l ... es-sannat/
Vous allez bientôt devoir choisir entre l'aide social et le vaccin à moins que l'histoire en décide autrement.
https://insolentiae.com/pass-vaccinal-l ... es-sannat/
Vous allez bientôt devoir choisir entre l'aide social et le vaccin à moins que l'histoire en décide autrement.
-
Statovore
Re: RÉSISTANCE !!
Mais c'est déjà le cas dans les secteurs où le pass sera obligatoire. Etant donné que l'allocation chômage n'est donné qu'a celui qui à été privé involontairement d'emploi, le fait de refuser le vaccin entraîne la perte volontaire d'emploi donc pas d'allocation chômage. Même pas de loi à passer.
Idem pour l'ASS et le RSA, pour être "immédiatement disponible", il faudra être vacciné.
Ca va être la foire à la dérogation pour sauver les apparences car il ne faudrait pas contre-dire le président...
Idem pour l'ASS et le RSA, pour être "immédiatement disponible", il faudra être vacciné.
Ca va être la foire à la dérogation pour sauver les apparences car il ne faudrait pas contre-dire le président...
-
ALBERT56
Re: RÉSISTANCE !!
Je ne pense pas que la question se pose ainsi. Pour prendre l'exemple du personnel de santé, le salarié qui refuse la vaccination va se retrouver « suspendu » de ses fonctions, ce qui est l'équivalent d'un congé sans solde. Au bout d'un ou de deux mois, s'il ne s'est toujours pas fait vacciner, il sera licencié, et devrait donc pouvoir bénéficier de l'ARE.Statovore a écrit :Mais c'est déjà le cas dans les secteurs où le pass sera obligatoire. Etant donné que l'allocation chômage n'est donné qu'a celui qui à été privé involontairement d'emploi, le fait de refuser le vaccin entraîne la perte volontaire d'emploi donc pas d'allocation chômage. Même pas de loi à passer.
Idem pour l'ASS et le RSA, pour être "immédiatement disponible", il faudra être vacciné.
Ca va être la foire à la dérogation pour sauver les apparences car il ne faudrait pas contre-dire le président...
Mais l'extension du passe sanitaire n'est qu'une étape vers probablement une obligation vaccinale généralisée d'ici quelques mois. Je ne sais pas quelle forme ça prendra, ni quelles seront les sanctions appliquées aux récalcitrants. Il n'est pas certain non plus que toutes ces mesures liberticides soient légales et il est probable que le Conseil Constitutionnel va modifier certaines règles prévues dans le projet de loi, mais il est illusoire d'espérer qu'il va les annuler purement et simplement.
Le but du gouvernement est d'inciter les gens à se faire vacciner, et visiblement ça marche puisque beaucoup de Français inquiets prennent rendez-vous pour se faire vacciner sans attendre de voir ce qui va ressortir de tout ça.
Dernière modification par ALBERT56 le 15 juil. 2021, modifié 1 fois.
-
Statovore
Re: RÉSISTANCE !!
Une partie du personnel médical ont aussi des heures supplémentaire et des jours à récupérer donc il sera toujours possible d'éviter le congé sans solde ou licenciement si l'encadrement n'est pas trop idiot mais certains iront au clash juste pour se faire respecter et montrer leur autorité. Il ne faut pas se faire d'illusion.
On n'a pas encore le texte de la loi proposé mais ils seraient bien capable de considérer que le refus de se vacciner soit une forme de démission équivoque et la, aucun droit au chômage.
Et je ne vois pas pourquoi ils se priveraient de cela après ce coup d'éclat inutile sur l'obligation vaccinale.
On n'a pas encore le texte de la loi proposé mais ils seraient bien capable de considérer que le refus de se vacciner soit une forme de démission équivoque et la, aucun droit au chômage.
Et je ne vois pas pourquoi ils se priveraient de cela après ce coup d'éclat inutile sur l'obligation vaccinale.
-
elusive_reclusive
Re: RÉSISTANCE !!
Je pense que pour les réfractaires ce sera licenciement pour faute grave, donc pas d'alloc'.
La légalité ça fait un bail qu'ils se torchent avec et il n'y a pas de réelle opposition: tout finit par passer en force (récemment encore avec la CNIL qui valide le fichage). Je pense que des heures sombres se préparent très rapidement au niveau des allocations et minima sociaux, tout finira par fonctionner au chantage, aux menaces et privations, mais c'est une intuition qui ne repose sur rien de concret.
