L'UMP veut ficher toute la population

[RaoulPiconBière]

Faut être con pour aller chercher les mecs. Tu leur dit qu'il y a distribution de biftons et ils rappliquent tous seul : http://www.lejdd.fr/Societe/Actualite/E ... ts-150439/

[superuser]

Le “fichier des gens honnêtes” a été adopté hier à l’Assemblée Nationale, dans une indifférence quasi-générale. Un fichier risqué, sans réelle utilité, à part celle d’engraisser quelques firmes françaises.

Le but de ce fichier est officiellement de lutter contre l’usurpation d’identité et la fabrication de faux documents. Infraction pourtant en baisse de près de 25% en 5 ans, selon les chiffres de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales, et qui est loin de constituer une priorité pour les Français. Précisons en outre que le fichage biométrique n’est pas une réponse fiable, comme l’a révélé récemment Le Parisien à propos des passeports biométriques. Si le passeport est lui-même très dur à falsifier, les documents pour l’obtenir sont simples à truquer, donc de nombreux vrais-faux passeports biométriques seraient en circulation. Mesure donc d’autant moins utile que peu fiable.

L’autre réel problème avec ce fichier concerne bien évidemment la protection des libertés individuelles. Virginie Klès, rapporteur (PS) du texte de loi au Sénat, en disait : “Je ne sais pas si les gens se rendent compte, ou bien si c’est parce que le gouvernement profite du brouhaha autour de la perte du triple A et des échéances présidentielles pour faire passer cette proposition de loi, mais c’est très très dangereux, on crée là quelque chose de très liberticide, et sans raison valable”.

La commission Numérique du Parti de Gauche explique également très clairement les dérives possibles : «Ce fichier permettrait de croiser les données notamment avec celles de vidéo-surveillance, ouvrant la voie à des possibilités de reconnaissance faciale et de localisation quasi-permanente de tou-te-s les citoyen-ne-s. Le Big Brother de George Orwell, surveillant à chaque instant les faits et gestes des habitants d'une Océania totalitaire, est à notre porte !»

Enfin, et pour être complet, il faut savoir qu’il y a un lobby industriel derrière cette décision. Ce qui fut justement pointé en séance par la sénatrice communiste Eliane Assassi : «Comment ignorer (…) que le passage au biométrique est une formidable opportunité de créer un marché lucratif pour les quelques entreprises spécialisées dans ce domaine ?» Cette loi fait en effet suite à une énorme campagne de lobbying des industriels spécialisés, et en particulier de Morpho, ex Sagem Sécurité et filiale de Safran, qui sont déjà derrière les passeports biométriques.

http://www.humanite.fr/politique/partir ... hes-491612

[mallo83440]

L’autre réel problème avec ce fichier concerne bien évidemment la protection des libertés individuelles. Virginie Klès, rapporteur (PS) du texte de loi au Sénat, en disait : “Je ne sais pas si les gens se rendent compte, ou bien si c’est parce que le gouvernement profite du brouhaha autour de la perte du triple A et des échéances présidentielles pour faire passer cette proposition de loi, mais c’est très très dangereux, on crée là quelque chose de très liberticide, et sans raison valable”.

Dans quelques années on sera licenciés pour cause de manifestation des salariés dans la rue ...
Nul ne pourra dire "non je n'y étais pas" car comme nous serons tous fichés ...

Telle personne ne mérite pas "son" ARE puisqu'elle était dimanche dernier au ski ... Ou est allée au Mac crado 3 fois le mois dernier ...
Déjà qu'avec la carte vitale je ne serai pas étonnée d'apprendre que des employeurs ont accès à nos fichiers ...

