Licenciement : non moins bien. Si le motif est licenciement faute grave : pas d indemnité - si pour cause réelle et sérieuse : il faut 8 mois d ancienneté et la période d arrêt maladie n est pas prise en compte si non reconnue en accident du travail ou maladie pro. Si licenciement pour inaptitude : il faut un avis du médecin du travail, + compliqué
la RC est ce qu il y a de mieux. Mais il faut négocier l indemnité
rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
-
Zorro22
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
@Lululalibellule : je pense qu'on aimerait tous vous aider au mieux, surtout que vous êtes une ancienne du forum, mais le fait est que ce serait beaucoup mieux
de contacter un syndicat près de chez vous, et de ne pas signer pour le moment cette rupture amiable (sauf si vous êtes toujours en période d'essai ?).
La CGT en particulier. Je relève de nombreux points à étudier à la loupe dans votre histoire, notamment les heures supplémentaires.
Je n'accepte pas de voir des gens exploités, et jetés sous le tapis au moindre problème. Le très classique management "porte-suivant" qui sévit en France depuis bien trop longtemps.
On sait aussi que faire qualifier un burnout en maladie professionnelle est presque impossible, mais là aussi un syndicat vous aidera normalement mieux que nous, si besoin.
Une solution amiable, comme le suggère @SandrineA, pourquoi pas, mais faudrait-il qu'un syndicat vous donne un montant raisonnable à demander.
Et envoyez SVP un message privé à @paulactu pour étudier vos droits à l'ARE.
de contacter un syndicat près de chez vous, et de ne pas signer pour le moment cette rupture amiable (sauf si vous êtes toujours en période d'essai ?).
La CGT en particulier. Je relève de nombreux points à étudier à la loupe dans votre histoire, notamment les heures supplémentaires.
Je n'accepte pas de voir des gens exploités, et jetés sous le tapis au moindre problème. Le très classique management "porte-suivant" qui sévit en France depuis bien trop longtemps.
On sait aussi que faire qualifier un burnout en maladie professionnelle est presque impossible, mais là aussi un syndicat vous aidera normalement mieux que nous, si besoin.
Une solution amiable, comme le suggère @SandrineA, pourquoi pas, mais faudrait-il qu'un syndicat vous donne un montant raisonnable à demander.
Et envoyez SVP un message privé à @paulactu pour étudier vos droits à l'ARE.
-
Lululalibellule
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
Rebonjour,
Je vous remercie pour vos messages.
Effectivement, difficile pour quelqu'un des RH aller frapper à la porte d'un syndicat, mais nous sommes avant tout des salariés comme les autres.
Le côté "positif" du confinement que nous avons vécu, m'a permis de refaire le point sur ce que je ne veux plus vivre/subir dans le domaine professionnel et justement réorienter mes recherches vers des postes en tant que consultante voire carrément changer de branche et pourquoi pas enseigner (mise dans le bain brutalement suite au covid).
Je vais voir ce que me dis le médecin, s'il m'arrête et bien le processus de la rupture conventionnelle sera reporté. S'il me licencie... du fait que j'ai moins d'un an d'ancienneté, logiquement j'ai droit à rien et comme j'aurais pas plus de 8 mois de travail effectif cela ne changera rien par contre cela me permettra de me "protéger" et de chercher autre chose sereinement.
Je vous remercie pour vos messages.
Effectivement, difficile pour quelqu'un des RH aller frapper à la porte d'un syndicat, mais nous sommes avant tout des salariés comme les autres.
Le côté "positif" du confinement que nous avons vécu, m'a permis de refaire le point sur ce que je ne veux plus vivre/subir dans le domaine professionnel et justement réorienter mes recherches vers des postes en tant que consultante voire carrément changer de branche et pourquoi pas enseigner (mise dans le bain brutalement suite au covid).
Je vais voir ce que me dis le médecin, s'il m'arrête et bien le processus de la rupture conventionnelle sera reporté. S'il me licencie... du fait que j'ai moins d'un an d'ancienneté, logiquement j'ai droit à rien et comme j'aurais pas plus de 8 mois de travail effectif cela ne changera rien par contre cela me permettra de me "protéger" et de chercher autre chose sereinement.