Evidemment tant que le texte n'est pas passé et consultable c'est inutile de se monter le bourrichon, c'est comme pour tous les décrets qui sont passés: il va falloir décortiquer cette loi et l'analyser quand ce sera effectif.
La légalité ça fait un bail qu'ils se torchent avec et il n'y a pas de réelle opposition: tout finit par passer en force (récemment encore avec la CNIL qui valide le fichage). Je pense que des heures sombres se préparent très rapidement au niveau des allocations et minima sociaux, tout finira par fonctionner au chantage, aux menaces et privations, mais c'est une intuition qui ne repose sur rien de concret.
Evidemment tant que le texte n'est pas passé et consultable c'est inutile de se monter le bourrichon, c'est comme pour tous les décrets qui sont passés: il va falloir décortiquer cette loi et l'analyser quand ce sera effectif.
Re: RÉSISTANCE !!
Rien n'est perdu ! 
RÉSISTANCE !
Depuis l'entame de l'épidémie, le gouvernement prend toujours les mauvaises décisions. Il n'y a pas de raison qu'il s'arrête en si bon chemin.
Les dernières mesures annoncées par Macron s'inscrivent dans cette veine (déveine). Pour le moment, il laisse même sceptiques nos "partenaires" européens. Merkel s'en dédouane. Elle n'imposera pas la vaccination à ses soignants.
Non seulement quantité de recours sont possibles, envisagés et déjà lancés auprès du Conseil constitutionnel et Conseil d'État, mais il y a aussi la Justice qui peut, sur le fond, difficilement admettre et reconnaître le bien-fondé de la vaccination obligatoire.
Surtout, il y a les effets secondaires indésirables et les contre-indications dont on ne parle pas (le sujet est tabou) qui sont bien réels. Et ces dossiers (médicaux) vont finir par sortir.
Le professeur Perronne l'évoque dans une récente interview, lui qui, grand expert des questions vaccinales, constate dans son entourage professionnel et familial un "nombre élevé de complications post-vaccinales". Du "jamais vu" dans toute sa carrière.
Quand ces complications toucheront des ados de 12 ou 13 ans, on risque bien d'assister à un saisissant retour de balancier.
Mais pour l'heure, pour la PREMIÈRE FOIS DANS L'HISTOIRE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, des milliers de personnes, partout en France, ONT RÉCLAMÉ LA DÉMISSION DU PRÉSIDENT EN PLACE un 14 juillet.
C'est une première ! Quand on voit l'élan spontané de contestation à La Réunion, on se dit que la partie n'est pas encore gagnée (par notre dictateur). Les parents vont devoir se positionner sur la vaccination des 12/17 ans. Et peut-être aussi des moins de 12 ans. Là, ça peut sérieusement coincer.
Parce que se vacciner, à la rigueur. Imposer la vaccination à son gosse de 13 ans. Moins sûr !
https://www.youtube.com/watch?v=AN-aPHOUPhQ
RÉSISTANCE ! Depuis l'entame de l'épidémie, le gouvernement prend toujours les mauvaises décisions. Il n'y a pas de raison qu'il s'arrête en si bon chemin.
Les dernières mesures annoncées par Macron s'inscrivent dans cette veine (déveine). Pour le moment, il laisse même sceptiques nos "partenaires" européens. Merkel s'en dédouane. Elle n'imposera pas la vaccination à ses soignants.
Non seulement quantité de recours sont possibles, envisagés et déjà lancés auprès du Conseil constitutionnel et Conseil d'État, mais il y a aussi la Justice qui peut, sur le fond, difficilement admettre et reconnaître le bien-fondé de la vaccination obligatoire.
Surtout, il y a les effets secondaires indésirables et les contre-indications dont on ne parle pas (le sujet est tabou) qui sont bien réels. Et ces dossiers (médicaux) vont finir par sortir.
Le professeur Perronne l'évoque dans une récente interview, lui qui, grand expert des questions vaccinales, constate dans son entourage professionnel et familial un "nombre élevé de complications post-vaccinales". Du "jamais vu" dans toute sa carrière.
Quand ces complications toucheront des ados de 12 ou 13 ans, on risque bien d'assister à un saisissant retour de balancier.
Mais pour l'heure, pour la PREMIÈRE FOIS DANS L'HISTOIRE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, des milliers de personnes, partout en France, ONT RÉCLAMÉ LA DÉMISSION DU PRÉSIDENT EN PLACE un 14 juillet.