[RaoulPiconBière]

Les personnels de l'action sociale du département équipés de tablettes tactiles

Bientôt totalement "has been" le calepin-stylo pour les travailleurs sociaux du Loir-et-Cher ? On n'en est pas là, mais le fait est que le département vient d'annoncer la généralisation de "l'utilisation de tablettes tactiles de type iPad pour les personnels de l'action sociale et des solidarités et pour les travailleurs sociaux" dans ses unités de prévention et d'action sociale (UPAS).

http://www.ash.tm.fr/actualites/detail/ ... tiles.html

Autant dire que le fichier @rSa va se retrouver dans le cache google avant la fin de l'année.

[diety]

Juste deux articles pour alimenter -

Pierre Piazza, Maître de Conférences en Science politique à l'Université de Cergy-Pontoise, (pour le blog de Laurent Mucchielli, sociologue)
L’Assemblée nationale a voté le fichage intégral de la population française

Extraits:

Tout d’abord, imposer un tel dispositif de mise en carte de l’ensemble des Français en recourant à une proposition de loi, et non à un projet de loi, a permis délibérément au Ministère de l’Intérieur de se soustraire à toute étude d’impact et aux avis de la CNIL et du Conseil d’État.

Tout comme en 2005, lorsqu’un projet de loi avait déjà voulu instituer une première carte nationale d’identité biométrique (INES : Identité Nationale Électronique Sécurisée), le ministère de l’Intérieur est dans l’incapacité de fournir des données précises en la matière. Les derniers chiffres officiels indiquent pourtant que la Police aux frontières n’a seulement constaté, en 2010, que 651 cas d’usages frauduleux de cartes d’identité !

Bug Brother, Jean-Marc Manach
Le « vrai » visage des « gens honnêtes »

Extraits :

Une "arme de destruction massive" de la vie privée

François Pillet, le sénateur (apparenté UMP) rapporteur de la proposition de loi, notait ainsi dans son dernier rapport que "l’ensemble des limitations d’accès ou d’utilisation de la base centrale ne concerne que l’identification par les empreintes digitales et ne porte pas sur les autres données enregistrées dans le fichier central", ce qui fait tiquer le Cecil:

L’utilisation de la photo d’identité pourrait donc échapper aux restrictions et à tout contrôle ! Le rêve du « troisième grand fichier de police technique reposant sur l’image du visage : la base nationale de photographies » discrètement proposé dans le livre blanc sur la sécurité publique, ou en termes d’usage, certains, comme le FNAEG, sont détournés de leur finalité première.

[maguy]

Extrait :

Invoquant l’atteinte au respect de la vie privée, le Conseil constitutionnel a censuré la création d’un fichier géant faisant partie d’une proposition de loi instaurant une carte d’identité biométrique pour lutter contre les usurpations d’identité.

Saisi par « plus de soixante députés et plus de soixante sénateurs » sur ce texte adopté le 6 mars, le Conseil constitutionnel rappelle que cette base de données géante, désigné par ses détracteurs comme le « fichier des gens honnêtes », aurait contenu l’état civil du détenteur de la nouvelle carte d’identité, mais aussi son domicile, sa taille, la couleur de ses yeux, deux empreintes digitales et sa photographie. Des données centralisées auxquelles auraient eu accès en permanence les policiers et gendarmes « pour les besoins de la prévention et de la répression de diverses infractions, notamment celles liées au terrorisme », comme le stipule l’article 10 de la proposition de loi.

article complet et source

[superuser]

L’ancien ministre de l’Intérieur Claude Guéant a fait passer en douce des décrets renforçant le fichage de la population française. Des fichiers qui compilent des éléments sur l’origine ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses et même la vie sexuelle des individus ! Revue de détail sur ces fichiers Stic, Judex et TPJ dont beaucoup ignore l’existence mais qui, eux, ne vous oublient pas.

Avant son départ, Claude Guéant a lancé une dernière salve sur le front du fichage. Plusieurs décrets ont été publiés en hâte pour venir parachever son œuvre sécuritaire.