-
SandrineA
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
je le redis : la rupture conventionnelle ouvre droit à l ARE
L intérêt d accepter une rupture conventionnelle est double :
- perception d une indemnité :
cette indemnité peut être négociée au-delà du montant légal ou conventionnel d autant plus que c est l employeur qui vous propose cette RC. Faites vos calculs en fonction de plusieurs paramètres : minimum et maximum
- il est mieux de dire à ses futurs recruteurs : rupture conventionnelle que licenciement.
https://www.unedic.org/indemnisation/vo ... ns-chomageVous avez involontairement perdu votre emploi (licenciement (quel que soit le motif), fin de CDD ou de mission d'intérim) ou avez perdu votre emploi dans le cadre d’une rupture conventionnelle ou d’une rupture d’un commun accord.
L intérêt d accepter une rupture conventionnelle est double :
- perception d une indemnité :
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F19030Quelle que soit son ancienneté, le salarié qui signe une rupture conventionnelle validée perçoit une indemnité spécifique de rupture conventionnelle, à la fin de la rupture du contrat.
cette indemnité peut être négociée au-delà du montant légal ou conventionnel d autant plus que c est l employeur qui vous propose cette RC. Faites vos calculs en fonction de plusieurs paramètres : minimum et maximum
- il est mieux de dire à ses futurs recruteurs : rupture conventionnelle que licenciement.
-
Lululalibellule
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
Bonjour,
Bein voilà, mon médecin traitant m'a arrêté pour quelques semaines. Au vu de la situation, il a estimé qu'il était plus que nécessaire que je m'éloigne le plus possible de cette société.
J'imagine que pour mon N+1 la procédure de RC continue (puisque l'on peut signer une RC pendant un arrêt)
Bonne journée
Bein voilà, mon médecin traitant m'a arrêté pour quelques semaines. Au vu de la situation, il a estimé qu'il était plus que nécessaire que je m'éloigne le plus possible de cette société.
J'imagine que pour mon N+1 la procédure de RC continue (puisque l'on peut signer une RC pendant un arrêt)
Bonne journée
-
SandrineA
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
Que vous soyez en arrêt maladie pour maladie professionnelle (ou accident du travail) ou maladie non professionnelle, vous êtes en droit de signer une rupture conventionnelle.
https://www.juritravail.com/Actualite/R ... /Id/234991Par ailleurs, une convention de rupture peut valablement être conclue par un salarié déclaré inapte par le médecin du travail, que l'origine de l'inaptitude soit professionnelle ou non
J'imagine que pour mon N+1 la procédure de RC continue
Faites-vous assister pendant l entretien si possibleLe ou les entretiens permettent de définir les conditions de la rupture (date de la rupture, montant de l'indemnité versée par l'employeur, préavis à effectuer ou non). Ces conditions sont indispensables avant toute convention de rupture conventionnelle.
Lors de chaque entretien, le salarié peut se faire assister par soit un salarié de l'entreprise (représentant du personnel ou non), soit un conseiller du salarié en l'absence d'institution représentative du personnel dans l'entreprise.
après signature, délai de rétractation possible (15 jours calendaires) et délai homologation inspection du travail (15 jours ouvrables).Le salarié doit alors en informer l'employeur avant l'entretien (par écrit ou oralement).
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F19030
Lorsque votre contrat de travail sera rompu, et si vous êtes toujours en arrêt de travail, vous pourrez percevoir vos IJSS, mais pas les allocations chômage, car il faut être apte à chercher un emploi.
reposez-vous et prenez votre temps pour réfléchir à tout cela. Votre employeur ne peut vous obliger à signer tout de suite. Votre consentement doit être libre et éclairé.
-
Zorro22
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
Oui. Idéalement par la CGT, sinon par la CFDT (ou la CFE-CGC si votre contrat était un contrat de cadre).Faites-vous assister pendant l entretien si possible
-
Lululalibellule
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
Bonsoir tout le monde,
La dernière nouveauté qui m'a fait parvenir mon ex futur employeur est une convocation à un entretien préalable à licenciement.
