a quoi sert le pole emploi ?
Re: a quoi sert le pole emploi ?
heu Paulactu, tu dois te tromper d'interlocuteur, je n'ai pas du tout énoncé ce genre d'info, j'ai fait un commentaire de mon ressenti de ce qu'écrit Réveil , page avantpaulactu a écrit :Et puis pour CECILE : NON l'indemnisation n'est pas regroupée en ILE DE FRANCE, rien n'a changé (vous confondez avec les plates formes d'inscription) mais ça n'est qu'une fausse information de plus que vous écrivez. La seule chose qui soit en train de bouger c'est la gestion de l'ASS qui part, petit à petit, sur une plate forme (de là des délais de traitement plus long).

Re: a quoi sert le pole emploi ?
Bonjour ,tristesir a écrit :Qui sont ce "ils"?Ils n'ont pas envie de construire un service de l'emploi amélioré mais de continuer les radiations et tracasseries
Quel pouvoir de décision sur le fonctionnement de leur agence ont les gens qui travaillent en agence pour Pôle emploi?
Leurs envies, le gouvernement s'en tape le coquillard![]()
Le piston marche bien pour les postes élevés. Le recours à des non-titulaires favorise en effet le copinage. Autrement sur ce sujet le problème est ailleurs et plus complexe: l'inégalité dans l'éducation des gens. Ce qui veut dire que tu peux faire en sorte que tout le monde soit recruté sur concours bien organisés et sélectionnant réellement les meilleurs éléments. Au final, les meilleures places seront occupées par ceux qui ont eu l'éducation adéquate pour réussir ce parcours et tu constateras en effet, que ce sont des enfants de fonctionnaires, de la classe dirigeante qui réussiront le mieux.tous les fils de fonctionnaires deviennent curieusement fonctionnaires ), ce qui est beaucoup plus grave . Comment changer ce système ? Déjà l'administration devrait déjà donner l'exemple en banissant de leurs recrutements le pistonnage , le favoritisme ( le recrutement par concours ne change rien ) et en le faisant savoir en expliquant que pour avoir les meilleurs éléments , il faut recruter les personnes selon leurs propres capacités et non celles de leurs parents .
Lorsque vous vous présentez au pole emploi , vous êtes reçu par un agent du pole emploi . C'est lui qui décide ce qu'il va vous prescrire . Il a bien une marge de manoeuvre contrairement à ce qu'il fait croire . Je connais des chomeurs qui ont un suivi très allégé par rapport à d'autres . La loi est donc à géométrie variable et est appliquée différemment selon le profil du chomeur et l'agent .La loi oblige seulement à un suivi du chomeur mais l'agent y met ce qu'il veut . L'agent peut très bien proposer des mesures nouvelles individuelles à un chomeur ( pour améliorer ses compétences et sa recherche d'emploi , lui proposer un emploi ) pour assurer son suivi . A lui de se creuser la cervelle . Mais l'agent du pole emploi préfère déqualifier , humilier, radier ....
Au passage les agents du pole emploi se plaignent de l'intervention des organismes privées mais ce sont ces mêmes agents qui vous prescrivent cette intervention .!!!!!
Ensuite concernant le piston , vous indiquez que les fils de fonctionnaires et ceux de la classe dirigeante ont une meilleure éducation que les autres qui leur permettraient de mieux réussir les épreuves des concours . Or , beaucoup de fils d'ouvriers ont fait de hautes études et ont les mêmes diplômes mais ne parviennent pas à entrer dans la fonction publique . Pourquoi ? Parce que dans les concours , il ya des épreuves bien connues qui sont faites pour arranger les fils de . Ensuite , dans un concours ,il ya un oral qui permet ensuite de recruter qui on veut ( donc les fils de fonctionnaires car dans la fonction publique , on n'aime pas la mixité , la diversité et on préfère recruter les gens comme soi ) tout en faisant croire à une sélection juste . D'ailleurs , vous savez très bien aussi que pour accéder à certains postes , il y a une enquête de moralité qui sert en réalité à établir votre profil familial ( c'est à dire si vous avez des parents convenables c'est à dire qui correspondent bien au profil que l'on veut recruter , vous comprenez ce que je veux dire .....) puisque votre profil judiciaire est déjà connu par le casier judiciaire .
Re: a quoi sert le pole emploi ?
Pour l'aspect FONCTIONNAIRE de votre réponse
Un lien intéressant sur les concours FP c'est celui ci (il servira à d'autres personnes qui ne le connaissent peut être pas ou peu)
http://www.forum-concours.cap-public.fr/index.php
Vous comprendrez très vite que les bac+5 postulent aussi aux concours réservés à ceux qui n'ont que le bac car ils ont plus de sécurité de les réussir. Une fois dedans ces gens là passent les concours internes pour progresser. Ce système est bien sûr injuste car ils prennent la place des autres
Pour PE (et nous ne sommes pas fonctionnaire), comme le dit souvent Maguy il y a aussi, comme partout, des cons et des gens bien. Les gens biens, si ils ont en plus du recul sur la fonction qu'ils occupent et une bonne faculté de résistance, ils résistent aux pressions de toutes sortes : celles de leur hiérarchie directe, celle des chiffres (prescription d'ateliers, envoi d'offres,...), des consignes reçues (adresser à gogo vers les prestataires et les opérateurs privés), des consignes dites "obligatoires " (tout demandeur doit être adresser en accompagnement après 9 mois de chômage), des avertissements avant radiation, ....etc etc
PS : pas sur la tête Mabulle, pas sur la tête
Un lien intéressant sur les concours FP c'est celui ci (il servira à d'autres personnes qui ne le connaissent peut être pas ou peu)
http://www.forum-concours.cap-public.fr/index.php
Vous comprendrez très vite que les bac+5 postulent aussi aux concours réservés à ceux qui n'ont que le bac car ils ont plus de sécurité de les réussir. Une fois dedans ces gens là passent les concours internes pour progresser. Ce système est bien sûr injuste car ils prennent la place des autres