Dimanche 6 mai, un décret publié au Journal Officiel entérine la fusion des fichiers d’antécédents judiciaires de la police et de la gendarmerie. Le nouveau fichier TPJ - pour «Traitements de Procédures Judiciaires» – mis en place d’ici le 31 décembre 2013, recensera les auteurs et les victimes des délits. Dans ce fichier : nom, adresse, sexe, photo, date et lieu de naissance... Mais aussi des menus déroulants permettant de préciser : «aspect visage», «aspects cheveux», «longueur cheveux», «type pilosité», «accent», «défaut prononciation»... Et des données sensibles, «laissant apparaître les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l’appartenance syndicale des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle de celles-ci», prévient la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil).

Le fichier permettra également la «comparaison automatisée de photographies, notamment la comparaison biométrique de l’image du visage des personnes», décrit la Cnil qui relève que «c’est la première fois qu’elle est saisie par un service de l’État d’une demande d’avis sur un traitement reposant sur cette technologie». Dans son avis, la Cnil conclut que «cette fonctionnalité d’identification (par reconnaissance faciale, ndlr), voire de localisation, des personnes à partir de l’analyse biométrique de la morphologie de leur visage, présente des risques importants pour les libertés individuelles, notamment dans le contexte actuel de multiplication du nombre des systèmes de vidéoprotection». La durée de conservation des données est précisée : 5 ans pour les contraventions, jusqu’à 40 ans pour les délits les plus importants, 15 ans maximum pour les victimes. Des durées supérieures aux délais de prescription de l’action publique...

Des fichiers plein d’erreurs et non sécurisés

La fusion du Système de traitement des infractions constatées de la police nationale (STIC) et du système Judiciaire de documentation et d’exploitation de la gendarmerie (JUDEX) a été décidé dans le cadre de la Loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (Loppsi 2). Ces fichiers font depuis longtemps l’objet de critiques de la Cnil. Le fonctionnement du Stic a fait l’objet d’un contrôle de la Cnil pour la première fois en 2009. Le rapport fait état de nombreuses erreurs et usages non sécurisés : la commission a ainsi constaté «des pratiques peu sécurisées telles des mots de passe inscrits sur des papiers à côté de l’ordinateur, la transmission des mots de passe par écrit dans des plis non cachetés, l’absence de tenue de registre des changements de mot de passe au sein des commissariats ou des SRPJ». Ainsi que l’absence totale de système d’alerte permettant «de détecter des utilisations anormales de cet énorme fichier auquel 100.000 fonctionnaires peuvent accéder et qui donne lieu à 20 millions de consultations par an».

La fiabilité-même du fichier est remise en cause : la Cnil rapporte «des erreurs de saisie du motif pour lequel une personne figure dans le Stic (victime/mise en cause)» ! 17% seulement des fiches consultées à la demande des personnes concernées sont exactes, pointe encore la Cnil. 6,5 millions de personnes mises en cause figuraient au Stic en 2011, contre 3,96 en 2009. Et 38 millions de fiches relatives à des victimes d’infraction, contre 28 millions en 2009, selon un rapport publié en décembre dernier par les députés Delphine Batho (PS) et Jacques Alain Bénisti (UMP). Une grande partie de la population française y est donc fichée !

Des fichiers revendus à des entreprises privées

Les députés déplorent que leurs précédentes recommandations sur ces fichiers soient «à de rares exceptions près, restées lettre morte». «Les droits de personnes inscrites au sein des fichiers d’antécédents judiciaires [Judex et Stic] n’ont connu que peu d’avancées ces deux dernières années», déplorent-ils. La sécurisation du fichier de gendarmerie Judex laisse autant à désirer. Le groupe Eurodisney et trois ex-gendarmes, dont deux retraités reconvertis en détectives privés, ont été renvoyés en mars 2012 devant le tribunal correctionnel pour enquête illégale sur des candidats à l’embauche. Les gendarmes sont accusés d’avoir consulté et revendu des milliers de fiches Stic et Judex entre 1998 et 2004. Des informations exploitées par Eurodisney lors de ses recrutements.