C'est une première ! Quand on voit l'élan spontané de contestation à La Réunion, on se dit que la partie n'est pas encore gagnée (par notre dictateur). Les parents vont devoir se positionner sur la vaccination des 12/17 ans. Et peut-être aussi des moins de 12 ans. Là, ça peut sérieusement coincer.
Parce que se vacciner, à la rigueur. Imposer la vaccination à son gosse de 13 ans. Moins sûr !
https://www.youtube.com/watch?v=AN-aPHOUPhQ
-
Statovore
Re: RÉSISTANCE !!
Le licenciement pour faute même grave ou lourde ouvre l'indemnisation.elusive_reclusive a écrit :Je pense que pour les réfractaires ce sera licenciement pour faute grave, donc pas d'alloc'.
-
Pilou
Re: RÉSISTANCE !!
Autres données importantes, tout ça risque de faire réfléchir à deux fois les étudiants qui voulais se lancer dans des études de médecine ou d'infirmière, alors qu'il en manque un peu partout
Concernant les chômeurs, le mieux est encore d'éviter jusqu'en 2022 qui sera peut-être l'année de la libération, les centres commerciaux, restaurants ou les voyages (si on a pas de famille ici ou là ), choses qui était de toutes façons déjà le cas pour beaucoup de chômeurs puisqu'ils n'en ont pas les moyens
Concernant les chômeurs, le mieux est encore d'éviter jusqu'en 2022 qui sera peut-être l'année de la libération, les centres commerciaux, restaurants ou les voyages (si on a pas de famille ici ou là ), choses qui était de toutes façons déjà le cas pour beaucoup de chômeurs puisqu'ils n'en ont pas les moyens
-
Statovore
Re: RÉSISTANCE !!
De toute manière, si tu es au chômage et un peu éloigné des centres commerciaux, il est souvent plus rentable de commander en ligne.
Faire 40 km aller-retour en voiture coûte plus cher en frais de carburant et d'entretien que les frais d'expédition en VPC.
Bref, au lieu de relancer l'économie, Macron vient d'y mettre un sérieux coup de frein.
Faire 40 km aller-retour en voiture coûte plus cher en frais de carburant et d'entretien que les frais d'expédition en VPC.
Bref, au lieu de relancer l'économie, Macron vient d'y mettre un sérieux coup de frein.
-
Sam2009
Re: RÉSISTANCE !!
Bonjour.
Des contrôles, et des sanctions. S'il s'avère qu'un soignant n'a pas été vacciné et refuse de recevoir les injections, il pourra écoper d'une suspension du contrat de travail - et donc, de son salaire - pour une période allant d’«un à six mois», selon les détails communiqués par la ministre du Travail, Élisabeth Borne. Si le salarié persiste dans son refus de se faire vacciner, il risque alors une «mise à pied» de quelques jours, voire un «licenciement».
Le gouvernement n'a en revanche pas précisé pour quelle «faute» le licenciement serait prononcé devant la loi. Il existe différents types de fautes reconnues en droit: la faute simple (absences répétées, par exemple), la faute grave (une violation des obligations du contrat de travail) et la faute lourde (une faute visant intentionnellement à nuire à l'employeur). Or seules ces deux dernières catégories peuvent être précédées d'une mise à pied dès que l'employeur prend conscience de la faute, il faut donc considérer que c'est l'une d'elles qui sera invoquée en cas de refus de la vaccination.
Dans les deux cas, le licenciement ouvre droit à l'allocation-chômage du salarié, explique Isabelle Mathieu, avocate spécialisée en droit du travail chez Daem Partners. «Le licenciement pour faute grave, tout comme celui pour faute lourde ou même l'abandon de poste (un licenciement qui suit une longue période durant laquelle ne s'est pas présenté au travail) sont actuellement suivis d'une indemnisation», explique l'avocate. En effet, conformément à l'article 5421-1 du Code du travail, les salariés privés involontairement d'emploi - c'est ici le cas des soignants - ou dont le contrat a été rompu conventionnellement ont droit à cette allocation.
En cas de licenciement pour faute grave ou pour faute lourde, le salarié ne va en revanche pas pouvoir toucher l'indemnité de licenciement et l'indemnité compensatrice de préavis. Un licenciement n'est donc pas sans risques sur le plan financier, a fortiori si l'on prend en compte la potentielle période de mise à pied, qui prive l'employé de son salaire, et qui n'ouvre pas droit au chômage.
https://www.msn.com/fr-fr/actualite/fra ... hp&pc=U531
Licenciement pour fauteStatovore a écrit :Le licenciement pour faute même grave ou lourde ouvre l'indemnisation.elusive_reclusive a écrit :Je pense que pour les réfractaires ce sera licenciement pour faute grave, donc pas d'alloc'.
