recalcul de droits

[marjo38]

Bonjour,

Licenciée économique en janvier 2010 je cumule depuis : périodes de chômage, mission intérimaire ou CDD
J'ai été admise à l'ARE en mars 2010 avec une ouverture de droits à compter de juin 2010 (différés + carence) de 730 jours
J'ai eu une cessation d'inscription en 10.2010 suite à une mission intérimaire de 2 mois et demi , réadmise à l'issue de cette mission mon ARE a été reprise le 22.12.2010 pour 592 jours à mon précédent taux journalier.
J'ai cumulé mission intérim et CDD ensuite en restant inscrite et déclarant mon activité + envoi de ma fiche de paye chaque mois
Pole Emploi à fait une cessation d'inscription en 10.2011 mon activité ayant dépassé les 122 jours, du coup en fin de contrat le 16.12.2011 je me suis réinscrite
A partir du 04 janvier 2012, j'ai été admise et mon ARE a repris sur la base de mon précédent taux journalier pour 458 jours
Depuis, à nouveau un CDD du 16.04.2012 au 05.10.2012, puis depuis le 16.10.2012 une mission intérimaire prolongée de mois en mois (remplacement absence maladie) je suis toujours inscrite et déclare mon activité + envoi de ma fiche de paye chaque mois, je touche le complément d'activité ARE de 8 jours ou 9 jours selon les mois (et ce jusqu'en 04.2013 limite des 15 mois de cumul activité partiel et ARE).
Cette fois l'interruption entre deux contrats étant tellement courte, je n'ai pas envoyée l'attestation Pole Emploi, puisque je suis repartie toute de suite sur un nouveau contrat .
Du coup, ma question est la suivante : lors de ma fin de contrat en septembre 2013, je vais avoir un recalcul de mes droits car j'ai un reliquat de 276 jours, si le point de départ s'effectue à partir de la dernière fin de contrat : est-ce qu'il en est de même pour la durée d’affiliation qui détermine la durée d’indemnisation des droit nouveaux ?
Car bien que montant des nouveaux droits contrat s'effectue sur les 12 mois précédent la fin de contrat et que dans ce recalcul il y a comparaison et application du taux journalier le + favorable et montant le + favorable, j'ai lu sur le site du pole emploi qu'il remontait sur les 28 derniers mois pour la durée d'affiliation. Quelle sera donc cette nouvelle durée d'indemnisation : limitée a la dernière fin de contrat et comparée au taux et montant le plus favorable par rapport aux reliquat de droits ? Ou bien analysée au regard de l'activité des 28 derniers mois et comparée ensuite au droits restant ?
Merci de votre réponse

[mabulle]

toutes les activités n'ayant pas encore servies à ouvrir des droits, depuis la dernière ouverture de droits, seront intégrées au calcul, maxi sur les 28 derniers mois.

a++

[Azrael94]

Bonjour,
Après lecture de ce (long ...) sujet, les choses me semblent plus complexes que je ne le pensais et je m'interroge du coup sur mon cas ...

Comment PE calculera-t-il ma durée d'indemnisation sachant que :
- j'ai déjà été inscrit de janvier à novembre 2012 (et indemnisé de mars à novembre), après 8 ans d'activité ininterrompue
- j'ai repris une activité salariée en CDI de décembre à juin 2013 (oui j'anticipe un peu mais la chose est certaine)
- en juin 2013, rupture du contrat pendant la période d'essai à l'initiative de l'employeur

Tel que je comprends les choses, PE va comparer :
- mes droits non utilisés : en gros, 450 jours à un salaire journalier X, soit un capital K
- mes droits ouverts par mon activité salariée de décembre 2012 à juin 2013 : en gros 210 jours à un salaire journalier très légèrement supérieur, et donc un capital nettement inférieur

... mais comment la durée se calcule-t-elle ensuite ???

Merci

[eths62]

meilleur capital divisé par le meilleur taux

[Azrael94]

ok, merci.

[Sophiepapouille]

Bonjour superuser
J'aimerais te poser une question : le 29/9/12 j'étais admise a l'ARE avec 312 jours.
(Reprise de droits ouverts en septembre 2011 de 23 mois dont la moitié ont été utilises avec une ARCE -création d'auto entreprise en septembre 2011. J'ai ferme mon autoentreprise le 28/9/12 d'où la reprise du capital restant).
Un conge maternite a commence le 1/2/13.
Pôle Emploi m'a radiée le 1/2/13.
J'avais alors "épuisé" 125 jours de droits.
Mon conge maternite s'est termine le 15/5/13 au soir et je me réinscrivais par internet le 16/05/13.
En me réinscrivant j'indique un contrat CDD que j'ai occupé pendant 5 mois (de février 2012 a juillet 2012 soit 157 jours) pendant que j'étais autoentrepreneur et donc radiée de pôle emploi.