Pour PE (et nous ne sommes pas fonctionnaire), comme le dit souvent Maguy il y a aussi, comme partout, des cons et des gens bien. Les gens biens, si ils ont en plus du recul sur la fonction qu'ils occupent et une bonne faculté de résistance, ils résistent aux pressions de toutes sortes : celles de leur hiérarchie directe, celle des chiffres (prescription d'ateliers, envoi d'offres,...), des consignes reçues (adresser à gogo vers les prestataires et les opérateurs privés), des consignes dites "obligatoires " (tout demandeur doit être adresser en accompagnement après 9 mois de chômage), des avertissements avant radiation, ....etc etc
PS : pas sur la tête Mabulle, pas sur la tête

Re: a quoi sert le pole emploi ?
Bonjour ,paulactu a écrit :Je précise à nouveau que ce n'est pas POLE EMPLOI qui vous trouve un emploi puisqu'il n'est ni le recruteur ni le décideur et encore moins l' employeur. C'est l'entreprise qui cherche un salarié qui passe une offre, qui vous sélectionne, qui vous reçoit, qui décide qui elle embauche et qui vous paye
Réveil : NON l'indemnisation n'est pas regroupée en ILE DE FRANCE, rien n'a changé (vous confondez avec les plates formes d'inscription) mais ça n'est qu'une fausse information de plus que vous écrivez. La seule chose qui soit en train de bouger c'est la gestion de l'ASS qui part, petit à petit, sur une plate forme (de là des délais de traitement plus long).
Quant au sur-effectif à POLE EMPLOI vous n'avez AUCUNE IDEE de ce qu'on y fait concrètement. Pour vous on passe les 21 jours du mois à recevoir des demandeurs en suivi mensuel.............. Vous oubliez que tous les jours des personnes s'inscrivent et qu'il faut les recevoir en PPAE, vous oubliez les accueils des PE, le 3949 (hors plate forme inscription), la zone technique réservée aux employeurs, les animations d'ateliers, la prospection des employeurs, les offres d'emplois de nos clients, la gestion des centaines de candidatures reçues chaque jour, etc..; etc.. car OUI tout cela c'est la réalité du travail d'un conseiller à l'emploi
Pour le suivi mensuel, les mois de grande générosité, on m'accorde 4 jours (pour 158 demandeurs actifs cad qui n'ont aucune activité, qui ne sont pas en formation, pas malade, ....)
Allez donnez moi juste une solution pour gérer sur 4 jours 158 personnes ??????????????????? Je vous épargne tout le reste de la charge
Pour finir, Vous allez vous fâcher avec ACTUCHOMAGE à force de dire qu'ils sont des vendus
Si l'indemnisation n'est pas comme vous le dites regroupée en Ile de France , pourquoi les avis de paiement viennent du 78 ? Je sais aussi qu'une personne ,qui a travaillé quelques heures dans le mois, doit envoyer les justificatifs de l'employeur dans le 78 . Pourquoi séparer l'édition de l'avis de paiement du reste déjà?. Que faites vous exactement en matière d'indemnisation ? je pense ,mais là vous me rectifirez ( je ne travaille pas au pole emploi ) ,que lorsqu'une personne s'inscrit par informatique au pôle emploi.,Le dossier est surement transmis dans le 78 pour indemnisation . Qui transmet ce dossier ? Qui calcule l'indemnisation ( le logiciel , vous allez me répondre ) .Qui établit ( l'ordinateur ) et envoie la décision ( qui est prise au non du pole emploi ou est inscrit le chomeur ). quel logiciel utilisez vous ?
Ensuite vous me précisez vos taches qui consistent bien à convoquer le chomeur pour le tracasser ( 21 jours par mois + les plans de déqualification , les radiations qui occupent pas mal votre temps aussi ) . Le 3939 souvent ne répond même pas au dires des chomeurs .La gestion des candidatures est aussi défaillante . Il suffit de citer les patrons, ayant répondu à l'enquête ,qui réclament un meilleur ciblage .Le chomeur pourrait très bien transmettre directement sa candidature au patron . Qu'en pensez vous ? Bon maintenant j'aimerais en savoir plus sur votre travail exact . existe t'il un logiciel qui choisit dès le départ qui sera chomeur de longue durée ( j'ai lu çà quelque part ) . Il parait aussi qu'en fonction de la durée du chomage , vous avez des mesures pré établies ( A six mois de chomage on vous propose telle mesure et pas avant même si vous en avez besoin . Quel logiciel utilisez vous ? Quelles mesures avez vous à votre disposition pour aider le chomeur ect ...... ?
Cordialement
Re: a quoi sert le pole emploi ?
Même si le ton est inquisiteur, vraiment pas sympa pour les conseillers de Pôle emploi qui viennent sur ce forum pour aider les gens, les questions sont intéressantes.
Re: a quoi sert le pole emploi ?
Je ne vais pas passer ma nuit sur le forum non plus à vous expliquer des choses que vous allez systématiquement contrer, à la fois faute de vouloir accepter et comprendre quoi que ce soit venant de la part de quelqu'un quI travaille à POLE EMPLOI et aussi et surtout parce que vous semblez être tellement sûre des inepties que vous avancez à longueur de réponses que ça en devient lassant. J'ai autre chose à faire et au cas où vous ne vous en rendiez pas compte, je viens ici sur mon temps personnel. Et puis si vous relisez mes réponses vous avez déjà des réponses à vos nouvelles questions.
Si je ne prends que votre marotte concernant l'indemnisation en IDF qui serait gérée on ne sait où mais partout sauf en IDF, vous continuez de délirer. Alors je vous donne juste cette information là et vous laisse y réfléchir : tous les demandeurs qui travaillent adressent leur feuille de paye à EVREUX, pour autant doit-on en conclure que "le service indemnisation" de POLE EMPLOI est situé à EVREUX ????
Allez réfléchissez un peu......
Si je ne prends que votre marotte concernant l'indemnisation en IDF qui serait gérée on ne sait où mais partout sauf en IDF, vous continuez de délirer. Alors je vous donne juste cette information là et vous laisse y réfléchir : tous les demandeurs qui travaillent adressent leur feuille de paye à EVREUX, pour autant doit-on en conclure que "le service indemnisation" de POLE EMPLOI est situé à EVREUX ????
Allez réfléchissez un peu......
Re: a quoi sert le pole emploi ?
allez, paulactu, tend tes doigts, je sors ma règle...paulactu a écrit :PS : pas sur la tête Mabulle, pas sur la tête