«TPJ sera le Stic et Judex en pire, car il procède à la fusion de ces deux fichiers, sans mise à jour préalable des données personnelles déjà enregistrées ni réelle modification structurelle. TPJ devient invraisemblablement un méga casier d’antécédents policiers intimes», estime Philippe Pichon, commandant (honoraire) de la Police nationale, dans une chronique publiée sur Mediapart. «Il a été indiqué par la Cnil que certains policiers qui reçoivent la plainte d’une personne se disant victime dans une affaire, consultaient préalablement le fichier Stic pour vérifier si celle-ci n’était pas déjà "connue des services" en tant que "mise en cause" dans une affaire précédente», décrit-il.

Des fichiers alimentés par Facebook ou Twitter

À quoi servira le fichier géant TPJ ? Pas seulement aux investigations judiciaires. Il pourra être consulté «dans le cadre des enquêtes administratives préalables à une décision de recrutement, d’autorisation, d’agrément ou d’habilitation concernant certains emplois, à l’occasion de l’instruction des demandes d’acquisition de la nationalité française et de délivrance de titres de séjour», précise la Cnil, qui rappelle à nouveau «l’existence de risques graves d’exclusion sociale et d’atteinte aux libertés individuelles, ainsi qu’au respect des droits des personnes que comporte cette utilisation administrative des fichiers de police judiciaire». Ce type de consultation est susceptible de concerner plus d’un million d’emplois, estime la Cnil.

Autre héritage laissé par Claude Guéant : le «fichier d’analyse sérielle» prévu par la loi Loppsi 2. Et publié au JO du 8 mai après la défaite électorale de Nicolas Sarkozy. Un fichier qui permet de comparer tous les éléments liés à une infraction – si celle-ci est passible d’au moins cinq ans d’emprisonnement, qu’elle implique une mort inexpliquée ou bien une disparition. Un processus très étendu, puisqu’il est «alimenté par les appels téléphoniques, mais aussi les logs ou toutes les activités sur les réseaux sociaux comme Facebook ou Twitter dans le périmètre de l’infraction. Des sources ouvertes, donc, ou fermées comme les IP, numéros de téléphone, données détenues par les FAI (fournisseur d’accès à internet, ndlr)», explique le site PC Inpact.

Un fichier qui n’oublie rien

Là encore, la Cnil n’a pas dû apprécier le décret du 8 mai, qui vient définir les modalités du droit d’accès indirect et du droit de rectification de ces fichiers d’analyse sérielle : «Aucune disposition ne précise les conditions de décision du procureur de la République en matière de maintien, dans les traitements concernés, des données des personnes en cas de décision de relaxe ou d’acquittement devenue définitive, en cas d’effacement ou de décision définitive de non-lieu et de classement sans suite pour insuffisance de charges», estime la Cnil dans son avis.

En cas d’acquittement ou de non-lieu, impossible de faire valoir ses droits de rectification directement auprès du gestionnaire du fichier. Selon la loi du 6 janvier 1978, tout citoyen a un droit d’accès direct et de rectification à son éventuelle fiche, sauf s’il s’agit d’informations intéressant «la sûreté de l’État, la défense ou la sécurité publique». Claude Guéant a étendu cette dérogation aux fichiers d’analyse sérielle. Pour consulter ce qui figure sur sa fiche, pour savoir si l’État vous considère comme musulman gay avec un accent auvergnat ayant un jour acheté une broutille à l’épicerie de Tarnac, il faudra désormais passer par… la Cnil !

40 millions d’empreintes digitales doivent être effacées

Pour la Ligue des droits de l’Homme, la publication de ces deux décrets est «un nouveau mauvais coup contre les libertés publiques. L’ex-ministre de l’Intérieur est parti, mais en tentant de parachever son œuvre de contrôleur généralisé».

