RSA et argent placé

Problèmes pratiques, casse-têtes administratifs : Peut-être qu'un(e) participant(e) de ce forum pourrait vous répondre ?

Modérateurs : superuser, Yves

seb78

RSA et argent placé

Message par seb78 »

Bonjour à tous,

Nouveau venu sur ce forum, bravo tout d'abord pour votre travail sur actuchomage.org, c'est vraiment une ressource indispensable.

Ma question concerne (une fois encore !) la rubrique « argent placé » de la déclaration trimestrielle RSA. En effet, détenteur d'une assurance-vie, je me demande soudain si je ne déclare pas une somme supérieure à ce que je devrais, et ce depuis de nombreux trimestres.

Pour faire simple, imaginons que je souscrive une assurance-vie en effectuant un versement initial de 10000 €. Je déclare ces 10000 € comme argent placé. Imaginons maintenant qu'au bout d'un certain temps, sans avoir effectué de nouveau versement, les plus-values de cette assurance-vie amènent sa valeur « potentielle » à 12000 €. Dois-je continuer de ne déclarer que les 10000 € déposés au départ (les « capitaux placés »), ou dois-je déclarer 12000 € (ce que j'ai toujours fait, mais qui me plonge aujourd'hui dans le doute le plus total).

Dans le cas où j'aurais trop déclaré, pensez-vous qu'il soit envisageable d'obtenir remboursement de la CAF pour les « moins perçu » des trimestres passés, ou c'est même pas la peine d'y penser ?

Merci pour vos éclairages !

P.S. : félicitations à Roroc pour son acharnement concernant la déduction de 3 % appliquée à tort au livret A. Au moins sur ce plan je sais désormais quoi faire, textes à l'appui. :)
seb78

Re: RSA et argent placé

Message par seb78 »

Aucune réponse à ma question ? Personne ne sait, ou alors ma question est idiote ou mal posée ? Merci de votre aide…
libellule

Re: RSA et argent placé

Message par libellule »

je pense que beaucoup ont déjà posté sur ce sujet et c'est donc déjà dit sur le site, mais je ne sais où exactement
seb78

Re: RSA et argent placé

Message par seb78 »

Aïe, je n'ai sans doute pas cherché avec les bons termes, alors. Si quelqu'un a une idée des mots-clés susceptibles de me faire remonter une réponse, je suis preneur. :)

Merci pour ton intervention, en tout cas.

EDIT: ah ben tout bêtement en cherchant avec « argent placé », je crois avoir trouvé quelques premières pistes qui semblent confirmer ce que je pense :
http://www.actuchomage.org/forum/index. ... =viewtopic
http://www.actuchomage.org/forum/index. ... c#p1113682

J'ai bon ? :)

Pensez-vous qu'il vaudrait mieux que je pose franchement la question à la CAF ?
diety

Re: RSA et argent placé

Message par diety »

Bonjour seb78,
Aucune réponse à ma question ? Personne ne sait, ou alors ma question est idiote ou mal posée ?
Je pense que c'est aussi, car c'est un sujet épineux.

Voir ici par exemple : RSA et épargne : déduction systématique de 3% illégale ?

21 pages de discussion, d'expériences au tribunal etc. ...
Pensez-vous qu'il vaudrait mieux que je pose franchement la question à la CAF ?
Je dirais que la CAF est la plus mal placée pour répondre, dans déconner !

Entre incompétences, non respect de la loi et intérêts propres ...

Tu peux toujours essayer, mais ne donne aucune valeur de validité au renseignement.
De plus, tu auras des réponses différentes selon quelle antenne de CAF tu appelles, selon le département, la région.

Si tu appelles, fals-le peut-être anonymement, ne donne pas ton n° allocataire.

Bonne soirée !
seb78

Re: RSA et argent placé

Message par seb78 »

Eh ben quel bazar... :-/

Merci pour ton retour, je vais voir ce que je fais, il me reste encore un peu de temps avant la prochaine déclaration.

Je reste preneur d'autres avis, bien entendu. :)
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