Des contrôles, et des sanctions. S'il s'avère qu'un soignant n'a pas été vacciné et refuse de recevoir les injections, il pourra écoper d'une suspension du contrat de travail - et donc, de son salaire - pour une période allant d’«un à six mois», selon les détails communiqués par la ministre du Travail, Élisabeth Borne. Si le salarié persiste dans son refus de se faire vacciner, il risque alors une «mise à pied» de quelques jours, voire un «licenciement».
Le gouvernement n'a en revanche pas précisé pour quelle «faute» le licenciement serait prononcé devant la loi. Il existe différents types de fautes reconnues en droit: la faute simple (absences répétées, par exemple), la faute grave (une violation des obligations du contrat de travail) et la faute lourde (une faute visant intentionnellement à nuire à l'employeur). Or seules ces deux dernières catégories peuvent être précédées d'une mise à pied dès que l'employeur prend conscience de la faute, il faut donc considérer que c'est l'une d'elles qui sera invoquée en cas de refus de la vaccination.
Dans les deux cas, le licenciement ouvre droit à l'allocation-chômage du salarié, explique Isabelle Mathieu, avocate spécialisée en droit du travail chez Daem Partners. «Le licenciement pour faute grave, tout comme celui pour faute lourde ou même l'abandon de poste (un licenciement qui suit une longue période durant laquelle ne s'est pas présenté au travail) sont actuellement suivis d'une indemnisation», explique l'avocate. En effet, conformément à l'article 5421-1 du Code du travail, les salariés privés involontairement d'emploi - c'est ici le cas des soignants - ou dont le contrat a été rompu conventionnellement ont droit à cette allocation.
En cas de licenciement pour faute grave ou pour faute lourde, le salarié ne va en revanche pas pouvoir toucher l'indemnité de licenciement et l'indemnité compensatrice de préavis. Un licenciement n'est donc pas sans risques sur le plan financier, a fortiori si l'on prend en compte la potentielle période de mise à pied, qui prive l'employé de son salaire, et qui n'ouvre pas droit au chômage.
https://www.msn.com/fr-fr/actualite/fra ... hp&pc=U531
-
lobozo
Re: RÉSISTANCE !!
Jusqu'où iront-ils ? le contrôle du pass sanitaire étant une vraie usine à gaz, la prochaine étape ce sera quoi, la puce sous-cutané avec portique de détection ?
Macron à perdu la raison mais il n'est pas le seul, je viens de voir le docteur Magarbane grand sourire et excité comme une puce se réjouir des délires sécuritaire du poudré (1 an de prison +45000 € d'amendes pour les restaurateurs, 10 jours d'enfermement pour les testé positifs, etc.). Sur les plateaux de télé, 100% de pros-macron/vaccin, les troublions comme Bercoff ont été mis en vacances.... les résistants sont qualifié de cons, de cinglés, voir d'alcoolos comme dans cet article de Marianne du jour:
Pour résister, il suffit de ne pas se faire vacciner ou, si la contrainte est trop forte, faire en sorte de leur compliquer la vie le plus possible (prendre rendez-vous et ne pas y aller, etc...)
"Si ton ennemi te semble colérique, cherche à l'irriter encore davantage.”
Sun Tzu / L'art de la guerre
PS: Il semble que les supermarchés ne seront pas concernés, seuls les centre commerciaux, donc les "mall" à l'américaine avec galerie marchande contrôleront le pass sanitaire. Mais par sécurité mieux vaut "cantiner" la semaine prochaine...
Macron à perdu la raison mais il n'est pas le seul, je viens de voir le docteur Magarbane grand sourire et excité comme une puce se réjouir des délires sécuritaire du poudré (1 an de prison +45000 € d'amendes pour les restaurateurs, 10 jours d'enfermement pour les testé positifs, etc.). Sur les plateaux de télé, 100% de pros-macron/vaccin, les troublions comme Bercoff ont été mis en vacances.... les résistants sont qualifié de cons, de cinglés, voir d'alcoolos comme dans cet article de Marianne du jour:
Pour la résistance nous devrons de toute façon ne compter que sur nous-mêmes: à part Philippot et quelques autres, l'opposition et les syndicats sont aux abonnés absents...Les bières et l'odeur de cannabis sont de sortie place de la République à Paris ce 14 juillet. Il est 14 h et une cinquantaine de personnes s'est rassemblée à la suite d'appels à la manifestation sur les réseaux sociaux contre le passe sanitaire
Pour résister, il suffit de ne pas se faire vacciner ou, si la contrainte est trop forte, faire en sorte de leur compliquer la vie le plus possible (prendre rendez-vous et ne pas y aller, etc...)