Donc, si je comprends le cheminement de mon ex futur employeur c'est que non content de ne pas m'avoir fait bosser pendant mon arrêt de travail, non content que sa rupture conventionnelle soit suspendue pendant quelques semaines, il trouve le moyen de me licencier (pour quel motif ? alors là .... j'attends de voir....).
Il est clair qu'il y a un sacré problème dans ce dossier.
La dernière nouveauté qui m'a fait parvenir mon ex futur employeur est une convocation à un entretien préalable à licenciement.
Donc, si je comprends le cheminement de mon ex futur employeur c'est que non content de ne pas m'avoir fait bosser pendant mon arrêt de travail, non content que sa rupture conventionnelle soit suspendue pendant quelques semaines, il trouve le moyen de me licencier (pour quel motif ? alors là .... j'attends de voir....).
Il est clair qu'il y a un sacré problème dans ce dossier.
-
Zorro22
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
@Lululalibellule :
Surtout : allez-y, mais avec un délégué syndical.convocation à un entretien préalable à licenciement.
-
SandrineA
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
L employeur ne peut licencier pour motif de santé, c'est clair... sauf inaptitude constatée par le médecin du travail.
D autres motifs peuvent être utilisés :
- raison économique (en ce moment il y en a plein - la crise sanitaire est une aubaine)
- motif disciplinaire : il faut trouver une faute commise avant l arrêt maladie
- perturbation de l'entreprise (3 conditions :
Un salarié peut être licencié lorsque les 3 conditions suivantes sont réunies :
L'objet de la lettre permet juste de savoir qu il s agit d un entretien préalable à un licenciement. A ce stade, l employeur n a pas à exposer les motifs. Il faut voir ce que dit la convention collective qui peut être + favorable que la loi. Ce n'est pas évident de se préparer à un entretien dans ces conditions. Il faut alors se préparer à ces 3 motifs.
http://conseillerdusalarie.free.fr/lice ... alable.php
D autres motifs peuvent être utilisés :
- raison économique (en ce moment il y en a plein - la crise sanitaire est une aubaine)
- motif disciplinaire : il faut trouver une faute commise avant l arrêt maladie
- perturbation de l'entreprise (3 conditions :
Un salarié peut être licencié lorsque les 3 conditions suivantes sont réunies :
https://www.service-public.fr/particuli ... roits/F133Son absence prolongée ou ses absences répétées perturbent le fonctionnement de l’entreprise
L'employeur se trouve dans l'obligation de le remplacer définitivement
L'origine des absences du salarié n'est pas liée à un manquement de l'employeur à son obligation de sécurité (par exemple, absences liées à un harcèlement moral)
L'objet de la lettre permet juste de savoir qu il s agit d un entretien préalable à un licenciement. A ce stade, l employeur n a pas à exposer les motifs. Il faut voir ce que dit la convention collective qui peut être + favorable que la loi. Ce n'est pas évident de se préparer à un entretien dans ces conditions. Il faut alors se préparer à ces 3 motifs.
http://conseillerdusalarie.free.fr/lice ... alable.php
-
Lululalibellule
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
Bonjour tout le monde,
Tout d'abord je souhaitais vous remercier de prendre le temps de me lire et de votre soutien.
Je pense que nous sommes ici dans un licenciement pour motif économique déguisé. En effet, la société où je travaille connaissait déjà des difficultés financières d'un point de vu global. Déjà nos entités à l'étranger s'étaient réduites d'une façon très drastique. Pour la France la DG avait déjà envisagé de réduire les effectifs "car certains salariés" ne faisaient pas l'affaire (dixit la DG).
Ma société n'est pas rattachée à une CCN le code du travail s'applique de plein droit + les quelques accords internes.
Pour ma part, je ne peux faire qu'un amère constat : j'ai été embauchée pour tout remettre à plat d'un point de vue RH et ensuite l'idée était de me virer pendant ma période d'essai.