je ne rentrerai pas dans le débat sur l'indem en ile de france. il suffit juste de savoir que l'édition de certains courriers est gérée sur un centre de traitement qui édite, met sous pli, affranchit et dépose à la poste le courrier.
les lorrains reçoivent du courrier popol édité à toulouse.... c'est loin. popol lorraine serait-il délocalisé à toulouse ???
perso, rien. suis conseiller placement.reveil a écrit :Que faites vous exactement en matière d'indemnisation ?
les taches d'un conseiller indem : accueil, inscription, plateforme téléphonique, réception spécifiques, liquidation (la partie la plus intéressante pour éveil : c'est le nom du calcul de droit fait par un logiciel à l'aide des infos (fournies par l'ancien employeur) saisies par un conseiller qui ensuite édite l'ouverture de droits, la met sous enveloppe et l'envoie....), contrôle qualité (vérification des dossiers pour éviter les erreurs^^), appui règlementaire, etc... le planning est établi selon la qualification de chacun.
je ne vois pas l'intérêt de la question, mais bon. alladin, gide, aude, sage, prestamesure, iop, SDR, et j'en oublie surement, le tout sur 3 interfaces différentes selon les sites : bureau 2000, C-Lan ou neptune.reveil a écrit :quel logiciel utilisez vous ?
là, vous généralisez. je ne me reconnais pas dans vos affirmations.reveil a écrit :Ensuite vous me précisez vos taches qui consistent bien à convoquer le chomeur pour le tracasser ( 21 jours par mois + les plans de déqualification , les radiations qui occupent pas mal votre temps aussi )
je ne tracasse pas les chômeurs que je suis, et les radier encore moins. seuls les directeurs de site, sur délégation du Préfet peuvent signer une radiation. donc c'est l'Etat qui radie.
moi je réponds à des questions, pas à des dires...reveil a écrit : Le 3939 souvent ne répond même pas au dires des chômeurs

ce qui est sûr, c'est que c'est pas à deux ou trois conseillers par agence qu'on pourra répondre plus vite...
là je suis d'accord a 100 %, mais après que les patrons ne viennent pas râler à cause des problèmes de ciblage...reveil a écrit :Le chômeur pourrait très bien transmettre directement sa candidature au patron
il existe, mais n'est plus utilisé (en tout cas par chez moi). très critiqué à son arrivée par les conseillers "placement" car il ne prenait pas en compte la situation perso du chomeur, et basé sur des stats...dépassées.reveil a écrit :existe t'il un logiciel qui choisit dès le départ qui sera chomeur de longue durée ( j'ai lu çà quelque part )
pourquoi, vous voulez postuler ? je peux vous proposer une EMT dans mon agencereveil a écrit :Bon maintenant j'aimerais en savoir plus sur votre travail exact

plus sérieusement, y'a pas de planning type. mais 2 missions principales : demandeurs et employeurs.
demandeurs : inscription, accueil, animation de zone, animation d'ateliers, SMP, 3949, rendez vous formation, etc
employeur : saisie des offres, recherche de candidats, traitement des candidatures reçues, mise en place de CUI-CUI, suivi des offres, prospection des entreprises, etc.
autres tâches : maintenance informatique, tricot, suivi des formations, etc...