"Si ton ennemi te semble colérique, cherche à l'irriter encore davantage.”
Sun Tzu / L'art de la guerre
PS: Il semble que les supermarchés ne seront pas concernés, seuls les centre commerciaux, donc les "mall" à l'américaine avec galerie marchande contrôleront le pass sanitaire. Mais par sécurité mieux vaut "cantiner" la semaine prochaine...
-
elusive_reclusive
Re: RÉSISTANCE !!
Encore faut-il qu'ils livrent sans retard et sans rupture de stock (ça n'arrête pas en ce moment)!Statovore a écrit :De toute manière, si tu es au chômage et un peu éloigné des centres commerciaux, il est souvent plus rentable de commander en ligne.
Faire 40 km aller-retour en voiture coûte plus cher en frais de carburant et d'entretien que les frais d'expédition en VPC.
Bon, ici les grands centres commerciaux fermés il n'y en a pas un seul dans tout le département
... mais bon, je me doute que le problème va s'étendre à d'autres commerces (qui vont effectivement fermer, par protestation ou parce qu'ils n'auront plus assez de clients).Ah je croyais, j'ai dû confondre.Statovore a écrit :Le licenciement pour faute même grave ou lourde ouvre l'indemnisation.elusive_reclusive a écrit :Je pense que pour les réfractaires ce sera licenciement pour faute grave, donc pas d'alloc'.
Quand il était à Nancy en début de mois? J'ai pas vu de vidéo plus récente de Christian...Yves a écrit : Le professeur Perronne l'évoque dans une récente interview, lui qui, grand expert des questions vaccinales, constate dans son entourage professionnel et familial un "nombre élevé de complications post-vaccinales". Du "jamais vu" dans toute sa carrière.
-
carl
Re: RÉSISTANCE !!
Voila le modèle dont s'inspire notre tyran national :
L'étau se resserre autour des non-vaccinés en Chine
Interdits d'université, d'hôpital ou de supermarché... Des millions de Chinois sont menacés d'être mis au ban de la société s'ils ne sont pas vaccinés contre le Covid-19, selon des directives adoptées par une vingtaine de collectivités locales.
La Chine, où le coronavirus a fait son apparition à la fin de 2019, a déjà administré plus de 1,4 milliard de doses de ses vaccins et prévoit d'immuniser totalement les deux tiers de sa population d'ici à la fin de l'année. Mais nombre de Chinois ne sont pas convaincus, soit qu'ils doutent de l'efficacité des vaccins, soit qu'ils ne jugent pas nécessaire de le faire puisque l'épidémie est pratiquement éradiquée dans le pays.
La vaccination imposée dans plusieurs villes
Mais alors que le variant Delta, plus contagieux, circule dans les pays voisins, plusieurs villes et comtés tentent d'imposer la vaccination à leurs habitants -- une démarche qui pourrait annoncer des mesures prises au plan national. Dans le Yunnan, la ville de Chuxiong (510.000 habitants) a ainsi annoncé mercredi 14 juillet au soir que tous les citoyens de plus de 18 ans devraient avoir reçu au moins une dose de vaccin avant le 23 juillet. Les récalcitrants «ne seront pas admis dans les lieux publics tels que hôpitaux, maisons de retraite, écoles, bibliothèques, musées, prisons ou transports publics», a averti la mairie. Un mois plus tard, seules les personnes ayant reçu deux injections pourront accéder à ces lieux.
Dans le Henan, le comté de Tianhe a pour sa part menacé de licencier les fonctionnaires non vaccinés d'ici au 20 juillet, selon un avis publié lundi. Ces différentes mesures ont été critiquées sur les réseaux sociaux. «D'abord on nous a dit que la vaccination était facultative et maintenant ça devient obligatoire», tempête un internaute sur le réseau Weibo. «Je viens d'avoir ma deuxième dose mais cette politique ressemble à un oukase», se plaint un autre utilisateur.
Ces derniers mois, plusieurs collectivités locales avaient tenté la manière douce pour convaincre les Chinois de se faire vacciner, offrant dans certains cas des bons d'achat ou... des œufs frais en échange d'une injection.
Source : https://www.lefigaro.fr/flash-actu/l-et ... e-20210715