Comment j'arrive à ce constat ? Tout simplement parce que dès le départ la situation n'était pas claire. Il m'était demandé de mettre en place en quelques semaines des mesures qui d'ordinaires prennent beaucoup de temps (politique salariale, grille de classification mondiale, .....) mais sans pour avoir le temps nécessaire pour comprendre le fonctionnement de cette entreprise et sans parler la rétention d'information flagrante de la part de ceux et celles qui détenaient les informations essentielles m'obligeant ainsi à perdre un temps considérable et de l'énergie.
En clair, faire le ménage, rétablir la situation d'un point de vue juridique, mettre en route un vrai département RH ... puis ensuite filer le "bébé" à mon N+1 qui n'a aucune expérience en RH pour qu'il puisse directement dirigé le département avec l'appui de ma collaboratrice qui ne s'occuperait que de la gestion courante travaillant sur des bases solides et saines que j'aurais mis en place. Sacré économie pour eux !! sauf que ...
La grève des transports est passée par là puis le COVID et une révélation que l'on se "f...." de moi jusqu'aux os.... Donc, mon subconscient a dit tout simplement STOP !!!
Là, il est clair que je fais en sorte de démontrer que leurs décisions de me licencier n'est pas fondée d'où ce cafouillage entre rupture conventionnelle tout de suite après mon retour d'arrêt de travail et immédiatement suivie d'une convocation à entretien préalable à licenciement. Peut-être que l'on va me reprocher d'avoir travailler sur mon pc perso en dehors des heures de travail
Tout d'abord je souhaitais vous remercier de prendre le temps de me lire et de votre soutien.
Je pense que nous sommes ici dans un licenciement pour motif économique déguisé. En effet, la société où je travaille connaissait déjà des difficultés financières d'un point de vu global. Déjà nos entités à l'étranger s'étaient réduites d'une façon très drastique. Pour la France la DG avait déjà envisagé de réduire les effectifs "car certains salariés" ne faisaient pas l'affaire (dixit la DG).
Ma société n'est pas rattachée à une CCN le code du travail s'applique de plein droit + les quelques accords internes.
Pour ma part, je ne peux faire qu'un amère constat : j'ai été embauchée pour tout remettre à plat d'un point de vue RH et ensuite l'idée était de me virer pendant ma période d'essai.
Comment j'arrive à ce constat ? Tout simplement parce que dès le départ la situation n'était pas claire. Il m'était demandé de mettre en place en quelques semaines des mesures qui d'ordinaires prennent beaucoup de temps (politique salariale, grille de classification mondiale, .....) mais sans pour avoir le temps nécessaire pour comprendre le fonctionnement de cette entreprise et sans parler la rétention d'information flagrante de la part de ceux et celles qui détenaient les informations essentielles m'obligeant ainsi à perdre un temps considérable et de l'énergie.
En clair, faire le ménage, rétablir la situation d'un point de vue juridique, mettre en route un vrai département RH ... puis ensuite filer le "bébé" à mon N+1 qui n'a aucune expérience en RH pour qu'il puisse directement dirigé le département avec l'appui de ma collaboratrice qui ne s'occuperait que de la gestion courante travaillant sur des bases solides et saines que j'aurais mis en place. Sacré économie pour eux !! sauf que ...
La grève des transports est passée par là puis le COVID et une révélation que l'on se "f...." de moi jusqu'aux os.... Donc, mon subconscient a dit tout simplement STOP !!!
Là, il est clair que je fais en sorte de démontrer que leurs décisions de me licencier n'est pas fondée d'où ce cafouillage entre rupture conventionnelle tout de suite après mon retour d'arrêt de travail et immédiatement suivie d'une convocation à entretien préalable à licenciement. Peut-être que l'on va me reprocher d'avoir travailler sur mon pc perso en dehors des heures de travail
-
Lululalibellule
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
Bonjour,
Non aucun motif d'indiqué dans la lettre de convocation.
Non aucun motif d'indiqué dans la lettre de convocation.