Ils ont calculé les droits et a priori ont repris le montant de jours des anciens droits (188 jours) et aussi le SJR de mes anciens droits (65€).

Pensez vous qu'ils ont procèdé a cette fameuse comparaison de droits ?
Ou la réinscription apres un conge maternite reorend elle tout simplement les droits la ou ils ont été suspendus ?
Quand les anciens droits seront terminés, qu'en sera t'il des noveaux droits (CDD de 2012)? Pourrai je les faire valoir ?
Sachant que je n'ai jamais demande de recalcul ou de réexamen ...
Merci beaucoup !!
Sophiepapouille

[paulactu]

Il y a eu READMISSION car vous avez présenté une attestation employeur permettant un nouveau calcul. Comme il vous restait des droits il y a eu comparaison et attribution meilleur taux meilleur capital

[Sophiepapouille]

Merci de votre réponse
Les nouveaux droits acquis sont perdus n'est ce pas ?
Ils ne me servent finalement ni dans la durée ni dans le SJR..,
J'ai voulu être honnête , je n'aurai pas du mentionner cette expérience alors ...et attendre la fin de mes anciens doits pour demander un recalcul ?
Bonne journée
Sophie

[paulactu]

il n'y a pas PERTE des anciens droits mais comparaison entre les anciens et les nouveaux pour attribution du meilleur des deux.

A vous réinscrire avec présentation d'une attestation vous êtes dans le cas d'une réadmission.

Sachez enfin qu'un recalcul de droits ne se fait pas à la date de présentation mais au lendemain de la perte du contrat de travail

[Sophiepapouille]

Bonjour
Merci de vos réponses.
Je devrai donc porter une attestation des versements de mon conge maternite pour la réadmission ?
Enfin, les nouveaux droits (CDD de 5 mois en 2012) pourront ils être pris en compte ultérieurement par Pole Emploi ?
Merci encore
Bonne soirée

[paulactu]

Ils ont calculé les droits et a priori ont repris le montant de jours des anciens droits (188 jours) et aussi le SJR de mes anciens droits (65€).

Quand je lis ça, j'en déduis que la réinscription/réadmission est faite mais ce ne serait pas le cas alors

[Sophiepapouille]

Je ne sais pas s'ils ont repris mes anciens droits tout simplement sans faire de recalcul de dissier ou s'ils ont fait un recalcul et choisi de reprendre les anciens droits plus avantageux tant au nivea du capital que du SJR (et auquel cas les nouveaux droits ne pourraient plus être pris en compte pour une indeminisation me semble t il ).
Car je crois avoir que dans le cas d'un réexamen, les droits (anciens et nouveaux) ne s'ajoutent pas et même si les nouveaux droits ne sont pas retenus, ils ne peuvent pas être pris en compte pour une prochaine indemnisation.
(Me confirmez vous cette information ?)
Merci encore à vous

[Sophiepapouille]

Oui oui je viens de voir sur mon espace que la réadmission a été faite avec la reprise des anciens droits et du SJR précédent. Mais je me demande juste si un réexamen a quand même eu lieu ...

[paulactu]

Ce n'est toujours pas clair alors quelques généralités à bien assimiler : les droits ne se cumulent pas, ils ne sont pas mis bout à bout, il y a toujours comparaison entre les nouveaux droits et les droits ouverts pour ne garder que le meilleur des deux et si il y a eu réadmission (cad que vous avez présenté une attestation d'au moins 4 mois) tout a déjà fait à votre inscription.

[angel28]

Bonjour à tous,

je découvre ce forum et comme tous j'ai quelques interrogations. J'ai actuellement un an environ de droits qui ont été calculé d'octobre 2010 à juin 2012.Ces droits ont été calculé par rapport à mon contrat d'apprentissage ce qui fait qu'il y a eu un rabattement sur le calcul de mon montant journalier. Ainsi, j'attendais avec impatience de pouvoir recalculer mes droits car ma conseillère m'a dit en face à face que cela prolongerait mes droits et augmenterait le montant journalier mais après avoir consulter ce forum et d'autres je me demande si cela ne va pas me faire perdre mon année d'indemnisation. D'autant plus que j'entame une formation d'un an donc ces droits j'en ai vraiment besoin ce sera mon seul revenu.
Ainsi ma question est: si j'effectue un recalcule de mes droits sur une période de 4 mois avant la fin de mes droits (fin mai 2014) cela va-t-il diminuer ma période d'indemnisation?
De plus, lorsque j'ai demandé le dossier pour effectuer la demande de recalcule on m'a dit qu'il ne fallait pas que je mette ce que j'ai travaillé en intérim car cela s'ajoute automatiquement seulement du coup sa m'enlève du temps de travail car j'ai 4 mois travaillés mais avec l'intérim et comme on m'a dit de ne pas le mettre cela voudrait dire que je n'ai pas assez travaillé alors que concrètement j'ai travaillé assez pour faire recalculer mes droits.