Reste à savoir ce que fera le nouveau gouvernement face à ces décrets. Claude Guéant, quant à lui, a été assigné pour «voie de fait» par cinq personnes qui n’ont pas pu recevoir de passeport biométrique après avoir refusé de laisser huit empreintes digitales lors du dépôt de demande. La puce du passeport ne contient que deux empreintes, mais huit empreintes sont toujours demandées… et collectées dans un fichier. Le Conseil d’État a donné raison aux plaignants en octobre dernier, jugeant le passeport biométrique français non conforme avec la législation européenne. Mais l’État a tardé à modifier la loi.

Le ministère de l’Intérieur a finalement publié le décret d’application mi-avril. «Le ministère s’était engagé à détruire les empreintes collectées. Mais nous n’en avons pas la preuve», explique leur avocat. L’audience a eu lieu le 15 mai pour obtenir une réponse sur le sort réservé aux 40 millions d’empreintes recueillies illégalement. L’État a enclenché une procédure pour gagner un délai... Le temps de faire oublier les décisions sécuritaires prises par l’ancien gouvernement ?

http://www.bastamag.net/article2390.html

[maguy]

les auteurs et les victimes des délits. Dans ce fichier : nom, adresse, sexe, photo, date et lieu de naissance... Mais aussi des menus déroulants permettant de préciser : «aspect visage», «aspects cheveux», «longueur cheveux», «type pilosité», «accent», «défaut prononciation»... Et des données sensibles, «laissant apparaître les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l’appartenance syndicale des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle de celles-ci», prévient la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil).

C'est le plus grave, les VICTIMES de délits sont aussi fichées !

nom, adresse, sexe, photo, date et lieu de naissance...

Ce genre d'éléments est de toutes façons sur la CI nationale.

Le reste ne peut être que subjectif et laissé à l'appréciation personnelle du flic qui saisit ces données. Quand on connait leur sagacité et neutralité...

aspect visage», «aspects cheveux», «longueur cheveux», «type pilosité», «accent», «défaut prononciation»...

Aspect et longueur de cheveux c'est ridicule, on peut laisser pousser ou couper, on peut teindre, friser ou défriser. Merdeuuuu plus le droit de zozoter ou de bégayer ?

les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l’appartenance syndicale des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle de celles-ci

Vous parlerez politique ou philosophie ou religion avec un flic ? Ou de votre vie sexuelle ?

C'est la nouvelle fonction flicarde ? Ecouter et surtout saisir les bruits de chiottes ?

[maguy]

Dans ma parano galopante, je suis en train de me poser des questions gênantes. Lorsque nous faisons faire une prise de sang, qui nous dit que le labo n'en file pas une partie aux services pour ficher notre ADN ?

Et les nouveaux-nés ? Au milieu de tous les contrôles, pourquoi pas ?

Les gendarmes sont accusés d’avoir consulté et revendu des milliers de fiches Stic et Judex entre 1998 et 2004.

Comment se fait-il qu'ils aient conservé leurs codes d'accès ?
Si d'ex-gendarmes trichent pour du fric alors que je suppose qu'ils ont toujours une obligation de réserve, imaginez les employés de labo...

[toit_de_chôme]

Tant que l'on y est, on peut aussi imaginer une entreprise qui vend de l'essence qui envoie des bons de reductions sur le carburant à toute personne de la communauté des gens du voyage se faisant repéré pour cambriolage
C'est glauque, je sais mais ça peut arriver.
En attendant il faudra regarder un objectif pour entrer chez Pole Emploi pour la reconnaissance rétitienne, pour savoir si on a pas envoyé son jumeau à une convocation de routine .... Si tout de fois c'est mis en place !

[maguy]

on peut aussi imaginer une entreprise qui vend de l'essence qui envoie des bons de reductions

Cela me fait penser... récemment à la caisse de mon discounter, je reçois un bon de réduction de 3€ pour la prochaine fois.
Arrivée chez moi, je regarde de plus près : il faut noter ses nom, adresse, n° portable et adresse e-mail

Effectivement, direct poubelle ! Tiens, j'y pense, j'aurais dû noter un nom idiot, n° portable en OOOOOO et une adresse mail fantaisiste