aucune, à part ma bonne volonté et mon engagement au sein d'un service public, mon coté démerde pour trouver des infos, ma disponibilité et ma bonne humeurreveil a écrit :Quelles mesures avez vous à votre disposition pour aider le chomeur ect ...... ?

disons plutôt que théoriquement à certaines situations correspondent certains parcours pré-établis par la direction. mais rien n'oblige un agent public à les appliquer. la résistance, c'est plus compliqué pour les salariés privés.reveil a écrit :Il parait aussi qu'en fonction de la durée du chomage , vous avez des mesures pré établies ( A six mois de chomage on vous propose telle mesure et pas avant même si vous en avez besoin
par exemple, au bout de 9 mois de chômage, on est obligé de proposer une prestation de type trajectoire ou cible. proposer ça veut pas dire imposer.
encore une fois, un agent popol est en face d'un humain, et j'estime que mon rôle est de m'adapter à chaque situation, et certainement pas d'adapter le chômeur aux objectifs fixés par la direction.
a++
Re: a quoi sert le pole emploi ?
Mabulle a été très bavarde sur ce coup là
C'est moi qui sort la règle
Je me retrouve dans tout ce qu'elle dit (sauf pour le tricot, je préfère la broderie
).
Pour le détail de ce que fait un conseiller POLE EMPLOI on pourrait rajouter le recrutement sur site (chez moi, au moins 1 par mois) : une entreprise ayant un minimum de 5 postes à proposer se déplace à l'agence pour rencontrer une vingtaine de demandeurs d'emploi qui ont une quinzaine de minutes pour se présenter. A l'issue de la journée ou le lendemain, l'employeur donne de nouveaux rdv à ceux qui ont été pré retenus.
3949 (au minimum 1/2 journée par semaine) : 30 à 40 conseillers disséminés sur 3 départements (sachant que le mien compte plus de 65 000 demandeurs d'emploi, X 3 ça commence à faire pas mal d'appels potentiels non).
Logiciel : tu as oublié le fameux RDVA, celui qui nous sert à convoquer, à prendre des rdv pour les prestations d'acco, les eccp, les rdv pour l'afpa, les recrutements sur site des autres agences, etc.. etc.. Puisque REVEIL est curieux (se ?) sous ce même logiciel il y a aussi notre planning savamment découpé en 1/2 journée pour les 2 mois à venir (faut anticiper ses congés, sinon t'es marron) mais qui bouge tous les jours en fonction des absences des collègues certes mais aussi en fonction de la hausse du chômage (puisqu'il faut recevoir les DE qui se préinscrivent dans un laps de temps déterminé à l'avance faute de se faire taper sur les doigts, dans mon coin ça doit être 7j).
Le logiciel dont parle Réveil et qui n'existe plus venait de l'ex assédic. Il consistait, en fonction de critères tels que l'âge, la profession et le bassin d'emploi à quantifier la durée prévue de chômage (personne n'a jamais cru à ce "machin", il a disparu y'a bien longtemps).
Quant aux radiations, à part une en 5 ans pour un cas tout à fait particulier de foutage de g... notoire, ce n'est pas mon truc (et c'est le cas de 99% de mes collègues)
Avec tout cela, je renouvelle ma proposition : venir faire une EMT en agence, y passer au moins 2 semaines pour vraiment voir de près comment ça se passe. On n'a pas de distributeur de boissons, la cuisine est une pièce merdique de 15m², 1 micro onde, 2 frigos et basta. On se finance le café du matin, le sucre, l'huile, le sel, tout quoi.