-
SandrineA
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
C est malhonnête ce recrutement. Ils auraient dû et ils pouvaient le faire, recruter en CDD. Là ils auraient dû à la fin du CDD te verser une prime de fin de contrat de 10 %. Mais avec un CDI dont l ancienneté est inférieure à 8 mois, c'est ZERO indemnité de rupture en cas de licenciement. Il y a encore mieux c est rupture de la période d essai en CDI d un cadre dont la période d essai est de 4 mois et peut être renouvelée une fois dans certains cas. Là c''est royal, pas de procédure de licenciement, lettre de rupture période d'essai sans justification. Tu es tombée sur un mauvais employeur et dans une grande entreprise. On pourrait se dire que c'est plus cadré, mais non.
A l'entretien, si tu montres que tu vas contester ton licenciement devant le CPH, ils vont te sortir la convention de rupture conventionnelle. C'est pourquoi en fonction de ce que tu peux obtenir du CPH pour licenciement abusif, ils ne proposeront pas plus ou pas beaucoup plus. A toi de voir, de faire tes calculs.
Dire à tes futurs recruteurs comme motif de rupture, licenciement économique, c'est mieux que pour raison de santé.
C'est à voir sur la lettre de notification du licenciement qui se fera après l'entretien.Donuts a écrit :Du coup, tu confirmes qu'il n'y a aucun motif sur la lettre ?
A l'entretien, si tu montres que tu vas contester ton licenciement devant le CPH, ils vont te sortir la convention de rupture conventionnelle. C'est pourquoi en fonction de ce que tu peux obtenir du CPH pour licenciement abusif, ils ne proposeront pas plus ou pas beaucoup plus. A toi de voir, de faire tes calculs.
Dire à tes futurs recruteurs comme motif de rupture, licenciement économique, c'est mieux que pour raison de santé.
-
Lululalibellule
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
Bonjour tout le monde,
Effectivement, je suis tombée sur un mauvais employeur qui pensait qu'en l'espace de 4 mois je mettrai sur pied un vrai département RH pour qu'ensuite il se l'approprie avec le salaire qui va avec bien sûr.
Dès le départ, je sentais que cela n'était pas clair. Mais souvent, on se dit que ce n'est que notre imagination.... mais non.... comme quoi... l'intuition est souvent une forte alliée à suivre...
Ce n'est pas une grosse entreprise à proprement parlée mais par contre il y règne un BAZAR tel que l'on peut retrouver dans de très grosses sociétés... Un action simple, une décision simple deviennent dans cette société un problème au nom de la "bienveillance". Je pense qu'il faudrait que certaines personnes relisent la signification de ce mot.
Pour ma part, je n'appelle pas cela de la "bienveillance" d'essayer de manipuler les personnes et de les virer quand cela ne les arrangent pas.
Cette fois-ci j'ai écouté mon intuition qui m'a dit "sort de ce cercle vicieux et hypocrite, protèges-toi" . C'est ce que j'ai fait, certes d'une manière brutale (du jour au lendemain) mais la distance qui a été mise m'a permis de me recentrer sur mes besoins et revoir mes propres priorités.
Effectivement, je suis tombée sur un mauvais employeur qui pensait qu'en l'espace de 4 mois je mettrai sur pied un vrai département RH pour qu'ensuite il se l'approprie avec le salaire qui va avec bien sûr.
Dès le départ, je sentais que cela n'était pas clair. Mais souvent, on se dit que ce n'est que notre imagination.... mais non.... comme quoi... l'intuition est souvent une forte alliée à suivre...
Ce n'est pas une grosse entreprise à proprement parlée mais par contre il y règne un BAZAR tel que l'on peut retrouver dans de très grosses sociétés... Un action simple, une décision simple deviennent dans cette société un problème au nom de la "bienveillance". Je pense qu'il faudrait que certaines personnes relisent la signification de ce mot.
Pour ma part, je n'appelle pas cela de la "bienveillance" d'essayer de manipuler les personnes et de les virer quand cela ne les arrangent pas.
Cette fois-ci j'ai écouté mon intuition qui m'a dit "sort de ce cercle vicieux et hypocrite, protèges-toi" . C'est ce que j'ai fait, certes d'une manière brutale (du jour au lendemain) mais la distance qui a été mise m'a permis de me recentrer sur mes besoins et revoir mes propres priorités.
-
SandrineA
Re: rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur
oui moi aussi je tiens compte de mon intuition.