Pour le détail de ce que fait un conseiller POLE EMPLOI on pourrait rajouter le recrutement sur site (chez moi, au moins 1 par mois) : une entreprise ayant un minimum de 5 postes à proposer se déplace à l'agence pour rencontrer une vingtaine de demandeurs d'emploi qui ont une quinzaine de minutes pour se présenter. A l'issue de la journée ou le lendemain, l'employeur donne de nouveaux rdv à ceux qui ont été pré retenus.
3949 (au minimum 1/2 journée par semaine) : 30 à 40 conseillers disséminés sur 3 départements (sachant que le mien compte plus de 65 000 demandeurs d'emploi, X 3 ça commence à faire pas mal d'appels potentiels non).
Logiciel : tu as oublié le fameux RDVA, celui qui nous sert à convoquer, à prendre des rdv pour les prestations d'acco, les eccp, les rdv pour l'afpa, les recrutements sur site des autres agences, etc.. etc.. Puisque REVEIL est curieux (se ?) sous ce même logiciel il y a aussi notre planning savamment découpé en 1/2 journée pour les 2 mois à venir (faut anticiper ses congés, sinon t'es marron) mais qui bouge tous les jours en fonction des absences des collègues certes mais aussi en fonction de la hausse du chômage (puisqu'il faut recevoir les DE qui se préinscrivent dans un laps de temps déterminé à l'avance faute de se faire taper sur les doigts, dans mon coin ça doit être 7j).
Le logiciel dont parle Réveil et qui n'existe plus venait de l'ex assédic. Il consistait, en fonction de critères tels que l'âge, la profession et le bassin d'emploi à quantifier la durée prévue de chômage (personne n'a jamais cru à ce "machin", il a disparu y'a bien longtemps).
Quant aux radiations, à part une en 5 ans pour un cas tout à fait particulier de foutage de g... notoire, ce n'est pas mon truc (et c'est le cas de 99% de mes collègues)
Avec tout cela, je renouvelle ma proposition : venir faire une EMT en agence, y passer au moins 2 semaines pour vraiment voir de près comment ça se passe. On n'a pas de distributeur de boissons, la cuisine est une pièce merdique de 15m², 1 micro onde, 2 frigos et basta. On se finance le café du matin, le sucre, l'huile, le sel, tout quoi.
Re: a quoi sert le pole emploi ?
alors je vais tenter de repondre en ce qui concerne l'indemnisation. Je travaille dans une petite agence du 62 et les fiches de paie sont centralisés sur Evreux (departement 27). Pourquoi ? car gerer environ 80 bulletins de salaire par jour dans le cadre de l'activité réduite serait trop lourd et ne nous permettrait pas de degager du temps pour le traitement des autres taches (dossiers, createurs, plan de formation, indus, commission paritaire, crp, dossier sej, changement de situation, ass, aer, etc). Cela se fait dans tous les départements.reveil a écrit : Bonjour ,
Si l'indemnisation n'est pas comme vous le dites regroupée en Ile de France , pourquoi les avis de paiement viennent du 78 ? Je sais aussi qu'une personne ,qui a travaillé quelques heures dans le mois, doit envoyer les justificatifs de l'employeur dans le 78 . Pourquoi séparer l'édition de l'avis de paiement du reste déjà?. Que faites vous exactement en matière d'indemnisation ? je pense ,mais là vous me rectifirez ( je ne travaille pas au pole emploi ) ,que lorsqu'une personne s'inscrit par informatique au pôle emploi.,Le dossier est surement transmis dans le 78 pour indemnisation . Qui transmet ce dossier ? Qui calcule l'indemnisation ( le logiciel , vous allez me répondre ) .Qui établit ( l'ordinateur ) et envoie la décision ( qui est prise au non du pole emploi ou est inscrit le chomeur ). quel logiciel utilisez vous ?
Cordialement
L'indemnisation se compose du traitement de la demande d'allocation mais aussi de ce qu'on appelle la gestion post-ouverture de droits qui peut aller d'un simple changement d'adresse au versement de l'ARCE dans le cadre d'une creation. Tous les dossiers sont traités en antenne.
Comme tu le dit le logiciel calcule lui meme l'allocation, tout simplement car il est plus rapide mais il faut savoir que tous les agents indemnisation savent calculer un dossier à la main (ce que l'on fait d'ailleurs en debut de carriere dans le cadre de notre tutorat). Nous utilisons un logiciel sous java nommé Aladdin specifique aux 29 regimes differents de l'assurance chomage.
Dans les periodes de fortes inscriptions comme depuis maintenant 1 an. Il existe a titre exceptionnel des plateformes de mutualisation et liquidation des dossiers qui permettent de rattraper le retard sur certains sites dans le traitement des dossiers. Ces plateformes sont composées des memes agents que tu trouves dans les antennes, la difference est qu'ils peuvent se concentrer exclusivement sur la liquidation et ne pas etre importuner par la vie quotidienne d'une agence.
Re: a quoi sert le pole emploi ?
On n'a pas de distributeur de boissons

Les sodas en boite ça fait grossir, ça pollue et ça coûte cher.

Re: a quoi sert le pole emploi ?
Dispositions relatives au Dossier unique du demandeur d’emploi
La présente annexe a pour objet de fixer les principes de constitution, d’accès, d’organisation et de gouvernance du dossier unique du demandeur d’emploi (DUDE).
Elle fixe également les modalités de son déploiement et de sa mise à disposition auprès des partenaires ou prestataires habilités.
http://www.unedic.org/Textes/annexe-2-a ... tripartite
Re: a quoi sert le pole emploi ?

Je sais qui sait à quoi sert PôleEmploi ! J'ai les noms !
LOI n° 2008-758 du 1er août 2008 relative aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi (1)
NOR: ECEX0812043L
..../....
La présente loi sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait au Lavandou, le 1er août 2008.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre, François Fillon
La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, Christine Lagarde
Le secrétaire d'Etat chargé de l'emploi, Laurent Wauquiez
(1) Travaux préparatoires : loi n° 2008-758.
Sénat :
Projet de loi n° 390 (2007-2008) ;
Rapport de M. Dominique Leclerc, au nom de la commission des affaires sociales, n° 400 (2007-2008) ;
Discussion et adoption, après déclaration d'urgence, le 25 juin 2008 (TA n° 117, 2007-2008).
Assemblée nationale :
Projet de loi, adopté par le Sénat, n° 1005 ;
Rapport de Mme Marie-Christine Dalloz, au nom de la commission des affaires culturelles, n° 1043 ;
Avis de M. Yves Albarello, au nom de la commission des affaires économiques, n° 1055 ;
Discussion les 16 et 17 juillet 2008 et adoption le 17 juillet 2008 (TA n° 174).
Sénat :
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, n° 477 (2007-2008) ;
Rapport de M. Dominique Leclerc, au nom de la commission mixte paritaire, n° 485 (2007-2008) ;
Discussion et adoption le 23 juillet 2008 (TA n° 141).
Assemblée nationale :
Rapport de Mme Marie-Christine Dalloz, au nom de la commission mixte paritaire, n° 1091 ;
Discussion et adoption le 23 juillet 2008 (TA n° 184).
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20101209